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Multimédias
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Organisme
  • 64
Période
  • 55
  • 22

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
64W_GB22
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Marché de fourniture et service n°07/193, campagne...
2
Cote
525W9
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Gestion des déchets
- renouvellement des instances...
3
Cote
40W_GB6
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...
4
Cote
64W_GB14
Date
2004-2005
Lieu
Deluz (Ville de), Montferrand-le-Château (ville de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation...
5
Cote
541W41
Date
2001-2004
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Suivi financier
  • Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire):...
6
Cote
64W_GB2
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Marché de prestation intellectuelle n°01, communication...
7
Cote
541W15
Date
1998-2004
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de coordination en matière de sécurité et de...
8
Cote
541W32
Date
1999-2004
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
  • Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).
9
Cote
541W42
Date
2002-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de prestation intellectuelle consistant en une...
  • Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à...
10

Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

Cote
9W_GB16
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...
11
Cote
620W494
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
12
Cote
541W31
Date
2000-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant...
13
Cote
541W14
Date
1998-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier...
14
Cote
541W11
Date
1998-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
15
Cote
541W17
Date
1999-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché d'assurance (marché attribué à...
  • Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais"...
16
Cote
541W33
Date
1999-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
  • Documents de présentation du site élaborés pour des...
17
Cote
541W34
Date
1999-2002
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • suivi des installations électriques
  • Raccordement au réseau électrique et modernisation...
18
Cote
541W43
Date
1999-2001
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Fourniture et mise en place d'un bâtiment à usage de...
  • Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire...
19
Cote
588W1
Date
1997-2001
Lieu
Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...
20
Cote
541W40
Date
1999-2001
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Suivi financier
  • Marché avec VINCI environnement et SGE environnement...