CAHIER DES CHARGES

1

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon : plans, correspondance, cahier des charges, rapport de l'ingénieur (1962), correspondance (1968-1979), "Réserves et observations de la ville de Besançon sur le projet" (1976)

Date

1962-1979

Cote

46W56

Contexte : 46W
Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.

Date

1976-1980

Cote

288W9

Contexte : 288W
Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

4

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

1935-1969

Cote

2T3

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Etude de la distribution de chaleur (1963-1964). - Concours de chauffage : installation et exploitation (février 1965) par les sociétés SCET et BETURE pour la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et la Ville de Besançon (avant-projet, cahier prescriptions spéciales, projet de cahier, des charges, plans, cahier des clauses communes).

Date

1963-1964

Cote

56W12

Contexte : 56W
ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

7

Atelier audiovisuel, réalisation d'un reportage pour le Centre 1901 : cahier des charges, devis.

Date

2009

Cote

776W14

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
Direction de la Communication
Atelier audiovisuel
Commandes passées par la Ville
Atelier audiovisuel, réalisation d'un reportage pour...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

8

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (notice acoustique, cahier des charges fonctionnel du système incendie, cahiers des clauses techniques particulières, études).

Date

2009

Cote

779W17

Contexte : 779W
Cité des Arts et de la Culture
Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

10

Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) et ACEIF (agence conseil études information formation) tous quartiers, location et entretien d'un parc de stationnement, mission animations du dispositif MOUS, revitalisation des centres commerciaux dans les quartiers en difficultés, déclarations de candidat pour les appels d'offres, diagnostic et préconisation sur l'intégration des immigrés: avis d'attribution, références à des ouvrages en relation avec Le DSU (développement social et urbain), certificats de paiement, tableau de bord annuel, cahier des charges

Date

1995-1998

Cote

401W9

Contexte : 401W
Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

11

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

Date

2003-2010

Cote

776W7

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
Direction de la Communication
Atelier audiovisuel
Activités
Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

12

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance

Date

1966-1968

Cote

88W86

Contexte : 88W
Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux...

Producteur :

SERVICE URBANISME

13

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.

Date

1994-1996

Cote

462W79

Contexte : 462W
CARTOGRAPHIE
Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

14

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

Date

1963-1983

Cote

46W39

Contexte : 46W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

15

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Projets puis conventions, cahiers des charges (septembre 1964, mai-juillet 1967) - Convention entre la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et l'OPMHLM (raccordement chauffage urbain) - Convention d'affermage (avenant n°3) - Récapitulatif et planning prévisionnel établi par la SEDD (s.d.). - Concours pour la construction (procès-verbal, appels d'offres, résultats, acte d'engagement (1967).

Date

1964-1967

Cote

56W13

Contexte : 56W
ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

16

Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement communal "Chemin de la Pelouse" à usage d'habitation pour les agents communaux (actuellement rue de la Pelouse) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

Date

1964-1971

Cote

88W134

Contexte : 88W
Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

17

Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)

Date

1952-1955

Cote

88W132

Contexte : 88W
Projets de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

18

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

19

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

Date

1924-1985

Cote

2T5

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

20

Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

Date

2005-2009

Cote

776W16

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
Direction de la Communication
Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués...
Direction de la Communication. - Travaux de conception...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

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Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon : plans, correspondance, cahier des charges, rapport de l'ingénieur (1962), correspondance (1968-1979), "Réserves et observations de la ville de Besançon sur le projet" (1976)

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

Atelier audiovisuel, réalisation d'un reportage pour le Centre 1901 : cahier des charges, devis.

Date

Cote

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (notice acoustique, cahier des charges fonctionnel du système incendie, cahiers des clauses techniques particulières, études).

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

Cote

Contexte : 2T