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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)
Cote
88W84
 Date
1963-1977
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Gray (route de), Pelouse, A la (lieu-dit), Refuge (rue du)
 Type de document
DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...
2

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", projet de construction et relogement des habitants : comptes rendus de réunions, conventions, études, listes d'habitants à reloger, correspondance
Cote
488W9
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
3

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,
Cote
488W8
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
4

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)
Cote
488W14
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
5

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", construction de la cité, fonctionnement, installation du chauffage central, aménagement d'aires de casse pour les ferrailleurs, travaux de soutènement : plans, comptes rendus de réunions, dossier de marché, correspondance
Cote
488W7
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
6

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.
Cote
521W209
 Date
1974-1993
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Location par la Direction départementale des Affaires...
7

Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.
Cote
521W201
 Date
1974-1975
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions,...
8

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", travaux de réfection et d'entretien, construction d'un bloc sanitaire destiné aux personnes résidant en caravane et aux ferrailleurs : correspondance, devis, rapports, factures, extraits de délibération du conseil d'administration du CCAS
Cote
488W12
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
9

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
521W202
 Date
1976-1990
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...
10

Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de Réunions.
Cote
521W215
 Date
1976-1998
 Lieu
Cité des Acacias
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de...
11

Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1993); fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, rapports d'activité ; Gestion financière : comptes administratifs, délibérations, comptes-rendus de commissions administratives.
Cote
521W216
 Date
1977-1993
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de...
12

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes" mise en place de divers équipements (bloc sanitaire deuxième tranche) et travaux de réfection et d'entretien : factures, devis, plans, délibérations
Cote
488W13
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
13

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de jeux, aménagement d'un centre social, travaux de réfection et d'entretien : correspondance, rapports, factures, dossier de marché, plans (avec levé topographique)
Cote
488W11
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
14

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W207
 Date
1979-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
15

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", réfection de la cité : correspondance, rapports, devis, factures
Cote
488W10
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
16

Etudes relatives aux logements sociaux : "Besançon, rapport annuel du service hygiène-santé" (1981), Guide de l'accessibilité dans le logement social, à Besançon" (1991), "Protocole d'occupation du patrimoine social de Besançon" (1995), "Situation de la construction à Besançon " (1985), "Le logement social à Besançon : inventaire du patrimoine" (1984), " Besançon Clairs-Soleils, opération d'aménagement social concerté" (1981).
Cote
604W1
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 604W

  • Etudes relatives aux logements sociaux : "Besançon,...
17

Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux de réunions.
Cote
521W167
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
  • Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux...
18

Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.
Cote
521W206
 Date
1982-1988
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus...
19

Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon, mise en place et fonctionnement : étude sur la situation en avril 1983, étude sur le bilan de février 1984, bilan des 6 premiers mois après la mise en place (1983), listes des personnes concernées (1982), correspondance et comptes-rendus de réunions (1982-1986).
Cote
521W168
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
  • Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon,...
20

Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié), gestion et action sociale : préparation budgétaire (1982-1986). Cité de l'Amitié, fonctionnement : rapports d'activités (1989-1997).
Cote
521W200
 Date
1982-1997
 Lieu
Cité de l'Amitié, Cité de l'Escale, Cité des Acacias, Amitié (quartier de), Founottes, Les (lieu-dit), PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié),...