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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Date

    1990-1999

    Cote

    521W210

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,

    Date

    1969-1973

    Cote

    488W8

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

    Date

    1993

    Cote

    521W193

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.7. Relogement
    • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

    Date

    1984-1999

    Cote

    521W188

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.6. Logements conventionnés
    • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

    Date

    2002

    Cote

    521W173

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6
    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)

    3 medias

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)

    Date

    1972-1973

    Cote

    488W14

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

    Date

    1993

    Cote

    521W198

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
    • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

    Date

    2000

    Cote

    521W184

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1985-1989

    Cote

    521W284

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  10. Résultat n°10

    Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

    Date

    2009

    Cote

    35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)

    • Contexte : 35W_GB

    • Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  11. Résultat n°11

    Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

    Date

    1988-1995

    Cote

    521W217

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.2. Cité de l'Escale
    • Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de jeux, aménagement d'un centre social, travaux de réfection et d'entretien : correspondance, rapports, factures, dossier de marché, plans (avec levé topographique)

    Date

    1979-1982

    Cote

    488W11

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

    Date

    1997

    Cote

    521W186

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
    • Allocation municipale d'insertion pour le logement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

    Date

    1994-1997

    Cote

    637W3

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Logements sociaux, recensement des logements dans le...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

    Date

    1994-1995

    Cote

    521W214

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

    Date

    1976-1990

    Cote

    521W202

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  17. Résultat n°17

    Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique Le Forum : rapport d'analyse de gestion.

    Date

    1984-1993

    Cote

    521W281

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1998-1999

    Cote

    521W183

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1982-1987

    Cote

    521W167

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
    • Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  20. Résultat n°20

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL), mise en place : modèle des formulaires et de la correspondance, conventions, cahier des charges, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1993-2001

    Cote

    521W185

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  21. Résultat n°21

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BMT).

    Date

    1998

    Cote

    521W180

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  22. Résultat n°22

    Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de Réunions.

    Date

    1976-1998

    Cote

    521W215

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Date

    1979-1999

    Cote

    521W207

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  24. Résultat n°24

    Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum : indicateurs d'activité, statistiques, rapports d'activité.

    Date

    1990-1996

    Cote

    521W283

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  25. Résultat n°25

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", construction de la cité, fonctionnement, installation du chauffage central, aménagement d'aires de casse pour les ferrailleurs, travaux de soutènement : plans, comptes rendus de réunions, dossier de marché, correspondance

    Date

    1972-1978

    Cote

    488W7

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BMT).

    Date

    1999

    Cote

    521W181

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  27. Résultat n°27

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (MT).

    Date

    2002

    Cote

    521W175

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  28. Résultat n°28

    Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.

    Date

    1974-1993

    Cote

    521W209

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Location par la Direction départementale des Affaires...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).

    Date

    2001

    Cote

    521W176

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  30. Résultat n°30

    Logements conventionnés. - Demande de subventions : bilans évaluation de la gestion sociale personnalisée (GSP), compte administratif, notes, correspondance.

    Date

    1991-1992

    Cote

    521W191

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.6. Logements conventionnés
    • Logements conventionnés. - Demande de subventions :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  31. Résultat n°31

    Commission Logement : dossiers de traitement des demandes de logements sociaux.

    Date

    1998

    Cote

    521W166

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.1. Commision logement
    • Commission Logement : dossiers de traitement des demandes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  32. Résultat n°32

    Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1993); fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, rapports d'activité ; Gestion financière : comptes administratifs, délibérations, comptes-rendus de commissions administratives.

    Date

    1977-1993

    Cote

    521W216

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.2. Cité de l'Escale
    • Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  33. Résultat n°33

    Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties. C à S.

    Date

    1983

    Cote

    521W276

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  34. Résultat n°34

    Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE) et de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), notamment sur le parc locatif social en Franche-Comté (1992-1998), sur la commercialisation des logements neufs (1997-1998), sur l'offre foncière dans le Doubs (1995), enquête de l'Insee "Observatoire socio-démographique des quartiers en Franche-Comté" (1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    4W_GB25

    • Contexte : 4W_GB

    • Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  35. Résultat n°35

    Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS), participation du District du Grand Besançon : correspondance, conventions, comptes-rendus de réunion, bilans années 1993-1998.

    Date

    1993-2000

    Cote

    4W_GB5

    • Contexte : 4W_GB

    • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  36. Résultat n°36

    Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    521W204

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes" mise en place de divers équipements (bloc sanitaire deuxième tranche) et travaux de réfection et d'entretien : factures, devis, plans, délibérations

    Date

    1977-1990

    Cote

    488W13

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  38. Résultat n°38

    Logements conventionnés. - Location de logements : dossiers individuels des locataires sortis entre 1988 et 1999 (BMT).

    Date

    1988-1999

    Cote

    521W189

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.6. Logements conventionnés
    • Logements conventionnés. - Location de logements :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  39. Résultat n°39

    Explosion de gaz au 4-6 rue de Franche-Comté, relogement des habitants : correspondance, délibérations, articles de presse.

    Date

    1992

    Cote

    521W194

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.7. Relogement
    • Explosion de gaz au 4-6 rue de Franche-Comté, relogement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  40. Résultat n°40

    Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL), mise en place : rapports, notes, correspondance, code d'attribution, délibération du conseil d'administration.

    Date

    1989-1994

    Cote

    521W187

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
    • Allocation municipale d'insertion pour le logement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  41. Résultat n°41

    Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties. T.

    Date

    1983

    Cote

    521W277

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  42. Résultat n°42

    Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.

    Date

    1982-1988

    Cote

    521W206

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  43. Résultat n°43

    Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et des loyers : listings.

    Date

    1986-1990

    Cote

    521W205

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  44. Résultat n°44

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).

    Date

    2002

    Cote

    521W174

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  45. Résultat n°45

    Logements conventionnés. - Demande de subventions : bilans évaluation de la gestion sociale personnalisée (GSP), compte administratif, notes, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    521W190

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.6. Logements conventionnés
    • Logements conventionnés. - Demande de subventions :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  46. Résultat n°46

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BM).

    Date

    2002

    Cote

    521W171

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  47. Résultat n°47

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire GARE BTT Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (BMT).

    Date

    1998

    Cote

    521W182

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  48. Résultat n°48

    Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, convention entre la FRATE et le CCAS pour l'organisation de formation et d'animation pour le travail et l'éducation : conventions, correspondance, notes.

    Date

    1991-1999

    Cote

    521W285

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  49. Résultat n°49

    Centre le Forum. - Fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1980-1997). Location de salle et de chambres : contrats de location, conventions correspondance (1993-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    521W280

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre le Forum. - Fonctionnement : comptes-rendus...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  50. Résultat n°50

    Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé 6 rue de Pesty : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes, plans.

    Date

    1991-1994

    Cote

    521W203

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  51. Résultat n°51

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire GARE BTT Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (BMT).

    Date

    2002

    Cote

    521W172

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  52. Résultat n°52

    Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon, mise en place et fonctionnement : étude sur la situation en avril 1983, étude sur le bilan de février 1984, bilan des 6 premiers mois après la mise en place (1983), listes des personnes concernées (1982), correspondance et comptes-rendus de réunions (1982-1986).

    Date

    1982-1986

    Cote

    521W168

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
    • Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  53. Résultat n°53

    Logements conventionnés, gestion financières : budget, compte administratif, délibérations.

    Date

    1984-1992

    Cote

    521W192

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.6. Logements conventionnés
    • Logements conventionnés, gestion financières : budget,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  54. Résultat n°54

    Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties.

    Date

    1993

    Cote

    521W278

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  55. Résultat n°55

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (BM).

    Date

    2000

    Cote

    521W178

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  56. Résultat n°56

    Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.

    Date

    1974-1975

    Cote

    521W201

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  57. Résultat n°57

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", projet de construction et relogement des habitants : comptes rendus de réunions, conventions, études, listes d'habitants à reloger, correspondance

    Date

    1967-1972

    Cote

    488W9

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  58. Résultat n°58

    Commission de labellisation de Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    521W199

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
    • Commission de labellisation de Protocole d'Occupation...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  59. Résultat n°59

    Commission Logement : comptes-rendus de réunions.

    Date

    1993-1997

    Cote

    521W165

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.1. Commision logement
    • Commission Logement : comptes-rendus de réunions.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  60. Résultat n°60

    Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum : budget.

    Date

    1990-1997

    Cote

    521W282

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  61. Résultat n°61

    Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1996-2000

    Cote

    521W212

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  62. Résultat n°62

    Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1987-1995

    Cote

    521W211

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  63. Résultat n°63

    Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Date

    2002

    Cote

    521W208

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  64. Résultat n°64

    Cité des Acacias, action d'insertion accompagnement de la réhabilitation de la cité des Acacias, subvention de l'organisme mosaïque, intégration économique et sociale dans le Doubs

    Date

    1987-1995

    Cote

    521W213

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, action d'insertion accompagnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  65. Résultat n°65

    Logements sociaux à Besançon : atlas de localisation (1983).

    Date

    1983

    Cote

    849W1

    • Contexte : 849W : Etude sur les logements sociaux à Besançon.

    • Logements sociaux à Besançon : atlas de localisation...

    Producteur :

    Département urbanisme et grands projets urbains

  66. Résultat n°66

    Opération REX (logements sociaux au centre-ville : place Marulaz, rue d'arènes, rue Claude Pouillet et rue des Granges) - Réaménagement du centre-ville : rapport intermédiaire remis par le groupe de recherche en sociologie (Faculté Lettres et Sciences Humaines, Besançon) chargé de réaliser l'étude au maître d'ouvrage (Office Public Municipal d'HLM) en août 1989.

    Date

    1989

    Cote

    456W396

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Opérations sur les quartiers
    • Opération REX (logements sociaux au centre-ville :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  67. Résultat n°67

    Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

    Date

    1963-1977

    Cote

    88W84

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  68. Résultat n°68

    Etudes relatives aux logements sociaux : "Besançon, rapport annuel du service hygiène-santé" (1981), Guide de l'accessibilité dans le logement social, à Besançon" (1991), "Protocole d'occupation du patrimoine social de Besançon" (1995), "Situation de la construction à Besançon " (1985), "Le logement social à Besançon : inventaire du patrimoine" (1984), " Besançon Clairs-Soleils, opération d'aménagement social concerté" (1981).

    Date

    1981-1995

    Cote

    604W1

    • Contexte : 604W : Etudes sur les logements sociaux, la population...

    • Etudes relatives aux logements sociaux : "Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  69. Résultat n°69

    Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité et relogement des habitants (ressortissants sénégalais) : dossier (1985-1986). Centre Georges Clemenceau, ouverture (une partie du centre nord-africain, 82 avenue Clemenceau) pour le relogement de personnes sans abri : convention, délibérations, correspondance, bilan de fonctionnement (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    521W195

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.7. Relogement
    • Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  70. Résultat n°70

    Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). - Mesures relative à l'accès au logement et aux actions socio-éducatives liées au logement dont le fonds de solidarité au logement (FSL) et le dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, bilans, délibérations.

    Date

    1995-2000

    Cote

    521W170

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.3. Plan départemental d'action pour le logement...
    • Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  71. Résultat n°71

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", réfection de la cité : correspondance, rapports, devis, factures

    Date

    1980-1983

    Cote

    488W10

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  72. Résultat n°72

    Cité de transit Amitié, fonctionnement : comptes-rendus de réunions (avec les travailleurs sociaux de la cité Amitié et les habitants), bilans d'activité.

    Date

    1983-1991

    Cote

    521W219

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.3. Cité de l'Amitié
    • Cité de transit Amitié, fonctionnement : comptes-rendus...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  73. Résultat n°73

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", travaux de réfection et d'entretien, construction d'un bloc sanitaire destiné aux personnes résidant en caravane et aux ferrailleurs : correspondance, devis, rapports, factures, extraits de délibération du conseil d'administration du CCAS

    Date

    1975-1978

    Cote

    488W12

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  74. Résultat n°74

    Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). - Mesures relative à l'accès au logement et aux actions socio-éducatives liées au logement dont le fonds de solidarité au logement (FSL) et le dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, bilans, délibérations.

    Date

    1991-1995

    Cote

    521W169

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.3. Plan départemental d'action pour le logement...
    • Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  75. Résultat n°75

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (M).

    Date

    2001

    Cote

    521W177

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  76. Résultat n°76

    Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié), gestion et action sociale : préparation budgétaire (1982-1986). Cité de l'Amitié, fonctionnement : rapports d'activités (1989-1997).

    Date

    1982-1997

    Cote

    521W200

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié),...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  77. Résultat n°77

    Centre le Forum, gestion financière : budget, compte administratif.

    Date

    1991

    Cote

    521W279

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre le Forum, gestion financière : budget, compte...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  78. Résultat n°78

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (BMT).

    Date

    1997-1999

    Cote

    521W179

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  79. Résultat n°79

    Cité de transit de l'Escale, relogement des familles : notes, comptes-rendus de réunions, bilan d'activité de 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    521W218

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.2. Cité de l'Escale
    • Cité de transit de l'Escale, relogement des familles...

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  80. Résultat n°80

    Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en œuvre : conventions, protocoles d'occupation, statistiques, notes, correspondance, comptes-rendus des commissions.

    Date

    1990-1998

    Cote

    521W196

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
    • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE