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Résultats de la recherche

1

"L'orgue restauré de Saint Pierre", concert d'inauguration du 9-11 octobre à l'Eglise Saint Pierre.

Date

0

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208W786

2
Branchez-vous Bisontel, Place Saint-Pierre, 2-4 mai [19..]

1 media

Branchez-vous Bisontel, Place Saint-Pierre, 2-4 mai [19..]

Date

0

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208W35

3

Où va l'Afrique : soirée débat et film, Kursaal, mercredi 7 avril [19..], organisée par l'Association des jumelages.

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208W37

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Plan des étages du Musée du Temps [19..] (66 x 84 cm).

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208W773

5

Orchestre de Besançon, le jeudi 17 juin [19..] avec France Clidat au Piano et Peter Scaba à la direction, à l'Opéra-Théâtre.

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0

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208W758

6

2 affiches différentes pour le Zoo de la Citadelle mars-03

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0

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208W161

7

Orchestre de Besançon, Brahms Schumann, avec au piano Ralf Gothoni, à l'Opéra-Théâtre, le 29 janvier [19..] sous la direction de Peter Scaba.

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0

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8

"Les pieds-Nickelés triplent la mise !", comédie musicale et dramatique à l'Opéra Théâtre de Besançon, le samedi 17 juin [19..]

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Besançon, une ville capitale [logo] [19..]

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10

Orchestre de Besançon, spectacle dédié à Jean Sébastien Bach, intégrale des suites pour orchestre avec Agnès Violet à la flute traversière et Peter Scaba à la direction, le mardi 21 novembre [19..].

Date

0

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208W753

11

Vous êtes en Ville ... Relax ! Conduite apaisée - Sécurité. Ville de Besançon [19..]

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0

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208W42

12

Orchestre de Besançon, concert d'ouverture le 20 octobre [19..] à l'Opéra-Théâtre, avec Peter Scaba à la direction.

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208W763

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Théâtre, lyrique, cinéma, musique ... : selon vos goûts, une place pour vous. Ville de Besançon [19..]

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208W38

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"Bienvenue au Tour de France ", par la Ville de Besançon et le Conseil général du Doubs [19..].

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208W781

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B festiv' été : Juillet à Besançon [19..]

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Orchestre de Besançon, le vendredi 13 janvier [19..] sous la direction de Gilbert Amy et du directeur artistique Peter Csaba.

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0

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208W785

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Musique romantique russe, concert de l'orchestre de Besançon, Opéra-théâtre, mardi 12 juin [19..].

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0

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Vous arrivez en Ville ... Calmez vos chevaux ! Conduite apaisée - Sécurité. Ville de Besançon [19..]

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La Ville de Besançon présente BVOJ, du 4 au 12 juin [19..], Festival des idées

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208W39

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Plan axonométrique du centre-ville par la Ville de Besançon et l'Office de Tourisme de Besançon [19..].

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Orchestre de Besançon, "Musique russe' le mardi 13 mars [19..] à l'Opéra-Théâtre, avec Peter Scaba à la direction.

Date

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208W761

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Voir Besançon en bateau mouche : visites commentées ... [19..]

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B festiv' été : Août à Besançon [19..]

Date

0

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208W33

24

Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Sécurité. Dossiers "Observatoire de Sécurité", recensements des événements matérialisé sur un Plan général de Besançon : - 2008 : 9 cartes. - 2009 : 11 cartes. - 2010 : 10 cartes. - 2011 : 11 cartes. - 2012 : 12 cartes. - 2013 : 6 cartes. Dossier "Délinquance et insécurité" : Année 2007 : - Mission tranquillité publique "Objectifs et critères d'évaluation des Correspondants de Nuit", juin, - 2 évaluations 2007-2008 (réalisées en 2009). Année 2008 : - Formulaire d'enquête auprès de la population sur les CDN avec résultats de l'enquête et carte des Faits nocturnes de 2008, - Rapport de l'enquête par le Service Analyse des besoins et évaluation, - Relevé des incidents transmis quotidiennement, - 3 bilans du service des Correspondants de nuit, - 1 détail des dépôts de plainte de la Ville pour le 1er semestre 2008, - Evaluation de l'activité du 1er janvier au 30 juin 2008 avec bilan d'activité, - Rapport d'activité 2008 et 1er bilan sous power point le 4 décembre, - Convention de coordination de la Police municipale et de la Police Nationale, - "Mission tranquillité publique" : Lettre aux commerçants du centre-ville et de Battant, 17 juillet, - Demande de subvention pour le fonctionnement de la "Veille Mobile" durant l'hiver 2008-2009. Année 2009 : - Relevé des incidents transmis quotidiennement, - Avis des bailleurs sociaux sur le dispositif CDN, février, - Résultats de l'évaluation du service CDN, - Rapport des suites à donner au dispositif CDN, 7 septembre, - Budget global des CDN pour 2009 avec participation du CCAS, 28 août. Année 2010 : - Annonce de la poursuite du service CDN, évolution, nouveau marché, 19 juillet. - Compte rendu de réunion, accord, 8 juin, - Rapport d'activité 2009 (par Carole Ousset) du CDN, 30 avril. Année 2011 : - Activité avec reports graphiques des interventions des CDN des mois de juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre, - Comité de pilotage CDN, Bilan d'activité janvier-septembre, 25 novembre, - Compte-rendu de réunion CDN avec intervention de Mme Schoeller, 30 décembre. Année 2012 : - Actions des CDN avec reports graphiques des mois de janvier à mars, - Lettre de la part du lycée Victor Hugo qui signale que 7 élèves ont été agressés au gaz lacrymogène (plainte déposée) auquel s'ajoute l'insécurité de circulation à cause du chantier Tram, 29 septembre, - Comité de pilotage, bilan d'activité 2010-2012 des CDN, 7 novembre.

Date

2007-2013

Cote

770W6

25

Objets promotionnels édités par la Ville de Besançon : Tap-taps "Allez Besançon" (3 exemplaires) ; 1 peluche panda de Madagascar ; 2 bandes réfléchissantes pour cycliste "La ville à Vélo" et "Besançon inscrite au patrimoine de l'Unesco" ; 1 bracelet avec un petit médaillon "Besançon" ; 1 gourde rouge "Tout Besançon court" ; 2 magnets "Besançon l'irrésistible" ; 3 magnets "J'aime Besac" ; 3 crayons à papier aimantés ; 1 sangle noire "Besançon l'irrésistible" ; 1 gourde bleue "La Bisontine" ; 1 bracelet clé USB bleue "Besançon" , 1 boîte à crayon en bois comprenant des crayons de couleurs "Ville de Besançon" ; 6 casquettes de couleurs unies ; 1 gourde "La bisontine" ; 2 stylos lumineux rouge et bleu ; 1 gourde "La bisontine" pour vélo

Date

1990-2013

Cote

738W1

26

Publications relatives à la mise en place du tramway à Besançon : "Tramway, Grand Besançon, infos tram" (2012) ; "Besançon, le tramway autrement", un dossier spécial de Ville rail et transport communication (novembre 2011) ; "Tramway, Grand Besançon, un tram pour toute l'agglo" (octobre 2011) ; "Tramway, Grand Besançon, dans votre nouveau quartier des Hauts du Chazal" (janvier 2012) ; "Tramway, Grand Besançon, informations travaux" ; "CHRU, entrée et desserte" (août 2011) : centre-ville (septembre 2011), Tristan Bernard (septembre 2011), secteur Carnot-flore (décembre 2011), rue Schweitzer (décembre 2011), les Hauts de Chazal (janvier 2012), secteur Fontaine Argent (février 2012) ; "Tramway, Grand Besançon, suivez le guide" (septembre 2011, novembre 2011, janvier 2012, mai 2012, mai-juin 2013 (supplément du Grand Besançon n°58) ; "Tramway, Grand Besançon, La lettre du tram" n°3 de décembre 2011 ; "Tramway, Grand Besançon, Les stations du tram" (janvier 2013) : Battant Révolution, Fontaine-Argent, UFR Médécine, Les Vaïtes Schweitzer, Polygone, Rosemont, République, parc Micaud Flore, Fort Benoit, Croix de Palente Lilas, Malcombe, Brulard, Orchamps, Ile de France, Micropolis, Brûlefoin, CHRU Minjoz, pôle santé, Epoisses Allende, Chamars, Canot, Tristan Bernard, Gare Viotte. Cartes postales "Le tramway" : "Le Tramway pour notre agglo" (janvier 2013) ; "Le tramway pour toute l'agglo : maquette du tramway" (2011).

Date

2011-2013

Cote

56W_GB1

27

Supports de communication : dossiers d'élaboration (2008) Documents produits par la ville : Les journées Portes Ouvertes de la Ville : - 6 sites ouverts au public présentés sur des affichettes d'informations : "Le Marulaz : nouvelle cuisine et logements-foyer", la "Piscine patinoire La Fayette" , le "Musée des Beaux-arts et d'Archéologie", le "Place de la Révolution", la "Nouvelle chaufferie bois de Planoise", le "Poste central et le nouveau réservoir de Griffon", les 14 et 15 oct. 2006. Tri & Propreté : - 1 Exemplaire "Le journal du tri" n°10 sept. 2005, - 1 Exemplaire "Supplément au journal du tri n°10", sept. 2005, - Lettre du Maire adressant 1 fiche "aide-mémoire" pour trier les déchets, 1er sept. 2005, - 1 Exemplaire "aide-mémoire" : "Le tri à Besançon mode d'emploi", - 1 Brochure Ville de Besançon : "La propreté, un service", 1994, - 1 Invitation à 1 petit-déjeuner pour le 5e Anniversaire de Proxim'cité. Le budget : - Brochure "Le Budget 2006", - Dépliant 7 volets "Le Budget 2006", - Dépliant 7 volets "Chiffres clés 2006", - Coffret composé de 9 cartes format CP déclinant le "Budget de la ville de Besançon 2002", - Coffret composé de 9 cartes format CP déclinant le "Budget de la Ville de Besançon 2003", - CD : "Le compte Administratif & Le Bilan de l'Action Municipale" 2004, - CD : "Le Budget Chiffres clés", 2006. Bilans d'activité : - 1 Brochure Bilan d'activité 2004, - 1 Brochure Rapport d'activité 2004, - 1 Brochure Communication financière de la Ville de Besançon Le Budget 2004, - 1 Brochure Bilan d'activité 2005, - 1 Brochure Bilan d'activité 2005. CD Rom 2006 : - Conception d'1 CD Rom interactif pour la ville de Besançon, dossier de consultation & Avis de consultation, Remise des offres, 28 fév. 2006, - 3 Brochures Big Bang Communication pour la proposition de CD Rom, - 1 Exemplaire CD "Le compte administratif & le Bilan de l'Action municipale", 2005, - 1 Dépliant 7 volets "Le Budget 2005". Communication financière 2006 : - Consultation pour la conceptiond1 CD Rom Interactif de présentation du budget et des actions de la Ville, avec Cahier des charges et Bilan financier 2006, - Proposition Big bang Communication avec bordereau de prix, - 1 Exemplaire DVD "Le budget les Actions 2006", - 1 CD Le Budget les Actions 2006", - 1 CD "Le budget Actions 2006", programmable, - 1 brochure Bilan d'activité 2006, - Rétrospective 2007 des événements par mois de l'année 2007. Tourisme : - Petit livre broché : "Les temps modernes un voyage illustré", - Petit livre broché version anglaise : "Modern Times an illustrated journey" - Dépliant cartonné 6 volets résumant les spécificités de la Ville : "Besançon l'air(e) du temps", version anglaise "It's Time to Be", version allemande "Besançon wechselspiele von Raum und Zeit", - 1 jeu de cartes postales déclinant des expressions avec le mot "Temps", juil. 2013, - Dépliant 4 volets "Le Doubs célèbre Ledoux" 1806-2006, votre destination culturel en 2006. Musique : - Brochure "Musiques de rues " nouveau territoire des arts sonores, Besançon 5-8 oct. 2006, - Affichette "Musiques de rues", oct. 2006, - Programme "Musiques de rues" sur dépliant 7 volets, oct. 2006, - Carton d'invitation pour la présentation de "Recording" : carnet mémoire du 1er festival "Musiques de rues", réalisé en 2013 par un groupe d'étudiants des Beaux-arts. Cyber-bases & informatique : - 1 Programme "Bienvenue dans les "Cyber-bases !" Tout le numérique à portée de main dans les maisons de Quartier, 2006, - 1 Exemplaire du "Guide de l'Internet pour tous" à l'usage des utilisateurs débutants et confirmés, août 2006, - 1 affichette d'Invitation "Besançon .clic" à la remise d'ordinateurs au CHAT, 25 nov. (?), - 1 Affichette Cyber-base Planoise "Ca pétille aux soirées conviviales multimédias", 16 nov. & 14 déc. (?). A propos de la Ville, Infos diverses : - 1 Revue-dossier pédagogique " De Vesontio à Besançon" la ville s'expose, 2007, - 1 Projet de Plan Local de l'Urbanisme PLU "Dessinons ensemble la Ville de demain", format affiche repliée en 3 A4 x 3, 2005, - 1 Dépliant A5, 3 volets "Un coeur de ville plus accessible" : en voiture, en bus, à pied, à vélo, 2004, - 1 Dépliant A5 3 volets, "Noël Russe à Besançon", Programme 2006, - 1 Petite affichette Info : "Tempête de neige" à la Patinoire La Fayette, 19 déc. 2006, - 1 Dépliant 2 volets annonçant un film débat "L'argent de l'eau" de Christian Lallier, au Petit Kursaal,13 nov. 2006, - 1 Affichette A5 "Village des droits de l'enfant" : Viens participer avec nous, au Grand Kursaal, 18 nov. 2006, - Dépliant 3 volets + 1 bulletin de participation : "Quelles préventions pour quelles sécurités ?", 2e Rencontres de Politique de la Ville, 14 avr. 2006.

Date

1994-2013

Cote

768W5

28

Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Urbanisme. Dossier "Programme de Rénovation Urbaine" : - Convention cadre, Comité de pilotage 2008-2012. - Construction d'un nouveau Groupe Scolaire en remplacement du Groupe Tristan Bernard, juin 2012. - Etude urbaine secteur des Planches Relançons en vue d'une zone à destination d'habitat : schéma directeur juil. 2013, - Acquisition d'un bâtiment appartenant à l'Etat adapté pour des services administratifs : rue Sancey, juin 2010, - Travaux Centre Administratif Municipal : projet "Occupation des locaux par des Directions et les Services", descriptif du bâtiment et simulation d'achat, installations envisagées, plan du bâtiment avec occupations projetées, mai 2010 ; Annonce de déménagement et nouvelle installation via mail aux agents concernés , avril 2012. Dossier Cuisine centrale : - Avis de Marché : étude du mode de fabrication des repas à la cuisine centrale de Besançon, date limite de réception des offres : 2 septembre 2011, - Présentation de l'organisation de la Nouvelle Cuisine (power point), 15 mai 2008, - Questionnaire sur le suivi du projet "Cuisine centrale", 2008, - Le point sur le chantier en cours, 12 avril 2010, - Défaillance de l'entreprise prestataire, la Ville souhaite néanmoins poursuivre ce projet, 31 mars 2011, - Ré-étude de la fabrication des repas, procédure négociée, jury du 23 septembre 2011. Dossier Pôle Gare Viotte : - Lettre de projet, décembre 2008 ; Lettre de projet, mai 2009 avec l'état d'avancement du dossier, - Reconstruction du pont-rail et travaux associés, janvier 2010, - Comité d'orientation TGV, mai 2011, plan de financement prévisionnel, plan de restructuration de la circulation et du quartier, estimation de faisabilité et programmation d'aménagement, Dossier Hauts de Chazal : - Etude prospective sur la desserte énergétique du Secteur Planoise et raccordement de la ZAC des Hauts de Chazal et CHU, juin 2009, - Concession d'aménagement des Hauts du Chazal - Temis santé, bilan financier au 31 décembre 2011, - Conférence de presse sur le "Projet de restructuration de l'entrée du CHU, du quartier Hauts Chazal - Temis Santé", mars 2011 et lettre d'Info Travaux mai 2011, - Etude d'accessibilité des Hauts du Chazal, juin 2011 - Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal ; de la ZAC des Grands Bas ; Des passages Pasteur, juillet 2011, - Convention publique d'aménagement Pasteur, Bilan financier au 31 décembre 2011. - Piscine de Chalezeule : visite et compte rendu de l'état des lieux,15 juin 2010. - Chauffage Urbain Planoise : Marché de conception-réalisation d'une nouvelle chaufferie bois/gaz avec arrêtés du Maire, septembre 2011. Reconversion du site de la caserne Vauban : - Projet d'aménagement du site caserne Vauban, juin 2011, - Création d'un éco-quartier en bordure Centre-ville, juin 2011, - Programmation des équipements publics de superstructure, décembre 2011, - Concession d'aménagement pour la reconversion du site avec présentation des candidatures, 1ère réunion d'octobre 2012. - Consultation pour désigner un aménageur, 2ème réunion, juin 2013, - Commission de concession d'aménagement, avis de la Commission, juin 2013. Etude d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments collectifs à Besançon-Bregille, Habitat 25, Office HLM du Doubs : - Réunions des 16 septembre 2004 et 21 mars 2005 et plans de l'existant, - Note de l'ambiance 2009 sur Les Vareilles-Clairs Soleil, - Présentation du site des Vareilles par Habitat 25, orientations, juillet 2010. - Bilan d'étape du Plan Local d'Urbanisme : marché de la construction et de l'immobilier de 1999 à 2009, 20 septembre 2010. - Projet : "Devenir du site Saint Jacques-Arsenal", lettre d'intention, Comité d'engagement, 15 mars 2012. - ZAC Lafayette Parc d'Activités : compte-rendu d'activité au concédant, travaux d'aménagement internes au 31 décembre 2011. - Programme de Rénovation Urbaine : Clairs Soleils, projet d'installation d'une oeuvre d'art place des Lumières, aménagement d'un terrain de loisirs sportifs, installation de mobilier urbain ludique, juillet 2011. Dossier de réalisation d'une ZAC : - Projet urbain d'éco-quartier des Vaites, janvier 2009, - Projet d'aménagement urbain des Vaites-quartier durable, rapports de présentation, décembre 2009, juin 2011, janvier 2013. "Programme européen Life +" : - Projet de reconquête écologique du site des Près de vaux, candidature et calendrier prévisionnel, juin 2010, - Déclaration d'Intention d'Aliéner le projet de vente par la SARL Physenty à la SCI RESI des lots de copropriétés de l'ancienne usine Rhodia aux Près de vaux, novembre 2009, - Constitution de demande de PLU (Plan local d'Urbanisme) et modification du Programme de rénovation urbaine (PRU), juin 2011. Projet de création d'une Friche Artistique (ex-locaux Supérior) : - 1ère réunion 2007, mise à l'étude 2008, travail préparatoire mars 2009, projet "Friche Culturelle" ou "Fabrique Artistique" rapports juillet 2009, janvier 2010, janvier 2011. Mission Victor Hugo : - Projet d'ouverture de la Maison natale de Victor Hugo, lancé en juin 2010, calendrier prévisionnel, ouverture prévue en 2013, inauguration septembre 2013, - Rapport d'alerte sur la situation de Mme Binetruy occupante de la future Maison Victor Hugo, décembre 2010.

Date

2005-2013

Cote

770W3

29

Direction de la Communication, commandes passées à divers fournisseurs : carnets à souches.

Date

2008-2013

Cote

776W5

30

Photothèque, participation des Bisontins au projet par le don de photographies : note d’information, plaquette.

Date

0

Cote

776W21

31

Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4

Date

2012-2013

Cote

325W24

32

Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Centre Communal d'Action Sociale. Dossier pour la réorganisation des Foyers-logements : - Le point sur l'évolution de l'environnement des logements-foyers (vision rétrospective et prospective), août 2005, - Enquête sur les besoins et attentes des résidents des logements-foyers, juil. 2007, - Projet d'adaptation des logements-foyers, juil. 2008, - Evolution des logements-foyers, juin 2008, - Prestation de dépendance en logements-foyers, juin 2008, - Propositions de réorganisation des logements-foyers existants : Henri Huot, les Lilas, les Cèdres, les Hortensias, le Marulaz, - Procédures en cas de décès, - Courriers de réclamations de la CGT au sujet de la disparition des postes d'infirmières dans les logements-foyers, juin 2008, et pétition des résidents, nov. 2008, - 'Analyse partagée des besoins sociaux 2006' sur la base d'une enquête "Combattre le solitude des personnes âgées", Groupe-projet "Projet d'Etablissement" et comptes-rendus de réunions de 2006-2007-2008, - Réorganisation des soins en logements-foyers : recrutements de 2 postes d'infirmiers, réclamation d'une famille (juillet 2008), alerte de la CGT (mai 2008). Dossier sur la question du vieillissement à Besançon : - Accueil de jour "l'Escapade" 1998-2008, Anniversaire de ses 20 ans avec 1/2 Journée "Portes Ouvertes", - Dossier de presse (historique et prestations) élargissement de l'accueil aux personnes ayant la maladie d'Alzheimer, - Allocution du Maire le 22 novembre 2008, - Coupure de presse, - "Perspectives d'évolution de la coordination gérontologique sur Besançon liées à la mise en place de la Maison des Séniors", reprise d'un Power Point sur papier d'une étude en Master 2 de Lucille Genier, 2009-2010, - "Vieillissement" compte-rendu de stage de Master de Julie Hener à la Maison des Séniors, janvier-mai 2010, - Pôle vie sociale et solidarité : Power Point reprise sur papier "Besançon,ville Amie des Aînés", une démarche inscrite dans la ville (SD), - Rapport Accessibilité 2010 "Vivre ensemble pour une ville accessible à tous". Dossier : "Analyse partagée des besoins sociaux" - Synthèses mars 2011, mars 2012, détail mars 2013. - "Les p'tits moments de bonheur" : 5 portraits des logements-foyers et ses habitants aux : Les Hortensias, Le H. Huot, Les cèdres, Le Marulaz, Les Lilas, réalisés par la Compagnie du Colobri (s.d.), Dossier "Conseils de la Vie Sociale" : - Réunions du "Conseil de Vie sociale" au logement-foyer Le Marulaz, années 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, - Procès-verbaux des "Conseil de la Vie Sociale" aux logements-foyer : Les hortensias, Les Cèdres, Les Lilas, Henri Huot, entre 2008 et 2012, - Cessation du "Foyer Maison de Retraite de Clermont", juillet 2010, - "Formation des membres des Conseils de la Vie sociale", janvier-décembre 2012, - Elaboration d'un "Quizz Sécurité Seniors", juillet 2013. Dossier "Les ateliers nationaux du Vivrensemble" : - Programmes 1ers ateliers du Vivrensemble Saint Jean de Maurienne 4 décembre 2009, - Dossier BVV "Le lien social se construit au quotidien", décembre 2009, - Besançon 28 janvier 2010 "Utopies

Date

2006-2013

Cote

770W2

33

Objets promotionnels édités par la Ville de Besançon : 2 BD de Christian Mauclair éditées par l'Est Républicain "Besançon, mort et résurrection de la Citadelle" et "Besançon, les grandes heures d'une ville libre" ; 1 T-Shirt blanc Besançon campus , 1 T-Shirt marron Besançon cité Vauban inscrite au patrimoine mondial de l'Unesco ; 1 gilet à bandes réfléchissantes pour cyclistes ; 1 T-Shirt 6ème trail des forts orange ; 1 T-Shirt rouge Ville de Besançon

Date

1990-2013

Cote

738W3

34

Brochure « Besançon l’insolite », projet proposé par la société BIG BANG Communication : note d’intention, planche graphique.

Date

0

Cote

776W30

35

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

Date

2008-2013

Cote

774W67

36

Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)

Date

2012-2013

Cote

325W25

37

Objets promotionnels édités par la Ville de Besançon : 2 cravates ; 1 sacoche noire Ville de Besançon ; 1 sacoche noire Besançon l'innovation ; 1 sacoche noire et rouge "Ville de Besançon"

Date

1990-2013

Cote

738W5

38

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, travaux de démolition : dossiers de marché d'entreprises non retenues.

Date

2013

Cote

774W71

39

Objets promotionnels édités par la Ville de Besançon : 1 cendrier nomade ; 1 t-shirt Vauban beige avec des impressions rouges ; 1 gourde de vélo La bisontine ; 2 sacs noirs et 1 sac rouge en tissu avec cordelettes ; 5 tapis de souris autour de Besançon Clic à la maison mon cartable électronique ; 2 règles graduées 30 cm Vauban ; 1 sifflet en bambou Besançon ; 3 bracelets de couleurs dans une pochette plastique "Rejoins la communauté Besançon campus" ; 1 éventail "L'irrésistible Besançon" ; 6 magnets autour de la campagne 2013 Besançon l'air du temps ; 2 porte-clé en cuir rouge "Besançon l'irrésistible" ; 1 règle en bois graduée Besançon l'air(e) du temps ; 1 bloc notes Besançon ; 1 sac en tissu-cabat à rayures de couleurs Besançon l'irrésistible ; 2 tap tap bleus Besançon ; 1 protège selle à vélo "Besançon la ville à vélo"

Date

1990-2013

Cote

738W2

40

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

Date

1997-2013

Cote

774W56

41

Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : discours de Mme Schoeller. Année 2008 : - Inauguration "Printemps des Arts 2008", allocution du 18 mars,1er discours en qualité de Première Adjointe au Maire, - "Plate-forme des ONG françaises pour la Palestine", manifestation du samedi 29 mars 2008, texte du discours et dossier annexe préliminaire à la "Campagne 60 ans après, Paix comme Palestine !" journée d'action nationale à l'occasion de la journée de la Terre de novembre 2007, - Pour l'accueil à la Mairie du "Tour des Régions 2008 des malades du cancer", parcours à vélo des malades accompagnés d'une logistique, tirage papier de Tribu Cancer.org qui présente leur action, soutien des 5 Rotary clubs à Besançon, - Inauguration des "Nouveaux locaux de la Blanchisserie du Refuge", 24 avril, - Lettre de remerciements du Père Gilles Claude pour avoir reçu la Croix de chevalier dans l'Ordre National du Mérite, mai, - Accueil des membres des Universités ouvertes du Grand-Est et de Franche-Comté pour la Journée de visites à Besançon sur le thème de Vauban, Faculté de Lettres, amphithéâtre Donzelot, 22 mai, - Allocution d'ouverture de la 5e Université d'été intergénération "Vivre ensemble, en harmonie... une utopie ?", Saline Royale d'Arc et Senans, 25 août, - Proposition de discours pour Mme Schoeller à l'occasion de l'exposition "Parasites" fruits des ateliers Espaces solidaires, exposition aux Bains douches, 27 novembre, Année 2009 : - Accueil du Groupe Coménius de 19 enseignants de 4 pays européens (dont une de Besançon) qui travaillent auprès des enfants malades dans les services de pédiatrie, salle Courbet, 29 janvier, - Présentation des Actes des Journées d'étude de déc. 2006 "Jean Garneret et l'Ethnologie Régionale", Hôtel de Ville le 3 fév. (avec programme de l'Association foklore comtois 2009), - Participation à la Rencontre-débat proposée par l'ONG CCFD-Terre Solidaire (Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement) sur le rôle des collectivités territoriales, institutions et administrations dans le domaine de la souveraineté alimentaire au Centre diocésain, le 14 mars, - Intervention lors des Portes Ouvertes de l'ESAT PROLABOR rattaché à l'ADAPEI (association de parents d'enfants handicapés mentaux) qui prend en charge + de 1000 handicapés mentaux sur Besançon et emploie environ 500 professionnels, Tilleroyes, le 3 avril, - Allocution au Congrès UNCCAS où il est exposé en détail l'histoire, le rôle et l'ambition du CCAS de Besançon, Paris le 16 septembre, - Discours pour le "Départ de Philippe Cholet" (préparation de D.Sarrazin), Brasserie Solidaire, le 6 octobre, - Discours pour la "Journée Mondiale du Refus de la Misère", le 17 octobre, - Conférence de presse sur l' "Hébergement d'Urgence et logement", lancement du Plan hiver 2009, le 3 novembre, - Discours pour le départ de la Ville de Dominique Sarrazin, le 25 novembre, Année 2010 : - Présentation dans l'Actualité de la Gazette des Communes d'une "Maisons des séniors", le 14 février, - "Hommage à la femme algérienne rendu à l'occasion de la journée internationale de la femme" organisé par le Consulat d'Algérie à Besançon avec la présence de Mme M-N. Schoeller, le 14 février, - Inauguration de l'exposition des étudiants de l'Ecole Régionale des Beaux Arts "Coup(s) de Jeune(s)" 1 au Centre administratif Municipal, novembre (?), - Discours pour l' "Inauguration de la 84e Foire Comtoise avec pour invitée d'honneur la Région d'Altaï (Russie) au Palais des Congrès, 8 mai, - Discours pour l' "inauguration du Square Louis Pergaud et de l'aire de jeux pour enfants", le 9 juillet, - Discours pour la remise du prix "Jeune Talent du Jura Français" salle Courbet à la Mairie, 26 août, - Discours d'ouverture du "3e Forum du Handicap", novembre. Année 2011 : - Allocution d'accueil du 51e Congrès UNAPEI, salle Courbet, juin, - Discours de Jacques Pruniaux Président régional de la FNARS (Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale) suivi de celui de Mme Schoeller (absent) salle Minjoz, le 27 novembre, - Discours d'inauguration de la "Résidence Granvelle", établissement médicalisée pour personnes âgées, Les Hauts de Chazal,17 juin, Année 2012 : - Allocution pour la manifestation "Terre des Hommes Form'action 2012 : Droit à l'éducation", faculté des Lettres, 14 avril, - Allocution pour la remise des Palmes académiques par Mr Eric Martin, recteur, aux personnels victimes de la prise d'otages de la maternelle Fourier, Planoise, le 18 avril, - Inauguration de l'exposition "Lutherie : les Maîtres hollandais du XVII et XVIIIe siècles et l'octobasse" au musée du Temps, le 19 mai, - Ouverture des manifestations francs-comtoises à l'occasion de "l'Année européenne du vieillissement actif et de la solidarité intergénérationnelle", Maison des séniors, 13 juin, - Discours d'ouverture du "Congrès des représentants syndicaux FO Santé", 4 octobre, - Discours d'ouverture du "Congrès d'Automne du District Centre Est" organisé par le Lions Club Besançon Granvelle, Parc des Expositions Micropolis, 28 octobre, - Discours d'ouverture de la séance annuelle publique de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon et Franche-Comté, 21 novembre. Année 2013 : - Discours pour le début du "Nouvel chinois" avec remise de la médaille de la Ville à Mr Jacques Tang, président fondateur de l'association des Chinois de l'Est de la France, février. - Discours d'accueil de Mme le Professeur Le Douarin invitée par l'Académie des Sciences, Belles Lettre et Arts de Besançon où elle fit elle-même une conférence sur "Les cellules souches et leur utilisation en médecine", salle Courbet, 13 mars, - Discours d'ouverture du "91e Congrès des Maires du Doubs", Micropolis, 4 mai.

Date

2008-2013

Cote

770W5

42

Objets promotionnels édités par la Ville de Besançon : 1 veste polaire sans manche noire "Besançon" ; 1 T-Shirt Vauban beige avec impression ; 1 verre à bière la Bisontine ; 1 pince à linge en bois "Ville de Besançon " ; 1 étiquette à bagages en cuir rouge "Besançon l'irrésistible , 1 t-shirt rouge Vélocité ; 1 clé USB dans un coffret "Ville de Besançon" ; 1 T-Shirt Besançon ville natale de Victor Hugo ; 1 badge à épingler "Besançon campus" ; 1 T-Shirt noir Ville de Besançon.

Date

1990-2013

Cote

738W4

43

Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ere adjointe au Maire : Centre Communal d'Action Sociale. Dossier l' Association "La Boutique de Jeanne Antide" (BJA) a été créée en 2006 suite au regroupement des Associations : "Fourneau Economique"

Date

2006-2013

Cote

770W1

44

Collectif "Food not Bombs" et "Resto Tottoir : repas gratuit pour tous et toutes !", librairie l'Autodidacte, 5 place Marulaz, Besançon : - Resto Tottoir, "St Valentin : Faites l'amour pas les magasins", place Marulaz, dimanche 26 février 2011, affiche A3, relevée place Pasteur, Besançon. - Resto Trottoir, "7 mois d'irradiation à Fukushima", quai Vauban, dimanche 27 septembre 2011, affiche A4, relevée Grande Rue, Besançon. - Resto Trottoir, "Alerte ! Manger des animaux devient une obligation !", place Marulaz, dimanche 27 novembre 2011, affiche A4 relevée Pont Battant, Besançon. - Resto Trottoir, "Non à la dictature des banksters", place Marulaz, dimanche 29 janvier 2012, affiche A4 relevée rue d'Arènes, Besançon. - Resto Trottoir, "La vie en rose ??? Ne rêvons pas !", place Marulaz, 27 mai 2012, affiche A3 relevée rue d'Arènes, Besançon. - Resto Trottoir, "Soutenons les manifestations populaires du Québec!", place Marulaz, dimanche 24 juin 2012, affiche A4 relevée au Centre ville, Besançon. - Resto Trottoir, "Film : Les insurgés de la Terre + Débat sur la répression envers les militant.e.s et sur les enjeux de la réappropriation de la rue...", place Marulaz, mercredi 26 septembre 2012, affiche A4 relevée rue d'Arènes, Besançon.

Date

2011-2012

Cote

22Z1

45

Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Syndicats. Dossier grève des crèches : - Appel à la grève au plan national et local des personnels de la Petite Enfance le 11 mars 2011, suivi à Besançon : 138 grévistes, 2 structures fermées, plusieurs services partiellement fermés, - Tract du 11 mars "Pas de bébés à la consigne !" et rencontre des syndicats par les élues de la Petite Enfance, - Préavis de grève déposé pour le 25 mars par le syndicat FO de Besançon, - Lettres des parents mécontents supportant les conséquences de cette grève adressées à la Mairie en mars et réponse du Maire, SD, - Proposition d'une rencontre Mairie-Educatrices Petite Enfance, refusée, le 30 mars 2010, - Divers échanges mail sur l'évolution de la situation et les remédiations proposées, avril 2010, - "Cahier de revendications" établi par le syndicat FO des personnels Ville CCAS et CAGB, (SD), - Lettre du Maire fournissant aux syndicats des éléments de réponses chiffrées quant au coût des crèches et des rémunérations des agents de catégorie C, 5 mai 2011. Dossier CHAT (Centre des Handicapés au Travail) : - Conflit pour le recrutement d'un technicien supérieur, 20 mai 2010, - Conflit suite à l'état des vestiaires avec grève, septembre et octobre 2011. Dossier problèmes de personnel : - Lettre aux représentants du personnel au sujet de la réorganisation de la médiathèque Pierre Bayle, 26 janv. 2009, - Lettre CGT, concernant le poste et la rémunération de Mr Platey, 20 avril 2009, - Lettre CFDT adressée au Maire en cas de pandémie, juin 2009 ; suite sur cette question avec un mail de C. Lambey qui détaille les mesures d'hygiène déjà prises, 9 novembre 2009, - Lettre de réclamation du syndicat FO concernant le poste de Mme L. Messelot, 31 juillet 2009, - Lettres CFTC et CGT concernant Mr J.-P. Maitre d'août et septembre 2009, - Lettre CGT au sujet de Mme D. Lamboley et échange confidentiel à ce sujet, septembre 2009, - Lettre FO à M.-N. Schoeller concernant le cas de Mr J.-L. Komaiski, septembre 2009, - Lettre CFTC concernant la transformation éventuelle de la gestion de la Citadelle, 2 septembre et réponse le 21 septembre 2009, - Lettres de revendication des personnels d'accueil au Musée du Temps : Hureau, Jeanny, Travaillot, Lannes, Taton, Celi, Bassani, Doron, Desbenoit, réclamant l'octroi de la nouvelle bonification indiciaire, 28 décembre 2009, - Lettre CGT pour demander à figurer à l'ordre du jour de la séance de travail du Comité Technique Paritaire sur la Direction des relations Internationales de l'Enseignement Supérieur, 12 mars 2010, - Requête de la CFDT pour intervenir rapidement dans le cas de Mme V. Marchand qui travaille pour un service d'Aide à domicile et accueille des adolescents de l'Aide Sociale à l'Enfance, 21 mai 2010, - Lettre du Directeur général des services P. Ayache à l'adresse de tous les syndicats qui utilisent abusivement la rubrique "Entre collègues" sur l'Intranet pour de l'information syndicale, 22 décembre 2010, - Echanges concernant la sanction de Mr S. Michel, 22 et 23 déc. 2010 et lettre FO à ce sujet du 13 janv. 2011, - Lettre FO d'inquiétude des personnels de la Citadelle en raison de son changement de statut, d'envergure et de missions, 17 février et réponse 3 mars 2011 ; lettre CFTC de demande de clarification de l'avenir de la Citadelle, s.d. Manifestations et grèves : - Tracts syndicaux de FO et CGT notamment pendant la période 2008-2011. Revendications : Du Service d'Accueil et d'Accompagnement Social : - Echanges des syndicats FO et CGT avec la municipalité au sujet des conditions de travail au SAAS, Forum, et Glacis, lettres de janvier 2010 à sept. 2011 avec préavis de grève en juin 2011. Du service Voirie Propreté : - Préavis de grève porté par l'Intersyndicale CFGT, CFTC, CGT, FO pour l'octroi généralisé de la Nouvelle Bonification Indiciaire à l'ensemble du service, le 21 mars 2008 (grève prévue le 28. Différend Commission paritaire et Intersyndicale : - l'Intersyndicale refuse de participer à la réunion de travail du 4 février 2009 avec la Commission Administrative Paritaire ; lettre ouverte au Maire et une autre intitulée : "Demain sans les syndicats") ; réponse du Maire le 10 février 2009. De la Police Municipale : - Mobilisation de la Police sur diverses questions : horaires, week-ends, salaires et primes, régime indemnitaire en cours, équipement, avancements, locaux, de févr. à juin 2009 ; Préavis de grève pour le 8 mars, poursuite du conflit et des revendications au 1er avril, 1er mai et 21 juin 2010 date de la grève nationale, - Sur "Locatis.info" reprise des revendications majeures de la PM "Le ras le bol des policiers municipaux ne faiblit pas", du 11 mai 2010, - Tract de l'Intersyndicale la "Police Municipale en colère" pour peser dans le conflit avec l'Etat. A la Maison de quartier "La Grette" : - Lettre CGT, CFDT, FO demandant le droit de retrait des agents suite à des violences dans le quartier Grette-Butte, le 18 novembre 2011, - Lettre de l'Intersyndicale indiquant la continuation des violences et des perspectives et remédiations envisagées, 24 novembre. - Préavis de grève pour le 16 décembre, levé du préavis suite aux avancées, 13 décembre 2011, - L'Intersyndicale souhaite un débat plus conséquent sur des réformes nécessaires, 25 janvier 2012. Infos : - Article du journal "Le Monde" du 8 oct. 2009 qui analyse le livre de Eric Maurin "La peur du déclassement, une sociologie des récessions", - Liste des nouveaux membres du Bureau syndical FO suite à leur Congrès en mars, le 23 mars 2011, - Article repris sur l'Intranet de la Ville: "La Ville ne serait pas si rose" discrimination supposée de la Ville auprès de son personnel, paru le 4 février 2010, - Article avec photo "Le service public dans tous ses états (2e partie), à l'occasion de la 1ère table ronde du Comité National Fédéral de Besançon du 21 juin, dans l'Hebdo Interco n° 834, 21 juillet 2011. Dossier Foyers Logements : - Plainte recueillie par Mme Canonne présidente du Conseil à la Vie Social auprès des résidents du Foyer "Les Lilas" avec leur signature le 21 novembre 2008, - Préavis de grève déposé par les syndicats CGT, CFDT, FO pour l'ensemble des personnels des logements foyers le 2 décembre 2008, - Réponse de la Direction Générale et détail des propositions,1er décembre 2008 ; report du préavis de grève le 1er décembre 2008. Dossier PAL "Parc Auto Logistique" : - Lettre CGT présentant les difficultés de l'atelier mécanique du service PAL, manque de personnel et dégradation des conditions de travail, le 13 décembre 2008, - Préavis de grève de l'Intersyndicale le 24 novembre. - Propositions du Pôle RH et Organisations des Services, le 1er décembre. 2008. Dossier APPEL (Analyse des politiques publiques et des engagements locaux) : - Lettre ouverte de la CGT au Maire qui remarque que l'APPEL remet en cause l'avenir des services publics et celui des agents dans plusieurs secteurs notamment l'accès aux soins et à la culture,5 nov. 2009 ; réponse du Maire, le 20 novembre ; - Article de presse sur cette question du 21 novembre 2009, - Lettre CGT concernant l'avenir du Centre de Soins infirmiers de Montrapon dans le cadre de la démarche APPEL, le 15 juin 2010. Dossier Mutualisation RH : - Lettre CFGT et CGT qui dénonce une décision unilatérale et les risques de suppression d'emplois sans dialogue social, 22 avril 2008, - Lettre FO sur l'incidence de cette réforme sur les postes et missions, 30 juillet 2008, - Lettre CFDT qui avance que si la Mutualisation des services qui entraîne une restauration regroupée au Centre administratif n'est pas satisfaisante, les 4 et 19 mai 2009, - Réponse du Maire, le 8 juin 2009. Revendications diverses : - Demande d'heures syndicales supplémentaires par FO correspondant à sa présence sur plusieurs sites, 16 juillet 2009, - Réclamation CFTC d'un local syndical au sein de la Mairie, celui rue de la République est inadapté, 9 décembre 2009, - Lettre de l'Intersyndicale CFDT-CGT-FO-SUD qui s'inquiète de la baisse des budgets et de l'hébergement d'urgence des demandeurs d'asile en France, le 31 décembre 2008, - Plainte des agents placiers des foires et marchés dont les conditions de travail se sont fortement dégradées, lettre CGT, le 18 février 2009, - Lettre CFDT concernant le service "Documentation de la Ville" qui réclame un rafraîchissement des locaux et un mobilier adapté aux nouveaux outils de travail, 9 juin 2009, - Compte-rendu de Réunion sur l'articulation des services "Accompagnement aux déplacements" et "Accueil de jour l'Escapade", questions et réorganisations avec revendications de l'équipe Escapade, 29 octobre 2009, - Régime indemnitaire : revendication des agents de maîtrise par l'intermédiaire de l'Intersyndicale qui refuse des arrangements spécifiques, 30 mai 2008 ; Réponse du Maire qui garantit cette priorité, 1 août 2008 ; L'Intersyndicale réaffirme ne pas lâcher ses exigences de revalorisation du régime indemnitaire au risque de grève et refus de siéger dans les réunions et les instances paritaires, 14 avril 2009, - Envoi mail CFTC à Mme Schoeller où le secrétaire s'inquiète du "mal-être" au travail notamment au Service Accueil de la Maire, 15 février 2010, Interpellations diverses : - Lettre CGT, FO, CFGT qui pose la question du parking et stationnement des personnels de la Citadelle et attend des solutions, 8 septembre 2008, - Lettre CFTC s'inquiétant que le parking Chamars devienne payant au désavantage des agents, 18 mars 2008 ; réponse RH qui souligne que cela s'inscrit dans un plan concerté d'évolution des pratiques de déplacement, 9 avril 2008, - Réponse des Ressources Humaines et Modernisation à une lettre de la CGT au sujet de la notation des personnels techniques de Port Douvot qui semble contestable, le 8 avril 2008, - Lettre FO qui remarque que la Formation Professionnelle Territoriale ne peut pas donner des formations suffisantes à ses agents et propose de disposer d'une "Salle de ressources" pour un enseignement en télé formation fiable, 3 juillet 2008, - Lettre CGT concernant l'utilisation des crédits de remplacements des travailleurs sociaux du CHRS "Les Géraniums" (Centre d'hébergement et de réinsertion sociale), 20 avril 2009, - Lettre CGT dénonçant la médiocrité sanitaire des locaux municipaux cumulée à l'alerte grippale qu'un contrôle des TIC Moyens généraux ne peut résoudre, 2 oct. 2009 ; Réponse via mail, l'augmentation des fréquences de nettoyage devrait suffire au problème, 5 oct. 2009, - Réclamation de la CFDT concernant le DIF (droit individuel à la formation) pour qu'une Commission de formation soit programmée avant la fin 2009 avec examen du cas de Mme Grandvuinet, le 14 oct. 2009, - Demande de la CFDT d'une Commission administrative paritaire extraordinaire portant sur les catégorie B et C et les grades 3 depuis le parution du nouveau Décret, 11 février 2010, - Lettre FO qui signale les mauvaise conditions de travail des Maîtres Nageurs Sauveteurs de la piscine Lafayette, 22 mars 2010, - Lettre CGT souhaite rencontrer la Mairie au sujet de l'évolution de la Protection sociale complémentaire, 24 novembre 2011, - Proposition de la CFTC de créer un "Comité de réflexion sur le mal-être au travail" où l'abus d'alcool, drogues, médicaments comme des situations alarmantes dont il faudrait s'inquiéter, le 30 novembre 2011, - Lettre CGT réclamant le Formulaire d'autorisation de dépasser de temps de déplacement des agents au risque de dénoncer le non respect du temps de travail, 5 juin 2012 ; Réponse CCAS qui assure du respect décisionnel et l'arrivée prochaine du Formulaire, 6 juin 2012.

Date

2008-2012

Cote

770W7

46

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Dévoiement des réseaux en raison des travaux pour le tramway, marché pour la réalisation des travaux : dossiers de marché d'entreprises non retenues.

Date

2012

Cote

774W75

47

Courriers.

Date

2012

Cote

65W_GB30

48

Récit manuscrit d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et la Libération de Besançon.

Date

0

Cote

1Z2

49

Célébration de Victor Hugo à la place Victor Hugo en février 2012, "il est innocent, je sais. mais... innocent de quoi ?"

Date

2012

Cote

208W810

50

Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.

Date

2011-2012

Cote

325W22

51

CNT25 : Confédération Nationale du Travail 33, rue des Vignoles,Paris XXe : - "Dégage! mon corps m'appartient", affichette 10x10 cm, relevée au centre-ville de Besançon, le 23 septembre 2011. - "Gardez vos prières, loin de nos ovaires !" : rassemblement pour le droit des femmes à disposer librement de leurs corps, devant la cathédrale Saint-Jean, Besançon, le 19 novembre 2011. - "Le monde Libertaire", affichette publicitaire pour le l'hebdo de la Fédération anarchiste, relevée sur le Pont Battant, Besançon, le 25 novembre 2011. - Débat sur "L'anarcho syndicalisme" à la Maison des syndicats, Planoise, jeudi 22 septembre 2011. - Projection-débat : "Squat la ville est à nous", à la librairie l'Autodidacte, Besançon, le 27 septembre 2012. - Affiche "Solidarité sans papiers ! avec les travailleurs et les travailleures", affiche 83x44 cm, relevée rue de Dole, Besançon, le 14 novembre 2011, et affichette 14x10 cm relevée rue Battant, le 6 mars 2012. - Sigle "Scalp", affichette 15x8 cm, relevée parking Chamars, Besançon, le 4 janvier 2012.

Date

2011-2012

Cote

22Z6

52

Campagnes présidentielles et législatives 2012 : Primaires socialistes pour le choix du candidat PS : - 4 documents. Front de Gauche : - 29 documents. Parti Socialiste : François Hollande - 9 documents. UMP : Nicolas Sarkozy - 9 documents. Ecologie Les Verts : Eva Joly - 3 documents. Divers candidatures : 5 documents - NPA Nouveau Parti Anticapitaliste : Philippe Poutou, - Jacques Cheminade, - Lutte Ouvrière : Nathalie Arthaud, - François Bayrou. Campagnes législatives 2012 : - Toutes tendances confondues : 6 documents.

Date

2012

Cote

22Z9

53

Documentations relatives à Adrien Saulnier et à la seconde guerre mondiale.

Date

1984-2012

Cote

1Z16

54

Campagne anti-électorale des Libertaires 2012 : - "Agir ! Au lieu d'élire", organisée par la Librairie l'Autodidacte, 5 rue Marulaz, Besançon : - "Le droit de vote n'empêche pas que tout gouvernement ne soit par nature "Le comité de défense des intérêts de la classe capitaliste", affiche : A4 relevée le 14 avril 2012, rue du Lycée, Besançon, - "Ne construisons pas nos propres cages", affichette 10x15cm relevée rue de la Butte, le 30 mars 2012, lors de la visite du Président N. Sarkozy. - "Voter, c'est déléguer en 1 minute le pouvoir d'agir en permanence", affiche A3 relevée le 15 avril 2012 près du lycée Pasteur, Besançon. - Illustration en bande dessinée "Ne construisons pas nos propres cage", affiche A3 relevée le 15 avril 2102 près du lycée Pasteur, Besançon. - "Les intérêts des capitalistes ne sont pas ceux du peuple !", affiche A3, relevée le 2 mai 2012 rue d'Arènes, Besançon. - "1er mai Libertaire" Manifestation place de la Révolution, Apéro-repas place Marulaz, affiche A3 relevée le 2 mai 2012, rue d'Arènes, Besançon.

Date

2012

Cote

22Z2

55
Transfert sur le lieu de mémoire du parc des Glacis : dossier de presse.

1 media

Transfert sur le lieu de mémoire du parc des Glacis : dossier de presse.

Date

2012

Cote

1M142

56

Registre des arrêtés du maire, février 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W3

57

POI Parti Ouvrier Indépendant, Comité de Besançon, 13ter rue Nicolas Bruand, Besançon : - Tract de soutien : "Dans toute l'Europe, en France comme en Grèce : Non à la rigueur", tract A4 recto/verso, du 2 novembre 2011. - Réunion publique : "La dette n'est pas celle des peuples ! Retrait des plans d'austérité !" à la Maison du Peuple, 11 rue Battant, samedi 14 janvier 2012. - "Non à la règle d'or ! Non à la ratification du nouveau traité de Bruxelles !", mini tract relevé le 8 août 2012, rue de Dôle.

Date

2011-2012

Cote

22Z4

58

Syndicats

Date

2012

Cote

22Z7

59

Registre des arrêtés du maire, janvier 2012, tome 1. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.

Date

2012

Cote

725W1

60

Registre des arrêtés du maire, janvier 2012, tome 2.

Date

2012

Cote

725W2

61

Culture - Manifestations - Protestations : - "Palestine à l'ONU en 2011!", affichette 15x10 cm, de l'Association France-Palestine solidarité, relevée au parking Chamars, Besançon, le 8 janvier 2011. - "Venez nombreux rejoindre et soutenir les faucheurs volontaires en procès à Colmar", les 28, 29, 30 septembre 2011, bus depuis Besançon le 28 septembre, affiche A3 relevée au centre-ville, le 23 septembre 2011. - "Fête des droits de l'Homme : pour en finir avec la politique de la haine, de la peur et de la xénophobie", affiche A4, nombreux participants + soutien de la Ville de Besançon, samedi 1er octobre 2011. - "Festiv'ATTAC", affiche A3, attac 100% Besançon, au Petit Kursaal, 27-28 octobre 2012. - "Quelle planète pour demain ?", dépliant 3 volets pour une alimentation végétarienne, distribution Grande Rue, Besançon, 23 novembre 2011. - "600 étudiants se prononcent pour le retrait de l'arrêté Wauquiez !", tract A4 de AJR Alliance des Jeunes Révolutionnaires, 13ter rue N. Bruand, Besançon, distribué vers l'hôpital Saint-Jacques, le 24 novembre 2011. - "Pour la fermeture de l'élevage de visons d'Emagny et s'opposer à un second élevage à Moncley", affichette 15x10 cm, appel à manifestation samedi 21 janvier 2012 à Emagny. - "Gaza film-débat visioconférence en direct de Gaza", organisé par l'AFPS l'association France-Palestine, affiche A4, faculté de lettres amphithéâtre Petit, mercredi 18 janvier 2012. - "Indépendance énergétique de la France . A quel prix ?" Projection-débat, affichette 15x10 cm, trouvée au CROUS rue A. Janvier, Besançon, mardi 21 février 2012. - "Non à ACTA" contre le contrôle d'Internet par des majors, appel à la manifestation, place de la Révolution, le 25 février 2012. - "Un an de répression violente en Syrie", texte anonyme 9x21 cm, relevé Grande Rue, Besançon, 10 mars 2012. - "Stop aux Animaux dans les Labos d'Expérimentation !" S.A.L.E.S, affichette A5, distribuée Grande Rue, Besançon, le 14 mars 2012. - "Chômage, environnement, économie, pauvreté", réflexion-partage, Unité pastorale Saint-Férréol, affiche A5, salle Villarceau, Saint-Férréol, vendredi 16 mars 2012. - "Union sportive pour la vie", Comité de quartier Rosement-Saint Ferréol au profit des enfants hospitalisés, affiche A5, mercredi 9 mai 2012. - "Conférence-débat avec D. Millet porte parole du CADIM France", annonce A5, Collectif bisontin pour l'annulation de la dette, faculté de Lettres, vendredi 11 mai 2012. - "Pour rendre Visibles les Invisibles", affichette A5, info pour le soutien du Collectif "A la rue !", chaque mardi de 17 à 20H, place du 8 Septembre, relevée Grande Rue, Besançon, le 14 août 2012. - "Comment peut-on jouir de cette société ? Quel avenir pour les jeunes ?", conférence-débat, affiche A3, Foyer des jeunes travailleurs Les Oiseaux, mardi 30 octobre 2012. Tramway de Besançon 2012-2014 : - Tract antimunicipalité : "Pamphlet n°1", distribué en boîte aux lettres dans une résidence, rue de la Butte, le 16 octobre 2012.

Date

2011-2012

Cote

22Z8

62

Groupe Proudhon de la Fédération Anarchiste, l'Autodidacte 5, rue Marulaz, Besançon, et FA : Fédération anarchiste, 145 rue Amelot, Paris XIe : - Rentrée Libertaire : "Pôt de rentrée à l'Autodidacte" samedi 17 septembre, et "Anarchiste et décroissance", lundi 19 septembre 2011, affiche A3. - Rassemblement pour affirmer ensemble : "Non à toutes les guerres !" 11 rue Battant, Besançon, affiche A4, vendredi 11 novembre 2011. - "Pas de retrait-e pas de Paix !", affichette 9x8 cm, relevée rue de la Préfecture, Besançon, 22 octobre 2011. - Réunion-Débat : "Alternatives en actes : autogestion au quotidien", affiche A3, vendredi 17 février 2012. - "Liberté pour Siva !" des papiers pour tous et toutes, appel à rassemblement devant la Préfecture, affichette 15x10 cm, de "No Border" Besançon, vendredi 9 mars 2012. - Rentrée Libertaire : "Pôt de rentrée", "Spectacle de café théâtre", Intervention et débat : "Utopie et mouvements autogestionnaires : états des lieux", affiche A3, samedi 22 septembre 2012. - Rentrée libertaire : Projection "Europe l'insurrection qui vient" et débat, affiche A4, lundi 24 septembre 2012. - Rentrée-libertaire du 22 au 30 septembre 2012, affiche A3 et A4 commune pour le CNT 25, FA, Resto Trottoir, SCALP et les Libertaires. - "Chili luttes sociales et communication audiovisuelle", affiche A3, mardi 16 octobre 2012. - Projection-débat : "Grèce générale et débat sur la crise Grecque", affiche A3, vendredi 2 novembre 2012. Rude East Can't fail : la contre-culture anarchiste : - "1er Mai Libertaire" Sound System musique au bar Le Marulaz, Besançon Fédération Anarchiste de Paris : - "La prison c'est : 1 suicide tous les 3 jours !... Le système carcéral c'est : le vrai visage du capitalisme ...", affiche 64x45 cm, relevée près du lycée Pasteur, Besançon, samedi 19 novembre 2011. - "Vive l'Anarchie commune !!", affichette 14x10 cm, (sans auteur), relevée rue G. Plançon, Besançon, le 26 septembre 2011. - "Dé-chaînons-nous ! le sexisme est une violence quotidienne", affiche 60x45 cm, relevée rue C. Pouillot, Besançon, le 25 octobre 2012. - "Seule la lutte paie : guerre sociale contre le capital !", affiche 68x47 cm (sans auteur), relevée rue d'Arènes, Besançon, le 2 mai 2012. - "Police partout justice nulle part", affichette 15x10 cm, relevée Grande rue, Besançon, le 28 février 2012. - "Le chômage c'est la misère le salariat c'est l'exploitation !", affichette 10x15 cm, relevée quai Vauban, le 19 févr. 2012.

Date

2011-2012

Cote

22Z3

63

Compte administratif pour l'exercice 2011, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)

Date

2011-2012

Cote

325W23

64

Registre des arrêtés du maire, mars 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W5

65

Registre des arrêtés du maire, février 2012, tome 2.

Date

2012

Cote

725W4

66

Voeux du maire, organisation : liste des présents, correspondance, factures.

Date

2011-2012

Cote

65W_GB34

67

Registre des arrêtés du maire, mars 2012, tome 2.

Date

2012

Cote

725W6

68

Habitat et logement : correspondance, documentation reçue pour information, micro-dossiers de suivi épars (2004-2011). Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Besançon : notes, correspondance, conventions (2004-2011).

Date

2004-2011

Cote

62W_GB13

69

Visites inter-services (dites Com'in) organisées à destination des agents de la Ville, de la Communauté d'Agglomération et du CCAS de Besançon : dossiers d'organisation (2011). - Visite des Archives municipales - Exposition Granville (Musée du Temps) - Exposition Charles Lapicque (Musée des Beaux-arts)

Date

2011

Cote

694W28

70

Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W16

71

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

Date

2011

Cote

692W65

72

Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W9

73

Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W18

74

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : GRANPERRIN LUCIEN, GRANDPERRIN SIMONE, MERLIN, MOUGEOT, MULIN JOSEPH, PETITJEAN, SCI RONCHAUX, SCI VALLE COMTOISE, STRICH, VAUTHIER, VINCENT)

Date

2010-2011

Cote

59W_GB13

75

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W11

76

Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.

Date

2010-2011

Cote

325W20

77

Concert de solidarité japon, organisation : support de communication, dossier d'organisation (4 mai 2011).

Date

2011

Cote

65W_GB24, 65W_GB10 (ancienne cote)

78

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : CORDIER, CLEMENT, HDL, CARMILLE, SCI RONCHAUX, MALCUIT, GELINAUD, HAABY, BONNARD, BRAUX, TEXEIRA, COMMUNE DE VAUX LES PRES, BALANCHE).

Date

2010-2011

Cote

59W_GB12

79

Ligne de TGV (train à grande vitesse) Rhin-Rhône, inauguration : dossier de presse et documents remis aux invités (dont la plaquette de présentation de la gare de Besançon Franche-Comté TGV, un "cahier de la LGV Rhin Rhône", contient une lithographie numérotée "Est Républicain" (imagerie d'Epinal, 2010).

Date

2010-2011

Cote

688W1

80

Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

Date

2011

Cote

681W5