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Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).

40W_GB6

2006-2008

Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine, réunions de suivi : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, dossier de candidature déposé par la ville auprès du Ministère de la Ville et de la Rénovation Urbaine (2003-2005).

34W_GB33

2003-2005

Planoise (quartier)

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi pour les années 2002 et 2003 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion (2002-2003).

492W5

2002-2003

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Préparation d'un audit financière demandé par l'Union Européenne : correspondance, notes, documents de travail (2002).

492W9

2002

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).

354W317

1990-2002

Causses (rue des), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue), Saint Laurent (ZAC), VIGNY, Alfred de (rue)

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, aménagement, avant-projet général (dossier SEDD) : sous-dossier technique (s.d.).

354W295

0

Planoise (ZUP de)

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

744W2

1994-2001

Château Galland (ZAC de)

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi des travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : comptes rendus des réunions de chantier de la phase 3 (n° 3 au n° 50 entre le 18 mai 2000 et le 25 octobre 2001), comptes rendus des réunions de chantier (Bâtiments administratifs, n° 1 au n° 51 du 22 mars 2001 au 22 novembre 2001, comptes rendus des réunions de chantier (Phase 1 et 2 - Consolidation des structures du bâtiment) du n° 2 (4 décembre 1997) au n° 87 (14 décembre 2000), comptes rendus des réunions de chantier (Aménagement, 1ère tranche) du n° 1 (24 novembre 2000) au n° 31 (23 novembre 2001).

492W12

1997-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Rapports et bilans transmis à la Communauté Européenne : rapport semestriel (juin 2000), rapport annuel (décembre 2000), rapport final (décembre 2001), révision budgétaire (juin 2000).

492W20

2000-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Communication de la Ville autour du projet : supports de communication autour des 4 volets Revitalisation quartier Saint-Jean, Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Chemin des sens (1997-2001).

492W30

1997-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon : collection de délibérations du Conseil Municipal (1997-2001).

492W8

1997-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2001).

492W27

2001

Communication autour du Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Elaboration d'une vidéo de présentation par l'Atelier Audiovisuel de la Ville : comptes-rendus de réunion, scénario du film, documents de travail (1998-2000). Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Revitalisation du quartier Saint-Jean" : correspondance avec l'association "Si Saint-Jean m'était comté", historique du quartier par B. Rochelandet et C. Mambre daté de janvier 2001, convention Ville / Association "Si Saint-Jean m'était comté" datée du 6 juin 2000 (copie), comptes rendus de réunion (2000-2001).

492W11

1998-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Marché des Beaux-Arts) : tableaux récapitulatifs (2001).

492W29

2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Aménagement du quartier Marché-Beaux-Arts". - Aménagement de la Zone d'Activité Concertée (ZAC) Marché des Beaux-Arts : dossier de réalisation (plan d'aménagement de la zone, rapport de présentation, règlement, étude de faisabilité du projet datée de février 1996, document de présentation du projet présenté devant le Conseil Municipal le 20 mai 1996, bulletin d'information sur le réaménagement du secteur des Beaux-Arts n°1-janvier 1999 à n° 4-juillet 2001, correspondance avec la SEDD (1996-2001).

492W16

1996-2001

Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : documents reçus pour information par le service Relations Internationales (1996-2001).

492W17

1996-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Etudes préalables aux travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : étude des élévations du Palais Granvelle datée de mars 1999, approche documentaire des modifications du bâti par Valérie Viscusi-Simonin datée de septembre 1998, rapport final des relevés architecturaux daté de novembre 1998, analyse dendrochronologique datée de octobre 1998, documents de synthèse sur l'évaluation chronologique datés d'avril 1998 et de février 1998, rapport d'intervention et rapport d'étude sur la création et la conservation des décors peints daté de 1998 (1998-1999). Suivi des travaux d'aménagements : correspondance, notes, rapports intermédiaires, rapport pour l'année 2000, comptes rendus de réunion, documents de travail, dossier de presse sur le lancement des travaux (1997-2001).

492W13

1997-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Musée du Temps) : tableaux récapitulatifs (2001).

492W28

2001

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).

744W3

1993-2001

Château Galland (ZAC de), Tilleroyes (chemin des)

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Revitalisation du quartier Saint-Jean". - Organisation de manifestations en partenariat avec l'association "Si Saint-Jean m'était comté" : documents de travail, documents de présentation, notes, comptes rendus (1998-2001). Organisation du "Festival de la curiosité" (24-27 mai 2000) : convention de partenariat Ville / association datée du 6 juin 2000 (originale), articles de presse, invitations, bilans, programme (2000). Organisation du "Festival de la curiosité" (7-9 juin 2001) : programme (2001). Rénovation et requalification de l'immeuble situé 34-36 rue Ronchaux : documents de travail, correspondance, relations avec la SEDD (1997-2001).

492W15

1997-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi pour l'année 2000 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion (2000). Suivi pour l'année 2001 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion, rapport final concernant l'aménagement de la zone Marché des Beaux-Arts daté de novembre 2001. Suivi du comité de pilotage : comptes rendus de réunion et documents préparatoires (24 septembre 1997 au 18 septembre 2001). Articles de presse.

492W4

1997-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Rapports et bilans transmis à la Communauté Européenne : rapports semestriels (juin 1998, juin 1999), rapports annuels (décembre 1998, décembre 1999), rapport final (décembre 2001).

492W19

1998-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Marché passé pour l'évaluation du projet : dossier de marché pièces originales 1997-1998), avenant n° 1 (novembre 2000). Evaluation par le cabinet d'étude "Avant-Projet" : correspondance, factures, notes, rapport d'évaluation final du cabinet "Avant-projet" (novembre 2001, support CD), rapports intermédiaires présentés devant le groupe de travail de juin 1998, décembre 1998, juin 1999, septembre 1999, janvier 2000, octobre 2000 et novembre 2001 (1997-2001).

492W7

1997-2001

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Présentation du projet : brochure de présentation en réponse à l'appel d'offres lancé par l'Union Européenne, dossier de presse, CD de présentation (1997). Bilans et évaluations : rapport annuels pour les années 1997, 1998, 1999 et 2000, rapport final (décembre 2001), demande de révision budgétaire de juin 2001, rapports semestriels intermédiaires de juin 1998, juin 1999 et juin 2000 (1997-2000).

492W6

1997-2000

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2000 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2000).

492W24

2000

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

354W386

1987-2000

Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)

Opération Chorus (centre historique, opérations de renouvellement urbain et social) : dossier de presse, dossier de présentation, comptes rendus de réunions

474W17

1997-2000

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1999 classées par volet (Chemin des sens, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (1999).

492W23

2000

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2000 classées par volet (Musée du Temps) : tableaux récapitulatifs (2000).

492W25

2000

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Organisation d'un séminaire européen le 5 et 6 octobre 2000 : dossier d'organisation (2000).

492W14

2000

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2000 classées par volet (Marché - Beaux-Arts) : tableaux récapitulatifs (2000).

492W26

2000

Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : publications de la Communauté Européenne envoyées pour informations (rapports sur les PPU pour les années 1996 et 1997, Newsletter de la Communauté Européenne 1997-1999).

492W18

1997-1999

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1999 classées par volet (Chemin des sens, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs, rapport annuel 1999 (1999).

492W22

1999

Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)

433W1

1974-1999

Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).

744W1

1993-1999

Château Galland (ZAC de)

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Chemin des sens et de la création" : extraits de délibération, convention Ville/Association "Chemin des sens" (8 juillet 1999, copie), convention Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie (22 février 2000, copie), documents de suivi comptable, calendrier prévisionnel du projet, document de présentation du projet, factures (copies, 1998-1999), correspondance, comptes rendus du comité de pilotage (1997-1998), comptes rendus de travail de la municipalité, documents de présentation de l'association "Chemin des sens", dossier de presse, rapport de synthèse de la journée d'étude "Réflexions et échanges autour d'une maison de l'artisanat de Besançon (28 février 1999), feuille de liaison "Chemin des sens et de la création artisanale" n° 1 à 9 (1997-1998).

492W10

1997-1999

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts. - Aménagement : livre d'or (avril 1996), scénario et plaquette de l'exposition sur le projet d'aménagement (1998-1999), dossiers de présentation à la Commission Locale de Secteur Sauvegardé (juin 1998) et à la Commission Urbanisme (avril 1996 et juin 1998), correspondance (1995-1999), correspondance relative aux acquisitions des terrains et relations avec les propriétaires (1995-1999), plans (1996), rapport intermédiaire n°1 de l'étude de programmation pour l'aménagement de la Place de la Révolution (juillet 1995), dossier de fin d'étude de l'étude de faisabilité (1996), dossier relatif à la réalisation de la maquette du projet Marché Beaux-Arts (1998-1999), programme simplifié de l'opération pour le concours d'architecte (1996) et extraits du registre d'enquête publique suite à la présentation des projets du concours d'architecte du 21 avril au 29 mai 1998.

456W431

1995-1999

Marché Beaux-arts (ZAC)

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi pour les années 1998 et 1999: correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion (1998-1999).

492W3

1998-1999

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).

489W3

1981-1999

Piscine Lafayette, Planoise (parc urbain de), Planoise (ZAC de)

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1997 classées par volet (Chemin des sens, Aménagement Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs, rapport annuel 1997 (1997). Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1998 classées par volet (Chemin des sens, Aménagement Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs, rapport annuel 1998 (1998).

492W21

1997-1998

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Mise en oeuvre et suivi pour les années 1995 à 1997 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion, brochure de présentation du projet datée d'avril 1995 (1995-1997).

492W2

1995-1997

Concours Projet Pilote Urbain (PPU) organisé par l'Union Européenne, projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) déposé par la ville de Besançon : dossiers de presse, présentation du projet (brochure et CD réalisé par l'atelier audiovisuel de la Ville de Besançon, avis d'appel public à la concurrence de la Ville de Besançon pour une mission d'évaluation du projet (19/11/1997), notification du 14/07/1997 (original), Journal Officiel des Communautés Européennes (30 novembre 1995).

492W1

1995-1997

Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement des abords : dossier marché n° 93.128 (1993-1994). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - campagne de plantation 1983-1985 (dossiers SEDD) : détails estimatifs travaux espaces verts années 1983 et 1984-1985, plan de répartition des surfaces en espaces verts, plans de plantations parking Euromarché, plantation des bacs rue piétonne Léonard de Vinci, plan aménagement de la place rues Rembrandt et Renoir, plan de plantations rues Rembrandt, Goya et Gauguin, plan topographique cheminement piétons vers rue Russel, plan de plantations voie de desserte du lycée et des HLM, plan de plantations voirie primaire (rue Russel), voirie secondaire (reliant rue Russel au Bd ouest), voirie tertiaire (desserte du lycée, parking et voie de desserte des HLM municipales), plan de plantations février rue Russel, plan de plantations parking Léonard de Vinci, plan de plantations boulevard Allende, plan de plantations liaison HFC / Léonard de Vinci, plan de plantations Espace culturel, plan de plantations square Van Gogh (immeuble de bureaux), plan de plantations immeuble des bureaux DDRI, plan de plantations abords garage Bernard, hôtel les Baladins, voie bus, plan de plantations abords passerelle P4, carrefour Cologne-Allende, plan de plantations jonction carrefour Bourgogne-Allende, passerelle P4 (1983-1984). - Campagne de plantation 1989-1990 (dossiers de SEDD) : plans de plantations parking rue Gauthier et abords 76 logements, plan de plantations HLM bois, plan de plantations rond-point rue Russel, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Pascal, maison de réunion, plan de plantations rue Van Gogh, entrée TDF, plan de plantations jardinière rue Monet, plan de plantations parc La Fayette, Schlumberger, plan de plantations modification rue Picasso, plan de plantations modification abords du CNFPT, plan de plantations modification 62 logements rue Rubens, plan de plantations abords trésorerie municipale, plan de plantations abords automobile club, plan des travaux ADAPEI, plan des travaux rue Maurin, plan de plantation rue Maurin (1989-1990). - Campagne de plantation 1990-1991 (dossiers SEDD) : plan de situation, plan de plantations rue Gauguin, centre artisanal, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon, plan de plantations abords des 33 logements vers rue Rubens, plan de plantations limite ADAPEI-parc urbain, plan de plantations rue Garnier, abords ANPE, plan de plantations boulevard Allende, abords P5, plan de plantations parking Dürer (1990-1991). - Campagne de plantation 1993 (dossier SEDD) : dossier de marché simplifié n°93-201, plan de situation, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Garnier, parking patinoire, plan de plantations parc urbain, chemin de ronde, plan de plantations rue Bloch, avenue du Parc, calepinage plantations esplanade de la patinoire, plan de plantations rue Malraux, lettres de commande engazonnement ZAC de Planoise, lettres de commande fauchage (1993) et engazonnement ZAC La Fayette (1994) (1993-1994). - Campagne de plantation 1995 (dossiers SEDD) : dossier de marché simplifié (incomplet), plan de situation, plan de plantations rue et passage piétons La Fayette, plan de plantations rue Rodin, plan de plantations rue Russel, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon (complément), plan de plantations vers garage Galli, plan de plantations, complément rue Gauthier, plan de plantations, complément rue Garnier, trésor public, plan de plantations, complément rue Garnier, ANPE, - Rue Bloch : plan système d'arrosage, plans travaux (1986). - Rue Boulloche : plan de recolement, procès-verbal d'essai d'étanchéité pour trésorerie municipale, plans CNFPT (1988-1989). - Fourniture et pose clôture métallique (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.240 (1990-1991), décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception du marché Ville de Besançon n°90-153 pour pose de clôture (1990). - Voie Superfos : essai à la plaque (1996).

354W357

1983-1996

Tilleroyes (école Publique des), ALLENDE, Salvator (boulevard), BLOCH, Marc (rue), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Chaille (chemin de la), Cologne (rue de), DÜRER, Albrecht (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), Lyon (route de), MALRAUX, André (rue), MAURIN, Jean (rue du Colonel), MONET, Claude (rue), Parc (avenue du), PASCAL, Blaise (rue), PICASSO, Pablo (rue), REMBRANDT (rue), RENOIR, Auguste (rue), RODIN, Auguste (rue), RUBENS, Pierre (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square), VINCI, Léonard de (rue)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction d'une galerie technique (dossier SEDD). - entre l'avenue de Bourgogne et les PTT (tronçons P3, 24, 22, 21, 25) et collecteur primaire (tronçons 32.25, et 33.21) : pièces du marché n° 79.48 (1979-1983). - tronçon 19 à 14 : dossier de marché n° 86 C 017 (1986-1987). - aux abords du lycée : dossier de marché n° 79.13, essais de traction et de compression (1979). - tronçons 26, 27, 28, quartier central : dossier de marché n° 82.26 (1982-1990). - quartier lycée et quartier central (tronçons 11/27 et 24 / 26), aménagement secondaire : dossier de marché n° 81.27 (1981-1983). - dossier de marché n° 86 C 023, procs- verbaux d'essais de résistance mécanique sur bétons (1986-1995). ZAC de Planoise, décapage terre végétale (dossiers SEDD). - pièces du marché n° 87C 002 (1987-1991). - décapage zone centrale (secteur théâtre, PTT) : lettres de commandes, plans. - zone sud : plans, détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (non daté). - fourniture de terre végétale : pièces marché n° 85 c 014 (1985-1986). - fourniture, transport et mise en stock de terre végétale : pièces de marché n° 84.192 (1984-1996).

354W307

1979-1995

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concertée Lafayette (Planoise). - Propositions d'implantation : plans (1990). Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) : photographies du plan de délimitation de la ZAC. Création : plans parcellaires (1979-1990). Modification du périmètre : rapport de présentation, étude d'impact sur l'environnement, règlement d'aménagement de la zone, plans (1995).

456W14

1979-1995

Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement de zones d'habitation : études préalables, plans, relevés parcellaires (1987-1990 et 1998) ; école Jean Boichard (Tilleroyes), étude sur les perspectives d'évolution (1997) Zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine de Château Galland : étude de traitement paysagé des espaces publics (1993-1994) Document de commercialisation du domaine de "Château Galland" plaquette réalisée par la SEDD (1994)

433W6

1987-1994

Château Galland (ZAC de)

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Quartiers Planoise et La Fayette, mise en place de bornes : lettres de commande (1990-1994). - Plantations, saison 1990-1991 : pièces du marché n° 91.200 (1991-1992). - Travaux d'enrobés : dossier de marché n° 87 c 010 (1987-1997). - Rues piétonnes, fournitures de dalles et de pavés béton : dossier de marché n° 88 c 016 (1988-1994). - Secteur Pascal - Goya, construction d'une sous-station et d'un transformateur : plans (non daté). - Fourniture de poubelles : dossier de marché n° 95 c 009 (1986-1989). - Boulevard Allende, pose d'un grillage et d'un portail : marché simplifié du DCE et plan (non daté). - Installation de jeux pour enfants : dossier de marché n° 88 c 015 (1988-1989). - Fourniture de bancs : dossier marché n° 86 c 010 (1986-1989). - Résidence Claudel : ordre de service du marché n° 67.11 (1996) - Rue Gauthier, parking : lettre de commande pour préparation à la plantation des espaces libres du parking, plans (1992). - Plans des travaux au CNFPT (1989), des réseaux rue Goya (non daté) et rue Garnier pour l'aménagement des bureaux du Trésor Public (1988).

354W302

1986-1994

ALLENDE, Salvator (boulevard), GARNIER, Louis (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).

354W303

1983-1993

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29

537W30

1990-1993

LA FAYETTE (ZAC), Saint Laurent (ZAC)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)

537W29

1990-1993

Saint Laurent (ZAC)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).

354W297

1967-1992

Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32

537W31

1989-1992

CHAR, René (rue), Chateaufarine (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements : copies des dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). - rues Picasso, Van Gogh et Dürer : notice de sécurité. - construction de logements étudiants. - immeubles de bureaux SCI le Molière. - espace culturel. - théâtre. - crédit immobilier.

354W42

1979-1992

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : plans du dossier de marché n°1990-38. A noter : voir également 537W31

537W32

1989-1992

Chateaufarine (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Villarceau, réorganisation du quartier liée à l'édification d'un hôtel consulaire (Chambre de Commerce et d'Industrie) : plans (sans date). Projet global d'aménagement urbain, étude BOSSARD Consultants, étude financière, comptes-rendus de réunions comité de pilotage (1989-1991). Point information tourisme, rue de Belfort, aménagement : notes, photo, plans (1992). Sécurité routière, travaux d'amélioration : étude de la Cellule Sécurité de routière du service Voirie sur les accidents sur le boulevard périphérique entre 1985 et 1989 (1990), note relative à la campagne de communication du 2nd semestre 1990, bilan des accidents de la circulation (1990), délibérations (1990), dossier relatif à l'amélioration de la sécurité d'accès à Micropolis, notamment avant-projet sommaire de passerelle pour piétons pour le franchissement du boulevard ouest (1990). Programme espaces verts 1988. - Parc public de Montjoux : plans, détail estimatif (1989). - Aire de jeux rue Pergaud : délibération, plans, détail estimatif (1989). - Aménagement de la place Mercier : délibération, plans, détail estimatif (1989). - Aire de jeux rue Pergaud : plans (sans date).

354W321

1985-1992

MERCIER, Louis (place), Montjoux (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), VILLARCEAU (avenue)

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Planoise, travaux d'espaces verts années 1987-1992 (dossiers SEDD) : dossier de marché n° 86 c 04, constat de reprise des végétaux, plans de plantations pour rue Bloch, combe Durer, école maternelle Boulloche, passerelle P5 boulevard Allende/voie bus, 62 logements, Relais bleu/cité jean Zay, square Durer, rue Boulloche, place Matisse, rue Picasso-jardinières, avenue du Parc, abord 62 logements cité Jean Zay, galerie rue Dürer, village du parc, rue Gauthier, rue Picasso, parking rue Gauthier, abords du CNFPT, abords de l'ADAPEI, HLM bois, rue Bloch (1987-1992). ZAC de Planoise, travaux d'espaces verts (dossiers SEDD) : ordres de service du marché n° 84.73 pour plantation années 1984-1985 (1986).

354W312

1986-1992

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement et construction d'une passerelle piétons : dossier de marché n°1999-09, plans, dossier de presse, contrôle technique, convention ; aménagement de voirie : dossier de marché n°1990-110.

537W33

1989-1991

Diderot (ZAC)

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).

335W10

1973-1991

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).

456W12

1990

Saint Laurent (ZAC)

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).

456W10

1990

Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983). - Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996) - Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986) - Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985). - Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984). - Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981) - Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage. - Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.

354W305

1978-1990

Boulloche, André (école Publique Maternelle), ALLENDE, Salvator (boulevard), BOULLOCHE, André (rue), DÜRER, Albrecht (rue), MATISSE, Henri (rue), PICASSO, Pablo (rue), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage urbain (dossier SEDD) : ordres de services du marché n° 67.11, plans (1986-1989). Zone d'Aménagemente Concerté (ZAC) de Planoise, circulation et signalisation (dossiers SEDD). - Fléchage de l'espace culturel : lettre de commande, plans (1990). - Fourniture de matériel de signalétique : dossier de marché n° 85 c 016 pour (1985). - Signalisation routière horizontale : lettre de commande (1984). - Fourniture du matériel de signalisation et et mise en service du matériel de commande et de micro régulation : dossier de marché n° 82.82 (1982-1984). - Signalisation supplémentaire des équipements : note, plan (1987).

354W309

1982-1990

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

354W25

1978-1989

Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Travaux éclairage public : dossier de marché n° 84.166, plans (1984), lettre de commande pour rue Blaise Pascal (1989), plans éclairage public centre commercial Euromarché (1983). - Travaux EDF et gaz : pièces marché n° 80.76 (1980-1985), pièces du marché n° 86 c 022 (1986), dossier de marché n° 80.76 (1976-1980), propositions EDF - GDF pour réseaux EDF et Gaz.

354W304

1976-1989

Planoise (ZAC de)

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur le site des anciens abattoirs (projet d'implantation de la "City") : dossier concours de concepteurs avec notice de présentation des six projets des candidats (juin 1989), rapports de la commission technique relatif à la conformité des prestations, bilan financier prévisionnel (1989), présentation générale (1989)

433W5

1989

MICHEL, Louise (ZAC), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Projet de poursuite des constructions (propositions pour une ZAC à Planoise) : note de présentation, études, plans, copies de conventions SEDD / Ville, notes (1977-1981). - Avants projets modifiés : plans, notes, comptes-rendus de réunions (concerne proposition d'implantation de courts de tennis, implantation de l'usine Superior et implantation de logements HLM) (1978-1981). - Travaux d'enrobés : dossier de marché SEDD n° 84.37 (1984-1989).

354W300

1977-1989

Planoise (ZAC de)

Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)

88W17

1976-1988

Chaprais (quartier des), Tunnel (rue du)

CORRESPONDANCE, PLAN

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).

354W298

1985-1988

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village du Parc : plan parcellaire SEDD, plan d'aménagement du parking provisoire, plan de la rue Matisse, plan des terrassements généraux, dossier de plans architecte JMPG pour l'exécution des ouvrages. Hôtel Formule 1 : plan d'implantation et d'alimentation BT. Cité Jean Zay : plans masse et des logements. Rue Rubens : plans et plan parcellaire SEDD. Hôtel les Relais Bleus : plan d'implantation et d'alimentation BT, sous-station. Voie secondaire liaison boulevard Ouest / rue Russel : plan. Rue Renoir : plan

354W212

1984-1988

Planoise (ZAC de)

PLAN

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire (dossier SEDD) : dossier de plans, pièces écrites de l'Avant Projet Détaillé (APD).

354W308

1988

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, Planoise (ZAC de)

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

88W36

1952-1987

Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)

CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).

456W13

1987

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau potable (dossiers SEDD). - construction d'une canalisation d'eau potable en galerie technique : dossier de marché n° 87 c 003 (1987). - fourniture et pose d'une conduite à l'intérieur de la galerie technique entre l'avenue de Bourgogne et les PTT : dossier de marché n° 80.19 (1980). - Place de l'Europe, place du Marché et square Van Gogh, eau potable : plans. - Fourniture et pose de canalisations d'eau potable : pièces marché n° 86 c 006 (1986). - Fourniture de supports pour conduite d'eau placée en galerie technique : pièces du marché n° 80.05 (1980-1985). - Fourniture et mise en place d'une conduite d'alimentation en eau potable : pièces de marché n° 83.03 (1983). - Fourniture et pose d'une conduite d'alimentation en eau potable dans la galerie en construction sous le lycée de Planoise : dossier de marché n° 79.80 (1979-1981). - Boulevard Allende et rue des Causses, fourniture et pose d'une conduite : dossier de consultation des entreprises. - plan d'alimentation et de distribution depuis le réservoir de Planoise. - Rue Russell : plan de recolement collecteur.

354W310

1979-1987

ALLENDE, Salvator (boulevard), Causses (rue des), Europe (place de l'), Liberté (place de la), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, réalisation (dossier SEDD) : dossier de réalisation (notamment Plan d'Aménagement de Zone - PAZ), propositions de la commission d'urbanisme, copie de convention de concession Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) / Ville, programme de réalisation, plans, coupures de presse, comptes-rendus de réunions, notes.

354W301

1977-1987

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise, aménagement de voirie (SEDD, maître d'ouvrage). - Voie primaire (boulevard Allende et carrefour A), voie secondaire (voie reliant rue Russel - boulevard Ouest) et voie tertiaire (desserte du lycée - HFC - parking et desserte HLM municipales) : documents techniques, plans, correspondance (1981-1983). - Aménagement du carrefour C (boulevard Allende- avenue de Bourgogne), élargissement du carrefour E (rues de Causses, rue La Fayette), création d'une voie bus entre les carrefours B et C : dossier marché SEDD n°83.61, plans (1983-1986). - Aménagement du carrefour rue de Cologne - boulevard Allende, création d'une voie bus entre les carrefours E et C : dossier marché SEDD n° 85 C 009, plans (1985-1986). - aménagement d'un rond-point carrefour F (rues Blaise Pascal - Bertrand Russel) : plans (sans date).

354W263

1981-1986

Planoise (ZAC de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, signalisation verticale : dossier de marché public de fourniture n° 16/85

288W173

1985-1986

MARCHE PUBLIC

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.

354W267

1983-1985

Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)

88W6

1981-1985

Combe Saragosse (ZAC de la)

PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).

456W11

1985

Chaprais (quartier des)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Travaux divers de viabilités des programmes en cours de construction en 1984 : dossier de marché n° 84.65 (1984-1985). - Travaux divers de viabilités des programmes en cours de construction en 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983). - Travaux divers de viabilités des programmes en cours de construction en 1982 : dossier de marché n° 82.57 (1982-1984). - Abords HFC, aménagements secondaire et tertiaire : dossier de marché n° 81.170 (1981-1982). - Collège d'Enseignement Technique (CET), construction des réseaux définitifs : bordereau des prix, détail estimatif (1979). - Aménagements des abords de l'HFC et du LEP : dossier de marché n° 80.64 (1980-1981). - Aménagements des abords PTT, HLM et espace culturel : dossier de marché n° 80.105 (1980-1981). - Aménagement des abords du lycée et de la résidence universitaire : dossier de marché n° 80.18 (1980-1981).

354W299

1979-1985

Planoise (ZAC de)