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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"
Cote
622W1
 Date
2004-2006
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 622W

  • Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...
2

Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet et Zone Aménagement Concertée des Hauts du Chazal, renforcement, extension de conduite d'eau potable, travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, rénovation de branchements et travaux d'assainissement et d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, autorisation d'intervention sur domaine privé, constat des lieux avant travaux, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, accords techniques, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W350
 Date
1999-2003
 Lieu
Bellevue (rue de), BROCHET, Jérôme (rue), Chaillot (rue de), Hauts de Chazal (ZAC des), Viotte (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet...
3

Service électricité chauffage (direction maîtrise de l'énergie) : collection de délibérations du conseil municipal concernant le service
Cote
357W45
 Date
1975-1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 357W

  • Service électricité chauffage (direction maîtrise de...
4

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux
Cote
357W43
 Date
1972-1984
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
5

Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions
Cote
357W42
 Date
1968-1982
 Lieu
Dürer (Ecole Publique ), HUGO, Victor (lycée), Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du...
6

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : convention et cahier des charges (1967) , historique de l'opération (1967-1977), rapports techniques et économiques (1971 à 1980), plans (1972-1973), étude relative à la récupération de chaleur de l'usine d'incinération (SEDD, 1981)
Cote
357W41
 Date
1967-1981
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
7

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 7 et 8, avenants n°2, n°5 et n°8: plans, procès-verbaux de réception, procès-verbal de réception définitive des travaux de chauffage collectif des tranches 18 à 21 (copies de dossiers SEDD)
Cote
357W40
 Date
1972-1991
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
8

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 4 à 6 : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD)
Cote
357W39
 Date
1967-1972
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
9

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 1 à 3, réseaux chambre et sous stations : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD).
Cote
357W38
 Date
1967-1969
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
10

Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 235/99) Logement Champrond : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 236/99) Mise en place de prises informatiques dans différentes écoles 1999/2001 : dossier de marché (N° 237/99) Musée Beaux Arts : éclairage salle Courbet 1999/2001 : dossier de marché (N° 238/99) Stade Léo Lagrange : sonorisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 239/99) CASINO : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 247/99) Bibliothèque Municipale - Electricité salle Neuve + Combles 1999/2001 : dossier de marché (N° 258/99) Subventions 1990/1994 : dossier Charte de partenariat EDF 1996 : dossier Charte de partenariat GDF 1996 : dossier
Cote
357W37
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001...
11

G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 176/99) Entretien des groupes électrogènes 1999/2000 : dossier de marché (N° 177/99) G.S. Brossolette : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 178/99) NOEL 99 : location motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 203/99) Dégazage inertage et enlèvement cuves FOD (fioul) 1999/2001 : dossier de marché (N° 204/99) Illuminations NOEL 99 : Pose et dépose motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 206/99) CTM - Local téléphone : électricité + climatisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 207/99) Les Fougères : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 232/99)
Cote
357W36
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000...
12

Eclairage Public - Programme 99 : travaux d'électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 143/99) Crèche Saint Ferjeux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 171/99) G.S. Dürer : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 172/99) Mise en conformité transformateurs 1999/2000 : dossier de marché (N° 173/99) G.S. Fontaine Ecu - transfert Maternelle Chaillot : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 174/99) G.S. Pierre et Marie Curie : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 175/99)
Cote
357W35
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public - Programme 99 : travaux d'électricité 1999/2001...
13

Point Public Picasso : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 118/99) CAM 4-6 : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 119/99) G.S. Fanart : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 120/99) G.S. Vieilles Perrières : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 121/99) Programme 98-99 Plan Lumière : Boucle du Doubs 1998/2001 : dossier de marché (N° 133/98) Centre Social Montrapon : alarme vol 1999/2000 : dossier de marché (N° 133/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux génie civil 1999/2001 : dossier de marché (N° 144/99) Grandes Baraques Chailluz - logt bucheron : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 170/99)
Cote
357W34
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Point Public Picasso : électricité + chauffage + alarme 1999/2000...
14

Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 56/99) G.S. Bourgogne 1999/2000 : dossier de marché (N° 57/99) Boulodrome : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 58/99) CMS Clairs Soleils : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 59/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux dissociation réseaux 1999/2000 : dossier de marché (N° 69/99) Complexe sportif Torcols : électricité 1999/2000 : dossier de marché (N° 70/99) Ecole Bregille : électrcité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 98/99) G.S. Velotte : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 99/99) Point Public Clairs Soleils : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 116/99)
Cote
357W33
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000...
15

Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier de marché (N° 235/98) NOEL 98 : Pose et dépose motifs lumineux 1998/1999 : dossier de marché (N° 215/98) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 234/98) CHAT - Création accueil jour : électricité + chauffage + téléphone 1998 : pour CCAS 1998 Marchés 30900 Electricité-Chauffage 1989/1998 : cahier répertoire Crèche Bersot : électricité sous-sol 1999/2000 : dossier de marché (N° 19/99) Eglise Ste Madeleine : remplacement générateur air chaud 1999/2000 : dossier de marché (N° 48/99) Complexe Sportif Rosemont : VMC 1999/2000 : dossier de marché (N° 52/99)
Cote
357W32
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier...
16

Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation réseaux 1998/2000 : dossier de marché (N° 136/98) Camping Chalezeule : travaux sécurité 1998/1999 : dossier de marché (N° 78/98) Stade L. Lagrange : Auvent tribune Honneur 1998/2000 : dossier de marché (N° 119/98) U.A.C. : démolition usine 1998/1999 : dossier de marché (N° 165/98) Crèche Saint Ferjeux : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 181/98) FOL - Croix Rouge : chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 182/98) Kursaal : alarme incendie type 2 1998/1999 : dossier de marché (N° 184/98) Orangerie : contrôle accès + alarme vol 1998/2000 : dossier de marché (N° 206/98) Salle Battant : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 163/98) Alarme incendie dans différentes écoles 1998/2000 : dossier de marché (N° 218/98) NOEL 98 : location motifs lumineux 1998 : dossier de marché (N° 198/98)
Cote
357W31
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation...
17

Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage + ventilation 1998/2000 : dossier de marché (N° 72/98) G.S. Vieilles Perrières : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 99/98) G.S. Bourgogne : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 100/98) Citadelle Plan Lumière : 2° tranche 1998/2000 : dossier de marché (N° 109/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux génie civil 1998/2000 : dossier de marché (N° 131/98) CAM 2 : climatisation niveau 3 1998/2000 : dossier de marché (N° 137/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux d'électricité 1998/2000 : dossier de marché (N° 135/98)
Cote
357W30
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage...
18

Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier de marché (N° 146/97) G.S. Helvétie : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 44/98) G.S. Condorcet : chauffage 1998/1999 : dossier de marché (N° 56/98) G.S. Lanchy : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 82/98) CAM 2-4-6 : construction réseau informatique 1998/2000 : dossier de marché (N° 83/98) Galerie Technique Planoise : éclairage 1998/1999 : dossier de marché (N° 90/98) G.S. Grette : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 93/98) Centre hydrominéral Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1998/1999 : dossier de marché (N° 65/98) Locaux FOL : électricité + chauffage + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 67/98)
Cote
357W29
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier...
19

Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-1/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-2/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-3/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-4/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-5/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-6/97) Bibliothèque Etudes - Conservation : sécurité incendie 1997/1999 : dossier de marché (N° 206/97)
Cote
357W28
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie...
20

Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998 : dossier de marché (N° 170/97) Construction réseau informatique 1997/1998 : dossier de marché (N° 153/97) G.S. Brossolette : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 155/97) Citadelle Plan Lumière : remparts 1997/1999 : dossier de marché (N° 161/97) Piscine La Fayette : raccordement chauffage urbain 1997/1999 : dossier de marché (N°178/97) NOEL 97 : pose et dépose motifs lumineux 1997/1999 : dossier de marché (N° 203/97) Centre social Montrapon : Chauffage + VMC + Electricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 191/97) Théâtre Espace : remplacement graduateurs 1997/1999 : dossier de marché (N° 205/97)
Cote
357W27
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998...