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1

Congrégation des Soeurs Hospitalières de Besançon, abrogation du titre d'existence légale de la congrégation et fusion avec la congrégation des Soeurs de la Charité de Besançon, avis du conseil municipal : correspondance avec notamment la Préfecture, délibération du conseil municipal pour avis (22 septembre 2003) Diffusion du bulletin d'information municipale et du bulletin officiel de la ville de Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1983-1994) Affichage des actes administratifs : correspondance, comptes rendus de réunion, notes (1998-2001) Relations avec les consulats : correspondance (1996-1999) Etablissement de la Mouillère, concession : titres de recettes annulés, correspondance (1997-1997) Crimes et délits : correspondance, délibérations du conseil municipal (1973-1994) (ce dossier n'est communicable qu'après un délai de 100 ans) Etudes sur les arrêtés municipaux : notes, questionnaires, réponses des services producteurs (1999-2000) Graffitis, enlèvement : correspondance, notes (1996-1997)

Date

1973-2003

Cote

457W1

2

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties. registre n°4, accueil de "pénitentes", section Notre Dame : registre des consignation des entrées et sorties (1911-1967) (registre n°5 : voire 16Z3) n°6, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1911 et 1965 (pupilles de la nation, orphelins, etc) (inscrits entre 1960-1965) n°7, acceuil d'enfants : registre de consignation des arrivées des enfants accueillis (1876-1932) n°8, état nominatif des pupilles de l'assistance du Doubs : état nominatif et registre de consignation des entrées et sorties (1911-1917). n°9, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1907 et 1948 (pupilles de la nation, orphelins, etc) et des observations de l'inspection de l'assistance publique (1934-1948) n°10, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1877-1915) n°11, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1876-1929) n°12, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1877 à 1901, registre renseigné entre 1893 et 1901) n°13, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1949-1960) n°14, monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre des enfants confirmés (confirmations, 1958-1971). n°15, Monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre de consignations des confirmations (1940-1971), premières communions (1940-1971), baptèmes (1940-1968)

Date

1876-1971

Cote

16Z2

3

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge, travaux de construction et d'entretien : mémoires de travaux et de fournitures (factures) . M. Pateu, rue des Chaprais, couvreur (1891-1894) . G. Ferrari, 59 rue des Granges, poelier-fumiste (1898-1899) . Christian Stocker, rue du Clos St Paul, crépisseur (1878-1879) . André Larivée et Ed. Mathieu, rue Ronchaux, plateurs (1883-1884) . F. Flori, paveur (1877) . L. Briet, 10 rue Rivotte, ferblantier (1898) . Emile Burgard, 1 rue Ronchaux, menuisier (1898) . E. Bourgeois, rue de la Lue, ferblantier (1870-1894) . Chatel, peintre en bâtiment (1870-1874) . A. Denizot et fils, 1, rue de la Vieille Monnaie, peintres en bâtiment (1875-1879, 1895-1898) . Auguste Bétard, place Granvelle et rue Mairet, serrurier (1876-1886) . Papineau puis Michel Muller, quartier des Chaprais, charpentiers (1876-1897) . Thomas, menuisier (1870-1886) . André Baldauf et Cie, rue Mairet, platrerie (1877-1882)

Date

1870-1899

Cote

16Z4

4

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge, travaux de construction et d'entretien : mémoires de travaux et de fournitures (factures) : . Boussange, 135 Grande Rue, entrepreneur de maçonnerie (1879-1884) . André fils, 8 rue Ronchaux, plâtrier (1884-1893) . Monsieur Treille, plâtrier (1869-1879) . Monsieur Thomas, maçonnerie (1875-1875) . Monsieur Saint Eve, serrurier (1870-1875) . J. Biron fils, dallages et enduis (1879) . facture diverses (1920-1921) . projet d'agrandissement : dives estimatif (1879).

Date

1869-1921

Cote

16Z5

5

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties registre n°1, accueil de "pénitentes" : registre de consignation des entrées et sorties (1839-1915) n°2, accueil d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties des enfants de la 2ème classe (1844-1939) n°3, accueil d'enfants de la classe de Saint Joseph : registre de consignation des entrées et sorties (1853-1974)

Date

1839-1974

Cote

16Z1

6

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge.- biens patrimoniaux, (donations, partages, acquisitions, ventes) : actes notariés, titres de propriété (originaux et transcriptions, 1851-1974) : 1. donation contenant partage par Claude Antoine Lidoine (1861) 2. donation et partage Jean-Baptiste Bonvalot (1876) 3. partage Robert de Mailleroncourt (1908) 4. adjudication Héritiers Leray (1875) 5. étude Mauduit (1880) 6. obligations époux Dugand-Martin (1896) 7. partage héritiers Martin (1863) 8. vente en détail par Mme Anne Georget (1875) 9. liquidation entre les enfants Bouvet (1857) 10. donation et partage Guyot (1853) 11. partage Perrot (1862) 12. Legs Marcoud (1974) 13. adjudication Cornet (1851-1866) 14. obligation Sidoine (1890) 15. vente Soeur Fournier (1857) 16. vente Sidoine - Labeuche (1902) 17. correspondance relative aux dons et legs (legs Marcoud en particulier, 1924-1974) Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties. registre n°5, accueil d'enfants au foyer "Notre Dame de la Charité "Les Cèdres" à La Tour de Scay : registre de consignation des enfants accueillis (1973-1981, fermeture du foyer "Les Cèdres le 31 décembre 1981)

Date

1851-1981

Cote

16Z3

7

Congrégation des Sœurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : cahiers de tenue de comptes (1932-1950, 1956-1971, 1938-1971) ; plans non datés (5 plans) ; cartes postales reçues par les sœurs du Refuge (1945-1960) ; diplômes de la médaille de l'éducation surveillée (1952, 1957) ; diplôme de chevalier de l'ordre de la santé publique (1956), photographies (s. d.).

Date

1932-1971

Cote

16Z6