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  1. Résultat n°1

    Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

    Date

    1988-1994

    Cote

    354W210

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

    Date

    1999-2003

    Cote

    620W435

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

    Date

    1965-1974

    Cote

    659W327

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000 (1988) - Projet d'aménagement : esquisses et plans du bureau d'études (1985-1989) Parking de la mairie, cour, place, marché de maîtrise d'oeuvre : - délibérations - plans - concours sur esquisses (PV, comptes-rendus de jury) - dossier marché (rapport de présentation, rapport des sondages, étude géotechnique, niveaux piézométriques, programme et règlement de concours, CCAP, conventions 1 et 2, Actes d'engagement 1 et 2, avenants 1 à 4, mainlevée de caution - notes d'honoraires Parking de la mairie - création d'une bâche à eau : dossier marché négocié (1992-1993) - fourniture et pose d'un transformateur et d'un groupe électrogène : dossier marché négocié (1991-1992) - étude de faisabilité pour récupération de la chaleur et économie d'énergie sur les rejets d'eau du parking souterrain (1990) - plans Parking de la mairie : - DGD, PV de réception, PV levé réserves, ordres de services 2 à 7 (1989-1993) - Courriers divers (1991-1993) - Mémoire des frais et coûts hors normes constatés pour la réalisation de la paroi moulée (1989), courriers Parking de la mairie, construction : - Prescriptions générales applicables (1981) - Déclaration au titre des installations classées (1988-1991) - Permis de construire (1988)

    Date

    1981-1993

    Cote

    354W376

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises du dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1992

    Cote

    354W374

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette vidéo) cassette ◊ M. - matic Pal " Un parking pour le centre ville ", réalisé par l'atelier audiovisuel.

    Date

    1993

    Cote

    354W373

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre FERRAND SIGAL, offre CAMPENON BERNARD.

    Date

    1988

    Cote

    354W379

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte : étude sur l'évolution du stationnement sur le parking, rapports, comptes rendus de réunions, notes de synthèse, étude relative à une extension du parking, rapport final (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    456W82

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    328W7

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

    Date

    1998-1999

    Cote

    521W287

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

    Date

    2000

    Cote

    620W436

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W434

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

    Date

    2004-2005

    Cote

    448W5

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)

    Date

    2004-2006

    Cote

    448W27

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).

    Date

    1992-2003

    Cote

    448W25

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (année 1998) - marché d'exploitation du stationnement payant, offre non retenue (2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    448W28

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions

    Date

    1988

    Cote

    288W190

    • Contexte : 288W

    • Commission transport - stationnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

    Date

    1973-1978

    Cote

    88W62

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment plans de recolement.

    Date

    1984-1992

    Cote

    354W381

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Parking de la mairie, construction : pièces du dossier de marché (plan architecte de l'avant-projet définitif mai 1988 n° 1 à 09, plans avant-projet béton armé, mémoire technique béton armé pour les lots 3, 4 et 5 dressé par BET SABB, détail estimatif des entreprises, bordereau des prix pour terrassement et fondations spéciales, pièces administratives - assurances, qualifications) (copies ?).

    Date

    1988

    Cote

    354W369

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : pièces du dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)

    Date

    2000-2001

    Cote

    448W12

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  22. Résultat n°22

    Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique des services : dossier BRENEL ET STEIN, dossier INFOTONIC GIROD, plan (1992). - Construction d'une fosse pour la réalisation du parking : plan de coffrage et ferraillage, note de calculs (1992). - Aménagement : pièces du dossier marché n° 92.90, pièces du DCE, plans du DCE et plan de détail des jardinières, plans de récolement SA BOURGOGNE ARROSAGE, notice du système (1992-1993). - Construction du parking : courriers CEGELEC suite à litige concernant le calculateur permettant de piloter à distance le panneau " complet " de la société INFOTONIC GIROD (1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    354W389

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  23. Résultat n°23

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    537W46

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  24. Résultat n°24

    Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre GTFC (1987), 2ème offre GTFC (1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    354W377

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    Stationnement du centre-ville, étude/projet de parking : étude administrative et financière pour une gestion globale du stationnement à Besançon (dossier SEDD, 1986), articles de presse (1986-1987), examens des propositions pour le projet du parking mairie (fiches techniques, tableau récapitulatif des offres, avis DRAC, ABF, ordre des Architectes, urbanisme, montage juridique et financier et projet de gestion de l'ouvrage,1989), dossier projet parking Centre Administratif Municipal (plans des contraintes, plans des réseaux existants, relevés hydrauliques, projet d'aménagement place St Jacques, 1986), cahier des charges régissant la construction et l'exploitation du parking des Remparts Dérasés et avenant n° 1 à la convention de concession et au cahier des charges (1971-1973), contrat de prestations de services (1983-1985), notes et synthèse du service Circulation sur le stationnement à Besançon (1985).

    Date

    1971-1989

    Cote

    354W325

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Stationnement du centre-ville, étude/projet de parking...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  26. Résultat n°26

    Ville de Besançon, stationnement : études (1983-1985). Détail : -Etude administrative et financière pour une gestion globale du stationnement à Besançon, dossier SEDD (1985). -Etude de stationnement (intérieur de la boucle) Ville de Besançon / SEDD, étude SEREQUIP (1985). -Besançon, stationnement des résidents, étude CETE de Lyon (1983).

    Date

    1983-1985

    Cote

    354W364

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Ville de Besançon, stationnement : études (1983-1985). Détail...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27

    Cheminement piétons gare Viotte - centre ville, éclairage public et signalisation lumineuse : plans, correspondance, devis (1983) Gare Viotte, construction d'un parc de stationnement : plans (1987)

    Date

    1983-1987

    Cote

    288W172

    • Contexte : 288W

    • Cheminement piétons gare Viotte - centre ville, éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  28. Résultat n°28

    Esplanade des droits de l'homme, parking du Centre Administratif Municipal : projets (solution aérienne, enterrée, mixte), notices de présentation, plans (janvier 1987-septembre 1988)

    Date

    1987-1988

    Cote

    46W43

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Esplanade des droits de l'homme, parking du Centre...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  29. Résultat n°29

    Etudes sur le stationnement des résidents dans le secteur centre.

    Date

    1982

    Cote

    659W328

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Etudes sur le stationnement des résidents dans le secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  30. Résultat n°30

    Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement

    Date

    1999-2002

    Cote

    620W445

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Parking de la mairie, construction : dossier de consultation des entreprises, modification d'offres de base, offre de l'entreprise retenue (1988).

    Date

    1988

    Cote

    354W367

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  32. Résultat n°32

    Centre Administratif Municipal (CAM), parking, mise en place de barrières électriques : notes, plans

    Date

    1978-1979

    Cote

    288W196

    • Contexte : 288W

    • Centre Administratif Municipal (CAM), parking, mise...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W433

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    Parking de la mairie, construction : comptes-rendus de réunions de chantier, correspondance (1989-1992), correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, coupures de presse (1986-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    354W370

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Place de la mairie, aménagement du parking souterrain : examens des différents projets, plans, correspondance, dossier de presse, extraits des délibérations du conseil municipal, pétition contre l'aménagement du parking, rapports de sondage du terrain et programme de consultation, avis de la direction des Antiquités de Franche-Comté ; financement : contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, crédit bail (1988) ; problèmes de stationnement rencontrés par le personnel municipal : correspondance (1989-1992)

    Date

    1986-1992

    Cote

    88W135

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Place de la mairie, aménagement du parking souterrain...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  36. Résultat n°36

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : registres de main courante du gardien.

    Date

    1992-1999

    Cote

    521W286

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre le quai Veil Picard et la rue Gabriel Plançon : plans, notice descriptive, détail estimatif (documents Ponts et Chaussées) (1961). Quai Veil Picard, réfection du mur de soutènement de la rampe piétons en amont du pont Canot : dossier de consultation des entreprises, correspondance (1978) ; aménagement d'un parking public : dossier de marché n° 86-169, plans, correspondance (1985-1988).

    Date

    1961-1988

    Cote

    354W169

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  38. Résultat n°38

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - extension du jalonnement dynamique des parkings, marché n°2003-030, titulaire OPTIFIB (2003-2005) - place de la Révolution, régulation lumineuse des sas de bus, marché de 2004, titulaire SEA - pont de Chardonnet, confortement d'une pile de pont et réalisation d'un joint de dilatation, marché n°2003-129, titulaire FREYSSINET (2003-2005)

    Date

    2003-2005

    Cote

    448W6

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  39. Résultat n°39

    Parking de la mairie, construction : dossiers de la commission d'appel d'offres (consultation infructueuse).

    Date

    1988

    Cote

    354W366

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : dossiers de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  40. Résultat n°40

    Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur place Battant : dossier de marché n° 74-131 (1974-1975). Parking Battant, aménagement : dossier de marché n° 74-136 (1974-1975). Construction des parkings 1 et 4 : dossier de marché n° 74-128 (1974-1975). Plans. Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal. Remparts de Vauban, réparation d'une brèche dans le rempart entre la place Battant et la rue des Glacis : dossier de marché n° 75-262, rapport service des Monuments Historiques (1973-1976). Plan de circulation - programme 1974, aménagement de la rocade du centre : plans de l'avant-projet sommaire, dossier de marché Direction Départementale de l'Equipement (DDE), plans (1974-1975).

    Date

    1973-1976

    Cote

    354W213

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  41. Résultat n°41

    Rempart d'Arènes et place Granvelle, projets de parcs de stationnement, notamment projet d'aménagement du rempart d'Arènes en silo à voitures : plans, mémoires descriptifs, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, photographies, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1973-1975

    Cote

    354W130

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rempart d'Arènes et place Granvelle, projets de parcs...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  42. Résultat n°42

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture et entretien de matériel de signalisation directionnelle, marché n°1999-196, titulaire Girod (1999) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parking place du Marché dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2001-200, titulaire Schlumberger (2001) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parkings du Petit Chamars et de la mairie, dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2000-204, titulaire Schlumberger (2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    448W23

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  43. Résultat n°43

    Parking de la Mairie, projet de construction d'un parking en ouvrage : - AE GROUPE 1000 - Notice de présentation - plans (1987) Parking de la mairie, projet de construction GTM ENTREPRISE : - plans, notes (1987) Parking de la mairie : - délibération (1986) - plans (état des lieux, plan des contraintes, place St Jacques : projet d'aménagement) Parking de la mairie : - programme de consultation - acte d'engagement (non complété) - fiches techniques - avis de la direction des Antiquités de Franche-Comté - analyse des propositions (service départemental de l'architecture) - avis service urbanisme - compte de gestion prévisionnel (Via transport services) - observations B3G - tableaux de synthèse des propositions - relevé des décisions de la commission (1986)

    Date

    1986-1987

    Cote

    354W380

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la Mairie, projet de construction d'un parking...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  44. Résultat n°44

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe), fonctionnement : règlement intérieur, correspondance, comptes-rendus de réunions (1991-1999) ; fermeture annuelle pour remise en état : comptes-rendus de réunions (1997-1999).

    Date

    1991-1999

    Cote

    521W288

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe),...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  45. Résultat n°45

    Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière municipale, marché de prestation de services : pièces annexes au dossier (état non nominatif du personnel de VIA STATIONNEMENT, plan général de stationnement, comptes rendu d'exploitation de VIA STATIONNEMENT, délégataire en cours)

    Date

    2003-2005

    Cote

    448W4

    • Contexte : 448W

    • Gestion et exploitation du stationnement payant sur...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  46. Résultat n°46

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation lumineuse, lanternes et feux, marché n°2001-79, pour les années 2001 à 2003, titulaire ELSI (2000-2002) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2000-113, titulaire Besançon Enrobés (2000-2003) - fourniture de matériel de signalisation horizontale (peinture), marché n°2000-58, titulaire Maestria (2000-2002) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2002-34, titulaire Sablières du Doubs (2001-2002)

    Date

    2000-2003

    Cote

    448W15

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  47. Résultat n°47

    Rue Bersot, aménagement entre la rue Proudhon et la rue d'Alsace : plans, notes (1992) Rue Claude Pouillet, stationnement : plan, reportage photographique (1990) Aire de stationnement pour les gens du voyage au lieu-dit "La Malcombe", aménagement : plan, coupures de presse (1990) Jardin botanique, réfections des allées : plans, correspondance (1975)

    Date

    1975-1992

    Cote

    288W197

    • Contexte : 288W

    • Rue Bersot, aménagement entre la rue Proudhon et la...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  48. Résultat n°48

    Stationnement dans le centre-ville et projet de construction d'un parking dans la cour du centre administratif municipal : étude Stationnement dans la boucle : étude Gestion globale du stationnement à Besançon : étude

    Date

    1985-1986

    Cote

    86W76

    • Contexte : 86W

    • Stationnement dans le centre-ville et projet de construction...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  49. Résultat n°49

    Parking de la Mairie, réalisation : dossier technique SOCOTEC, photographies (représentant notamment les fouilles archéologiques), dossier presse, dossier média, montage pour rétroprojecteur, contrat d'assurance police unique par chantier tous risques chantiers, procès-verbal de constat suite à un dommage sur un collecteur (1988-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    537W39

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Parking de la Mairie, réalisation : dossier technique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  50. Résultat n°50

    Stationnement payant à Besançon, gestion : délibérations du conseil municipal, convention avec les concessionnaires

    Date

    1967-1983

    Cote

    468W2

    • Contexte : 468W : Dossiers relatifs à la foire comtoise, au parking...

    • Stationnement payant à Besançon, gestion : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  51. Résultat n°51

    Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

    Date

    1964-1977

    Cote

    46W67

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  52. Résultat n°52

    Parking de la mairie, construction : dossier de marché.

    Date

    1988

    Cote

    354W368

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : dossier de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  53. Résultat n°53

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : dossier de marché (MA 20-207)

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W432

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  54. Résultat n°54

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière : offres non retenues

    Date

    2002

    Cote

    448W30

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  55. Résultat n°55

    Stationnement, études et enquêtes : la politique de stationnement à Besançon (février 1978), le stationnement des résidents vu au travers des associations (1975 ?), estimation de la demande de stationnement lié aux besoins des habitants du centre ville (1979 et 1980), le stationnement des résidents dans le centre de Besançon (septembre 1979), mise en place d'une politique de stationnement favorable aux résidents (décembre 1982), le stationnement dans la ville, le cas de Besançon (juillet 1978), correspondance et conventions relatives à la mise en oeuvre de ces études (1980-1983)

    Date

    1975-1982

    Cote

    288W107

    • Contexte : 288W

    • Stationnement, études et enquêtes : la politique de...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  56. Résultat n°56

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et réseaux (1996-1997). - Rue du Funiculaire, renouvellement de réseaux eau-gaz-assainissement (1996-1997). - Chemin de Valentin, mise à l'alignement des propriétés 44 et 46 (1996-1997). - Parkings Saint Paul et Cusenier, aménagement (1996-1997). - Rue Emile Picard prolongée, aménagement d'un chemin piétons et pose de clôture (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    480W5

    • Contexte : 480W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  57. Résultat n°57

    Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation d'une gare routière sur le site de la gare Viotte (études SCETA décembre 1993, mars 1994, mai 1994) - Situation géographique de Besançon, grands axes de circulation (sans date) - Documents SNCF (1996) : situation, état actuel (analyses) proposition, variante, photos - Aménagement des voiries, plan des travaux (non daté) - Construction d'un parc de stationnement, plan (1988)

    Date

    0

    Cote

    354W382

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  58. Résultat n°58

    Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste cyclable : dossier marché n° 76-33, plans, correspondances, délibération (1975-1977). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe (terrassement, conduite d'eau, engazonnement) : pièces marché, correspondances, délibérations, plans, photographies (1979-1980). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe, 2ème tranche : dossier marché n° 82-143, plans, correspondance (1978-1984).

    Date

    1975-1984

    Cote

    354W250

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  59. Résultat n°59

    Stationnement des personnes à mobilité réduite, création de places réservées : correspondance, arrêtés municipaux

    Date

    1970-1989

    Cote

    288W77

    • Contexte : 288W

    • Stationnement des personnes à mobilité réduite, création...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  60. Résultat n°60

    Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe, aménagement : dossier marché n° 91-129, plans, correspondance, notes, documents techniques, bilan financier, délibération, comptes-rendus de réunion.

    Date

    1990-1992

    Cote

    354W249

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  61. Résultat n°61

    Place Granvelle et promenade Granvelle, construction d'un parking par la société Matignon-Marigny : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan de situation, concession du stationnement, notice explicative, plan des travaux, caractéristiques des ouvrages les plus importants, estimation sommaire des dépenses (1951-1975) ; expropriation partielle des propriétés BRASIER de THUY de SIEYES : mémoires échangés devant le tribunal administratif, procédures de contentieux, plans, financement des travaux ; pétition et correspondance contre le projet de parking afin de sauver école maternelle et primaire du Petit Saint Joseph (1975)

    Date

    1951-1975

    Cote

    88W79

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Place Granvelle et promenade Granvelle, construction...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  62. Résultat n°62

    Parking de la mairie, construction.- Fouilles archéologiques : dossier de demande de subventions, comptes-rendus de réunion, correspondance, programme des fouilles, plaquettes de présentation, document pédagogique, convention Ville de Besançon/DRAC/GROUPE 1000, convention Ville de Besançon/GROUPE 1000/GARE (Groupement d'action et de recherche sur l'exclusion), photographies, cassette vidéo, rapports, études géotechniques.

    Date

    1986-1992

    Cote

    354W372

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction.- Fouilles archéologiques...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  63. Résultat n°63

    Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions

    Date

    1990

    Cote

    288W155

    • Contexte : 288W

    • Commission transport - stationnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  64. Résultat n°64

    CONSTRUCTION DU PARKING DE LA MAIRIE, dossier de plans : - lot VRD - lot gros oeuvre - lot étanchéité (résistance de l'asphalte) - lot ventilation chauffage (notice descriptive des installations, fonctionnement, entretien, documentation) - lot électricité (notice, certificat de conformité, tableau général des installations basse tension) - lot signalisation - lot plomberie (notice installation et entretien des pompes) - lot peinture - lot péage, surveillance - lot serrurerie, menuiseries (résistance au feu) - lot groupe électrogène (notice) - lot ascenseur

    Date

    1988-1992

    Cote

    354W388

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • CONSTRUCTION DU PARKING DE LA MAIRIE, dossier de plans...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  65. Résultat n°65

    Parking de la mairie, construction : plans et notes d'exécution. Détail : - Pompages - Tirants - Arrosage - Réalisation de la fontaine - Péage, surveillance - Transformateur, groupes électrogènes, pompes à chaleur - Local pool - Etanchéité - Parois moulées

    Date

    1989-1996

    Cote

    354W371

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : plans et notes...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  66. Résultat n°66

    Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans (1971), projet de convention de concession d'exploitation du parking, rapport de présentation et pièces annexes (1970), étude géotechnique (1970-1971), étude commerciale (avril 1970)

    Date

    1970-1971

    Cote

    88W9

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  67. Résultat n°67

    Parking de la mairie, construction : plans du dossier des ouvrages exécutés. 22-04-08 : il manque les plans des niveaux -1 et -2.

    Date

    1992

    Cote

    354W375

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : plans du dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  68. Résultat n°68

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : factures, états des recettes hebdomadaires, titres de recettes, rôles de recouvrement, exercices 2001 à 2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    448W26

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  69. Résultat n°69

    Parking du centre administratif municipal, projet de construction : dossier de présentation des trois solutions envisagées (parking enterré, parking aérien, solution mixte), plans.

    Date

    1987-1988

    Cote

    56W25

    • Contexte : 56W

    • Parking du centre administratif municipal, projet de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  70. Résultat n°70

    Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre GTM, offre SAINTOT.

    Date

    1988

    Cote

    354W378

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  71. Résultat n°71

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : plans

    Date

    2000

    Cote

    620W437

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  72. Résultat n°72

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : programme fonctionnelle et avant projet définitif

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W438

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  73. Résultat n°73

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : comptes des résultats de l'année 2002, analyse du service de la voirie, correspondance (2002-2003)

    Date

    2002-2003

    Cote

    448W29

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  74. Résultat n°74

    Parking des remparts dérasés, construction, gestion, entretien, exploitation, relations avec les concessionnaires : conventions de concession d'origine (1974--1998) ; nouveau contrat suite à mise en concurrence par marché de délégation de gestion de service public (1998-2002) ; délibérations, correspondance (1974-2002)

    Date

    1974-2002

    Cote

    468W4

    • Contexte : 468W : Dossiers relatifs à la foire comtoise, au parking...

    • Parking des remparts dérasés, construction, gestion,...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  75. Résultat n°75

    Parking de la mairie, construction. - Collection d'extraits de délibérations du Conseil municipal et d'arrêtés du Maire (1986-1994). - Financement : notes relatives au choix du type de financement (1988). - Financement par crédit-bail : copie du contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, du protocole d'accord préalable au contrat de crédit-bail, du contrat de crédit bail, correspondance avec la société Flobail, bilans financiers (1989-1998). - Gestion : correspondance, règlement intérieur, document relatif au choix du gestionnaire (Via Stationnement) (1991-1993).

    Date

    1986-1998

    Cote

    354W365

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction. - Collection d'extraits...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  76. Résultat n°76

    Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

    Date

    1978-1992

    Cote

    354W265

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  77. Résultat n°77

    Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).

    Date

    1961-1992

    Cote

    354W359

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  78. Résultat n°78

    Chemin de la Pelouse. - Ateliers municipaux, construction d'un parking : dossier de marché (1969-1970). - Parking des ateliers municipaux, projet d'égout : dossier de marché (1969-1970). - Ateliers municipaux, extension : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plans, délibérations (1965-1966).

    Date

    1965-1969

    Cote

    354W19

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Pelouse. - Ateliers municipaux, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  79. Résultat n°79

    - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration de la qualité du Doubs en aval de l'agglomération bisontine et de l'alimentation en eau potable de la Ville de Besançon : contrat Ville de Besançon/Agence de l'Eau Rhône Alpes-Méditerranée-Corse (2000). - Lycée professionnel Condé, fouilles archéologiques : plaquette (1995-1996). - Gare Viotte, intermodalité dans les villes moyennes européennes : analyse de réalisations et application à une ville française (1996). - Chemin des Essarts l'Amour, aliénation des terrains à MM. SIMEON et DOUÇOT : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, plans (1988-1994). - Carrefour Mégevand / Préfecture, aménagement (1997). - Citadelle, projet d'aménagement d'un nouvel accès : rapport de mission d'inspection générale (1997). - Tunnel sous la Citadelle, impact sur les habitants du faubourg Rivotte : rapport de stage (Christelle Mercier, Laboratoire de géographie urbaine de l'Université de Franche-Comté) (1998). - "BESANCON, citadelle assiégée ou métropole en devenir" ("Les dossiers de l'IRADES") (1996). - "VILLE DE BESANCON "GNOTHI SEAUTON" ou l'identité de Besançon" : rapport BRENET ET STEIN agence conseil en communication (1991). - "Le plan de circulation de Besancon" : rapport école polytechnique de Lausanne (1993). - "ENQUETE CORDON DE BESANCON" par le CETE sur le trafic routier et les immatriculations (1989). - Place du 8 septembre : carnet de réflexions sur le stationnement sauvage et le fonctionnement des taxis (non daté). - "Centre-ville : stratégies possibles pour l'après tunnel, réorganisation du réseau transports en commun" (1993).

    Date

    1994-2000

    Cote

    537W36

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  80. Résultat n°80

    Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking pour le personnel : plans, devis, factures (1972-1973) Ecole maternelle "La Bruyère" , aménagement de la cour : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1972-1975)

    Date

    1972-1975

    Cote

    288W201

    • Contexte : 288W

    • Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE