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  1. Résultat n°1

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB46

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1973

    Cote

    28W46

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)

    Date

    1988-1994

    Cote

    407W1

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  4. Résultat n°4

    Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

    Date

    1980-1989

    Cote

    66W16, 66W23 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Financement de la collecte des ordures ménagères :...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  5. Résultat n°5

    Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

    Date

    2000-2005

    Cote

    462W92

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

    Date

    1983-2006

    Cote

    457W2

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  7. Résultat n°7

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1981

    Cote

    28W54

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  8. Résultat n°8

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1961-1968

    Cote

    345W278

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    66W17, 66W30 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  10. Résultat n°10

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1979

    Cote

    28W52

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1985

    Cote

    345W288

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).

    Date

    1982

    Cote

    66W19, 66W3 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Subventions
    • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  13. Résultat n°13

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1973-1974

    Cote

    345W281

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

    Date

    1993-1999

    Cote

    462W91

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)

    Date

    1992-2001

    Cote

    455W8

    • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...

    • Direction communication, préparation budgétaire: notes...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  16. Résultat n°16

    Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    325W20

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  17. Résultat n°17

    Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2007

    Cote

    325W12

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  18. Résultat n°18

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W7

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  19. Résultat n°19

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).

    Date

    2001-2004

    Cote

    764W1

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

    Date

    1994-1997

    Cote

    637W3

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Logements sociaux, recensement des logements dans le...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1969-1970

    Cote

    345W279

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1951-1956

    Cote

    345W276

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Cour des comptes, vérification des comptes des exercices 1979 à 1982, 1973 à 1978 : observations de la cour des comptes, correspondance

    Date

    1973-1984

    Cote

    28W91

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Cour des comptes, vérification des comptes des exercices...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  24. Résultat n°24

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1978

    Cote

    28W51

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  25. Résultat n°25

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1970

    Cote

    28W43

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  26. Résultat n°26

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    288W75

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  27. Résultat n°27

    Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2002-2003

    Cote

    325W4

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  28. Résultat n°28

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1975

    Cote

    28W48

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  29. Résultat n°29

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB45

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  30. Résultat n°30

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1966-1967

    Cote

    28W41

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  31. Résultat n°31

    Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2001

    Cote

    325W1

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  32. Résultat n°32

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W282

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

    Date

    1987-1989

    Cote

    288W76

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  34. Résultat n°34

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1983

    Cote

    345W286

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  35. Résultat n°35

    Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    325W22

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  36. Résultat n°36

    Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables

    Date

    1971-1992

    Cote

    284W46

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  37. Résultat n°37

    Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal

    Date

    2006

    Cote

    325W10

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  38. Résultat n°38

    Ville de Besançon : analyses et études financières rétrospectives et perspectives sur le budget municipal, réalisées notamment par le receveur municipal du Trésor public (1996-2002) ; arrêt du Conseil d'Etat (Ville de Pantin / Ministère des Finances) relatif à la REI (réduction pour embauche et investissement), conséquences pour la ville de Besançon : notes et correspondance (2000-2001)

    Date

    1992-2002

    Cote

    637W2

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Ville de Besançon : analyses et études financières...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  39. Résultat n°39

    Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W37

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  40. Résultat n°40

    Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4

    Date

    2012-2013

    Cote

    325W24

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  41. Résultat n°41

    Subventions aux associations sportives amateurs : dossier de demande et décision d'attribution : délibérations du Conseil Municipal (1983).

    Date

    1983

    Cote

    370W234

    • Contexte : 370W

    • Service des Sports
    • Subventions
    • Subventions aux associations sportives amateurs : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  42. Résultat n°42

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1976

    Cote

    28W49

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  43. Résultat n°43

    Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)

    Date

    1920-1970

    Cote

    284W45

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  44. Résultat n°44

    Subventions à caractère social, demande : dossiers d'instruction des demandes de subventions

    Date

    1988

    Cote

    28W58

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions à caractère social, demande : dossiers...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  45. Résultat n°45

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1977

    Cote

    28W50

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  46. Résultat n°46

    Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2006

    Date

    2006-2007

    Cote

    325W13

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  47. Résultat n°47

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1957-1960

    Cote

    345W277

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  48. Résultat n°48

    Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal ; décisions budgétaires modificatives n°1 et n°2 de 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    325W18

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  49. Résultat n°49

    Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2003

    Cote

    325W5

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  50. Résultat n°50

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1982

    Cote

    345W285

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  51. Résultat n°51

    Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2004-2005

    Cote

    325W8

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  52. Résultat n°52

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Budget des services techniques : documents préparatoires

    Date

    1969-1983

    Cote

    88W51

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  53. Résultat n°53

    Ville de Besançon : études et analyses relatives à la situation financière et au redéploiement des ressources des services municipaux (réalisées en particulier par le cabinet "Bossard Consultants"

    Date

    1993-1994

    Cote

    637W1

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Ville de Besançon : études et analyses relatives à...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  54. Résultat n°54

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1980-1981

    Cote

    345W284

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  55. Résultat n°55

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1971-1972

    Cote

    345W280

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  56. Résultat n°56

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1985

    Cote

    28W57

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  57. Résultat n°57

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1974

    Cote

    28W47

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  58. Résultat n°58

    Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et dépenses : registres de comptabilités, registre recensant les dépenses de fonctionnement et d'investissement entre 1983 et 1993.

    Date

    1951-1993

    Cote

    284W47

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  59. Résultat n°59

    Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la commune (possibilité de création de nouvelles ressources)

    Date

    1965-1966

    Cote

    46W64

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  60. Résultat n°60

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - Délégation de service public pour l'exploitation du chauffage urbain à Planoise (2005). Copies de jugements : - Annulation d'un arrêté autorisant la Société Jantet à construire une plateforme de stockage de camions : jugements du Tribunal administratif de Besançon (juillet 01), de la cour administrative d'appel de Nancy (mai 2003), du Conseil d'Etat (mars 2005). - annulation d'un arrêté municipal interdisant l'implantation de stations de radiotéléphonie mobiles à moins de 100 mètres d'une zone sensible (jugement du TA de Besançon, décembre 2003) - contentieux relatif à la convention d'incinération des ordures ménagères entre la ville de Besançon et la Sivom de Cussey-sur-Ognon (jugement de la cour d'appel de Besançon, octobre 2001).

    Date

    2001-2005

    Cote

    764W5

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  61. Résultat n°61

    Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal, demandes - politique de la ville dans ce domaine (16 février 1987) - dossier "les Aubépines", garantie d'emprunt (26.06.1988) - demande de garantie d'emprunt de l'IRTS (classée sans suite, 2004) - cirque Plume (1996) - Coframas, prêt garanti en 1989 (1995-1996) - gare BTT (1993-1996) - COPSB, prêt garanti (1993-1994) - BRC Tennis (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - Besançon Squash (refus suite à nouvelle réglementation, 1993) - dossier de co-garantie avec le conseil général (2001-2005) - Caisse de dépôts et de consignation : correspondance (1994-1995) - garanties d'emprunt : correspondance (1989-2003), rapports et notes (1994-1995).

    Date

    1987-2003

    Cote

    457W5

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Garanties d'emprunts : délibérations du conseil municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  62. Résultat n°62

    Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2004

    Cote

    325W9

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  63. Résultat n°63

    Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles

    Date

    1963-1980

    Cote

    28W39

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : extraits des délibérations du...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  64. Résultat n°64

    Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)

    Date

    2009-2010

    Cote

    325W19

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  65. Résultat n°65

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1984

    Cote

    28W56

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  66. Résultat n°66

    Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2005

    Date

    2006

    Cote

    325W11

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  67. Résultat n°67

    Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    66W18, 66W28 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  68. Résultat n°68

    Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal

    Date

    2008-2009

    Cote

    325W17

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  69. Résultat n°69

    Dossiers de préparation du budget 1995

    Date

    1995

    Cote

    370W280

    • Contexte : 370W

    • Service des Sports
    • Préparation budgétaire
    • Dossiers de préparation du budget 1995

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  70. Résultat n°70

    Association "Union civique des contribuables Citoyens de Franche-Comté (U3C)", contentieux avec la ville de Besançon : correspondance, copies de jugements (2000-2004)

    Date

    2000-2004

    Cote

    622W2

    • Contexte : 622W : Dossiers relatifs à la délégation de service...

    • Association "Union civique des contribuables Citoyens...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  71. Résultat n°71

    Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2002

    Cote

    325W3

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  72. Résultat n°72

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1980

    Cote

    28W53

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  73. Résultat n°73

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1977-1979

    Cote

    345W283

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  74. Résultat n°74

    Dossiers de préparation du budget 1994

    Date

    1994

    Cote

    370W279

    • Contexte : 370W

    • Service des Sports
    • Préparation budgétaire
    • Dossiers de préparation du budget 1994

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  75. Résultat n°75

    Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)

    Date

    2012-2013

    Cote

    325W25

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  76. Résultat n°76

    Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1 à 4, délibérations du conseil municipal

    Date

    2008

    Cote

    325W14

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  77. Résultat n°77

    Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2001-2002

    Cote

    325W2

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  78. Résultat n°78

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - gestion de la police municipales (2004) - gestion des ressources humaines (2004) Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    764W4

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  79. Résultat n°79

    Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.

    Date

    2001-2003

    Cote

    462W93

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Assurance qualité pour les achats publics, procédure...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  80. Résultat n°80

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1968-1969

    Cote

    28W42

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL