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1

Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-17428

2

Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-16070

3

On respire : comédie en un acte et en prose, mêlée d'ariettes ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-13042

4

Pétition des propriétaires et maîtres de forges des départemens de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, de la Côte-d'Or, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, des Vosges et du Haut-Rhin, tendante à obtenir le rapport de la loi, du 28 juillet 1791, sur les mines, et un arrêté qui règle provisoirement l'indemnité due aux propriétaires des fonds d'où l'on extrait les mines de fer ([Reprod.]) / [signé : J. B. Rochet,...]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Vz-605

5

Mémoire pour les maîtres de forges de Franche-Comté, Lorraine et Barrois ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Vp-1983

6

A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lf27-18

7

Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, Le-43-2362

8

Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076

9

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

10

Apologie d'un curé du Jura, adressée à ses paroissiens, pour servir de réponse à la lettre pastorale de M. Moïse, évêque constitutionnel de ce département ([Reprod.])

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3700

11

Serment civique prononcé en l'église métropolitaine de Besançon, le 29 mai 1791 ([Reprod.]) / par P. Telesphore Jousserandot

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3636

12

Très humble et très respectueuse adresse présentée à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / par les citoyens de la Confession d'Ausbourg, habitans des quatre terres de Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot, départemens du Doubs et de la Haute-Saône ; [rapporté par Kilg]

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld176-743

13

Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420

14

Les membres du Conseil épiscopal du Doubs au clergé et aux fidèles de ce diocèse ([Reprod.]) / [Roy]

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, E-6540

15

Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Z LE SENNE-4553

16

Copie des lettres écrites par le citoyen Ordinaire au citoyen Quirot , député à la Convention nationale par le département du Doubs

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LN27-15400

17

Vie de Jean Jacob, vieillard du Mont-Jura, âgé de 120 ans,... [Signé : Jean Pithou.]

Date

1789

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LN27-10116

18

République française. Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon à ses commettants. Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-965

19

Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-3211

20

Arrêté unanime de la commune de Clairvaux en Franche-Comté. Du 20 juillet 1789

Date

1789

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-2081

21

Moyen de remplacer les planches d'assignats par des moulins à minerai. Réflexion politique sur l'île St-Domingue. Observations minéralogiques dans cette île / par Henry

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-503

22

Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE39-346

23

Rapport fait au nom du Comité de législation, par Phil.-Laur. Pons,... et projet de décret, par feu Lepelletier, sur la pétition de la citoyenne Jaillon,... tendante à obtenir la nullité des deux arrêts des ci-devant Parlement de Besançon et Conseil privé...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE38-722

24

Essai sur le nouveau pacte social des Français , par Kirgener,...

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB43-417

25

Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyens

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-785

26

Sur la scission qui a eu lieu dans l'assemblée électorale du Jura

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-552

27

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

28

Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

29

Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

Date

1798-1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

30

Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

31

Adresse de 516 républicains de Dole , département du Jura, sur les crimes de la réaction et la tenue des assemblées électorales

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1687

32

Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

33

Discours prononcés dans les assemblées du peuple de Besançon , par J.-B. Couchery,...

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-4251

34

Précis pour Claude-Antoine Minary, officier municipal de la commune de Levier... et Geneviève Carnot, dite Carqueline, femme de Jacques-François Maire,... détenus en la maison de justice de Besançon et destinés au tribunal révolutionnaire séant à Paris...

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-4012

35

Prière au vrai Dieu, adoptée par les citoyens de la commune de Besançon, et prononcée dans le temple de la Raison, le 30 germinal an II...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-3818

36

Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2558

37

Adresse a la Convention nationale, pour servir de suite aux Réflexions de M. Necker, sur le procès du Roi.

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2350

38

Adresse à la Convention nationale, par les citoyens du département du Jura , contre les dispositions rétroactives de la loi du 17 nivôse, an deuxieme

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-1744

39

Pétition des citoyens des départements du Doubs et de la Haute-Saône

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-1741

40

Adresse à la convention nationale par la société populaire et montagnarde de Dôle, département du Jura, en date du 12 prairial an II de la république française... en réponse à un libelle intitulé : "Adresse à la convention nationale, à tous les amis de la république, par les citoyens Gouvernet, juge de paix à Dôle, et Genisset, secrétaire général du département du Jura, au nom des patriotes de 89...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-957