Informatisation et numérisation des documents cadastraux : conventions Etat et communes de la CAGB, SCOT (2000-2006) ; dossier documentaire ; fourniture d'un système d'information géographique (SIG) pour les communes du Grand Besançon : dossier de consultation des entreprises (DCE, 2004) (à noter : ce dossier est constitué de pièces éparses).
Date
2000-2006
Cote
67W_GB33
-
Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...
- Relations avec les partenaires institutionnels, les...
- Informatisation et numérisation des documents cadastraux...
Producteur :
CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT