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  1. Résultat n°1

    Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W3

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  2. Résultat n°2

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°9, équipement (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    70W_GB7

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  3. Résultat n°3

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB12

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    47W_GB2

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  5. Résultat n°5

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1974-2001

    Cote

    335W19

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°10, environnement (2003-2008), de la commission n°11, tourisme (2003-2008), de la commission n°12, gestion des déchets (2006-2007), de la commission n°13, questions diverses (2001-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    70W_GB8

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  7. Résultat n°7

    District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    502W7

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).

    Date

    1993

    Cote

    109W11

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  9. Résultat n°9

    District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

    Date

    1998-2000

    Cote

    502W5

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.

    Date

    1987-2000

    Cote

    502W18

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    47W_GB3

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  12. Résultat n°12

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.

    Date

    1991-1997

    Cote

    502W9

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)

    Date

    1992-1994

    Cote

    457W14

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  14. Résultat n°14

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

    Date

    1965-1971

    Cote

    88W8

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance

    Date

    1981-2004

    Cote

    451W3

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W2

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    47W_GB9

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  18. Résultat n°18

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

    Date

    1969-1988

    Cote

    451W2

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W8

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB11

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  21. Résultat n°21

    Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels, correspondance, notes, plans.

    Date

    1978-1991

    Cote

    502W25

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Coopération intercommunale antérieure à la création...
    • Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  22. Résultat n°22

    Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)

    Date

    1969-2002

    Cote

    451W15

    • Contexte : 451W

    • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  23. Résultat n°23

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

    Date

    1969-1994

    Cote

    451W1

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  24. Résultat n°24

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)

    Date

    1972-2003

    Cote

    335W7

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  25. Résultat n°25

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)

    Date

    1986-2003

    Cote

    335W5

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  26. Résultat n°26

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    502W3

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  27. Résultat n°27

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)

    Date

    1970-2003

    Cote

    451W10

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  28. Résultat n°28

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°35), du 21 octobre 2008 au 12 février 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    47W_GB6

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°36), du 12 février 2009 au 16 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    47W_GB7

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  30. Résultat n°30

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°37), du 16 avril 2009 au 25 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    47W_GB8

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  31. Résultat n°31

    Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Date

    1992

    Cote

    109W5

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  32. Résultat n°32

    Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses : jeux sportifs, enquête sur les problèmes scolaires, stand Foire Comtoise, réalisation d'une vidéo ; convention CCBG/Ville de Besançon pour le Secrétariat de l'association ; PACT : échange de courriers.

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W19

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  33. Résultat n°33

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1988 à 1996)

    Date

    1988-1996

    Cote

    452W3

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  34. Résultat n°34

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.

    Date

    1996-2003

    Cote

    335W18

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  35. Résultat n°35

    Administration générale de la CAGB : convention et annexes relevant de la commission n°4, transports et déplacements, et relative au transfert du service des transports urbains (mise à disposition des biens immobiliers, mobiliers et moyens de transfert des charges, 2001).

    Date

    2001

    Cote

    70W_GB5

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : convention et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  36. Résultat n°36

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1997 à 1999, pour l'exercice 1999 uniquement le budget primitif)

    Date

    1997-1999

    Cote

    452W4

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  37. Résultat n°37

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).

    Date

    1973-1997

    Cote

    335W15

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  38. Résultat n°38

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°2, économie (mandature 2001-2008)

    Date

    2001-2008

    Cote

    70W_GB2

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  39. Résultat n°39

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest (reliant les communes de Grandfontaine, Chemaudin, Frasnois, Serre-les-Sapins et la zone industrielle de Besançon Chemaudin et déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 1 juin 1977) : délibérations du comité du syndicat, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions

    Date

    1978-1984

    Cote

    452W1

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  40. Résultat n°40

    Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Date

    1990-1991

    Cote

    109W4

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  41. Résultat n°41

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature

    Date

    1964-2001

    Cote

    451W9

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  42. Résultat n°42

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), station d'épuration de Grandfontaine, fonctionnement, exploitation, entretien : extraits des délibérations du comité, dossiers techniques et financiers, conventions, correspondance

    Date

    1977-1998

    Cote

    452W9

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  43. Résultat n°43

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des commissions et des groupes de travail : comptes rendus, correspondance (1976-2001). - Syndicat d'assainissement de Grandfontaine, adhésion et retrait : délibérations du comité, correspondance, arrêté préfectoral, notes (1976-1996).

    Date

    1976-2001

    Cote

    335W12

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  44. Résultat n°44

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°3, habitat (années 2001,2002, 2003,2006 et 2007).

    Date

    2001-2007

    Cote

    70W_GB3

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  45. Résultat n°45

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)

    Date

    1983-1995

    Cote

    451W16

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  46. Résultat n°46

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

    Date

    1976-1991

    Cote

    335W20

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  47. Résultat n°47

    Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées Générales (juin 1991, janvier 1993, Avril 1995), réunions de bureau.

    Date

    1990-1995

    Cote

    109W9

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées...

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    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  48. Résultat n°48

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).

    Date

    1973-1991

    Cote

    335W10

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  49. Résultat n°49

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1992 à 1996 (pour 1992 et 1994 uniquement pour le budget général)

    Date

    1992-1996

    Cote

    451W11

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  50. Résultat n°50

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine, dossier individuel (1981-1998), bulletins de salaires (1981-1987)

    Date

    1981-1998

    Cote

    452W7

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  51. Résultat n°51

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1999 et 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    451W13

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  52. Résultat n°52

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)

    Date

    1987-1999

    Cote

    335W3

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  53. Résultat n°53

    Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV), participation de la Ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, statuts du syndicat.

    Date

    1979-1993

    Cote

    502W26

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin
    • Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV),...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  54. Résultat n°54

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°5, aménagement de l'espace (2006) ; de la commission n°6, projet et contrat d'agglomération (2003, 2005 et 2008), de la commission n°7, voirie et stationnement (2003, 2004, 2005), de la commission n°8, politique de la ville (2003 à 2006).

    Date

    2003-2008

    Cote

    70W_GB6

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

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    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  55. Résultat n°55

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre des décisions du président de la CAGB (2009 - 2010), registre des arrêtés de la CAGB : arrêtés de délégation de fonction et de signature, arrêtés réglementaires (du 8 octobre 2007 au 23 décembre 2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    47W_GB15

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

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    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  56. Résultat n°56

    Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses : - CODRA : gare TGV. - CCID : stratégie commercialisation du pôle plateau (1994). - DDE : étude de faisabilité d'une zone d'Activités intercommunale (1994). - DESS V.JACQUEMIN : étude des marais de Saône. - Axe marketing : développement touristique pôle plateau (stratégie et plan d'action). - Etude déchets : tomes 1 et 2. - Annuaire des entreprises : tome 2 de 1993. - Images et Villes : image du Grand Besançon.

    Date

    1990-1995

    Cote

    109W14

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses...

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    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  57. Résultat n°57

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)

    Date

    1973-2000

    Cote

    451W6

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  58. Résultat n°58

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine : bordereaux de versement des cotisations URSSAF, IRCANTEC, CFPC, taxe sur les salaires

    Date

    1981-1999

    Cote

    452W6

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  59. Résultat n°59

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W10

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  60. Résultat n°60

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).

    Date

    1978-2001

    Cote

    335W11

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  61. Résultat n°61

    Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare TGV (CODRA).

    Date

    1989-1993

    Cote

    109W13

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare...

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    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  62. Résultat n°62

    Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.

    Date

    1993-1995

    Cote

    109W6

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  63. Résultat n°63

    Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers, dossiers présentés par le CCBG.

    Date

    1993-1994

    Cote

    109W1

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers,...

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    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  64. Résultat n°64

    Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.

    Date

    1987-1992

    Cote

    502W17

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
    • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

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  65. Résultat n°65

    District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, exemplaires de "La Lettre" du DGB, extraits des délibérations du Conseil Municipal, copies de documents budgétaires, simulations financières.

    Date

    1992-2000

    Cote

    502W4

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance,...

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  66. Résultat n°66

    Conseil des communes du Grand Besançon : actions de communication (1991-1992), réunions d'information sur la création d'une structure intercommunale (juil-92).

    Date

    1991-1992

    Cote

    109W2

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : actions de...

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    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  67. Résultat n°67

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)

    Date

    1974-2002

    Cote

    335W1

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...

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  68. Résultat n°68

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)

    Date

    1967-2001

    Cote

    451W7

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  69. Résultat n°69

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°39), du 21 décembre 2009 au 11 février 2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    47W_GB10

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

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    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  70. Résultat n°70

    Syndicat mixte de l'espace économique Est de Besançon, projet de création et d'adhésion de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, documents relatifs au projet de réalisation d'une zone d'activités économiques dans le secteur de Marchaux-Chaudefontaine (1994-1999). Commission départementale de la coopération intercommunale, participation de la Ville de Besançon : comptes-rendus de réunion, notes, projet de schéma de la coopération intercommunale, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1999-2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    502W1

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Espace Economique Est de Besançon
    • Syndicat mixte de l'espace économique Est de Besançon,...

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  71. Résultat n°71

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°42), séance du 30 juin 2010 (suite).

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB13

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

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    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  72. Résultat n°72

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)

    Date

    1968-1991

    Cote

    451W17

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  73. Résultat n°73

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1981 à 1987)

    Date

    1981-1999

    Cote

    452W5

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

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  74. Résultat n°74

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1997 et 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    451W12

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

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  75. Résultat n°75

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)

    Date

    1976-1995

    Cote

    335W8

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...

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  76. Résultat n°76

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du plan d'occupation des sols de Franois (POS): délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de projet (1984). - Zone industrielle, affaires diverses : délibérations du comité, correspondance, notes (1975-2003).

    Date

    1975-2003

    Cote

    335W13

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du...

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  77. Résultat n°77

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°4, transports et déplacements (mandature 2001-2008)

    Date

    2001-2008

    Cote

    70W_GB4

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

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    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  78. Résultat n°78

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest : délibérations du comité du syndicat mixte, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions.

    Date

    1985-1995

    Cote

    452W2

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

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  79. Résultat n°79

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°34), du 25 juin 2008 au 21 octobre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    47W_GB5

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

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    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  80. Résultat n°80

    Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus des commissions (économie, communication, transports, qualité de vie, habitat, culture).

    Date

    1990-1993

    Cote

    109W7

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus...

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