TRANSPORT EN COMMUN

1

Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)

Date

1952-1976

Cote

28W79

Contexte : 28W
Transports en commun dans l'agglomération de Besançon...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

Date

1973-1983

Cote

28W88

Contexte : 28W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

3

Ville de Besançon, opération pilote réseau de transports en commun : étude préliminaire d'infrastructure de transports (avril 1973), conférence de l'OCDE "qualité de la vie urbaine et limitation de la circulation, étude de cas sur Besançon" (avril 1975), indicateurs de circulation à Besançon (avril 1974), comptages de piétons au centre-ville de Besançon (novembre 1973-décembre 1975), plaquette du secrétariat d'Etat aux transports "Besançon ville pilote : plans de transports et actions sur le centre (juillet 1976), étude sur la stationnement à Besançon, reportage photographique (mai 1967)

Date

1967-1976

Cote

46W58

Contexte : 46W
Ville de Besançon, opération pilote réseau de transports...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture partagée pour le personnel municipal : questionnaire, rapport de synthèse de l'étude de faisabilité, correspondance, délibérations du conseil municipal (1981-1982) Hôtel de ville, place du Huit Septembre, installation d'un ascenseur pour les personnes à mobilité réduite : devis quantitatif, plans (numérotés de 1 à 5, manque le plan n°5, 1985) ZUP de Planoise, aménagement : dossier de programme comprenant le plan de situation, le plan d'ensemble, le plan du premier quartier (Epoisses), le schéma d'alimentation en eau potable, le schéma d'assainissement, l'estimation sommaire des voiries et réseaux primaires et secondaires (1964)

Date

1964-1985

Cote

56W26

Contexte : 56W
Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

5

2 medias

Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).

Date

1980-1989

Cote

86W95

Contexte : 86W
Schéma régional des transports collectifs : correspondance...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

6

2 medias

Schéma régional de transports collectifs, liaison routière Gray / Besançon ; liaison routière Vesoul / Besançon ; ligne Ougney / Besançon ; liaison ferroviaire "Axe du Doubs" : correspondance, notes, études (1980-1989) Schéma régional des transports collectifs, financement, participation de la ville au déficit d'exploitation des liaisons ferroviaires : factures (1980-1989)

Date

1980-1989

Cote

86W96

Contexte : 86W
Schéma régional de transports collectifs, liaison routière...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

7

2 medias

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

Date

1969-1990

Cote

86W98

Contexte : 86W
Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

8

2 medias

Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)

Date

1979-1983

Cote

86W100

Contexte : 86W
Schéma régional des transports collectifs, relations...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

9

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)

Date

1971-1975

Cote

88W30

Contexte : 88W
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

Date

1956-1977

Cote

88W125

Contexte : 88W
Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

Quartier de Planoise, circulation : "études et projections de circulation à l'horizon 1985-2000" (1973) Circulation : enquête (1969) Transports en commun : correspondance, brochure "le réseau des transports en commun de Besançon" (1965) Voies rapides et urbaines, projets : notes (1972)

Date

1965-1972

Cote

88W126

Contexte : 88W
Quartier de Planoise, circulation : "études et projections...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans

Date

1992-1993

Cote

288W22

Contexte : 288W
Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

13

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

Date

1988-1992

Cote

288W64

Contexte : 288W
Commissions municipales voirie - circulation et transport...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

14

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

Date

1993-1996

Cote

288W65

Contexte : 288W
Commissions municipales voirie - circulation et transport...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

15

Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement des espaces piétonniers (décembre 1973), enquête "avant plan de circulation" (avril 1974), plans (versions de mai 1973 et juin 1975), synthèse des comptages de circulation (indicateurs de circulation, avril 1974), comptes rendus de réunion, notes et documents préparatoires, correspondance, presse

Date

1973-1975

Cote

288W97

Contexte : 288W
Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

16

Transports urbains en site propre, projets d'aménagement non réalisés : documentation

Date

1973-1974

Cote

288W101

Contexte : 288W
Transports urbains en site propre, projets d'aménagement...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

17

Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse, signalisation horizontale, équipement et rénovation des bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 78, 35, 114, 22, 154, 162

Date

1990

Cote

288W111

Contexte : 288W
Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

18

Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

Date

1990

Cote

288W112

Contexte : 288W
Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

19

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1981-1982

Cote

288W120

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

20

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160

Date

1988

Cote

288W125

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

21

Covoiturage, projet V plus (projet de voiture partagée ou voiture à plusieurs dans le cadre des déplacements domicile-travail) : notes, études, comptes rendus de réunions, enquête auprès de personnel communal, questionnaires, revue de presse, plaquettes et autres supports de communication

Date

1983-1984

Cote

288W130

Contexte : 288W
Covoiturage, projet V plus (projet de voiture partagée...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

22

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94

Date

1992-1994

Cote

288W131

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

23

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, années 1995 et 1996 - aménagement d'arrêts pour les transports urbains (marché n°169/96) - aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Paul Bert (n°200/96) - aménagement de sécurité au droit du square Coluche (n°171/96) - régulation lumineuse sur la rocade urbaine (n°130/95) - fourniture et pose de boucles de détection et alimentation d'abribus (n°209/96) Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant , n° 182/96

Date

1995-1998

Cote

288W137

Contexte : 288W
Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

24

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1987

Cote

288W149

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

25

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1980

Cote

288W150

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1977

Cote

288W151

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

27

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1978

Cote

288W152

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

28

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

Date

1985-1986

Cote

288W153

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

29

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1984

Cote

288W154

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

30

Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions

Date

1990

Cote

288W155

Contexte : 288W
Commission transport - stationnement : comptes rendus...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), année 1995, n°117, 127, 144, 5, 128

Date

1995-1996

Cote

288W157

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

32

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

Date

1995-1996

Cote

288W158

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

33

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture

Date

1974

Cote

288W168

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89

Date

1984-1989

Cote

288W176

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions

Date

1972-1979

Cote

288W178

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

36

Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)

Date

1977-1980

Cote

288W179

Contexte : 288W
Transports urbains, exploitation : études, documentation,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)

Date

1972-1979

Cote

288W180

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)

Date

1970-1980

Cote

288W181

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

39

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

Date

1972-1985

Cote

288W182

Contexte : 288W
Transports urbains, bus électriques, participation...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)

Date

1966-1985

Cote

288W185

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

Résultats de la recherche

Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)

Date

Cote

Contexte : 28W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

Date

Cote

Contexte : 28W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Quartier de Planoise, circulation : "études et projections de circulation à l'horizon 1985-2000" (1973) Circulation : enquête (1969) Transports en commun : correspondance, brochure "le réseau des transports en commun de Besançon" (1965) Voies rapides et urbaines, projets : notes (1972)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Transports urbains en site propre, projets d'aménagement non réalisés : documentation

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse, signalisation horizontale, équipement et rénovation des bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 78, 35, 114, 22, 154, 162

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

Date