Franche-Comté (France) -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par...
2	Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102	Date 1796	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés...
3	J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989	Date 1796	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le...
4	Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2558	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du...
5	Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089	Date 1798-1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur...
6	Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076	Date 1796	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège...
7	Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon,...
8	Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du...
9	Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie...
10	A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France, Lf27-18	Date 1790	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale...
11	Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle	Cote Bibliothèque nationale de France, Yth-16070	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et...
12	Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple,...
13	Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Z LE SENNE-4553	Date 1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté...
14	Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles	Cote Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-109166	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir...
15	Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Observations soumises au Corps législatif sur les doubles...
16	Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs, métropolitain de l'est, à tous les fidèles et citoyens du diocèse ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs,...
17	Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE39-346	Date 1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant...
18	Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de 1792 ([Reprod.]) / [François-Xavier Moïse]	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de...
19	Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs au clergé et aux fidèles de son diocèse ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs...
20	Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle	Cote Bibliothèque nationale de France, Yth-17428	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose,...
21	Pétition des propriétaires et maîtres de forges des départemens de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, de la Côte-d'Or, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, des Vosges et du Haut-Rhin, tendante à obtenir le rapport de la loi, du 28 juillet 1791, sur les mines, et un arrêté qui règle provisoirement l'indemnité due aux propriétaires des fonds d'où l'on extrait les mines de fer ([Reprod.]) / [signé : J. B. Rochet,...]	Cote Bibliothèque nationale de France, Vz-605	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Pétition des propriétaires et maîtres de forges des...
22	Apologie d'un curé du Jura, adressée à ses paroissiens, pour servir de réponse à la lettre pastorale de M. Moïse, évêque constitutionnel de ce département ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France, Ld4-3700	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Apologie d'un curé du Jura, adressée à ses paroissiens,...
23	Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyens	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-785	Date 1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Dornier, représentant du peuple, député au Conseil...
24	Adresse à la Convention nationale, par les citoyens du département du Jura , contre les dispositions rétroactives de la loi du 17 nivôse, an deuxieme	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-1744	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Adresse à la Convention nationale, par les citoyens...
25	Discours de Mr. Moïse, évêque du Jura, prononcé dans l'église cathédrale de St-Claude, lors de son installation, à la suite de son serment civique, le 15 mai 1791 ([Reprod.]) / [F. X. Moïse]	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Discours de Mr. Moïse, évêque du Jura, prononcé dans...
26	Adresse à la convention nationale par la société populaire et montagnarde de Dôle, département du Jura, en date du 12 prairial an II de la république française... en réponse à un libelle intitulé : "Adresse à la convention nationale, à tous les amis de la république, par les citoyens Gouvernet, juge de paix à Dôle, et Genisset, secrétaire général du département du Jura, au nom des patriotes de 89...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-957	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Adresse à la convention nationale par la société populaire...
27	[Le voyage mystérieux de l'isle de la vertu]	Cote Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, Y2-73838	Date 1788	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... [Le voyage mystérieux de l'isle de la vertu]
28	Rapport fait au nom du Comité de législation, par Phil.-Laur. Pons,... et projet de décret, par feu Lepelletier, sur la pétition de la citoyenne Jaillon,... tendante à obtenir la nullité des deux arrêts des ci-devant Parlement de Besançon et Conseil privé...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE38-722	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Rapport fait au nom du Comité de législation, par Phil.-Laur....
29	Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents	Cote Bibliothèque nationale de France, Le-43-2362	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle...
30	République française. Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon à ses commettants. Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-965	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... République française. Compte que rend de ses travaux...
31	Réglement provisoire pour l'administration de la paroisse épiscopale de Besançon, proposé par les commissaires nommés à l'assemblée paroissiale, le 26 mai 1791, adopté à l'assemblée générale du 13 juin suivant ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Réglement provisoire pour l'administration de la paroisse...
32	Lettre pastorale de M. l'évêque du Jura ([Reprod.]) / par François-Xavier Moïse,...	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Lettre pastorale de M. l'évêque du Jura ([Reprod.])...
33	Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes	Cote Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42196	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Cours de législation et de jurisprudence françaises....
34	Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Jura, au Corps législatif et au Directoire exécutif	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-480	Date 1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif...
35	Le conseil général de la commune de Dôle, département du Jura, à la convention nationale	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB41-1102	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Le conseil général de la commune de Dôle, département...
36	Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.	Cote Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4	Date 1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois...
37	Très humble et très respectueuse adresse présentée à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / par les citoyens de la Confession d'Ausbourg, habitans des quatre terres de Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot, départemens du Doubs et de la Haute-Saône ; [rapporté par Kilg]	Cote Bibliothèque nationale de France, Ld176-743	Date 1790	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Très humble et très respectueuse adresse présentée...
38	Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-3211	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant...
39	Précis pour Claude-Antoine Minary, officier municipal de la commune de Levier... et Geneviève Carnot, dite Carqueline, femme de Jacques-François Maire,... détenus en la maison de justice de Besançon et destinés au tribunal révolutionnaire séant à Paris...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-4012	Date 1796	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Précis pour Claude-Antoine Minary, officier municipal...
40	Délibération des notables, bourgeois, et autres habitans formant le Tiers Etat de la ville de Vesoul : du 9 février 1789 ; suivie d'une Lettre adressée au Roi au sujet d'un arrêté du Parlement de Besançon, du 27 janvier précédent ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Délibération des notables, bourgeois, et autres habitans...
41	Les membres du Conseil épiscopal du Doubs au clergé et aux fidèles de ce diocèse ([Reprod.]) / [Roy]	Cote Bibliothèque nationale de France, E-6540	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Les membres du Conseil épiscopal du Doubs au clergé...
42	Essai sur le nouveau pacte social des Français , par Kirgener,...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB43-417	Date 1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Essai sur le nouveau pacte social des Français , par...
43	Prière au vrai Dieu, adoptée par les citoyens de la commune de Besançon, et prononcée dans le temple de la Raison, le 30 germinal an II...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-3818	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Prière au vrai Dieu, adoptée par les citoyens de la...
44	Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 1 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes	Cote Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42195	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Cours de législation et de jurisprudence françaises....
45	Hymne à la liberté fait pour la Fédération du 10 août 1793, l'an premier de la mort du tyran et deuxième de la République française, dédié à la Société populaire de Dole. [Signé : Armand Jobard, sans-culotte à la vie et à la mort.]	Cote Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, YE-24567	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Hymne à la liberté fait pour la Fédération du 10 août...
46	Pétition des citoyens des départements du Doubs et de la Haute-Saône	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-1741	Date 1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Pétition des citoyens des départements du Doubs et...
47	Discours prononcés dans les assemblées du peuple de Besançon , par J.-B. Couchery,...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-4251	Date 1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Discours prononcés dans les assemblées du peuple de...
48	Communication des mers de l'Europe par le département du Haut-Rhin, &c.	Cote Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, V-15558	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Communication des mers de l'Europe par le département...
49	Vie de Jean Jacob, vieillard du Mont-Jura, âgé de 120 ans,... [Signé : Jean Pithou.]	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LN27-10116	Date 1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Vie de Jean Jacob, vieillard du Mont-Jura, âgé de 120...
50	Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.	Cote Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4	Date 1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois...
51	Discours sur les moyens à prendre pour ruiner l'agiotage, rétablir le crédit national, et faire rentrer dans les caisses de la République assez de fonds pour continuer la guerre pendant plus de trois ans contre tous nos ennemis , prononcé à la séance des Amis de la liberté et de l'égalité, le 8 septembre l'an II... par le citoyen Bourotte,... pendant son séjour à l'hôpital Saint-Jacques, à Besançon	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-2548	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Discours sur les moyens à prendre pour ruiner l'agiotage,...
52	Les vicaires de la métropole de l'est, au clergé et aux fidèles de ce diocèse ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Les vicaires de la métropole de l'est, au clergé et...
53	On respire : comédie en un acte et en prose, mêlée d'ariettes ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle	Cote Bibliothèque nationale de France, Yth-13042	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... On respire : comédie en un acte et en prose, mêlée...
54	Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Puy-de-Dôme ([Reprod.]) / [Jean-François Périer]	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Puy-de-Dôme...
55	Rapport fait à la Société populaire de Besançon	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-2550	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Rapport fait à la Société populaire de Besançon
56	Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung des Departements vom Doubs, zu Bisanz, nebst der Antwort auf denselben ([Reprod.]) / [signé : Jelsch, den 29ten Thermidor 5tes Jahr]	Cote Bibliothèque nationale de France, 4-Ld4-6099	Date 1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung...
57	Délibération et mémoire au Roi, pour être admis à l'assemblée des Etats-généraux, par MM. les officiers municipaux, notables, bourgeois et habitans de la ville de Saint-Amour ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1788	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Délibération et mémoire au Roi, pour être admis à l'assemblée...
58	Arrêté unanime de la commune de Clairvaux en Franche-Comté. Du 20 juillet 1789	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-2081	Date 1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Arrêté unanime de la commune de Clairvaux en Franche-Comté....
59	La Société populaire et montagnarde de Dole... à la Convention nationale, aux comités de salut public et de sûreté générale, aux Jacobins et à toutes les sociétés populaires de la république, sur la procédure intentée au tribunal révolutionnaire contre les sans-culottes Gauvain, Corneille et autres, et sur l'état actuel du Jura. (26 germinal an II.)	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-2676	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... La Société populaire et montagnarde de Dole... à la...
60	A nos vénérables frères, les curés, vicaires en chef et administrateurs dans le diocèse du Jura ([Reprod.]) / [F. X. Moïse]	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... A nos vénérables frères, les curés, vicaires en chef...
61	Moyen de remplacer les planches d'assignats par des moulins à minerai. Réflexion politique sur l'île St-Domingue. Observations minéralogiques dans cette île / par Henry	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-503	Date 1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Moyen de remplacer les planches d'assignats par des...
62	Adresse de 516 républicains de Dole , département du Jura, sur les crimes de la réaction et la tenue des assemblées électorales	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1687	Date 1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Adresse de 516 républicains de Dole , département du...
63	Jean Jacob habitant de Monjura agée de 120 ans : né à Sauverain diocèse de Bésançon le 10 novembre 1669 a été annoncé à l'Assemblé nationale... : [estampe] / dessiné d'après nature par Flouest ; Mlle Angélique Briceau sculp. ; L.C. Le François scrip.	Cote Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (16)-FT 4	Date 1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Jean Jacob habitant de Monjura agée de 120 ans : né...
64	Mémoire pour les maîtres de forges de Franche-Comté, Lorraine et Barrois ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France, Vp-1983	Date 1790	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Mémoire pour les maîtres de forges de Franche-Comté,...
65	Serment civique prononcé en l'église métropolitaine de Besançon, le 29 mai 1791 ([Reprod.]) / par P. Telesphore Jousserandot	Cote Bibliothèque nationale de France, Ld4-3636	Date 1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Serment civique prononcé en l'église métropolitaine...
66	Gymnastique militaire ou Essai sur les moyens de rendre nos soldats sains, robustes, forts, adroits à tous les exercices du corps, dressés au maniement de toutes sortes d'armes et propres à soutenir toutes les fatigues de la guerre ([Reprod.]) / par M. G. Daignan	Cote Bibliothèque nationale de France, 8-V-7331	Date 1790	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Gymnastique militaire ou Essai sur les moyens de rendre...
67	Protestation de M. de Grosbois, député de la noblesse du bailliage de Besançon, contre le décret rendu dans la séance du samedi 19 juin 1790 ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France, 8-Lb39-3603	Date 1790	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Protestation de M. de Grosbois, député de la noblesse...
68	Adresse a la Convention nationale, pour servir de suite aux Réflexions de M. Necker, sur le procès du Roi.	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2350	Date 1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Adresse a la Convention nationale, pour servir de suite...
69	Copie des lettres écrites par le citoyen Ordinaire au citoyen Quirot , député à la Convention nationale par le département du Doubs	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LN27-15400	Date 1794	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Copie des lettres écrites par le citoyen Ordinaire...
70	Instruction pastorale de P. C. F. Seguin, évêque du département du Doubs, pour le Carême de 1793 ([Reprod.])	Cote Bibliothèque nationale de France	Date 1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Instruction pastorale de P. C. F. Seguin, évêque du...
71	Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres des deux conseils . Réponse à un écrit distribué le 19 nivôse, ayant pour titre : Réclamation des républicains du Jura...	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-1730	Date 1798	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres...
72	Sur la scission qui a eu lieu dans l'assemblée électorale du Jura	Cote Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-552	Date 1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Sur la scission qui a eu lieu dans l'assemblée électorale...

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Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

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Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

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J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

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Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...

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Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

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Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

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Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

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Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

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Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])

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Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

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Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

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Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...

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Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles

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Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

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Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs, métropolitain de l'est, à tous les fidèles et citoyens du diocèse ([Reprod.])

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Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)

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Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de 1792 ([Reprod.]) / [François-Xavier Moïse]

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Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs au clergé et aux fidèles de son diocèse ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

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Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

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Apologie d'un curé du Jura, adressée à ses paroissiens, pour servir de réponse à la lettre pastorale de M. Moïse, évêque constitutionnel de ce département ([Reprod.])

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Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyens

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Adresse à la Convention nationale, par les citoyens du département du Jura , contre les dispositions rétroactives de la loi du 17 nivôse, an deuxieme

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Discours de Mr. Moïse, évêque du Jura, prononcé dans l'église cathédrale de St-Claude, lors de son installation, à la suite de son serment civique, le 15 mai 1791 ([Reprod.]) / [F. X. Moïse]

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[Le voyage mystérieux de l'isle de la vertu]

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Rapport fait au nom du Comité de législation, par Phil.-Laur. Pons,... et projet de décret, par feu Lepelletier, sur la pétition de la citoyenne Jaillon,... tendante à obtenir la nullité des deux arrêts des ci-devant Parlement de Besançon et Conseil privé...

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Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

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République française. Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon à ses commettants. Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793...

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Réglement provisoire pour l'administration de la paroisse épiscopale de Besançon, proposé par les commissaires nommés à l'assemblée paroissiale, le 26 mai 1791, adopté à l'assemblée générale du 13 juin suivant ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

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Lettre pastorale de M. l'évêque du Jura ([Reprod.]) / par François-Xavier Moïse,...

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Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

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Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Jura, au Corps législatif et au Directoire exécutif

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Le conseil général de la commune de Dôle, département du Jura, à la convention nationale

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Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

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Très humble et très respectueuse adresse présentée à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / par les citoyens de la Confession d'Ausbourg, habitans des quatre terres de Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot, départemens du Doubs et de la Haute-Saône ; [rapporté par Kilg]

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Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

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Précis pour Claude-Antoine Minary, officier municipal de la commune de Levier... et Geneviève Carnot, dite Carqueline, femme de Jacques-François Maire,... détenus en la maison de justice de Besançon et destinés au tribunal révolutionnaire séant à Paris...

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Délibération des notables, bourgeois, et autres habitans formant le Tiers Etat de la ville de Vesoul : du 9 février 1789 ; suivie d'une Lettre adressée au Roi au sujet d'un arrêté du Parlement de Besançon, du 27 janvier précédent ([Reprod.])

Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

Les membres du Conseil épiscopal du Doubs au clergé et aux fidèles de ce diocèse ([Reprod.]) / [Roy]