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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Habitat et logement : correspondance, documentation reçue pour information, micro-dossiers de suivi épars (2004-2011). Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Besançon : notes, correspondance, conventions (2004-2011).
Cote
62W_GB13
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Habitat et logement : correspondance, documentation...
2

Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres du jour (2008).
Cote
62W_GB9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Commissions habitat et politique de la ville
  • Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres...
3

Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : dossiers communs d'appel à projets, dossiers de demandes de subventions (par action, 2010). Politique de la ville, habitat, logement : dossiers de documentation (2010).
Cote
62W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS)...
4

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2009 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
5

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
6

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
7

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : GRANPERRIN LUCIEN, GRANDPERRIN SIMONE, MERLIN, MOUGEOT, MULIN JOSEPH, PETITJEAN, SCI RONCHAUX, SCI VALLE COMTOISE, STRICH, VAUTHIER, VINCENT)
Cote
59W_GB13
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
8

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2007 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
9

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : CORDIER, CLEMENT, HDL, CARMILLE, SCI RONCHAUX, MALCUIT, GELINAUD, HAABY, BONNARD, BRAUX, TEXEIRA, COMMUNE DE VAUX LES PRES, BALANCHE).
Cote
59W_GB12
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
10

Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif du PASS FONCIER : dossier de demandes de subventions (2009-2010).
Cote
62W_GB8
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif...
11

Recensement des logements (sociaux publics) accessibles, adaptables ou adaptés : comptes-rendus de réunions du groupe "accessibilité, notes, correspondance (2006-2009) ; charte CAGB handicap associations (2003, copie).
Cote
62W_GB19
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Recensement des logements (sociaux publics) accessibles,...
12

Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.
Cote
4W_GB36
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...
13

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2001 (dossiers n° 10, 14, 18, 20, 24, 26, 30 et 31).
Cote
4W_GB2
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
14

Renouvellement du tissu urbanisé pour les communes de la CAGB : études de l'AUDAB (agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon) pour une partie des communes de l'agglomération (une étude par commune, 2008). Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : dossiers de demandes de subventions (2007-2009). Développement de services de proximité : correspondance, études (2001-2002). Projet de péniche culturelle pour enfants (association pour le développement des arts et de la culture, ADAC) : dossier de présentation (2002).
Cote
62W_GB5
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Renouvellement du tissu urbanisé pour les communes...
15

Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : étude de faisabilité et dossier de marché pour la réalisation de cette étude (2003), schéma départemental relatif à l'accueil des gens du voyage (2002), convention de gestion de l'aire de la Malcombe (gestion par le CCAS de Besançon pour le compte de la CAGB, 2004), dossiers de demandes de subvention (Etat, CAF, conseil général, 2005-2007), dossier de marché de travaux (2006), dossier d'organisation de l'inauguration de l'aire rénovée (6 novembre 2006).
Cote
62W_GB10
 Date
2002-2006
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...
16

Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : comptes-rendus de réunions, rapports, demandes de subventions (2006-2008). Contrat de ville, volet habitat : demandes de subventions, documents d'évaluation et de programmation (2004-2006).
Cote
62W_GB12
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS)...
17

Programme local de l'habitat (PLH) du Grand Besançon, élaboration : correspondance, documents de travail, comptes-rendus du comité de pilotage, conventions de mise en oeuvre, document définitif (2000-2006) (à noter la boite contient aussi "plan de déplacements urbains des transports du Grand Besançon, édition mars 2000).
Cote
62W_GB7
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Programme local de l'habitat (PLH) du Grand Besançon,...
18

Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers individuels de demande de subvention (dispositif PASS foncier, 2009-2010) ; relations avec l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) : procès-verbal des assemblées générales, conventions (2005-2009).
Cote
62W_GB2
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers...
19

PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées), relations avec le Conseil général, le comité régional de l'habitat, le comité départemental du PDAPLPD, la Préfecture : correspondance, compte-rendus de réunions (2002-2009).
Cote
62W_GB4
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement...
20

Programme social thématique (PST) et programme local de l'habitat (PSH), élaboration : correspondance, comptes-rendus de réunions ; relations avec les communes de la CAGB : correspondance et études relatives au logement (2003-2008).
Cote
62W_GB3
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Programme social thématique (PST) et programme local...
21

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
22

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : N'DIAYE, BOURELLY, PERREY, SCI DU COIN DE LA RUE, COMMUNE D'AUXON-DESSUS, GALLET).
Cote
59W_GB11
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
23

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : VAUTHEY, CHIAPPINELLI, ESTAVOYER, VINCENT MYRIAM, DUCROT).
Cote
59W_GB15
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
24

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2002 (dossiers n° 4, 5, 6, 7, 9, 50 et dossier Mamirolle ajourné).
Cote
4W_GB3
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
25

Commission "politique de la ville" du Grand Besançon : rapports, ordres du jour (2003).
Cote
62W_GB14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Commissions habitat et politique de la ville
  • Commission "politique de la ville" du Grand Besançon...
26

Réalisation et réhabilitation de logements, subvention : dossiers soldés entre 2001 et 2003.
Cote
4W_GB18
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation et réhabilitation de logements, subvention...
27

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) du Grand Besançon, mise en oeuvre du dispositif : liste alphabétique des personnes relogées (1996-1998), comptes-rendus de la commission d'agrément (1998-1999), évaluation années 1992,1993 et 1994, comptes-rendus de la commission de suivi, copie du protocole de 1992 et de 1996, correspondance, notes, conventions, notamment avec le Fonds de Solidarité Logement (FSL) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), règlement intérieur de la commission de labellisation des ménages prioritaires.
Cote
4W_GB22
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS)...
28

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers caduques : AYMARD, BOILEAU, GELION, LANZ, HDL, SA GAMBETTA)
Cote
59W_GB10
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
29

Aires d'accueil pour les gens du voyage de Pirey : correspondance avec la mairie de Pirey, dossiers de demandes de subventions (2005-2008) ; aire d'accueil de la Malcombe à Besançon : notes, plans, règlements, comptes-rendus de réunions (2005-2008) ; aires d'accueil de Grandfontaine et Thise : notes, correspondance (2005); gestion des aires d'accueil pour gens du voyage : études, correspondance (2004-2008).
Cote
62W_GB16
 Date
2004-2008
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Aires d'accueil pour les gens du voyage de Pirey :...
30

Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction de logements locatifs aidés : dossiers de demandes d'agrément (GUDEFIN, BRUNOLD, BAUDIQUEY, FONTANA, BESOMBE, CUENIN, MUTUALITE FRANCAISE (EHPAD la retraite), EDIFIPIERRE (chemin de l'Espérance), ANTONI, LEGRAND, SMCI (Aromance 1)).
Cote
59W_GB3
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction...
31

Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de demande de subventions pour la construction de logements (développement de l'offre en accession sociale à la propriété), dossiers d'instruction des demandes (année 2009).
Cote
59W_GB1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de...
32

Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) : rapport d'activité, projet de programme (2009-2011). Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) : proposition (2011). Comité régional de l'habitat (CRH) : comptes-rendus de réunions reçus pour information (2010). Elaboration du PLU (plan local d'urbanisme) de Serre-les-Sapins et de Montferrand-le-Château (2011) : contribution du Grand Besançon.
Cote
62W_GB11
 Date
2009-2011
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération...
33

Relations avec l'association AVIS (association immobilière à vocation sociale) : dossiers de demandes de subventions à la CAGB (2001-2005).
Cote
62W_GB6
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Relations avec l'association AVIS (association immobilière...
34

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2010 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
35

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).
Cote
4W_GB24
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
36

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : FERIANI, TSAGALOS, GOGUEY, BOBILIER, MOREL, PRETOT, SCI DELABORDE).
Cote
59W_GB14
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
37

Relations avec l'union syndicale pour l'habitat de Franche-Comté (USH-FC, 2007-2009 ; le Conseil Régional de Franche-Comté et le Comité Régional du Logement de Franche-Comté (1995-1998) ; le Crédit Local de Franche (Dexia, 2005) ; la Caisse de Dépôt et de Consignation (2003-2005) ; les offices HLM et les bailleurs sociaux, la SAIEMB, la SAFC (société anonyme de Franche-Comté : correspondance, comptes-rendus de réunions Charte communale du logement public : projet (2007) ; politique du logement: comptes-rendus de réunions (2007-2008)
Cote
62W_GB1
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Relations avec l'union syndicale pour l'habitat de...
38

Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges à Besançon : convention entre la CAGB et la SCI DE FALLETANS (dans la cadre de la convention "aide à la Pierre, Etat, CAGB, ANAH (agence national d'amélioration de l'habitat)" : plans, copies du dossier de suivi des travaux, des factures et des ordres de service.
Cote
59W_GB2
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges...
39

Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD), participation du District du Grand Besançon : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, suivi de la mission Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Habitat Adapté (1999-2000), exemplaire du PDALPD 1995-1997 et 1999-2001. A noter : la MOUS - Habitat Adapté est une "mission qui devait permettre aux ménages auxquels les solutions traditionnelles de logement ne conviennent pas, de faire des propositions de (re)logement et de permettre une insertion durable de ces ménages dans leur habitat".
Cote
4W_GB9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes...
40

Opérations de renouvellement urbain : dossiers de demande et de suivi de subventions accordées par la CAGB. - Résidentialisation au quartier des Epoisses (Planoise, 2006-2008). - Renouvellement urbain de l'îlot Scaremberg (Palente, 2003-2006). - Renouvellement urbain, démolition de logements 8 rue Pesty à Planoise (2002). - Renouvellement urbain, changement d'usage d'un bâtiment du quartier Ile de France à Planoise (2002). - Relogements dans le quartier des Clairs Soleils (2002). - Travaux dans l'îlot Bouloie à Montrapon (2002).
Cote
59W_GB9
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opérations de renouvellement urbain : dossiers de demande...