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  1. Résultat n°1

    Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Date

    1990-1999

    Cote

    521W210

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

    Date

    1977

    Cote

    571W35

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

    Date

    1978-1980

    Cote

    571W6

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Aides financières : dossiers individuels T.

    Date

    2001

    Cote

    521W100

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.5. Aides financières
    • Aides financières : dossiers individuels T.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

    Date

    2000-2001

    Cote

    521W42

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
    • Commission locale de coordination des actions sociales...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

    Date

    1992

    Cote

    521W51

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.3. Aides aux personnes âgées
    • Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de BOU à CU

    Date

    1993

    Cote

    329W58

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

    Date

    2000

    Cote

    521W233

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
    • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W24

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  10. Résultat n°10

    Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

    Date

    1993

    Cote

    521W193

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.7. Relogement
    • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

    Date

    1996-1998

    Cote

    521W228

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.2. Centre social de la Grette
    • Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

    Date

    1999

    Cote

    521W247

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

    Date

    1984-1999

    Cote

    521W188

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.6. Logements conventionnés
    • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

    Date

    1997

    Cote

    521W146

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
    • Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

    Date

    1998-2004

    Cote

    521W239

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Mains courantes (années 2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    804W24

    • Contexte : 804W : archive du centre d'hébergement "Le Forum".

    • Résidence le Forum : mains courantes (consignation...
    • Mains courantes (années 2002-2003).

    Producteur :

    Centre communal d'action sociale

  17. Résultat n°17

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

    Date

    2002

    Cote

    521W173

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

    Date

    2003

    Cote

    521W19

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.2. Chrono
    • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de M à S

    Date

    1993

    Cote

    329W53

    • Contexte : 329W

    • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  20. Résultat n°20

    Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.

    Date

    1994-2000

    Cote

    521W224

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.1. Centre social des Acacias
    • Centre social des Acacias, gestion financière : versement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  21. Résultat n°21

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - ME-MET

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W25

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  22. Résultat n°22

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MOUR-MY

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W29

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1999-2002

    Cote

    521W226

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.2. Centre social de la Grette
    • Centre social de la Grette, organisation d'activités...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  24. Résultat n°24

    Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).

    Date

    1993-1994

    Cote

    521W130

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
    • Contrat de ville, mise en place et programmation :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  25. Résultat n°25

    Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

    Date

    1993

    Cote

    521W198

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
    • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

    Date

    2002

    Cote

    521W10

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.1. GENERALITE
    • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  27. Résultat n°27

    Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)

    Date

    1993

    Cote

    521W12

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.2. Chrono
    • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  28. Résultat n°28

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

    Date

    2000

    Cote

    521W184

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.

    Date

    1997-2002

    Cote

    521W263

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  30. Résultat n°30

    Dossiers en M (années 1980-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    804W6

    • Contexte : 804W : archive du centre d'hébergement "Le Forum".

    • Résidence le "Forum" : dossiers individuels (échantillon...
    • Dossiers en M (années 1980-1983).

    Producteur :

    Centre communal d'action sociale

  31. Résultat n°31

    Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

    Date

    1992

    Cote

    521W37

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
    • Commission locale de coordination des actions sociales...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  32. Résultat n°32

    Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

    Date

    1996-1999

    Cote

    521W44

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.1. Aide médicale
    • Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- financement des projets de développement et d'insertion des immigrés par le FAS (fond d'action sociale) dans les quartiers (Montrapon/Fontaine-Ecu, Grette/Brulard,Clairs-Soleils, Rosemont/Saint-Ferjeux, Palente/Orchamps), cours d'alphabétisation, activités et formations musicales et sportives : attestations de réalisation, attestation de recettes, budgets prévisionnels, correspondance, ordres de remboursement, avis d'instances académiques

    Date

    1996-1998

    Cote

    401W72

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement des projets de développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

    Date

    1979

    Cote

    571W37

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  35. Résultat n°35

    Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.

    Date

    1995-1998

    Cote

    521W235

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
    • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  36. Résultat n°36

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W14

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

    Date

    2002

    Cote

    521W9

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.1. GENERALITE
    • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  38. Résultat n°38

    Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1999-2002

    Cote

    521W264

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  39. Résultat n°39

    Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    521W107

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
    • Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  40. Résultat n°40

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W32

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  41. Résultat n°41

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W16

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  42. Résultat n°42

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W7

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  43. Résultat n°43

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - BOUB - BOUM

    Date

    1982-1995

    Cote

    323W39

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  44. Résultat n°44

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de D à GE

    Date

    1993

    Cote

    329W59

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  45. Résultat n°45

    Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1985-1989

    Cote

    521W284

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  46. Résultat n°46

    Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    521W54

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.3. Aides aux personnes âgées
    • Action de prévention menée en liaison avec le service...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  47. Résultat n°47

    Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

    Date

    1984-2002

    Cote

    401W5

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

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    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  48. Résultat n°48

    Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.

    Date

    1998

    Cote

    521W84

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.5. Aides financières
    • Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  49. Résultat n°49

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MA - MARG

    Date

    1962-1995

    Cote

    323W41

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  50. Résultat n°50

    Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.

    Date

    1992-1999

    Cote

    521W56

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.4. Aide à l'insertion
    • Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  51. Résultat n°51

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de A à BO

    Date

    1993

    Cote

    329W57

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  52. Résultat n°52

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de MO à P

    Date

    1998

    Cote

    329W81

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  53. Résultat n°53

    Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1997 (compte administratif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration

    Date

    1997-1998

    Cote

    500W18

    • Contexte : 500W

    • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  54. Résultat n°54

    Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats, exercice 1997, budgets du Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Géraniums, n°1 à 93 (mandats 1 à 373) ; centre des réfugiés, n°1 à 80 (mandats 1 à 218)

    Date

    1997

    Cote

    500W11

    • Contexte : 500W

    • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  55. Résultat n°55

    Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W23

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...

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    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  56. Résultat n°56

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

    Date

    1980

    Cote

    571W21

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  57. Résultat n°57

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

    Date

    1998-1999

    Cote

    521W287

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  58. Résultat n°58

    Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

    Date

    1988-1995

    Cote

    521W217

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.2. Cité de l'Escale
    • Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...

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  59. Résultat n°59

    Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels BMT

    Date

    1994-1995

    Cote

    521W116

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.9. Aide aux loisirs
    • Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels...

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  60. Résultat n°60

    Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

    Date

    1990-1991

    Cote

    401W53

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- commission locale développement...

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    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  61. Résultat n°61

    Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1996 (bilans pour les quartiers de Montrapon, Grette, Fontaine Ecu).

    Date

    1996

    Cote

    521W140

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
    • Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  62. Résultat n°62

    Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de A à L

    Date

    1993

    Cote

    329W52

    • Contexte : 329W

    • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...

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  63. Résultat n°63

    DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par quartiers et par structures) avec pièces à l'appui pour l'année 1999 : - relais emploi des centres sociaux, antennes collectives. - repas conviviaux. - "le voyage s'organise" (action en faveur des gens du voyage). - couture et travail manuel, accès aux loisirs et à la culture, fêtes de quartier et alphabétisation. - suivi du RMI, de l'aide au logement, de l'insertion économique.

    Date

    1999

    Cote

    521W159

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.3. Actions collectives
    • DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par...

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  64. Résultat n°64

    Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

    Date

    1988-1996

    Cote

    401W92

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

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    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  65. Résultat n°65

    Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

    Date

    1999

    Cote

    521W25

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
    • Commission locale de coordination des actions sociales...

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  66. Résultat n°66

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de Lom à Mi

    Date

    1998

    Cote

    329W80

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

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  67. Résultat n°67

    DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).

    Date

    2002

    Cote

    521W163

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.3. Actions collectives
    • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  68. Résultat n°68

    Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1974-1987

    Cote

    521W250

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
    • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...

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  69. Résultat n°69

    Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

    Date

    2002

    Cote

    521W243

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...

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  70. Résultat n°70

    Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

    Date

    1997

    Cote

    521W186

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
    • Allocation municipale d'insertion pour le logement...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  71. Résultat n°71

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

    Date

    1975-1977

    Cote

    571W3

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

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  72. Résultat n°72

    Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1982-1995

    Cote

    521W254

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
    • Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié,...

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  73. Résultat n°73

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BLANCHE à BOF

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W13

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

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  74. Résultat n°74

    Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : programmation pour 1996 (montage financier et demandes de subventions) (fiches d'action par "territoire" Clairs Soleils, Grette, Acacias, Montrapon / Fontaine Ecu, Malcombe, Palente, Planoise).

    Date

    1996

    Cote

    521W139

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
    • Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  75. Résultat n°75

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - TOUE - TOUR'

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W33

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  76. Résultat n°76

    Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).

    Date

    2001

    Cote

    521W74

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.4. Service 24h/24
    • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...

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  77. Résultat n°77

    Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

    Date

    1994-1995

    Cote

    521W214

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...

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  78. Résultat n°78

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

    Date

    1980

    Cote

    571W7

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

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  79. Résultat n°79

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en B

    Date

    1996

    Cote

    329W66

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

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  80. Résultat n°80

    Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

    Date

    1981-1987

    Cote

    521W251

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
    • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...

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