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1

Aménagement de voirie. - Centre ville : plan d'ensemble (1986). Rue Battant : plans, reportage photographique (s.d.). Avenue de la Gare d'Eau : projet de jardins familiaux, aménagement du rempart : plan (sd). Rue des Granges (entre rue Moncey et rue de la République : plan (1986). ;

Date

1986

Cote

456W381

2

Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions de sécurité pendant les travaux et après la mise en service : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports, plans (1986, 1990-1996). À noter : "Projet de tunnel sous la Citadelle, étude de protection contre les éboulements rocheux au niveau des têtes Est et Ouest, 1986, CETE pour la DDE". - Financement : demandes et notifications de subventions (1990-1995). - Délibérations du Conseil Municipal : collection d'extraits visées par la préfecture (1990-1995). - Procédure d'instruction mixte : dossier d'instruction, réponses des structures sollicitées (DDE, DRAC, Préfecture de Région, sapeurs-pompiers, France Telecom, SNCF, ONF, Direction des Impôts, Armée de Terre, EDF-GDF, Délégation Régionale de l'Architecture, DDAF, Architecte des Bâtiments de France (1990). - Niveaux sonores existant sur le site avant et après la mise en service du tunnel : rapports de la SOCOTEC (1995-1996). - Faubourg Rivotte, opération préventive de diagnostic archéologique : arrêtés préfectoraux, devis de l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN) (1995).

Date

1990-1997

Cote

537W13

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6

4

ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

Date

0

Cote

659W318

5

Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du Centre d'Etudes des Tunnels (CETU) sur les mesures de tirs (1991 et 1993) et sur l'inspection de l'aqueduc d'Arcier (1992), réclamations de riverains victimes de dégâts occasionnés par les travaux (1991-1996), dossier relatif à des faits de vandalisme au 8 faubourg Tarragnoz (1996).

Date

1991-1996

Cote

537W14

6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

8

Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W16

9

Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

Date

1990-1994

Cote

659W313

10

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de comptage, du système d'aide à l'exploitation embarqué et de l'information dans les bus, marché n°1998-152, titulaire ELINAP (1998-1999) - fourniture d'autobus urbains neufs, marché n°1998-115, titulaire HEULIEZ (1998) - fourniture de pièces d'origine de matériel de signalisation lumineuse, marchés n°1998-116 et n°1998-106, titulaires ESP et GARBARINI (1998) - fourniture d'un logiciel pour la planification assistée par ordinateur, marché n°1989-55, titulaire HAMBURGER HOCHBAHN (1989)

Date

1989-1999

Cote

448W21

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

12

Registre des arrêtés du maire, octobre 2012, tome 2.

Date

2012

Cote

725W20

13

Budget du service voirie et du budget annexe "transports", préparation : notes de synthèse des responsables de service, documents récapitulatifs, exercice 2000 ; délibération du conseil municipal relative à la création d'un budget annexe "transports", avenant au contrat de délégation de service public "transports urbains" (2001)

Date

2000-2001

Cote

448W49

14

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : comptes-rendus de réunion, études du CETE de Lyon, correspondance, plan assurance qualité (PAQ), plan hygiène et sécurité (PHS), notamment un additif au PHS relatif à la démolition de la passerelle, essais béton.

Date

1983-1990

Cote

354W348

15

Boulevard Est, construction, avant-projet : plans, correspondance, détails estimatifs sommaires, mémoires explicatifs. Sections concernées : - section entre la rue de Chalezeule et la RN 73 - voie ferrée - section entre la rue des Docks et le chemin du Fort Benoît - quartier de la Mouillère Plans : - de la rue des Docks au chemin de Fort Benoît - carrefour rue de Belfort/Boulevard Nord / Boulevard Est - du cimetière à Fort Benoît - de la rue Anne Frank au cimetière - de la rue Bouvard à la rue Anne Frank - de la rue des Docks à l'avenue Fontaine Argent - de la rue Tristan Bernard au prolongement de la rue Schweitzer - les Vaîtes Nord

Date

1964-1974

Cote

354W57

16

Registre des arrêtés du maire, septembre 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W17

17

Registre des arrêtés du maire, juillet 2010, tome 2.

Date

2010

Cote

623W14

18

Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W9

19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W35

20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27

21

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - équipement et mise en exploitation de parcs de stationnement de surface, marché n°1996-255, titulaire TIME DESIGNA (1996-1997) - fourniture de granulats calcaires, campagne 1998, marché n°1998-79, titulaire Sablières du Doubs (1998) - fourniture de bétons hydrauliques, campagne 1998, marché n°1998-71, titulaire ORSA BETON, (1998) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°1998-97, titulaire CIBOMAT (1998-1999)

Date

1996-1999

Cote

448W20

22

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).

Date

1960-1988

Cote

456W433

23

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

Date

1951-1981

Cote

250W68

24

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W72

25

Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W18

26

Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance, comptes rendus de réunion (1984-1985).

Date

1984-1985

Cote

456W487

27

Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : étude de protection contre les éboulements rocheux induits par les travaux de minage au niveau de la tête Rivotte, rapport de jugement des offres, synthèse technique, planches photographiques, bilan financier, levé géologique (dossier CETU), dossier d'avant-projet ville de Besançon, inspection détaillée (rapport CETU), suivi géologique du tunnel (rapport SCIENCES ENVIRONNEMENT), dossier de présentation du projet à la commission des sites.

Date

1986-1995

Cote

537W20

28

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

Date

1993-1994

Cote

537W11

29

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W76

30

Registre des arrêtés du maire, avril 2010, tome 2.

Date

2010

Cote

623W8

31

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

Date

1951-1981

Cote

250W84

32

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1987), avant-projet détaillé du CETU (1991), dossier relatif à la construction d'un pont-rail pour la ligne Besançon-Le Locle, notamment convention Ville de Besançon/SNCF, correspondance, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal, procès-verbal de récolement des ouvrages.

Date

1991-1999

Cote

537W22

33

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W28

34

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W11

35

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

Date

1951-1981

Cote

250W73

36

Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration : analyse de diagnostic (service "urbanisme" de la ville de Besançon et cabinet d'architecture "une fenêtre sur la ville", 2003) ; régulation des feux de signalisation : cahier des clauses techniques particulières (avril 1992) ; régulation des feux de signalisation : études de trafic et de régulation (cabinet CERYX trafic system SA) et dossier de marché (2004) ; réaménagements des carrefours à feux : dossier de consultation des entreprises (2000-2005).

Date

1992-2005

Cote

594W1

37

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

Date

1951-1981

Cote

250W1

38

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

Date

1951-1981

Cote

250W10

39

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

Date

2004-2005

Cote

448W5

40

Règlements de voirie.

Date

1982-1991

Cote

448W75

41

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Flore (place)

Date

1951-1981

Cote

250W32

42

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W20

43

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : dossier de marché n° 89-49, comptes-rendus de réunion, étude géotechnique rue Cusenier et avenue d'Helvétie, plans (1989-1991). - Rue Gustave Courbet, aménagement de voirie : avenant n° 1 au marché n° 89-49, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1989).

Date

1989-1991

Cote

354W351

44

Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

Date

2011

Cote

681W5

45

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, notamment avec le génie militaire et relative à des demandes de subventions, plans, coupures de presse, photographies, documents relatifs à l'historique et à l'inauguration du pont, dossier relatif à un contentieux suite à un sinistre subi par le bateau " Saint Laurent ".

Date

1982-1999

Cote

354W342

46

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)

Date

1951-1981

Cote

250W79

47

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W13

48

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Exécution : notes de calculs.

Date

1988-1989

Cote

354W349

49

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W46

50

District du Grand Besançon, compétence Infrastructures : comptes-rendus de la commission infrastructures, ordres du jour, convocations (1994-2001), correspondance arrivée et départ (1994-2000), conventions originales relatives à l'aménagement de l'équipement routier (1994), dossier relatif à la liaison Rhin-Rhône (réponses des maires à une enquête faites auprès des communes - 1996-1998), dossier de correspondance sur la voie des Montboucons (1997-1999), dossier de correspondance relatif à l'aménagement de l'échangeur de Besançon Est (1994-1997), dossier de correspondance relative aux relations avec le "Groupement pour le Tourisme Fluvial" (1994-2000), dossier de correspondance avec les partenaires institutionnels sur le programme "Avenir du territoire Saône-Rhin" (1996-1999).

Date

1994-2001

Cote

10W_GB12

51

Registre des arrêtés du maire, novembre 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W21

52

Délibérations du conseil municipal concernant le service de la voirie : extraits originaux (année 2002)

Date

2002

Cote

448W35

53

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

Date

1997-2001

Cote

588W2

54

Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W8

55

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W51

56

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lilas (rue des) à Madeleine (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W50

57

Conseils de quartiers, relations avec le service de la voirie : correspondance, comptes rendus de réunions

Date

2003-2006

Cote

448W39

58

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W7

59

Direction voirie, chrono courrier, année 2004, n°851 à 1049

Date

2004

Cote

448W65

60

Registre des arrêtés du maire, août 2010, tome 1.

Date

2010

Cote

623W16

61

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vesoul (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W82

62

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W25

63

Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

1998-2000

Cote

620W442

64

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W12

65

Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus de réunion de chantiers, mémoire en réclamation de l'entreprise Chantiers Modernes, dossier de variante pour la réalisation du plafond de ventilation.

Date

1992-1994

Cote

537W8

66

Direction voirie, chrono courrier, année 2003, n°1 à 235 chrono courrier de l'année 2003 conservé à titre d'échantillon

Date

2003

Cote

448W56

67

Construction du Tunnel sous la Citadelle, communication auprès du public : coupures de presse, documents de présentation, dossier d'organisation de l'inauguration du tunnel le 19 avril 1996, reportages photographiques des travaux, photographies des faubourgs Rivotte et Tarragnoz avant les travaux, document de présentation des travaux du cabinet d'architectes Jean CASSOU, architecte du tunnel sous la Citadelle.

Date

1989-1996

Cote

537W17

68

Registre des arrêtés du maire, janvier 2010, tome 1.

Date

2010

Cote

623W1

69

Tunnel sous la Citadelle, construction : notes de calculs, contrôles béton, documents relatifs à l'aménagement d'anneaux d'ancrage, mémoire justificatif des propositions techniques pour les travaux souterrains.

Date

1992-1996

Cote

537W27

70

Boulevard est-ouest du pont de Montrapon, pont Gare Viotte, pont de Brulelefoin, étude : photographies aériennes, plans, relevés fonciers.

Date

1981

Cote

659W317

71

Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie, lot maçonnerie : dossier de marché n°95-135 (pièces écrites et plans, 1995-1996). - Usine et ouvrages du carrefour Rivotte, suivi des travaux : relevés bétons, rapports de forage des micropieux, avis de la SOCOTEC, essais à la plaque, plans d'implantation des garde-corps Rivotte, plans et schémas, notamment des réseaux sous murs, avant-projet détaillé de la station de ventilation et des locaux techniques, dossiers de plans [empruntés par D. Gaudot service Voirie] (1993-1996). - Faubourg Tarragnoz, mise à l'alignement de la parcelle n°15 section DM : descriptif sommaire du projet, dessins de principe des murs de soutènement, plans, notamment cahier de préfabrication des murs, des chevets et des murs de soutènements en sortie de tunnel (1995-1996). - Bassin de décantation/rétention sortie Tarragnoz, réalisation : reconnaissance géologique, plans (1994-1995).

Date

1993-1996

Cote

537W9

72

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W41

73

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

Date

1999-2000

Cote

662W4

74

Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières : dossiers de suivi, notamment acquisition des terrains et locaux RDTD, expropriation VNF, expropriation MARTIN, acquisition de terrain de la station SHELL, acquisition de terrain de la Fédération de pêche et de pisciculture du Doubs, acquisition des terrains MANDRET et BEUCHER, suppression de l'école maternelle de Rivotte (1986-1994). - Assurances du chantier : contrats tous risques chantiers (TRC) et polices uniques de chantiers (PUC) génie civil, prorogation (1995). - Autorisations d'urbanisme : permis de construire et de démolir (permis de construire locaux techniques, permis démolition école maternelle Rivotte, permis de démolir RDTD, permis de démolir 8 faubourg Rivotte, permis déplacement station service Rivotte, demande d'autorisation d'abattage d'arbres terrain BEUCHER Tarragnoz) (1993-1949). - Relations avec les Monuments de France et la DRAC : correspondance, notamment relative à un mur classé au pied de la Tour Notre-Dame (côté Tarragnoz) endommagé par les travaux (1993-1995).

Date

1986-1995

Cote

537W16

75

Aménagement de la cour de la mairie. - Projet de construction d'un parking : étude, correspondance (1996).

Date

1996

Cote

456W371

76

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74

77

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel spécifique de signalisation lumineuse, marché non numéroté, titulaire VSU (2000) - fourniture de signalisation verticale, marché n°2000-60, pour les années 2000 à 2002, titulaire GIROD (2000-2002) - fourniture de matériel électrique de mobilier urbain, marché n°1999-183, titulaire ALSTHOM / GEGELEC (1999-2001) - fourniture de signalisation horizontale en résine thermoplasmique, marché n°2000-53, pour les années 2000 à 2002, titulaire PROSION (2000-2003)

Date

2000-2003

Cote

448W13

78

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)

Date

2000-2001

Cote

448W12

79

Tunnel sous la Citadelle, construction.- Ouvrage de tête faubourg Tarragnoz, aménagement : plans, correspondance, en particulier relative au mur de contrescarpe classé avec les Architectes des Monuments de France, comptes-rendus de réunion.

Date

1991-1993

Cote

537W26

80

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Martelots (rue des) à Mazagran (chemin de)

Date

1951-1981

Cote

250W53