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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre communal d'action sociale, recouvrement des impayés : états des poursuites avec récapitulatifs mensuels (2002-2004)
Cote
690W27
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, recouvrement des...
2

Centre communal d'action sociale, Centre des handicapés au travail (CHAT), contrôle de gestion des exercices 2000 et 2001 : tableaux de bord mensuels.
Cote
690W26
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, Centre des handicapés...
3

Centre communal d'action sociale, exercice comptable 2001 : compte de gestion du trésorier payeur général.
Cote
690W25
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, exercice comptable...
4

Centre communal d'action sociale, exercice comptable 2001 : bilans de trésorerie, tableaux de bord financiers.
Cote
690W24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, exercice comptable...
5

Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 2001 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration ; emprunts 2001 : états de la dette, états des remboursements
Cote
690W23
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement...
6

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (compte administratif) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W22
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
7

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (décisions budgétaires modificatives) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
8

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (budget primitif) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
9

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2001 (factures, chapitres 32921 à 52454);
Cote
690W19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
10

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2001 (factures, chapitres 10000 à 32916) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées, les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)
Cote
690W18
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
11

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budgets annexes (CHAT) et annulations tous budgets.
Cote
690W17
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
12

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budgets annexes (logements foyers, centre des réfugiés, Centre Provisoire d'Hébergement (CPH), Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) des Géraniums, service des soins courants).
Cote
690W16
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
13

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budget principal.
Cote
690W15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
14

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, annulations (tous les budgets).
Cote
690W14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
15

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (Centre des handicapés au travail, CHAT).
Cote
690W13
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
16

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (Foyers logements Marulaz, des Hortensias, des Cèdres).
Cote
690W12
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
17

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (Foyers logements des Lilas, des Clairs Soleils, Henri Huot).
Cote
690W11
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
18

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (centre des réfugiés, Centre Provisoire d'Hébergement (CPH), Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) des Géraniums, service des soins courants).
Cote
690W10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
19

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°421 à 462.
Cote
690W9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
20

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°384 à 420.
Cote
690W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
21

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°323 à 383.
Cote
690W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
22

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°271 à 322.
Cote
690W6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
23

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°221 à 270.
Cote
690W5
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
24

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°172 à 220.
Cote
690W4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
25

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°121 à 171.
Cote
690W3
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
26

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°61 à 120.
Cote
690W2
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
27

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°1 à 60 (les bordereaux journaux de l'année 2001 sont conservés en l'absence de grand livre qui ne fait plus l'objet d'une édition papier).
Cote
690W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
28

Centre communal d'action sociale, exercice comptable 2000 : bilans de trésorerie, tableaux de bord financiers, états des transferts de crédits
Cote
649W23
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, exercice comptable...
29

Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 2000 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration ; emprunts 2000 : états de la dette, états des remboursements
Cote
649W22
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement...
30

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2000 (compte administratif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
649W21
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
31

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2000 (décisions budgétaires modificatives) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits des délibérations du conseil d'administration
Cote
649W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
32

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2000 (budget primitif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
649W19
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
33

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 32911 à 52453)
Cote
649W18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
34

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)
Cote
649W17
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
35

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2000, annulations pour les budgets principal et annexes (Centre des handicapés au travail CHAT, centre des réfugiés, Centre d'hébergement et de réinsertion sociale CHRS des Géraniums, service des soins courants, logements foyers)
Cote
649W16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
36

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2000, budgets annexes (Centre des handicapés au travail CHAT, centre des réfugiés, Centre d'hébergement et de réinsertion sociale CHRS des Géraniums, service des soins courants, logements foyers).
Cote
649W15
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
37

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°1 à 175, titres de recettes n°1 à 2818.
Cote
649W14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
38

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets annexes, centre des réfugiés, Centre d'hébergement et de réinsertion sociale CHRS des Géraniums, service des soins courants.
Cote
649W13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
39

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets annexes, Centre des Handicapés au Travail (C.H.A.T.)
Cote
649W12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
40

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets annexes, logements foyers Hortensias, Marulaz, Cèdres.
Cote
649W11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
41

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets annexes, logements Foyers Henri Huot, Clairs Soleils, Lilas.
Cote
649W10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
42

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets principal et annexes, annulations et réductions
Cote
649W9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
43

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°351 à 410 (mandats n°10629 à 12344)
Cote
649W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
44

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°291 à 350 (mandats n°8616 à 10628)
Cote
649W7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
45

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°251 290 (mandats n°7503 à 8615)
Cote
649W6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
46

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°187 à 250 (mandats n°5232 à 7502)
Cote
649W5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
47

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°147 à 186 (mandats n°4064 à 5231)
Cote
649W4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
48

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°95 à 146 (mandats n°2543 à 4063)
Cote
649W3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
49

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°48 à 944 (mandats n°1102 à 2542)
Cote
649W2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
50

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°1 à 47 (mandats n°1 à 1101) (les bordereaux journaux de l'année 2000 sont conservés en l'absence de grand livre qui ne fait plus l'objet d'une édition papier)
Cote
649W1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
51

Commission locale de coordination des actions sociale du Doubs (CLC), circonscription de Planoise : comptes-rendus de réunions, listes des personnes concernées
Cote
571W98
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission locale de coordination des actions sociale...
52

Association des usagers des centres sociaux, quartier Palente Orchamps : statuts, comptes-rendus de réunions (1966-1971) ; Rapport du CREDOC "pauvreté, précarité, quelques expériences locales du revenu minimum garanti (dont Besançon, 1987-1988) ; projet "oreille petite enfance" (création d'une halte-garderie rue de la Vielle Monnaie) : études, correspondance (1986-1987)
Cote
571W97
 Date
1966-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association des usagers des centres sociaux, quartier...
53

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W96
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
54

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W95
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
55

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W94
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
56

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W93
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
57

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 11 et suivantes)
Cote
571W92
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
58

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)
Cote
571W91
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
59

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W90
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
60

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W89
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
61

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W88
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
62

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W87
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
63

Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation alimentaire (préparation du congrès des bureaux d'aide sociale de 1969).- enquête du BAS de Besançon auprès des autres villes de France : questionnaires en retour
Cote
571W86
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation...
64

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de mise en oeuvre
Cote
571W85
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
65

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier d'expériences
Cote
571W84
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
66

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier d'analyse
Cote
571W83
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
67

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets
Cote
571W82
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
68

Centre communal d'action sociale, informatisation : notes, études, projets par service, projet de dossier de marché
Cote
571W81
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
69

Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.- projets suivis par le CCAS : notes, enquêtes, correspondance
Cote
571W80
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.-...
70

Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.- projets suivis par le CCAS : fiches de projet, correspondance, comptes-rendus de réunions
Cote
571W79
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.-...
71

Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités indexées sur le SMIC : notes de service internes
Cote
571W78
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités...
72

Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités indexées sur le SMIC : notes de service internes
Cote
571W77
 Date
1974-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités...
73

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance
Cote
571W76
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
74

Centre communal d'action sociale, études et notes présentées par Monsieur Ponsot, directeur du CCAS : gestion du CHAT (Centre des Handicapés au Travail, 1983) ; minimum social garanti (1983) ; politique sociale (1983) ; projet d'une maison du 3ème âge (1980) ; équipement sociaux (1981-1982)
Cote
571W75
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, études et notes présentées...
75

Centre communal d'action sociale, relations avec la commission régionale des institutions sociales de Franche-Comté (CRIS) : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes
Cote
571W74
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec la...
76

Centre communal d'action sociale, relations avec l'ADAPEI (Association des parents et amis de personnes handicapées mentales) : correspondance
Cote
571W73
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec l'ADAPEI...
77

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W72
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
78

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance (août 1980 à mars 1983)
Cote
571W71
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
79

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W70
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
80

Centre communal d'action sociale.- création d'un service d'aide aux femmes seules : correspondance, extraits de délibérations
Cote
571W69
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale.- création d'un service...