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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance
Cote
86W35
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...
2

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
3

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).
Cote
34W_GB38
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...
4

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)
Cote
86W26
 Date
1978-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Affaires générales : correspondance, divers documents...
5

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi
Cote
86W80
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 86W

  • Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...
6

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).
Cote
86W58
 Date
1973-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...
7

Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques
Cote
401W12
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
NOTE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...
8

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).
Cote
86W19
 Date
1986
 Lieu - Type de document
CASSETTE AUDIO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1986).
9

Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance
Cote
474W30
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Commissariat à l'industrialisation et au développement...
10

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).
Cote
539W51
 Date
2002
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...
11

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance
Cote
86W33
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...
12

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).
Cote
86W72
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...
13

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)
Cote
481W20
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
14

Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)
Cote
474W24
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...
15

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.
Cote
5W_GB19
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...
16

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).
Cote
86W18
 Date
1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1985).
17

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).
Cote
5W_GB36
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
18

Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité
Cote
86W117
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...
19

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
20

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)
Cote
455W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...
21
Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale, nationale), tracts syndicaux, bulletin d'information des travailleurs de chez Lip "Lip Unité"

1 media

Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale, nationale), tracts syndicaux, bulletin d'information des travailleurs de chez Lip "Lip Unité"
Cote
465W15
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W

  • Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale,...
22

Correspondance au départ et notes : chrono (1982).
Cote
86W15
 Date
1982
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1982).
23

Société française de chronométrie et de microtechnique de Besançon, organisation du congrès international de chronométrie de 1985 : correspondance, subvention municipales
Cote
86W89
 Date
1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Société française de chronométrie et de microtechnique...
24

Correspondance au départ : chrono (1978).
Cote
86W2
 Date
1978
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ : chrono (1978).
25

SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.
Cote
5W_GB7
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...
26

Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir : correspondance, notes, journal de l'association "Compagnons du devoir" (2004).
Cote
539W40
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir...
27

Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre, facteur de qualité et vecteur de développement des microtechniques ; sensibilisation des entreprises à la problématique de l'environnement contrôlé) : enquêtes, notes, études, comptes rendus de réunions, correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs
Cote
474W12
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre,...
28

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)
Cote
481W23
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
29

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance
Cote
86W37
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...
30

Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de travail), négociations et mise en place : documents de travail (2001).
Cote
34W_GB14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de...
31

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), création, gestion, relations avec la Chambre de Commerce du Doubs et la ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de délibérations du conseil municipal de Besançon, extraits de délibérations du comité de syndicat, arrêté préfectoraux (notamment de création du syndicat, 29 mai 1985), comptes-rendus de réunions des commissions, du comité du syndicat, budget du syndicat (1985-1988) SMEIB, commercialisation : correspondance, comptes-rendus des réunions de la commission "commercialisation" (1986-1988) SMEIB, manifestation de clôture de l'opération d'aménagement de l'espace industriel (28 et 29 novembre 2003: dossier d'organisation, dossier de presse, correspondance (2003) ; SMEIB : coupures de presse (1985-1989) Cession des locaux anciennement occupés par l'entreprise "Régie Networks" à la société "Vector" : délibération, compromis de vente, correspondance, estimation du domaine (2001)
Cote
481W1
 Date
1985-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Création du syndicat
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
32

Primes et aides au développement économique : documentation et correspondance (1976-1978) ; bilan des permis de construire accordés pour des locaux industriels ou commerciaux (1977-1981) ; SCET (société centrale pour l'équipement du territoire) : correspondance (1972-1981) ; Zones industrielles Roche-lez-Beauprés / Thise (1971-1978), Saint Vit (1980-1988) ; secteurs de Montboucons et des Justices (1982); carrière d'Avanne/Aveney (1984-1988), relations avec la ville : correspondance.
Cote
86W116
 Date
1971-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86W

  • Primes et aides au développement économique : documentation...
33

Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier de presse (présentation des entreprises du génie bio-médical), plaquettes des entreprises
Cote
474W21
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier...
34

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1972-1982)
Cote
86W25
 Date
1972-1982
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Affaires générales : correspondance, divers documents...
35

Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}
Cote
5W_GB38
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...
36

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).
Cote
5W_GB37
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
37

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), ravalement des façades des bâtiments X et Z : dossier de marché (titulaire COLA), plans, déclaration de travaux
Cote
481W9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
38

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance
Cote
86W68
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
39

Plan de développement de l'emploi pour un développement durable et maîtrisé, propositions de la ville de Besançon pour un plan de redéploiement économique de l'agglomération : fiches techniques, délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, études
Cote
474W11
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Plan de développement de l'emploi pour un développement...
40

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).
Cote
5W_GB6
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5W_GB

  • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
41

Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions comprenant généralement compte-rendu, convocation, ordre du jour, documents de préparation.
Cote
5W_GB2
 Date
2000
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions...
42

Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).
Cote
86W61
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...
43

Correspondance au départ : chrono (octobre 1982 à décembre 1983).
Cote
86W8
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ : chrono (octobre 1982 à décembre...
44

Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.
Cote
5W_GB10
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...
45

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances du 9 avril 1999 et du 25 octobre 1999
Cote
481W12
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
46

Correspondance au départ et notes : chrono (1986)
Cote
86W22
 Date
1986
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1986)
47

Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes (lacunes) (26 avril 1971 au 16 mai 1979)
Cote
86W23
 Date
1971-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes...
48

INSERM, installation à Besançon d'une unité et création d'un Pôle de génie biologique et médical animé par l'ITLBM (institut des technologies logistiques biologiques et médicales) correspondance, notes, délibérations du conseil municipal
Cote
86W53
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • INSERM, installation à Besançon d'une unité et création...
49

Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).
Cote
5W_GB14
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
50

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi
Cote
86W81
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 86W

  • Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...
51

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance
Cote
86W65
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
52

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 14 au 17 mars 2006, participation de la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion, notes (2006).
Cote
34W_GB15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...
53

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2005.
Cote
34W_GB1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
54

Comité Local de Développement et de Prospection du Grand Besançon (CLDP), puis Comité Local de Développement (CLD), fonctionnement pour les années 2002 et 2003 : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, documents de travail (2002-2003).
Cote
34W_GB6
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Comité Local de Développement et de Prospection du...
55

Correspondance au départ et notes : chrono (1987).
Cote
86W20
 Date
1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1987).
56

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.
Cote
86W54
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, CONVENTION, PLAN

  • Contexte : 86W

  • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...
57

Témis, pôle européen des microtechniques, création : notes préalables à la réalisation du site de Témis, études (1989-2001) ; création d'une maison des microtechniques sur le site de Témis : études, rapports (2002)
Cote
474W25
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Témis, pôle européen des microtechniques, création...
58

Etablissement public foncier local (EPFL), projet de création et définition d'une politique foncière d'agglomération pilotée par l'AUDAB, suivi de la CAGB : correspondance, notes, comptes rendus de réunion du groupe de travail, dossier de documentation relatif à l'EPFL de la région grenobloise (2003-2004).
Cote
34W_GB32
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Etablissement public foncier local (EPFL), projet de...
59

Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES (Université de Franche Comté) : "Besançon, citadelle assiégée ou métropole en devenir ?" (1996), "Ville de Besançon, l'emploi au coeur" (1996).
Cote
539W69
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES...
60

Correspondance au départ : chrono (septembre à décembre 1979)
Cote
86W4
 Date
1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ : chrono (septembre à décembre...
61

Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.
Cote
86W60
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86W

  • Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...
62

Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).
Cote
5W_GB42
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 5W_GB

  • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...
63

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).
Cote
5W_GB43
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
64

Service économique de la ville de Besançon : proposition budgétaires (1972-1978) Charte économique de la ville de Besançon : documents préparatoires (1974)
Cote
86W107
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86W

  • Service économique de la ville de Besançon : proposition...
65

Organisation d'une soirée "managers d'entreprises" par la mairie à l'occasion de l'exposition du Centre National d'Etudes Spatiales (CNES), "les enjeux de l'espace" à l'ENSMM (école nationale supérieure de mécaniques et des microtechniques) de Besançon (avril-mai 1999) : dossier d'organisation
Cote
474W23
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Organisation d'une soirée "managers d'entreprises"...
66

Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
Cote
5W_GB39
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
67

Service du développement local : chrono courrier de l'année 2005 (n°1 à 247) et 2006 (n°130 à 451).
Cote
539W85
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Service du développement local : chrono courrier de...
68

"SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des Microtechniques, réalisation : documents de préparation, maquettes des projets, exemplaires de la Lettre SPL (n° 0, n°1, n°2, n°3 et n°11), comptes-rendus du comité de suivi et d'animation, notes de présentation, photographies couleurs du Salon Micronora (2000-2001).
Cote
5W_GB31
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • "SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des...
69

Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du District du Grand Besançon et de la CAGB (dispositif de soutien/suivi financier à destination des très petites entreprises) : bilans financiers, extraits de délibération, documents de travail, rapports du Conseil d'Administration (2005-2006) ; Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) du Doubs (piloté par CEI), suivi par la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion (2004-2006).
Cote
34W_GB10
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du...
70

USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
Cote
5W_GB16
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
71

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), problèmes fiscaux liés à l'opération de réaménagement des locaux LIP de Palente : études, notes, extraits de délibérations (1985-1986) ; taxe foncière : avis d'imposition (1987-1998) ; locaux réaménagés : déclarations aux services fiscaux (1987-1996) ; taxe à la valeur ajoutée (TVA) : bordereaux de déclarations aux services fiscaux (1986-2004)
Cote
481W13
 Date
1985-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
72

Correspondance au départ : chrono (janvier à août 1979).
Cote
86W3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ : chrono (janvier à août 1979).
73

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).
Cote
34W_GB45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
74

TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.
Cote
5W_GB40
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5W_GB

  • TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...
75

Microtechniques, débat sur les microtechniques à Besançon (à l'occasion du passage du train "Forum - Les Echos" le 27/2/1980) : correspondance, notes
Cote
86W90
 Date
1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 86W

  • Microtechniques, débat sur les microtechniques à Besançon...
76

Correspondance au départ : chrono (1984).
Cote
86W9
 Date
1984
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ : chrono (1984).
77

Correspondance au départ : chrono (1985).
Cote
86W10
 Date
1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ : chrono (1985).
78

Direction économie, emploi, tourisme : extraits des délibérations du conseil municipal concernant la direction (originaux avec tampon de la Préfecture)
Cote
474W5
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Direction économie, emploi, tourisme : extraits des...
79

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : chrono courrier (1998-2001)
Cote
481W25
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Chrono courrier
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
80

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W119
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).