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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de BOU à CU

    Date

    1993

    Cote

    329W58

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W24

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de M à S

    Date

    1993

    Cote

    329W53

    • Contexte : 329W

    • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - ME-MET

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W25

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MOUR-MY

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W29

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels du personnel communal - U - VIT.

    Date

    1882-1989

    Cote

    2K44

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - U - VIT.
  7. Résultat n°7

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W14

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W32

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W16

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  10. Résultat n°10

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W7

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - BOUB - BOUM

    Date

    1982-1995

    Cote

    323W39

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de D à GE

    Date

    1993

    Cote

    329W59

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MA - MARG

    Date

    1962-1995

    Cote

    323W41

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de A à BO

    Date

    1993

    Cote

    329W57

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de MO à P

    Date

    1998

    Cote

    329W81

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Dossiers individuels du personnel communal - BERS - BOIL.

    Date

    1891-1991

    Cote

    2K17

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - BERS -...
  17. Résultat n°17

    Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de A à L

    Date

    1993

    Cote

    329W52

    • Contexte : 329W

    • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de Lom à Mi

    Date

    1998

    Cote

    329W80

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels du personnel communal - M - MAZ.

    Date

    1857-1990

    Cote

    2K34

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - M - MAZ.
  20. Résultat n°20

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BLANCHE à BOF

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W13

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  21. Résultat n°21

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - TOUE - TOUR'

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W33

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  22. Résultat n°22

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en B

    Date

    1996

    Cote

    329W66

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels du personnel communal - G - GEU.

    Date

    1879-1988

    Cote

    2K26

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - G - GEU.
  24. Résultat n°24

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - THOR à TOIL

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W42

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  25. Résultat n°25

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MANS à MARGUER

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W25

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BU à BURDA

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W21

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels du personnel communal - N - OTH.

    Date

    1877-1989

    Cote

    2K37

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - N - OTH.
  28. Résultat n°28

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MARTIN à MATE

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W28

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance, extrait du registre des arrêtés du Maire de Besançon, proposition d'engagement, DADS (déclarations annuelles des données sociales), feuilles d'engagement temporaire (1964-1983) Régie du funiculaire, personnel : dossiers individuels (1963-1986)

    Date

    1964-1986

    Cote

    390W8

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  30. Résultat n°30

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BEA -BED

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W4

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  31. Résultat n°31

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1995, dossiers en M et T

    Date

    1995

    Cote

    329W65

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  32. Résultat n°32

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1997, dossiers en M et T

    Date

    1997

    Cote

    329W72

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  33. Résultat n°33

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MA - MAH

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W20

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  34. Résultat n°34

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MAT -MES

    Date

    1982-1995

    Cote

    323W43

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  35. Résultat n°35

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de N à S

    Date

    1993

    Cote

    329W61

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  36. Résultat n°36

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAG à MAIRE

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W23

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MONTI à MORIS

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W36

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels du personnel communal - GUA - GUY.

    Date

    1898-1987

    Cote

    2K29

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - GUA -...
  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels du personnel communal - GRA - GRU.

    Date

    1899-1988

    Cote

    2K28

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - GRA -...
  40. Résultat n°40

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BAUDE à BAV

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W5

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  41. Résultat n°41

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995- BENA -BER

    Date

    1982-1995

    Cote

    323W37

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  42. Résultat n°42

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BEN -BER

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W6

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  43. Résultat n°43

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TRIP à TU

    Date

    1977-1998

    Cote

    329W44

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  44. Résultat n°44

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1997, dossiers en B (BA à BOU)

    Date

    1997

    Cote

    329W70

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  45. Résultat n°45

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BEN -BERG

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W7

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  46. Résultat n°46

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1994, dossiers en B et M

    Date

    1994

    Cote

    329W63

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  47. Résultat n°47

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOUV à BRE

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W18

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  48. Résultat n°48

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TAI à TERR

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W40

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  49. Résultat n°49

    Dossiers individuels du personnel communal - MOI - MYO.

    Date

    1889-1986

    Cote

    2K36

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - MOI -...
  50. Résultat n°50

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BARTHO à BAUD

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W4

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  51. Résultat n°51

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEU à BIG

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W11

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  52. Résultat n°52

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BAB à BAI

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W1

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  53. Résultat n°53

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MEY - MONTP/89-90

    Date

    1982-1995

    Cote

    323W44

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  54. Résultat n°54

    Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - années 1989 et 1990, dossiers en BMT

    Date

    1989-1990

    Cote

    329W50

    • Contexte : 329W

    • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  55. Résultat n°55

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MV à MY

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W39

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels du personnel communal - BOURL - BY.

    Date

    1859-1992

    Cote

    2K19

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - BOURL...
  57. Résultat n°57

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MIG à MIN

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W33

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  58. Résultat n°58

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - BA

    Date

    1982-1995

    Cote

    323W35

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  59. Résultat n°59

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - ME à MEN

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W30

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  60. Résultat n°60

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1992, dossiers de A à C

    Date

    1992

    Cote

    329W54

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  61. Résultat n°61

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MO-MOP

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W27

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  62. Résultat n°62

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BOUQ-BOUR

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W15

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  63. Résultat n°63

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BOUA--BOUD

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W13

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  64. Résultat n°64

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TERZ à THON

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W41

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  65. Résultat n°65

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995- BAO -BAR

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W2

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  66. Résultat n°66

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BOUH-BOUL

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W14

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  67. Résultat n°67

    Dossiers individuels du personnel communal - GIA - GOY.

    Date

    1883-1987

    Cote

    2K27

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - GIA -...
  68. Résultat n°68

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1995, dossiers en B

    Date

    1995

    Cote

    329W64

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  69. Résultat n°69

    Camping municipal de Chalezeule, offres de promotion dans les guides touristiques : correspondance, documents promotionnels (1975-1981) ; correspondance (1985-1990).

    Date

    1975-1990

    Cote

    370W155

    • Contexte : 370W

    • Camping municipal (Saint Paul puis Chalezeule)
    • Camping municipal de Chalezeule, offres de promotion...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  70. Résultat n°70

    Dossiers individuels du personnel communal - K - LAV.

    Date

    1882-1989

    Cote

    2K32

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - K - LAV.
  71. Résultat n°71

    Dossiers individuels du personnel communal - PHI - PY.

    Date

    1877-1990

    Cote

    2K39

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - PHI -...
  72. Résultat n°72

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers en T

    Date

    1998

    Cote

    329W83

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  73. Résultat n°73

    Dossiers individuels du personnel communal - J - JUSR.

    Date

    1898-1992

    Cote

    2K31

    • Contexte : 2K - Personnel municipal

    • PERSONNEL MUNICIPAL (1859-1952)
    • GESTION des CARRIERES
    • Dossiers individuels du personnel communal - J - JUSR.
  74. Résultat n°74

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BL

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W10

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  75. Résultat n°75

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de BA à BOUG

    Date

    1998

    Cote

    329W73

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  76. Résultat n°76

    Camping municipal de Chalezeule, personnel vacataire : dossiers individuels des agents vacataires classés par année (1980-1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    370W154

    • Contexte : 370W

    • Camping municipal (Saint Paul puis Chalezeule)
    • Camping municipal de Chalezeule, personnel vacataire...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  77. Résultat n°77

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BOI-BOL

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W11

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  78. Résultat n°78

    Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de GI à MU

    Date

    1993

    Cote

    329W60

    • Contexte : 329W

    • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  79. Résultat n°79

    Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1988 dossiers de L à O

    Date

    1988

    Cote

    329W48

    • Contexte : 329W

    • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  80. Résultat n°80

    Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BEL

    Date

    1978-1994

    Cote

    323W5

    • Contexte : 323W

    • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE