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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre de transfert en micro et en nanotechnologies (CTMN), demande de soutien financier : pièces justificatives (rapports d'activité et bilans financiers, 2006-2007) ; Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation dans de nouveaux locaux : dossier de présentation du projet (2008).
Cote
67W_GB1
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Aides financières aux partenaires économiques.
  • Centre de transfert en micro et en nanotechnologies...
2

Salons, foires, expositions, participation financière de la CAGB : dossiers de demandes de financement et de subventions des organisateurs (2005-2008).- congrès du Comité Français pour la promotion des sciences des Mécanismes (juin 2007); salon "graines de créateurs" (2005-2007) ; rendez-vous d'affaire Micronova (2007) , salon recherche et innovation (2007) ; coupe de France de Robotique (2006) ; formation "école de l'innovation" (2008).
Cote
67W_GB10
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Salons, foires, expositions, participation financière...
3

Salons, foires, expositions, participation financière de la CAGB : dossiers de demandes de financement et de subventions des organisateurs. - journée innovation Thémis (mars 2009); salon MEDTEC (2009) ; Micronora (2008-2009) ; 6ème rencontre technologiques européennes (2008).
Cote
67W_GB11
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Salons, foires, expositions, participation financière...
4

Contrat d'aide à la compétitivité des micro-techniques (contrat de projet Etat Région), élaboration : délibération de la CAGB, dossier préparatoire, contrat signé (juin 2008), dossier de suivi.
Cote
67W_GB12
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Contrat d'aide à la compétitivité des micro-techniques...
5

Relations avec les partenaires de la CAGB en matière économique.- Institut Pierre Vernier, demande de soutien financier à la CAGB : pièces à l'appui, convention (2007-2009); Institut de recherche FEMTO : correspondance (2008) ; Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) : délibérations et pièces justificatifs pour une subvention pour l'organisation d'une journée d'études (2008-2009) ; Franche-Comté Technologie : comptes-rendus de réunions (2008-2009).
Cote
67W_GB13
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Relations avec les partenaires de la CAGB en matière...
6

Relations avec OSEO Franche-Comté et la CRAAI (commission régionale d'attribution et d'aide à l'innovation) : comptes-rendus de réunions, conventions de partenariat OSEO et CAGB, délibérations CAGB, dossier de suivi et de mise en place (fonds Régional d'aide à l'Innovation, FRI, 2006-2008).
Cote
67W_GB14
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Relations avec OSEO Franche-Comté et la CRAAI (commission...
7

Relations la CRAAI (commission régionale d'attribution et d'aide à l'innovation) : comptes-rendus de réunions relatives à des projets collaboratifs (2006-2009).
Cote
67W_GB15
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Relations la CRAAI (commission régionale d'attribution...
8

Suivi des dossiers CUCS (Contrats urbains de cohésion sociale), volet emploi (2007-2008) ; dossier emploi, relations ville et CAGB : comptes-rendus de réunions (2007-2008) ; zone franche urbaine de Planoise : correspondance (2007) ; "démarche Projet de territoire" : comptes-rendus de réunions (2008) ; contribution de la direction Economie / Emploi de la CAGB relative à l'activité et l'emploi dans le Grand Besançon (2007) ; Métropole Rhin-Rhône : comptes-rendus de réunions, rapports (2007-2008).
Cote
67W_GB16
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Suivi des dossiers CUCS (Contrats urbains de cohésion...
9

Dossiers de marchés suivis par la Direction (2007-2011). n° 100467 - Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance, des secteurs de la santé et des technologies de l'information et de la communication ; n° 110483 - Accompagnement des entreprises du Bio Médical exposantes au salon Medtec en avril 2011 ; n° 110553 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 2 Préparation de prospection sur salon de la relation client ; n° 110556 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 3 Préparation de prospection sur salon HIT ; n° 090406 - Etude de pré-faisabilité de l'extension des zones d'activités à Mamirolle ; n° 110497 - Etude organisationnelle globale du Plan Local d'Insertion par l'activité Economique du Grand Besançon et Préconisations pour une redéfinition de ses axes stratégiques et un repositionnement de son rôle sur le territoire du Grand Besançon ; Consultation "Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance" - Offre non retenue ; Délégation de service public pour l'exploitation de deux pépinières d'entreprises et d'un hôtel d'entreprise ; n° 07-04 Marché d'études préalables - Portes de Vesoul ; SMPSI - Marché communication 2008 / 2011.
Cote
67W_GB17
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Dossiers de marchés suivis par la Direction (2007-2011)....
10

Subventions accordées par la DEEA : dossiers de demandes, délibérations, conventions.- Projet Quartztech (2007-2011) ; MIPIM 2007 à 2010 ; Défi voile (2007 à 2011) ; Amphithéâtre UIMM (2007-2008) ; Pôle des Micro Techniques - Projet C8 ; Pôle des Micro Techniques - Constitution de réseaux technologiques (2006-2009) ; Animation du Pôle de compétitivité (2006-2007) ; Présentation de la stratégie économique (2011).- factures de la DEEA (copies, 2009).
Cote
67W_GB18
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Subventions accordées par la DEEA : dossiers de demandes,...
11

Dossiers de marchés suivis par la Direction Economie Emploi Aménagement : élaboration d'un plan de communication pour une stratégie économique (offres non retenues ?)
Cote
67W_GB19
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Dossiers de marchés suivis par la Direction Economie...
12

Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation dans de nouveaux locaux : dossier de demande d'aide financière (bilans d'activités, 2009).
Cote
67W_GB2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Aides financières aux partenaires économiques.
  • Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation...
13

Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) : dossiers des séances du comité syndical (2007-2008) ; budget primitif et compte administratif (2010).
Cote
67W_GB20
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...
14

Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO).- Comités Syndicaux : dossiers des séances (2009 et 2010) ; tableau des dépenses (2011) ; aménagement de la zone d'activité de l'Echange, acquisition d'un terrain à Vaux les Prés : dossier expropriation des Consorts Humbert (2008), budgets des exercices 2009 et 2010 : dossiers d'élaboration des décisions budgétaires modificatives ; budget annexe de Pouilley, exercice 2010 : dossier d'élaboration de la décision budgétaire modificative, 2010 ; budget principal de l'exercice 2010 : pièces comptables (mandats, titres, factures, bordereaux journaux) ; budgets annexes de Serres les Sapins et de Dannemarie : pièces comptables de l'exercice 2010 ; TVA
Cote
67W_GB21
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...
15

Direction Economie Emploi Aménagement, budget principal et décisions modificatives : documents préparatoires (2011) ; factures (copies service, 2011).
Cote
67W_GB22
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie Emploi Aménagement, budget principal...
16

Direction Economie Emploi, intervention économique : dossiers de suivi.- CUCS (contrat urbains de cohésion sociale) : comptes-rendus des réunions du Comité de pilotage du 18 février 2009 ; SMPSI (syndicat mixte du parc scientifique et industriel de Besançon) : dossiers de subventions Cité et FEDER (2009); acquisition d'un logiciel de gestion de la relation client, en mode hébergé et prestations associées : copie du dossier de marché (2010); mission locale pour l'emploi : dossiers de demandes de subventions (2008-2009); PLIE (plan local pour l'insertion et l'emploi) : dossiers de demandes de subvention (2006-2009); création d'une CAE (coopérative d'activité et d'emploi, COOPILOTE : dossier de demande de subvention (2007-2008) ; dossiers FIE (fonds d'intervention économique) pour STSI, SOMEGA, MECASEM, BD PRODUCT (2008-2012) ; dossiers de subvention pour "Dirigeants chrétiens", "Cré Entreprendre"(2004-2010) ; participation à l'augmentation du capital de la SAIEMB : correspondance (2010-2012) ; PLIE : contrat d'Etude Prospective Etat-Grand Besançon (convention, contrat, 2008).
Cote
67W_GB23
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie Emploi, intervention économique...
17

Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), fonctionnement : budget annexe "échange" : pièces comptables (2010) ; travaux de construction d'un bassin de rétention ZAC Eurespace : dossier de marché n°104010, copie (2010) ; travaux sur réseaux humides et voirie à Pouilley (ZAC Eurespace) : dossier de marché n°104007, copie (2010) ; marché n°044004 : attestation de remboursement d'une retenue de garantie (2010) ; ZAC de l'Echange, assainissement : convention avec APRR (autoroutes Paris Rhin Rhône, 2010) ; ZAC Eurespace, augmentation du volume de stockage du bassin de rétention d'eau : dossier de marché n°094011, copie (2010).
Cote
67W_GB24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...
18

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2001-2003).
Cote
67W_GB25
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
19

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2004-2005).
Cote
67W_GB26
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
20

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2006-2008).
Cote
67W_GB27
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...