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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)
Cote
448W27
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
2

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)
Cote
448W5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
3

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - extension du jalonnement dynamique des parkings, marché n°2003-030, titulaire OPTIFIB (2003-2005) - place de la Révolution, régulation lumineuse des sas de bus, marché de 2004, titulaire SEA - pont de Chardonnet, confortement d'une pile de pont et réalisation d'un joint de dilatation, marché n°2003-129, titulaire FREYSSINET (2003-2005)
Cote
448W6
 Date
2003-2005
 Lieu
CHARDONNET (pont de), Révolution (place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
4

Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière municipale, marché de prestation de services : pièces annexes au dossier (état non nominatif du personnel de VIA STATIONNEMENT, plan général de stationnement, comptes rendu d'exploitation de VIA STATIONNEMENT, délégataire en cours)
Cote
448W4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Gestion et exploitation du stationnement payant sur...
5

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : factures, états des recettes hebdomadaires, titres de recettes, rôles de recouvrement, exercices 2001 à 2004
Cote
448W26
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
6

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes
Cote
620W435
 Date
1999-2003
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
7

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).
Cote
448W25
 Date
1992-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
8

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation lumineuse, lanternes et feux, marché n°2001-79, pour les années 2001 à 2003, titulaire ELSI (2000-2002) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2000-113, titulaire Besançon Enrobés (2000-2003) - fourniture de matériel de signalisation horizontale (peinture), marché n°2000-58, titulaire Maestria (2000-2002) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2002-34, titulaire Sablières du Doubs (2001-2002)
Cote
448W15
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
9

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : comptes des résultats de l'année 2002, analyse du service de la voirie, correspondance (2002-2003)
Cote
448W29
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
10

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations
Cote
620W434
 Date
2000-2002
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
11

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (année 1998) - marché d'exploitation du stationnement payant, offre non retenue (2002)
Cote
448W28
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
12

Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement
Cote
620W445
 Date
1999-2002
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...
13

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus
Cote
620W433
 Date
2000-2002
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
14

Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière : offres non retenues
Cote
448W30
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion...
15

Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation d'une gare routière sur le site de la gare Viotte (études SCETA décembre 1993, mars 1994, mai 1994) - Situation géographique de Besançon, grands axes de circulation (sans date) - Documents SNCF (1996) : situation, état actuel (analyses) proposition, variante, photos - Aménagement des voiries, plan des travaux (non daté) - Construction d'un parc de stationnement, plan (1988)
Cote
354W382
 Date
0
 Lieu
Viotte (gare)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation...
16

Parking des remparts dérasés, construction, gestion, entretien, exploitation, relations avec les concessionnaires : conventions de concession d'origine (1974--1998) ; nouveau contrat suite à mise en concurrence par marché de délégation de gestion de service public (1998-2002) ; délibérations, correspondance (1974-2002)
Cote
468W4
 Date
1974-2002
 Lieu
Remparts Dérasés (parking des), Remparts Dérasés (place des)
 Type de document -

  • Contexte : 468W

  • Parking des remparts dérasés, construction, gestion,...
17

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)
Cote
448W12
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
18

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : dossier de marché (MA 20-207)
Cote
620W432
 Date
2000-2001
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
19

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire
Cote
620W436
 Date
2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
20

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture et entretien de matériel de signalisation directionnelle, marché n°1999-196, titulaire Girod (1999) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parking place du Marché dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2001-200, titulaire Schlumberger (2001) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parkings du Petit Chamars et de la mairie, dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2000-204, titulaire Schlumberger (2000)
Cote
448W23
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
21

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : plans
Cote
620W437
 Date
2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
22

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : programme fonctionnelle et avant projet définitif
Cote
620W438
 Date
1999-2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
23

- Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration de la qualité du Doubs en aval de l'agglomération bisontine et de l'alimentation en eau potable de la Ville de Besançon : contrat Ville de Besançon/Agence de l'Eau Rhône Alpes-Méditerranée-Corse (2000). - Lycée professionnel Condé, fouilles archéologiques : plaquette (1995-1996). - Gare Viotte, intermodalité dans les villes moyennes européennes : analyse de réalisations et application à une ville française (1996). - Chemin des Essarts l'Amour, aliénation des terrains à MM. SIMEON et DOUÇOT : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, plans (1988-1994). - Carrefour Mégevand / Préfecture, aménagement (1997). - Citadelle, projet d'aménagement d'un nouvel accès : rapport de mission d'inspection générale (1997). - Tunnel sous la Citadelle, impact sur les habitants du faubourg Rivotte : rapport de stage (Christelle Mercier, Laboratoire de géographie urbaine de l'Université de Franche-Comté) (1998). - "BESANCON, citadelle assiégée ou métropole en devenir" ("Les dossiers de l'IRADES") (1996). - "VILLE DE BESANCON "GNOTHI SEAUTON" ou l'identité de Besançon" : rapport BRENET ET STEIN agence conseil en communication (1991). - "Le plan de circulation de Besancon" : rapport école polytechnique de Lausanne (1993). - "ENQUETE CORDON DE BESANCON" par le CETE sur le trafic routier et les immatriculations (1989). - Place du 8 septembre : carnet de réflexions sur le stationnement sauvage et le fonctionnement des taxis (non daté). - "Centre-ville : stratégies possibles pour l'après tunnel, réorganisation du réseau transports en commun" (1993).
Cote
537W36
 Date
1994-2000
 Lieu
Citadelle (la), Condé (Lycée professionnel Hôtelier), Tunnel routier sous la Citadelle, Viotte (gare), Doubs, Le (rivière), Essarts l'Amour (chemin des), Gare Viotte (esplanade de la), Huit Septembre (place du), MEGEVAND (rue), Préfecture (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration...
24

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)
Cote
328W7
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
25

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.
Cote
521W287
 Date
1998-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
26

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : registres de main courante du gardien.
Cote
521W286
 Date
1992-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
27

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe), fonctionnement : règlement intérieur, correspondance, comptes-rendus de réunions (1991-1999) ; fermeture annuelle pour remise en état : comptes-rendus de réunions (1997-1999).
Cote
521W288
 Date
1991-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe),...
28

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).
Cote
537W46
 Date
1997-1998
 Lieu
BAVOUX, Nestor (rue), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), PALME, Olof (place)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
29

Parking de la mairie, construction. - Collection d'extraits de délibérations du Conseil municipal et d'arrêtés du Maire (1986-1994). - Financement : notes relatives au choix du type de financement (1988). - Financement par crédit-bail : copie du contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, du protocole d'accord préalable au contrat de crédit-bail, du contrat de crédit bail, correspondance avec la société Flobail, bilans financiers (1989-1998). - Gestion : correspondance, règlement intérieur, document relatif au choix du gestionnaire (Via Stationnement) (1991-1993).
Cote
354W365
 Date
1986-1998
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction. - Collection d'extraits...
30

Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte : étude sur l'évolution du stationnement sur le parking, rapports, comptes rendus de réunions, notes de synthèse, étude relative à une extension du parking, rapport final (1996-1997).
Cote
456W82
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte...
31

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et réseaux (1996-1997). - Rue du Funiculaire, renouvellement de réseaux eau-gaz-assainissement (1996-1997). - Chemin de Valentin, mise à l'alignement des propriétés 44 et 46 (1996-1997). - Parkings Saint Paul et Cusenier, aménagement (1996-1997). - Rue Emile Picard prolongée, aménagement d'un chemin piétons et pose de clôture (1996-1997).
Cote
480W5
 Date
1996-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), CUSENIER, Elisée (parking), Funiculaire (rue du), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), Valentin (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 480W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...
32

Parking de la mairie, construction : plans et notes d'exécution. Détail : - Pompages - Tirants - Arrosage - Réalisation de la fontaine - Péage, surveillance - Transformateur, groupes électrogènes, pompes à chaleur - Local pool - Etanchéité - Parois moulées
Cote
354W371
 Date
1989-1996
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : plans et notes...
33

Parking de la mairie, construction : comptes-rendus de réunions de chantier, correspondance (1989-1992), correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, coupures de presse (1986-1995).
Cote
354W370
 Date
1986-1995
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : comptes-rendus...
34

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.
Cote
354W210
 Date
1988-1994
 Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...
35

Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000 (1988) - Projet d'aménagement : esquisses et plans du bureau d'études (1985-1989) Parking de la mairie, cour, place, marché de maîtrise d'oeuvre : - délibérations - plans - concours sur esquisses (PV, comptes-rendus de jury) - dossier marché (rapport de présentation, rapport des sondages, étude géotechnique, niveaux piézométriques, programme et règlement de concours, CCAP, conventions 1 et 2, Actes d'engagement 1 et 2, avenants 1 à 4, mainlevée de caution - notes d'honoraires Parking de la mairie - création d'une bâche à eau : dossier marché négocié (1992-1993) - fourniture et pose d'un transformateur et d'un groupe électrogène : dossier marché négocié (1991-1992) - étude de faisabilité pour récupération de la chaleur et économie d'énergie sur les rejets d'eau du parking souterrain (1990) - plans Parking de la mairie : - DGD, PV de réception, PV levé réserves, ordres de services 2 à 7 (1989-1993) - Courriers divers (1991-1993) - Mémoire des frais et coûts hors normes constatés pour la réalisation de la paroi moulée (1989), courriers
Cote
354W376
 Date
1985-1993
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE...
36

Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette vidéo) cassette ◊ M. - matic Pal " Un parking pour le centre ville ", réalisé par l'atelier audiovisuel.
Cote
354W373
 Date
1993
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette...
37

Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique des services : dossier BRENEL ET STEIN, dossier INFOTONIC GIROD, plan (1992). - Construction d'une fosse pour la réalisation du parking : plan de coffrage et ferraillage, note de calculs (1992). - Aménagement : pièces du dossier marché n° 92.90, pièces du DCE, plans du DCE et plan de détail des jardinières, plans de récolement SA BOURGOGNE ARROSAGE, notice du système (1992-1993). - Construction du parking : courriers CEGELEC suite à litige concernant le calculateur permettant de piloter à distance le panneau " complet " de la société INFOTONIC GIROD (1993).
Cote
354W389
 Date
1992-1993
 Lieu
Mairie (parking de la), Droits de l'Homme (esplanade des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique...
38

Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises du dossier des ouvrages exécutés.
Cote
354W374
 Date
1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises...
39

Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment plans de recolement.
Cote
354W381
 Date
1984-1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment...
40

Place de la mairie, aménagement du parking souterrain : examens des différents projets, plans, correspondance, dossier de presse, extraits des délibérations du conseil municipal, pétition contre l'aménagement du parking, rapports de sondage du terrain et programme de consultation, avis de la direction des Antiquités de Franche-Comté ; financement : contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, crédit bail (1988) ; problèmes de stationnement rencontrés par le personnel municipal : correspondance (1989-1992)
Cote
88W135
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PRESSE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Place de la mairie, aménagement du parking souterrain...