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1
Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

4 medias

Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

Date

2eannéerépubl.

Cote

52932, 241042

2
Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés en la ville de Dole, le XVIe jour de mai, mil cinq cent XXXIX

94 medias

Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés en la ville de Dole, le XVIe jour de mai, mil cinq cent XXXIX

Date

1539

Cote

226706

3
Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne ausquelles sont adjoustez plusieurs édictz et mandemens... en la Court souveraine du Parlement de Dole

195 medias

Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne ausquelles sont adjoustez plusieurs édictz et mandemens... en la Court souveraine du Parlement de Dole

Date

1540

Cote

64458

4
Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

159 medias

Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

Date

1552

Cote

226670

5
Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

572 medias

Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

Date

1553

Cote

226671

6
Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles des dimanches et fêtes recueillis par Messire François Basuel, de Durne, curé de l'Eglise de Grandvillers, diocèse de Besançon

744 medias

Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles des dimanches et fêtes recueillis par Messire François Basuel, de Durne, curé de l'Eglise de Grandvillers, diocèse de Besançon

Date

1561

Cote

237630

7
Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

14 medias

Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

Date

1575

Cote

268789

8
Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard] tenu au mois de mars 1586, entre Jacques André D.et Théodore de Bèze..., traduit de latin en français

174 medias

Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard] tenu au mois de mars 1586, entre Jacques André D.et Théodore de Bèze..., traduit de latin en français

Date

1588

Cote

339289, 201179

9
Discours aux gouverneurs de la cité impériale

15 medias

Discours aux gouverneurs de la cité impériale

Date

1588

Cote

223061, 213602

10
[Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon doit contribuer aux fortifications de la ville]

35 medias

[Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon doit contribuer aux fortifications de la ville]

Date

[17es.]

Cote

214737

11
Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom emprunté, des Haut-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon [par Pierre Alix, abbé de Saint Paul]

41 medias

Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom emprunté, des Haut-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon [par Pierre Alix, abbé de Saint Paul]

Date

[17es.]

Cote

214737, 53224, 241085

12
Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives les censures de suspension des sieurs chanoines protégés par S. M. et mesme l'excommunication dénoncée contre Monsieur de Précipiano

4 medias

Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives les censures de suspension des sieurs chanoines protégés par S. M. et mesme l'excommunication dénoncée contre Monsieur de Précipiano

Date

[17es.]

Cote

214737

13
Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur le prince de Condé prendra possession de la Cité de Besançon au nom de sa Majesté très chrétienne

4 medias

Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur le prince de Condé prendra possession de la Cité de Besançon au nom de sa Majesté très chrétienne

Date

[fin17es.]

Cote

241027

14
[Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de Besançon]

2 medias

[Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de Besançon]

Date

[17es.-18es.]

Cote

214735, 214736, 214737

15
Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant la relation envoyée à Madrid, à Bruxelles et à Besançon, des services qu'il a rendus à Sa Majesté dans les derniers troubles de ce pays...

294 medias

Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant la relation envoyée à Madrid, à Bruxelles et à Besançon, des services qu'il a rendus à Sa Majesté dans les derniers troubles de ce pays...

Date

[17es.]

Cote

241020, 241019

16
Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances de France et d'Espagne

230 medias

Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances de France et d'Espagne

Date

1615

Cote

268810

17
La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de Bouillon, sur la cité imperialle de Bezançon en la Franche-Comté, selon les lettres escrites du 19 octobre dernier

12 medias

La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de Bouillon, sur la cité imperialle de Bezançon en la Franche-Comté, selon les lettres escrites du 19 octobre dernier

Date

1620

Cote

268789

18
Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale de Besançon, faisant cognoistre le poids et la valeur du pain, selon le prix du froment à la mesure de ladicte cité, depuis vingt sols, par surcroist de trois en trois gros consécutivement, jusques à la somme de quinze frans : dressé et calculé par messire Jean Coquillard, prestre, curé de Pin

119 medias

Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale de Besançon, faisant cognoistre le poids et la valeur du pain, selon le prix du froment à la mesure de ladicte cité, depuis vingt sols, par surcroist de trois en trois gros consécutivement, jusques à la somme de quinze frans : dressé et calculé par messire Jean Coquillard, prestre, curé de Pin

Date

1642

Cote

230412

19
J. J. Chifletti vindiciae hispanicae

2 medias

J. J. Chifletti vindiciae hispanicae

Date

1645

Cote

REL.17.39 [219026]

20
Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat archiepiscopo Bisuntino circa visitationem ecclesiae Dolanae (auct. Guid. Fr. Chifletio)

141 medias

Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat archiepiscopo Bisuntino circa visitationem ecclesiae Dolanae (auct. Guid. Fr. Chifletio)

Date

1652

Cote

214745

21
Bisuntinae postulationis Eminentissimi et Reverendissimi Domini

31 medias

Bisuntinae postulationis Eminentissimi et Reverendissimi Domini

Date

[1654]

Cote

214735

22
Bisuntinae postulationis [sic] eminentissimi et reverendissimi domini. [29 janvier 1654]

31 medias

Bisuntinae postulationis [sic] eminentissimi et reverendissimi domini. [29 janvier 1654]

Date

[1654]

Cote

214735, 241085

23
Copie d'une lettre de Monsieur Nicolas Antonio, agent de Sa Majesté catholique,. touchant les affaires de l'archevêché [de Besançon]

6 medias

Copie d'une lettre de Monsieur Nicolas Antonio, agent de Sa Majesté catholique,. touchant les affaires de l'archevêché [de Besançon]

Date

[1661]

Cote

214737, 239780

24
Mémorial que présente à Sa Majesté [Philippe IV] la cité de Besançon au fait de sa suprême juridiction en civil, criminel, milice et police [par J. Chiflet]

66 medias

Mémorial que présente à Sa Majesté [Philippe IV] la cité de Besançon au fait de sa suprême juridiction en civil, criminel, milice et police [par J. Chiflet]

Date

1661

Cote

257507, 258898, 241087, 214735, 53224, 241084

25
Advis de droit sur la nomination à l'archevesché de Besançon en faveur de sa majesté

142 medias

Advis de droit sur la nomination à l'archevesché de Besançon en faveur de sa majesté

Date

[1663]

Cote

241080, 214732, 214736, 214737

26
Refutatio scripti cuiusdam, Roma nuper transmissi, contra Jura capituli metropolitani Bisuntini, tam circà electionem archiepiscopi, quam decani majoris

20 medias

Refutatio scripti cuiusdam, Roma nuper transmissi, contra Jura capituli metropolitani Bisuntini, tam circà electionem archiepiscopi, quam decani majoris

Date

[1663]

Cote

241086, 214735, 214733, 214736, 53224

27
Les Courriers du temps passans toutes les semaines à Besançon... [puis] Nouvelles ordinaires et extraordinaires arrivées à Besançon

1014 medias

Les Courriers du temps passans toutes les semaines à Besançon... [puis] Nouvelles ordinaires et extraordinaires arrivées à Besançon

Date

1664-1672

Cote

500293.1, 500293.2, 500293.3, 500293.4

28
Esponge pour effacer la censure que le P. Dominique Vernerey a fait du "Dialogue entre Porte-Noire & le Pilori" & du "Factum ou Conseil latin pour le Chapître de l'église métropolitaine de Besançon, contre les censures d'Alexandre 7" composée par R. Sr. Messire Pierre Alix,...

47 medias

Esponge pour effacer la censure que le P. Dominique Vernerey a fait du "Dialogue entre Porte-Noire & le Pilori" & du "Factum ou Conseil latin pour le Chapître de l'église métropolitaine de Besançon, contre les censures d'Alexandre 7" composée par R. Sr. Messire Pierre Alix,...

Date

[1664]

Cote

214734, 214735, 53224

29
Traité de la Bible close, et d'Elie qui la doit ouvrir trad. de l'italien en français par N. B. D. L. F.

123 medias

Traité de la Bible close, et d'Elie qui la doit ouvrir trad. de l'italien en français par N. B. D. L. F.

Date

1667

Cote

201926

30
Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiae metropolitanae Bisuntinae ab anno 1661 ad. ann. 1667 (auct. Fr. d'Orival)

54 medias

Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiae metropolitanae Bisuntinae ab anno 1661 ad. ann. 1667 (auct. Fr. d'Orival)

Date

[1667]

Cote

MS.725, 214737, 270525

31
Apologie du marquis d'Yennes

75 medias

Apologie du marquis d'Yennes

Date

[1667]

Cote

241019

32
[Manifeste pour la justification de Mr le Baron de St. Moris sur la prise du château de Joux en 1668]

23 medias

[Manifeste pour la justification de Mr le Baron de St. Moris sur la prise du château de Joux en 1668]

Date

[1668]

Cote

241027

33
Lettres du marquis d'Yennes au Parlement de Dole et réponses dudit Parlement, depuis le 26 février 1667 jusques à la fin de janvier 1668

161 medias

Lettres du marquis d'Yennes au Parlement de Dole et réponses dudit Parlement, depuis le 26 février 1667 jusques à la fin de janvier 1668

Date

[1668]

Cote

241020 Réserve comtoise, 241019 Réserve comtoise, 209236

34
Devise sur l'apparition des flambeaux de Saint Ferréol et Ferieu [Ferjeux], protecteurs de la Cité de Besançon, présentée au tombeau de ces saints par les Rhétoriciens du Collège de Besançon de la Compagnie de Iesus [Jésus] pendant l'octave de leur feste

11 medias

Devise sur l'apparition des flambeaux de Saint Ferréol et Ferieu [Ferjeux], protecteurs de la Cité de Besançon, présentée au tombeau de ces saints par les Rhétoriciens du Collège de Besançon de la Compagnie de Iesus [Jésus] pendant l'octave de leur feste

Date

1668

Cote

241019

35
Harangue du jour de St Jean Baptiste Faite par Messire Pierre Mareschal, Chevalier, Seigneur de Bouclans, d'Ambre, Aigremont, Glamondans, Deluz, Pugey, etc... Cogouverneur et Président en l'Hotel consistorial de la cité royale de Besançon, l'an MDCLXIX. Au jour du renouvellement du Magistrat le 24 juin dudit an, le Seigneur Prince d'Aremberg estant en la cité

7 medias

Harangue du jour de St Jean Baptiste Faite par Messire Pierre Mareschal, Chevalier, Seigneur de Bouclans, d'Ambre, Aigremont, Glamondans, Deluz, Pugey, etc... Cogouverneur et Président en l'Hotel consistorial de la cité royale de Besançon, l'an MDCLXIX. Au jour du renouvellement du Magistrat le 24 juin dudit an, le Seigneur Prince d'Aremberg estant en la cité

Date

[1669]

Cote

241019, 53224

36
Factum pour les sieurs Révérends Haut Doyen et Chanoines de l'illustre Chapitre métropolitain de Besançon et Révérend sieur messire Ferdinand Mathieu de Laborey, Seigneur de Charchillac, chanoine dudit Chapitre, défendeurs, contre le sieur Jean-Claude Cabet de ladite ville, demandeur en complainte [Signé : Cl. F. d'Orival l'ainé ; Colin, procureur]

15 medias

Factum pour les sieurs Révérends Haut Doyen et Chanoines de l'illustre Chapitre métropolitain de Besançon et Révérend sieur messire Ferdinand Mathieu de Laborey, Seigneur de Charchillac, chanoine dudit Chapitre, défendeurs, contre le sieur Jean-Claude Cabet de ladite ville, demandeur en complainte [Signé : Cl. F. d'Orival l'ainé ; Colin, procureur]

Date

[1671]

Cote

241087

37
Pro capitulo imperiali Bisuntino, super jure eligendi suos archiepiscopos et decanos, commentarius

125 medias

Pro capitulo imperiali Bisuntino, super jure eligendi suos archiepiscopos et decanos, commentarius

Date

1672

Cote

339362, 214733, 214735, 214736, 241086, 53224

38
Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux à l'auguste Maison d'Autriche et à la Franche-Comté de Bourgogne [sic] intitulé "Bellum sequanicum secundum", composé par le Sr Jean Morelet de Dijon...

104 medias

Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux à l'auguste Maison d'Autriche et à la Franche-Comté de Bourgogne [sic] intitulé "Bellum sequanicum secundum", composé par le Sr Jean Morelet de Dijon...

Date

1672

Cote

241025

39
Edit de don Jérôme Benavente Quinones, gouverneur de Franche-Comté, daté de Besançon le 5 mars 1673 et par lequel il convoque l'arrière-ban de Franche-Comté dans cette ville et ordonne "à toutes les communautez d'envoyer leurs eleus de milice... et de leur fournir les armes et munitions nécessaires et leur solde pour quinze jours"

1 media

Edit de don Jérôme Benavente Quinones, gouverneur de Franche-Comté, daté de Besançon le 5 mars 1673 et par lequel il convoque l'arrière-ban de Franche-Comté dans cette ville et ordonne "à toutes les communautez d'envoyer leurs eleus de milice... et de leur fournir les armes et munitions nécessaires et leur solde pour quinze jours"

Date

[1673]

Cote

241027

40
Discours et relation véritables sur le succez des armes de la France dans le comté de Bourgogne en 1668, ouvrage nécessaire à tous ceux qui écrivent l'histoire de ce temps, pour ne point faillir dans le récit de ces évènemens [par Messire Nicolas Mtre des requestes à la Cour souveraine du Parlement de Dole, d'après une note manuscrite]

67 medias

Discours et relation véritables sur le succez des armes de la France dans le comté de Bourgogne en 1668, ouvrage nécessaire à tous ceux qui écrivent l'histoire de ce temps, pour ne point faillir dans le récit de ces évènemens [par Messire Nicolas Mtre des requestes à la Cour souveraine du Parlement de Dole, d'après une note manuscrite]

Date

1673

Cote

241027, 241080

41
Relation de ce qui s'est passé au siège de la ville d'Arbois, attaquée par les troupes de France, sur la fin du mois de mars 1674

4 medias

Relation de ce qui s'est passé au siège de la ville d'Arbois, attaquée par les troupes de France, sur la fin du mois de mars 1674

Date

[1674]

Cote

241027

42
Abrégé de l'histoire de la Franche-Comté, de la situation du pays et des seigneurs qui y ont dominé jusqu'à présent

168 medias

Abrégé de l'histoire de la Franche-Comté, de la situation du pays et des seigneurs qui y ont dominé jusqu'à présent

Date

1675

Cote

339399, 240985

43
Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la cité royale de Besançon. Taxe de la viande, gibier et volailles qui se débiteront en ladite cité... [Signé :] Donné au Coseil le quatorsième may mil six cens quatre-vingt-deux. Luc Marquis

2 medias

Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la cité royale de Besançon. Taxe de la viande, gibier et volailles qui se débiteront en ladite cité... [Signé :] Donné au Coseil le quatorsième may mil six cens quatre-vingt-deux. Luc Marquis

Date

1682]

Cote

8903

44
Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

82 medias

Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

Date

1684

Cote

329839

45
Abrégé de l'arithmétique cavalière composé en faveur de la compagnie des gentilshommes de la citadelle de Besançon par Léon May

156 medias

Abrégé de l'arithmétique cavalière composé en faveur de la compagnie des gentilshommes de la citadelle de Besançon par Léon May

Date

1684

Cote

233745

46
Cérémonial à l'usage des religieuses du monastère de Sainte Gertrude de Besançon, ordre de S. Benoit

182 medias

Cérémonial à l'usage des religieuses du monastère de Sainte Gertrude de Besançon, ordre de S. Benoit

Date

1687

Cote

235812

47
Raynerii Snoy, Goudani ; Psalterium Davidicum paraphrasibus illustratum

466 medias

Raynerii Snoy, Goudani ; Psalterium Davidicum paraphrasibus illustratum

Date

1687

Cote

235116

48
Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

148 medias

Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

Date

1689

Cote

292455, 56683

49
Factum pour messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey, conseiller au parlement, demandeur, contre Jacques et François Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon de Besançon, défendeurs,... [Signé : J. B. Renard, A. Antoine, Ph. Brun, Masson Colonne, C. N. Chifflet]

8 medias

Factum pour messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey, conseiller au parlement, demandeur, contre Jacques et François Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon de Besançon, défendeurs,... [Signé : J. B. Renard, A. Antoine, Ph. Brun, Masson Colonne, C. N. Chifflet]

Date

[1697]

Cote

241087

50
Factum pour François et Jacques Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon, citoyens, défendeurs, contre Messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey,... demandeur aux fins de ses lettres de commission et exploit du 25 may 1697

8 medias

Factum pour François et Jacques Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon, citoyens, défendeurs, contre Messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey,... demandeur aux fins de ses lettres de commission et exploit du 25 may 1697

Date

[1697]

Cote

241087

51
Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

9 medias

Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

Date

1698

Cote

241087

52
Lettre pastorale de Monseigneur... archevêque de Besançon au clergé et au peuple de son diocèse [6 décembre 1699]

7 medias

Lettre pastorale de Monseigneur... archevêque de Besançon au clergé et au peuple de son diocèse [6 décembre 1699]

Date

1699

Cote

214733

53
Rituel ou cérémonial des religieuses de Ste Claire du monastère de Salins

403 medias

Rituel ou cérémonial des religieuses de Ste Claire du monastère de Salins

Date

1700

Cote

235810

54
Mandement de Monseigneur l'archevêque de Besançon... pour la publication de la constitution de N. S. P. le Pape Innocent XII, du 12 mars 1699, portant condamnation et défense du livre intitulé : Explication des maximes des Saints sur la vie intérieure, etc.

11 medias

Mandement de Monseigneur l'archevêque de Besançon... pour la publication de la constitution de N. S. P. le Pape Innocent XII, du 12 mars 1699, portant condamnation et défense du livre intitulé : Explication des maximes des Saints sur la vie intérieure, etc.

Date

1700

Cote

214733

55
Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

38 medias

Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

Date

[fin18es.]

Cote

241036

56
Tableau des membres qui composent la R. [espectable] @ [loge] de la Sincérité, à l'Orient de Besançon, rectifiée et réunie au directoire écossais de Bourgogne, séant à Strasbourg, pour l'année de

2 medias

Tableau des membres qui composent la R. [espectable] @ [loge] de la Sincérité, à l'Orient de Besançon, rectifiée et réunie au directoire écossais de Bourgogne, séant à Strasbourg, pour l'année de

Date

[2emoitiéduXVIIIes.]

Cote

269782

57
Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de Franche-Comté, sur la déclaration des motifs qui ont déterminé une partie de la noblesse dans ses protestations contre le résultat du Conseil

13 medias

Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de Franche-Comté, sur la déclaration des motifs qui ont déterminé une partie de la noblesse dans ses protestations contre le résultat du Conseil

Date

[fin18es.]

Cote

241036, 239922

58
Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

7 medias

Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

Date

[fin18es.]

Cote

241040

59
Mémoire justificatif du citoyen Mathieu

35 medias

Mémoire justificatif du citoyen Mathieu

Date

[fin18e]

Cote

241040

60
Cl. Ig. Dormoy, administrateur des hospices civils de la commune de Besançon, remplacé par le cit. Marson, préfet du Doubs, et l'un des rédacteurs du Journal du département du Doubs, aux abonnés

7 medias

Cl. Ig. Dormoy, administrateur des hospices civils de la commune de Besançon, remplacé par le cit. Marson, préfet du Doubs, et l'un des rédacteurs du Journal du département du Doubs, aux abonnés

Date

[fin18es.]

Cote

241040

61
Réflexions d'un député de la campagne à l'assemblée bailliagère de Besançon

7 medias

Réflexions d'un député de la campagne à l'assemblée bailliagère de Besançon

Date

[fin18es.]

Cote

241036

62
Discours prononcé par M. L. C. D., dans l'assemblée des trois ordres du bailliage de Besançon, le 6 avril 1789

14 medias

Discours prononcé par M. L. C. D., dans l'assemblée des trois ordres du bailliage de Besançon, le 6 avril 1789

Date

[fin18e]

Cote

241036

63
Supplément au cahier de doléances d'une communauté de Franche-Comté

33 medias

Supplément au cahier de doléances d'une communauté de Franche-Comté

Date

[fin18e]

Cote

241036

64
Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

[fin18e]

Cote

241040

65
Mémoire justificatif pour le citoyen Michel Doll, marchand de livres demeurant à Besançon, prévenus de distribution d'imprimés contenant des provocations déclarées criminelles par la loi du 27 germinal an 4e de la République française, une et indivisible

11 medias

Mémoire justificatif pour le citoyen Michel Doll, marchand de livres demeurant à Besançon, prévenus de distribution d'imprimés contenant des provocations déclarées criminelles par la loi du 27 germinal an 4e de la République française, une et indivisible

Date

[fin18e]

Cote

241040

66
Michel Jouffroy à ses concitoyens

13 medias

Michel Jouffroy à ses concitoyens

Date

[fin18es.]

Cote

241040

67
Mémoire responsif des administrateurs municipaux du canton de Besançon à celui de la veuve Douhaint

17 medias

Mémoire responsif des administrateurs municipaux du canton de Besançon à celui de la veuve Douhaint

Date

[fin18es.]

Cote

241040

68
Traité fédératif des quatorze villes bailliageres de la province de Franche-Comté, sur les subsistances, l'exécution des décrets de l'Assemblée Nationale et tout ce qui peut concourir au rétablissement de l'ordre et de la tranquillité publique ...

26 medias

Traité fédératif des quatorze villes bailliageres de la province de Franche-Comté, sur les subsistances, l'exécution des décrets de l'Assemblée Nationale et tout ce qui peut concourir au rétablissement de l'ordre et de la tranquillité publique ...

Date

[fin18e]

Cote

241041

69
Fête de la fondation de la République. Extrait des registres des et arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Fête de la fondation de la République. Extrait des registres des et arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

[fin18es.]

Cote

241040

70
Défense prononcée pour Pierre-Jérome Pourcheresse, prévenu d'émigration, et accusé d'avoir servi contre la France et traduit en conséquence devant une Commission militaire composée de cinq juges à Besançon [Signé: Durney, homme de loi, défenseur officieux]

17 medias

Défense prononcée pour Pierre-Jérome Pourcheresse, prévenu d'émigration, et accusé d'avoir servi contre la France et traduit en conséquence devant une Commission militaire composée de cinq juges à Besançon [Signé: Durney, homme de loi, défenseur officieux]

Date

[fin18e]

Cote

241040

71
Chanson patriotique composée par M. Billot d'Arbois, et chantée par l'auteur aux repas nationaux d'Arbois et de Salins, en présence de M. le comte Louis de Narbonne

3 medias

Chanson patriotique composée par M. Billot d'Arbois, et chantée par l'auteur aux repas nationaux d'Arbois et de Salins, en présence de M. le comte Louis de Narbonne

Date

[18es.]

Cote

241038

72
Doléances adressées à MM. les représentans du Tiers-Etat de la Franche-Comté aux Etats Généraux par les serfs ou main mortables de ladite province, pour obtenir, par leur intercession aux pieds du trône et des Etats Généraux, l'abolition de la main-morte réelle et personnelle

14 medias

Doléances adressées à MM. les représentans du Tiers-Etat de la Franche-Comté aux Etats Généraux par les serfs ou main mortables de ladite province, pour obtenir, par leur intercession aux pieds du trône et des Etats Généraux, l'abolition de la main-morte réelle et personnelle

Date

[fin18es.]

Cote

241036

73
Reprise du journal du département du Doubs aux abonnés

4 medias

Reprise du journal du département du Doubs aux abonnés

Date

[fin18es.]

Cote

241040

74
De par le Roy : Pierre-Etienne Bourgeois de Boynes,...

2 medias

De par le Roy : Pierre-Etienne Bourgeois de Boynes,...

Date

[milieuduXVIIIes.]

Cote

241089

75
Second avis d'un Comtois sur les Etats généraux

12 medias

Second avis d'un Comtois sur les Etats généraux

Date

[fin18e]

Cote

241036

76
Pétition aux citoyens, membres des trois corps administratifs de Besançon par Gabriel Raclet

8 medias

Pétition aux citoyens, membres des trois corps administratifs de Besançon par Gabriel Raclet

Date

[fin18e]

Cote

241040

77
Dutilleul aux patriotes de la seconde brigade de la garde nationale de Besançon

3 medias

Dutilleul aux patriotes de la seconde brigade de la garde nationale de Besançon

Date

[fin18es.]

Cote

241040

78
Fête de la fondation de la République française. Extrait des registres des délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département du Doubs

25 medias

Fête de la fondation de la République française. Extrait des registres des délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département du Doubs

Date

[fin18es.]

Cote

241040

79
Voeu du magistrat de Besançon sur la convocation des Etats généraux et le rétablissement des Etats de Franche-Comté [9 août 1788](Signé : Par ordonnance, Belamy, secrétaire de la ville)

22 medias

Voeu du magistrat de Besançon sur la convocation des Etats généraux et le rétablissement des Etats de Franche-Comté [9 août 1788](Signé : Par ordonnance, Belamy, secrétaire de la ville)

Date

[fin18es.]

Cote

256939, 241037, 239823, 239824

80
Adresse aux citoyens, Maire, Officiers municipaux, Notables, Commissaires de Sections, etc... [Signé : Lefebvre]

4 medias

Adresse aux citoyens, Maire, Officiers municipaux, Notables, Commissaires de Sections, etc... [Signé : Lefebvre]

Date

[fin18es.]

Cote

241040