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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

4 medias

Cote
52932, 241042
Date
2eannéerépubl.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Au nom de la République française. Les représentants...
2
Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés en la ville de Dole, le XVIe jour de mai, mil cinq cent XXXIX

94 medias

Cote
226706
Date
1539
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés...
3
Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne ausquelles sont adjoustez plusieurs édictz et mandemens... en la Court souveraine du Parlement de Dole

195 medias

Cote
64458
Date
1540
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne...
4
Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

159 medias

Cote
226670
Date
1552
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne
5
Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

572 medias

Cote
226671
Date
1553
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais...
6
Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles des dimanches et fêtes recueillis par Messire François Basuel, de Durne, curé de l'Eglise de Grandvillers, diocèse de Besançon

744 medias

Cote
237630
Date
1561
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles...
7
Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

14 medias

Cote
268789
Date
1575
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Brefve histoire touchant la surprise de la cité de...
8
Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard] tenu au mois de mars 1586, entre Jacques André D.et Théodore de Bèze..., traduit de latin en français

174 medias

Cote
339289, 201179
Date
1588
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard]...
9
Discours aux gouverneurs de la cité impériale

15 medias

Cote
223061, 213602
Date
1588
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Discours aux gouverneurs de la cité impériale
10
[Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon doit contribuer aux fortifications de la ville]

35 medias

Cote
214737
Date
[17es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église...
11
Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom emprunté, des Haut-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon [par Pierre Alix, abbé de Saint Paul]

41 medias

Cote
214737, 53224, 241085
Date
[17es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom...
12
Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives les censures de suspension des sieurs chanoines protégés par S. M. et mesme l'excommunication dénoncée contre Monsieur de Précipiano

4 medias

Cote
214737
Date
[17es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives...
13
Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur le prince de Condé prendra possession de la Cité de Besançon au nom de sa Majesté très chrétienne

4 medias

Cote
241027
Date
[fin17es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur...
14
[Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de Besançon]

2 medias

Cote
214735, 214736, 214737
Date
[17es.-18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de...
15
Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant la relation envoyée à Madrid, à Bruxelles et à Besançon, des services qu'il a rendus à Sa Majesté dans les derniers troubles de ce pays...

294 medias

Cote
241020, 241019
Date
[17es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant...
16
Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances de France et d'Espagne

230 medias

Cote
268810
Date
1615
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances...
17
La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de Bouillon, sur la cité imperialle de Bezançon en la Franche-Comté, selon les lettres escrites du 19 octobre dernier

12 medias

Cote
268789
Date
1620
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de...
18
Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale de Besançon, faisant cognoistre le poids et la valeur du pain, selon le prix du froment à la mesure de ladicte cité, depuis vingt sols, par surcroist de trois en trois gros consécutivement, jusques à la somme de quinze frans : dressé et calculé par messire Jean Coquillard, prestre, curé de Pin

119 medias

Cote
230412
Date
1642
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale...
19
J. J. Chifletti vindiciae hispanicae

2 medias

Cote
REL.17.39 [219026]
Date
1645
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres - Reliures

  • J. J. Chifletti vindiciae hispanicae
20
Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat archiepiscopo Bisuntino circa visitationem ecclesiae Dolanae (auct. Guid. Fr. Chifletio)

141 medias

Cote
214745
Date
1652
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat...
21
Bisuntinae postulationis Eminentissimi et Reverendissimi Domini

31 medias

Cote
214735
Date
[1654]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Bisuntinae postulationis Eminentissimi et Reverendissimi...
22
Bisuntinae postulationis [sic] eminentissimi et reverendissimi domini. [29 janvier 1654]

31 medias

Cote
214735, 241085
Date
[1654]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Bisuntinae postulationis [sic] eminentissimi et reverendissimi...
23
Copie d'une lettre de Monsieur Nicolas Antonio, agent de Sa Majesté catholique,. touchant les affaires de l'archevêché [de Besançon]

6 medias

Cote
214737, 239780
Date
[1661]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Copie d'une lettre de Monsieur Nicolas Antonio, agent...
24
Mémorial que présente à Sa Majesté [Philippe IV] la cité de Besançon au fait de sa suprême juridiction en civil, criminel, milice et police [par J. Chiflet]

66 medias

Cote
257507, 258898, 241087, 214735, 53224, 241084
Date
1661
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Mémorial que présente à Sa Majesté [Philippe IV] la...
25
Advis de droit sur la nomination à l'archevesché de Besançon en faveur de sa majesté

142 medias

Cote
241080, 214732, 214736, 214737
Date
[1663]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Advis de droit sur la nomination à l'archevesché de...
26
Refutatio scripti cuiusdam, Roma nuper transmissi, contra Jura capituli metropolitani Bisuntini, tam circà electionem archiepiscopi, quam decani majoris

20 medias

Cote
241086, 214735, 214733, 214736, 53224
Date
[1663]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Refutatio scripti cuiusdam, Roma nuper transmissi,...
27
Les Courriers du temps passans toutes les semaines à Besançon... [puis] Nouvelles ordinaires et extraordinaires arrivées à Besançon

1014 medias

Cote
500293.1, 500293.2, 500293.3, 500293.4
Date
1664-1672
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les Courriers du temps passans toutes les semaines...
28
Esponge pour effacer la censure que le P. Dominique Vernerey a fait du "Dialogue entre Porte-Noire & le Pilori" & du "Factum ou Conseil latin pour le Chapître de l'église métropolitaine de Besançon, contre les censures d'Alexandre 7" composée par R. Sr. Messire Pierre Alix,...

47 medias

Cote
214734, 214735, 53224
Date
[1664]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Esponge pour effacer la censure que le P. Dominique...
29
Traité de la Bible close, et d'Elie qui la doit ouvrir trad. de l'italien en français par N. B. D. L. F.

123 medias

Cote
201926
Date
1667
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Traité de la Bible close, et d'Elie qui la doit ouvrir...
30
Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiae metropolitanae Bisuntinae ab anno 1661 ad. ann. 1667 (auct. Fr. d'Orival)

54 medias

Cote
MS.725, 214737, 270525
Date
[1667]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiae...
31
Apologie du marquis d'Yennes

75 medias

Cote
241019
Date
[1667]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Apologie du marquis d'Yennes
32
[Manifeste pour la justification de Mr le Baron de St. Moris sur la prise du château de Joux en 1668]

23 medias

Cote
241027
Date
[1668]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Manifeste pour la justification de Mr le Baron de...
33
Lettres du marquis d'Yennes au Parlement de Dole et réponses dudit Parlement, depuis le 26 février 1667 jusques à la fin de janvier 1668

161 medias

Cote
241020 Réserve comtoise, 241019 Réserve comtoise, 209236
Date
[1668]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Lettres du marquis d'Yennes au Parlement de Dole et...
34
Devise sur l'apparition des flambeaux de Saint Ferréol et Ferieu [Ferjeux], protecteurs de la Cité de Besançon, présentée au tombeau de ces saints par les Rhétoriciens du Collège de Besançon de la Compagnie de Iesus [Jésus] pendant l'octave de leur feste

11 medias

Cote
241019
Date
1668
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Devise sur l'apparition des flambeaux de Saint Ferréol...
35
Harangue du jour de St Jean Baptiste Faite par Messire Pierre Mareschal, Chevalier, Seigneur de Bouclans, d'Ambre, Aigremont, Glamondans, Deluz, Pugey, etc... Cogouverneur et Président en l'Hotel consistorial de la cité royale de Besançon, l'an MDCLXIX. Au jour du renouvellement du Magistrat le 24 juin dudit an, le Seigneur Prince d'Aremberg estant en la cité

7 medias

Cote
241019, 53224
Date
[1669]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Harangue du jour de St Jean Baptiste Faite par Messire...
36
Factum pour les sieurs Révérends Haut Doyen et Chanoines de l'illustre Chapitre métropolitain de Besançon et Révérend sieur messire Ferdinand Mathieu de Laborey, Seigneur de Charchillac, chanoine dudit Chapitre, défendeurs, contre le sieur Jean-Claude Cabet de ladite ville, demandeur en complainte [Signé : Cl. F. d'Orival l'ainé ; Colin, procureur]

15 medias

Cote
241087
Date
[1671]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Factum pour les sieurs Révérends Haut Doyen et Chanoines...
37
Pro capitulo imperiali Bisuntino, super jure eligendi suos archiepiscopos et decanos, commentarius

125 medias

Cote
339362, 214733, 214735, 214736, 241086, 53224
Date
1672
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Pro capitulo imperiali Bisuntino, super jure eligendi...
38
Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux à l'auguste Maison d'Autriche et à la Franche-Comté de Bourgogne [sic] intitulé "Bellum sequanicum secundum", composé par le Sr Jean Morelet de Dijon...

104 medias

Cote
241025
Date
1672
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux...
39
Edit de don Jérôme Benavente Quinones, gouverneur de Franche-Comté, daté de Besançon le 5 mars 1673 et par lequel il convoque l'arrière-ban de Franche-Comté dans cette ville et ordonne "à toutes les communautez d'envoyer leurs eleus de milice... et de leur fournir les armes et munitions nécessaires et leur solde pour quinze jours"

1 media

Cote
241027
Date
[1673]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Edit de don Jérôme Benavente Quinones, gouverneur de...
40
Discours et relation véritables sur le succez des armes de la France dans le comté de Bourgogne en 1668, ouvrage nécessaire à tous ceux qui écrivent l'histoire de ce temps, pour ne point faillir dans le récit de ces évènemens [par Messire Nicolas Mtre des requestes à la Cour souveraine du Parlement de Dole, d'après une note manuscrite]

67 medias

Cote
241027, 241080
Date
1673
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Discours et relation véritables sur le succez des armes...
41
Relation de ce qui s'est passé au siège de la ville d'Arbois, attaquée par les troupes de France, sur la fin du mois de mars 1674

4 medias

Cote
241027
Date
[1674]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Relation de ce qui s'est passé au siège de la ville...
42
Abrégé de l'histoire de la Franche-Comté, de la situation du pays et des seigneurs qui y ont dominé jusqu'à présent

168 medias

Cote
339399, 240985
Date
1675
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Abrégé de l'histoire de la Franche-Comté, de la situation...
43
Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la cité royale de Besançon. Taxe de la viande, gibier et volailles qui se débiteront en ladite cité... [Signé :] Donné au Coseil le quatorsième may mil six cens quatre-vingt-deux. Luc Marquis

2 medias

Cote
8903
Date
1682]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la...
44
Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

82 medias

Cote
329839
Date
1684
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Oraison funèbre de très haute, très excellente et très...
45
Abrégé de l'arithmétique cavalière composé en faveur de la compagnie des gentilshommes de la citadelle de Besançon par Léon May

156 medias

Cote
233745
Date
1684
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Abrégé de l'arithmétique cavalière composé en faveur...
46
Cérémonial à l'usage des religieuses du monastère de Sainte Gertrude de Besançon, ordre de S. Benoit

182 medias

Cote
235812
Date
1687
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Cérémonial à l'usage des religieuses du monastère de...
47
Raynerii Snoy, Goudani ; Psalterium Davidicum paraphrasibus illustratum

466 medias

Cote
235116
Date
1687
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Raynerii Snoy, Goudani ; Psalterium Davidicum paraphrasibus...
48
Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

148 medias

Cote
292455, 56683
Date
1689
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des...
49
Factum pour messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey, conseiller au parlement, demandeur, contre Jacques et François Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon de Besançon, défendeurs,... [Signé : J. B. Renard, A. Antoine, Ph. Brun, Masson Colonne, C. N. Chifflet]

8 medias

Cote
241087
Date
[1697]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Factum pour messire Jean-Claude Franchet, seigneur...
50
Factum pour François et Jacques Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon, citoyens, défendeurs, contre Messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey,... demandeur aux fins de ses lettres de commission et exploit du 25 may 1697

8 medias

Cote
241087
Date
[1697]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Factum pour François et Jacques Caillier, Jean-Baptiste...
51
Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

9 medias

Cote
241087
Date
1698
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les...
52
Lettre pastorale de Monseigneur... archevêque de Besançon au clergé et au peuple de son diocèse [6 décembre 1699]

7 medias

Cote
214733
Date
1699
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Lettre pastorale de Monseigneur... archevêque de Besançon...
53
Rituel ou cérémonial des religieuses de Ste Claire du monastère de Salins

403 medias

Cote
235810
Date
1700
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Rituel ou cérémonial des religieuses de Ste Claire...
54
Mandement de Monseigneur l'archevêque de Besançon... pour la publication de la constitution de N. S. P. le Pape Innocent XII, du 12 mars 1699, portant condamnation et défense du livre intitulé : Explication des maximes des Saints sur la vie intérieure, etc.

11 medias

Cote
214733
Date
1700
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Mandement de Monseigneur l'archevêque de Besançon......
55
Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

38 medias

Cote
241036
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion...
56
Tableau des membres qui composent la R. [espectable] @ [loge] de la Sincérité, à l'Orient de Besançon, rectifiée et réunie au directoire écossais de Bourgogne, séant à Strasbourg, pour l'année de

2 medias

Cote
269782
Date
[2emoitiéduXVIIIes.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Tableau des membres qui composent la R. [espectable]...
57
Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de Franche-Comté, sur la déclaration des motifs qui ont déterminé une partie de la noblesse dans ses protestations contre le résultat du Conseil

13 medias

Cote
241036, 239922
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de...
58
Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

7 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux,...
59
Mémoire justificatif du citoyen Mathieu

35 medias

Cote
241040
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Mémoire justificatif du citoyen Mathieu
60
Cl. Ig. Dormoy, administrateur des hospices civils de la commune de Besançon, remplacé par le cit. Marson, préfet du Doubs, et l'un des rédacteurs du Journal du département du Doubs, aux abonnés

7 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Cl. Ig. Dormoy, administrateur des hospices civils...
61
Réflexions d'un député de la campagne à l'assemblée bailliagère de Besançon

7 medias

Cote
241036
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réflexions d'un député de la campagne à l'assemblée...
62
Discours prononcé par M. L. C. D., dans l'assemblée des trois ordres du bailliage de Besançon, le 6 avril 1789

14 medias

Cote
241036
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Discours prononcé par M. L. C. D., dans l'assemblée...
63
Supplément au cahier de doléances d'une communauté de Franche-Comté

33 medias

Cote
241036
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Supplément au cahier de doléances d'une communauté...
64
Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Cote
241040
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés...
65
Mémoire justificatif pour le citoyen Michel Doll, marchand de livres demeurant à Besançon, prévenus de distribution d'imprimés contenant des provocations déclarées criminelles par la loi du 27 germinal an 4e de la République française, une et indivisible

11 medias

Cote
241040
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Mémoire justificatif pour le citoyen Michel Doll, marchand...
66
Michel Jouffroy à ses concitoyens

13 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Michel Jouffroy à ses concitoyens
67
Mémoire responsif des administrateurs municipaux du canton de Besançon à celui de la veuve Douhaint

17 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Mémoire responsif des administrateurs municipaux du...
68
Traité fédératif des quatorze villes bailliageres de la province de Franche-Comté, sur les subsistances, l'exécution des décrets de l'Assemblée Nationale et tout ce qui peut concourir au rétablissement de l'ordre et de la tranquillité publique ...

26 medias

Cote
241041
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Traité fédératif des quatorze villes bailliageres de...
69
Fête de la fondation de la République. Extrait des registres des et arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête de la fondation de la République. Extrait des...
70
Défense prononcée pour Pierre-Jérome Pourcheresse, prévenu d'émigration, et accusé d'avoir servi contre la France et traduit en conséquence devant une Commission militaire composée de cinq juges à Besançon [Signé: Durney, homme de loi, défenseur officieux]

17 medias

Cote
241040
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Défense prononcée pour Pierre-Jérome Pourcheresse,...
71
Chanson patriotique composée par M. Billot d'Arbois, et chantée par l'auteur aux repas nationaux d'Arbois et de Salins, en présence de M. le comte Louis de Narbonne

3 medias

Cote
241038
Date
[18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Chanson patriotique composée par M. Billot d'Arbois,...
72
Doléances adressées à MM. les représentans du Tiers-Etat de la Franche-Comté aux Etats Généraux par les serfs ou main mortables de ladite province, pour obtenir, par leur intercession aux pieds du trône et des Etats Généraux, l'abolition de la main-morte réelle et personnelle

14 medias

Cote
241036
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Doléances adressées à MM. les représentans du Tiers-Etat...
73
Reprise du journal du département du Doubs aux abonnés

4 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Reprise du journal du département du Doubs aux abonnés
74
De par le Roy : Pierre-Etienne Bourgeois de Boynes,...

2 medias

Cote
241089
Date
[milieuduXVIIIes.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • De par le Roy : Pierre-Etienne Bourgeois de Boynes,...
75
Second avis d'un Comtois sur les Etats généraux

12 medias

Cote
241036
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Second avis d'un Comtois sur les Etats généraux
76
Pétition aux citoyens, membres des trois corps administratifs de Besançon par Gabriel Raclet

8 medias

Cote
241040
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Pétition aux citoyens, membres des trois corps administratifs...
77
Dutilleul aux patriotes de la seconde brigade de la garde nationale de Besançon

3 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Dutilleul aux patriotes de la seconde brigade de la...
78
Fête de la fondation de la République française. Extrait des registres des délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département du Doubs

25 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête de la fondation de la République française. Extrait...
79
Voeu du magistrat de Besançon sur la convocation des Etats généraux et le rétablissement des Etats de Franche-Comté [9 août 1788](Signé : Par ordonnance, Belamy, secrétaire de la ville)

22 medias

Cote
256939, 241037, 239823, 239824
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Voeu du magistrat de Besançon sur la convocation des...
80
Adresse aux citoyens, Maire, Officiers municipaux, Notables, Commissaires de Sections, etc... [Signé : Lefebvre]

4 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse aux citoyens, Maire, Officiers municipaux,...