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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etudes sur le stationnement des résidents dans le secteur centre.
Cote
659W328
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 3, Stationnement à Besançon
  • Etudes sur le stationnement des résidents dans le secteur...
2

Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets
Cote
659W327
 Date
1965-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 3, Stationnement à Besançon
  • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...
3

Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement
Cote
620W445
 Date
1999-2002
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...
4

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : programme fonctionnelle et avant projet définitif
Cote
620W438
 Date
1999-2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
5

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : plans
Cote
620W437
 Date
2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
6

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire
Cote
620W436
 Date
2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
7

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes
Cote
620W435
 Date
1999-2003
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
8

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations
Cote
620W434
 Date
2000-2002
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
9

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus
Cote
620W433
 Date
2000-2002
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
10

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : dossier de marché (MA 20-207)
Cote
620W432
 Date
2000-2001
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
11

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).
Cote
537W46
 Date
1997-1998
 Lieu
BAVOUX, Nestor (rue), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), PALME, Olof (place)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
12

Parking de la Mairie, réalisation : dossier technique SOCOTEC, photographies (représentant notamment les fouilles archéologiques), dossier presse, dossier média, montage pour rétroprojecteur, contrat d'assurance police unique par chantier tous risques chantiers, procès-verbal de constat suite à un dommage sur un collecteur (1988-1990).
Cote
537W39
 Date
1988-1990
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Parking de la Mairie, réalisation : dossier technique...
13

- Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration de la qualité du Doubs en aval de l'agglomération bisontine et de l'alimentation en eau potable de la Ville de Besançon : contrat Ville de Besançon/Agence de l'Eau Rhône Alpes-Méditerranée-Corse (2000). - Lycée professionnel Condé, fouilles archéologiques : plaquette (1995-1996). - Gare Viotte, intermodalité dans les villes moyennes européennes : analyse de réalisations et application à une ville française (1996). - Chemin des Essarts l'Amour, aliénation des terrains à MM. SIMEON et DOUÇOT : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, plans (1988-1994). - Carrefour Mégevand / Préfecture, aménagement (1997). - Citadelle, projet d'aménagement d'un nouvel accès : rapport de mission d'inspection générale (1997). - Tunnel sous la Citadelle, impact sur les habitants du faubourg Rivotte : rapport de stage (Christelle Mercier, Laboratoire de géographie urbaine de l'Université de Franche-Comté) (1998). - "BESANCON, citadelle assiégée ou métropole en devenir" ("Les dossiers de l'IRADES") (1996). - "VILLE DE BESANCON "GNOTHI SEAUTON" ou l'identité de Besançon" : rapport BRENET ET STEIN agence conseil en communication (1991). - "Le plan de circulation de Besancon" : rapport école polytechnique de Lausanne (1993). - "ENQUETE CORDON DE BESANCON" par le CETE sur le trafic routier et les immatriculations (1989). - Place du 8 septembre : carnet de réflexions sur le stationnement sauvage et le fonctionnement des taxis (non daté). - "Centre-ville : stratégies possibles pour l'après tunnel, réorganisation du réseau transports en commun" (1993).
Cote
537W36
 Date
1994-2000
 Lieu
Citadelle (la), Condé (Lycée professionnel Hôtelier), Tunnel routier sous la Citadelle, Viotte (gare), Doubs, Le (rivière), Essarts l'Amour (chemin des), Gare Viotte (esplanade de la), Huit Septembre (place du), MEGEVAND (rue), Préfecture (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration...
14

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe), fonctionnement : règlement intérieur, correspondance, comptes-rendus de réunions (1991-1999) ; fermeture annuelle pour remise en état : comptes-rendus de réunions (1997-1999).
Cote
521W288
 Date
1991-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe),...
15

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.
Cote
521W287
 Date
1998-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
16

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : registres de main courante du gardien.
Cote
521W286
 Date
1992-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
17

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et réseaux (1996-1997). - Rue du Funiculaire, renouvellement de réseaux eau-gaz-assainissement (1996-1997). - Chemin de Valentin, mise à l'alignement des propriétés 44 et 46 (1996-1997). - Parkings Saint Paul et Cusenier, aménagement (1996-1997). - Rue Emile Picard prolongée, aménagement d'un chemin piétons et pose de clôture (1996-1997).
Cote
480W5
 Date
1996-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), CUSENIER, Elisée (parking), Funiculaire (rue du), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), Valentin (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 480W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...
18

Parking des remparts dérasés, construction, gestion, entretien, exploitation, relations avec les concessionnaires : conventions de concession d'origine (1974--1998) ; nouveau contrat suite à mise en concurrence par marché de délégation de gestion de service public (1998-2002) ; délibérations, correspondance (1974-2002)
Cote
468W4
 Date
1974-2002
 Lieu
Remparts Dérasés (parking des), Remparts Dérasés (place des)
 Type de document -

  • Contexte : 468W

  • Parking des remparts dérasés, construction, gestion,...
19

Stationnement payant à Besançon, gestion : délibérations du conseil municipal, convention avec les concessionnaires
Cote
468W2
 Date
1967-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 468W

  • Stationnement payant à Besançon, gestion : délibérations...
20

Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte : étude sur l'évolution du stationnement sur le parking, rapports, comptes rendus de réunions, notes de synthèse, étude relative à une extension du parking, rapport final (1996-1997).
Cote
456W82
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte...
21

Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière : offres non retenues
Cote
448W30
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion...
22

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : comptes des résultats de l'année 2002, analyse du service de la voirie, correspondance (2002-2003)
Cote
448W29
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
23

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (année 1998) - marché d'exploitation du stationnement payant, offre non retenue (2002)
Cote
448W28
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
24

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)
Cote
448W27
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
25

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : factures, états des recettes hebdomadaires, titres de recettes, rôles de recouvrement, exercices 2001 à 2004
Cote
448W26
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
26

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).
Cote
448W25
 Date
1992-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
27

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture et entretien de matériel de signalisation directionnelle, marché n°1999-196, titulaire Girod (1999) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parking place du Marché dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2001-200, titulaire Schlumberger (2001) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parkings du Petit Chamars et de la mairie, dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2000-204, titulaire Schlumberger (2000)
Cote
448W23
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
28

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation lumineuse, lanternes et feux, marché n°2001-79, pour les années 2001 à 2003, titulaire ELSI (2000-2002) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2000-113, titulaire Besançon Enrobés (2000-2003) - fourniture de matériel de signalisation horizontale (peinture), marché n°2000-58, titulaire Maestria (2000-2002) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2002-34, titulaire Sablières du Doubs (2001-2002)
Cote
448W15
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
29

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)
Cote
448W12
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
30

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - extension du jalonnement dynamique des parkings, marché n°2003-030, titulaire OPTIFIB (2003-2005) - place de la Révolution, régulation lumineuse des sas de bus, marché de 2004, titulaire SEA - pont de Chardonnet, confortement d'une pile de pont et réalisation d'un joint de dilatation, marché n°2003-129, titulaire FREYSSINET (2003-2005)
Cote
448W6
 Date
2003-2005
 Lieu
CHARDONNET (pont de), Révolution (place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
31

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)
Cote
448W5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
32

Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière municipale, marché de prestation de services : pièces annexes au dossier (état non nominatif du personnel de VIA STATIONNEMENT, plan général de stationnement, comptes rendu d'exploitation de VIA STATIONNEMENT, délégataire en cours)
Cote
448W4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Gestion et exploitation du stationnement payant sur...
33

Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique des services : dossier BRENEL ET STEIN, dossier INFOTONIC GIROD, plan (1992). - Construction d'une fosse pour la réalisation du parking : plan de coffrage et ferraillage, note de calculs (1992). - Aménagement : pièces du dossier marché n° 92.90, pièces du DCE, plans du DCE et plan de détail des jardinières, plans de récolement SA BOURGOGNE ARROSAGE, notice du système (1992-1993). - Construction du parking : courriers CEGELEC suite à litige concernant le calculateur permettant de piloter à distance le panneau " complet " de la société INFOTONIC GIROD (1993).
Cote
354W389
 Date
1992-1993
 Lieu
Mairie (parking de la), Droits de l'Homme (esplanade des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique...
34

CONSTRUCTION DU PARKING DE LA MAIRIE, dossier de plans : - lot VRD - lot gros oeuvre - lot étanchéité (résistance de l'asphalte) - lot ventilation chauffage (notice descriptive des installations, fonctionnement, entretien, documentation) - lot électricité (notice, certificat de conformité, tableau général des installations basse tension) - lot signalisation - lot plomberie (notice installation et entretien des pompes) - lot peinture - lot péage, surveillance - lot serrurerie, menuiseries (résistance au feu) - lot groupe électrogène (notice) - lot ascenseur
Cote
354W388
 Date
1988-1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • CONSTRUCTION DU PARKING DE LA MAIRIE, dossier de plans...
35

Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation d'une gare routière sur le site de la gare Viotte (études SCETA décembre 1993, mars 1994, mai 1994) - Situation géographique de Besançon, grands axes de circulation (sans date) - Documents SNCF (1996) : situation, état actuel (analyses) proposition, variante, photos - Aménagement des voiries, plan des travaux (non daté) - Construction d'un parc de stationnement, plan (1988)
Cote
354W382
 Date
0
 Lieu
Viotte (gare)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation...
36

Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment plans de recolement.
Cote
354W381
 Date
1984-1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment...
37

Parking de la Mairie, projet de construction d'un parking en ouvrage : - AE GROUPE 1000 - Notice de présentation - plans (1987) Parking de la mairie, projet de construction GTM ENTREPRISE : - plans, notes (1987) Parking de la mairie : - délibération (1986) - plans (état des lieux, plan des contraintes, place St Jacques : projet d'aménagement) Parking de la mairie : - programme de consultation - acte d'engagement (non complété) - fiches techniques - avis de la direction des Antiquités de Franche-Comté - analyse des propositions (service départemental de l'architecture) - avis service urbanisme - compte de gestion prévisionnel (Via transport services) - observations B3G - tableaux de synthèse des propositions - relevé des décisions de la commission (1986)
Cote
354W380
 Date
1986-1987
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la Mairie, projet de construction d'un parking...
38

Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre FERRAND SIGAL, offre CAMPENON BERNARD.
Cote
354W379
 Date
1988
 Lieu
Mairie de Besançon
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...
39

Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre GTM, offre SAINTOT.
Cote
354W378
 Date
1988
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...
40

Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre GTFC (1987), 2ème offre GTFC (1988).
Cote
354W377
 Date
1987-1988
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...
41

Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000 (1988) - Projet d'aménagement : esquisses et plans du bureau d'études (1985-1989) Parking de la mairie, cour, place, marché de maîtrise d'oeuvre : - délibérations - plans - concours sur esquisses (PV, comptes-rendus de jury) - dossier marché (rapport de présentation, rapport des sondages, étude géotechnique, niveaux piézométriques, programme et règlement de concours, CCAP, conventions 1 et 2, Actes d'engagement 1 et 2, avenants 1 à 4, mainlevée de caution - notes d'honoraires Parking de la mairie - création d'une bâche à eau : dossier marché négocié (1992-1993) - fourniture et pose d'un transformateur et d'un groupe électrogène : dossier marché négocié (1991-1992) - étude de faisabilité pour récupération de la chaleur et économie d'énergie sur les rejets d'eau du parking souterrain (1990) - plans Parking de la mairie : - DGD, PV de réception, PV levé réserves, ordres de services 2 à 7 (1989-1993) - Courriers divers (1991-1993) - Mémoire des frais et coûts hors normes constatés pour la réalisation de la paroi moulée (1989), courriers
Cote
354W376
 Date
1985-1993
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE...
42

Parking de la mairie, construction : plans du dossier des ouvrages exécutés. 22-04-08 : il manque les plans des niveaux -1 et -2.
Cote
354W375
 Date
1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : plans du dossier...
43

Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises du dossier des ouvrages exécutés.
Cote
354W374
 Date
1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises...
44

Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette vidéo) cassette ◊ M. - matic Pal " Un parking pour le centre ville ", réalisé par l'atelier audiovisuel.
Cote
354W373
 Date
1993
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette...
45

Parking de la mairie, construction.- Fouilles archéologiques : dossier de demande de subventions, comptes-rendus de réunion, correspondance, programme des fouilles, plaquettes de présentation, document pédagogique, convention Ville de Besançon/DRAC/GROUPE 1000, convention Ville de Besançon/GROUPE 1000/GARE (Groupement d'action et de recherche sur l'exclusion), photographies, cassette vidéo, rapports, études géotechniques.
Cote
354W372
 Date
1986-1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction.- Fouilles archéologiques...
46

Parking de la mairie, construction : plans et notes d'exécution. Détail : - Pompages - Tirants - Arrosage - Réalisation de la fontaine - Péage, surveillance - Transformateur, groupes électrogènes, pompes à chaleur - Local pool - Etanchéité - Parois moulées
Cote
354W371
 Date
1989-1996
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : plans et notes...
47

Parking de la mairie, construction : comptes-rendus de réunions de chantier, correspondance (1989-1992), correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, coupures de presse (1986-1995).
Cote
354W370
 Date
1986-1995
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : comptes-rendus...
48

Parking de la mairie, construction : pièces du dossier de marché (plan architecte de l'avant-projet définitif mai 1988 n° 1 à 09, plans avant-projet béton armé, mémoire technique béton armé pour les lots 3, 4 et 5 dressé par BET SABB, détail estimatif des entreprises, bordereau des prix pour terrassement et fondations spéciales, pièces administratives - assurances, qualifications) (copies ?).
Cote
354W369
 Date
1988
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : pièces du dossier...
49

Parking de la mairie, construction : dossier de marché.
Cote
354W368
 Date
1988
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : dossier de marché.
50

Parking de la mairie, construction : dossier de consultation des entreprises, modification d'offres de base, offre de l'entreprise retenue (1988).
Cote
354W367
 Date
1988
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : dossier de consultation...
51

Parking de la mairie, construction : dossiers de la commission d'appel d'offres (consultation infructueuse).
Cote
354W366
 Date
1988
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction : dossiers de la...
52

Parking de la mairie, construction. - Collection d'extraits de délibérations du Conseil municipal et d'arrêtés du Maire (1986-1994). - Financement : notes relatives au choix du type de financement (1988). - Financement par crédit-bail : copie du contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, du protocole d'accord préalable au contrat de crédit-bail, du contrat de crédit bail, correspondance avec la société Flobail, bilans financiers (1989-1998). - Gestion : correspondance, règlement intérieur, document relatif au choix du gestionnaire (Via Stationnement) (1991-1993).
Cote
354W365
 Date
1986-1998
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parking de la mairie, construction. - Collection d'extraits...
53

Ville de Besançon, stationnement : études (1983-1985). Détail : -Etude administrative et financière pour une gestion globale du stationnement à Besançon, dossier SEDD (1985). -Etude de stationnement (intérieur de la boucle) Ville de Besançon / SEDD, étude SEREQUIP (1985). -Besançon, stationnement des résidents, étude CETE de Lyon (1983).
Cote
354W364
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Ville de Besançon, stationnement : études (1983-1985). Détail...
54

Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).
Cote
354W359
 Date
1961-1992
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue), Pelouse (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation...
55

Stationnement du centre-ville, étude/projet de parking : étude administrative et financière pour une gestion globale du stationnement à Besançon (dossier SEDD, 1986), articles de presse (1986-1987), examens des propositions pour le projet du parking mairie (fiches techniques, tableau récapitulatif des offres, avis DRAC, ABF, ordre des Architectes, urbanisme, montage juridique et financier et projet de gestion de l'ouvrage,1989), dossier projet parking Centre Administratif Municipal (plans des contraintes, plans des réseaux existants, relevés hydrauliques, projet d'aménagement place St Jacques, 1986), cahier des charges régissant la construction et l'exploitation du parking des Remparts Dérasés et avenant n° 1 à la convention de concession et au cahier des charges (1971-1973), contrat de prestations de services (1983-1985), notes et synthèse du service Circulation sur le stationnement à Besançon (1985).
Cote
354W325
 Date
1971-1989
 Lieu
Mairie (parking de la), Remparts Dérasés (parking des), Saint-Jacques (place)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Stationnement du centre-ville, étude/projet de parking...
56

Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).
Cote
354W265
 Date
1978-1992
 Lieu
Centre funéraire (crématorium), Causses (rue des), Grands Bas (chemin des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du...
57

Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste cyclable : dossier marché n° 76-33, plans, correspondances, délibération (1975-1977). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe (terrassement, conduite d'eau, engazonnement) : pièces marché, correspondances, délibérations, plans, photographies (1979-1980). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe, 2ème tranche : dossier marché n° 82-143, plans, correspondance (1978-1984).
Cote
354W250
 Date
1975-1984
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste...
58

Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe, aménagement : dossier marché n° 91-129, plans, correspondance, notes, documents techniques, bilan financier, délibération, comptes-rendus de réunion.
Cote
354W249
 Date
1990-1992
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe,...
59

Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur place Battant : dossier de marché n° 74-131 (1974-1975). Parking Battant, aménagement : dossier de marché n° 74-136 (1974-1975). Construction des parkings 1 et 4 : dossier de marché n° 74-128 (1974-1975). Plans. Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal. Remparts de Vauban, réparation d'une brèche dans le rempart entre la place Battant et la rue des Glacis : dossier de marché n° 75-262, rapport service des Monuments Historiques (1973-1976). Plan de circulation - programme 1974, aménagement de la rocade du centre : plans de l'avant-projet sommaire, dossier de marché Direction Départementale de l'Equipement (DDE), plans (1974-1975).
Cote
354W213
 Date
1973-1976
 Lieu
Battant (place), Glacis (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...
60

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.
Cote
354W210
 Date
1988-1994
 Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...
61

Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre le quai Veil Picard et la rue Gabriel Plançon : plans, notice descriptive, détail estimatif (documents Ponts et Chaussées) (1961). Quai Veil Picard, réfection du mur de soutènement de la rampe piétons en amont du pont Canot : dossier de consultation des entreprises, correspondance (1978) ; aménagement d'un parking public : dossier de marché n° 86-169, plans, correspondance (1985-1988).
Cote
354W169
 Date
1961-1988
 Lieu
Canot (pont de), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre...
62

Rempart d'Arènes et place Granvelle, projets de parcs de stationnement, notamment projet d'aménagement du rempart d'Arènes en silo à voitures : plans, mémoires descriptifs, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, photographies, dossier de consultation des entreprises.
Cote
354W130
 Date
1973-1975
 Lieu
Arenes (remparts d'), GRANVELLE (place)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Rempart d'Arènes et place Granvelle, projets de parcs...
63

Chemin de la Pelouse. - Ateliers municipaux, construction d'un parking : dossier de marché (1969-1970). - Parking des ateliers municipaux, projet d'égout : dossier de marché (1969-1970). - Ateliers municipaux, extension : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plans, délibérations (1965-1966).
Cote
354W19
 Date
1965-1969
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Pelouse (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Chemin de la Pelouse. - Ateliers municipaux, construction...
64

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)
Cote
328W7
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
65

Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking pour le personnel : plans, devis, factures (1972-1973) Ecole maternelle "La Bruyère" , aménagement de la cour : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1972-1975)
Cote
288W201
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking...
66

Rue Bersot, aménagement entre la rue Proudhon et la rue d'Alsace : plans, notes (1992) Rue Claude Pouillet, stationnement : plan, reportage photographique (1990) Aire de stationnement pour les gens du voyage au lieu-dit "La Malcombe", aménagement : plan, coupures de presse (1990) Jardin botanique, réfections des allées : plans, correspondance (1975)
Cote
288W197
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document
PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 288W

  • Rue Bersot, aménagement entre la rue Proudhon et la...
67

Centre Administratif Municipal (CAM), parking, mise en place de barrières électriques : notes, plans
Cote
288W196
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 288W

  • Centre Administratif Municipal (CAM), parking, mise...
68

Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions
Cote
288W190
 Date
1988
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commission transport - stationnement : comptes rendus...
69

Cheminement piétons gare Viotte - centre ville, éclairage public et signalisation lumineuse : plans, correspondance, devis (1983) Gare Viotte, construction d'un parc de stationnement : plans (1987)
Cote
288W172
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Cheminement piétons gare Viotte - centre ville, éclairage...
70

Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions
Cote
288W155
 Date
1990
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commission transport - stationnement : comptes rendus...
71

Stationnement, études et enquêtes : la politique de stationnement à Besançon (février 1978), le stationnement des résidents vu au travers des associations (1975 ?), estimation de la demande de stationnement lié aux besoins des habitants du centre ville (1979 et 1980), le stationnement des résidents dans le centre de Besançon (septembre 1979), mise en place d'une politique de stationnement favorable aux résidents (décembre 1982), le stationnement dans la ville, le cas de Besançon (juillet 1978), correspondance et conventions relatives à la mise en oeuvre de ces études (1980-1983)
Cote
288W107
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Stationnement, études et enquêtes : la politique de...
72

Stationnement des personnes à mobilité réduite, création de places réservées : correspondance, arrêtés municipaux
Cote
288W77
 Date
1970-1989
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Stationnement des personnes à mobilité réduite, création...
73

Place de la mairie, aménagement du parking souterrain : examens des différents projets, plans, correspondance, dossier de presse, extraits des délibérations du conseil municipal, pétition contre l'aménagement du parking, rapports de sondage du terrain et programme de consultation, avis de la direction des Antiquités de Franche-Comté ; financement : contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, crédit bail (1988) ; problèmes de stationnement rencontrés par le personnel municipal : correspondance (1989-1992)
Cote
88W135
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PRESSE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Place de la mairie, aménagement du parking souterrain...
74

Place Granvelle et promenade Granvelle, construction d'un parking par la société Matignon-Marigny : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan de situation, concession du stationnement, notice explicative, plan des travaux, caractéristiques des ouvrages les plus importants, estimation sommaire des dépenses (1951-1975) ; expropriation partielle des propriétés BRASIER de THUY de SIEYES : mémoires échangés devant le tribunal administratif, procédures de contentieux, plans, financement des travaux ; pétition et correspondance contre le projet de parking afin de sauver école maternelle et primaire du Petit Saint Joseph (1975)
Cote
88W79
 Date
1951-1975
 Lieu
GRANVELLE (place), Granvelle, Promenade (lieu-dit)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Place Granvelle et promenade Granvelle, construction...
75

Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).
Cote
88W62
 Date
1973-1978
 Lieu
Chalezeule (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...
76

Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans (1971), projet de convention de concession d'exploitation du parking, rapport de présentation et pièces annexes (1970), étude géotechnique (1970-1971), étude commerciale (avril 1970)
Cote
88W9
 Date
1970-1971
 Lieu
Remparts Dérasés (place des)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans...
77

Stationnement dans le centre-ville et projet de construction d'un parking dans la cour du centre administratif municipal : étude Stationnement dans la boucle : étude Gestion globale du stationnement à Besançon : étude
Cote
86W76
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Stationnement dans le centre-ville et projet de construction...
78

Parking du centre administratif municipal, projet de construction : dossier de présentation des trois solutions envisagées (parking enterré, parking aérien, solution mixte), plans.
Cote
56W25
 Date
1987-1988
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), Mairie (parking de la), Droits de l'Homme (esplanade des), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Parking du centre administratif municipal, projet de...
79

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)
Cote
46W67
 Date
1964-1977
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...
80

Esplanade des droits de l'homme, parking du Centre Administratif Municipal : projets (solution aérienne, enterrée, mixte), notices de présentation, plans (janvier 1987-septembre 1988)
Cote
46W43
 Date
1987-1988
 Lieu
Droits de l'Homme (esplanade des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Esplanade des droits de l'homme, parking du Centre...