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  1. Résultat n°1

    Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    63W_GB24

    • Contexte : 63W_GB

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB6

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)

    Date

    2008-2010

    Cote

    63W_GB17

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - commissions : rapports et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).

    Date

    2004-2010

    Cote

    63W_GB9

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB7

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB15

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    63W_GB12

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB13

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB18

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    63W_GB11

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude Mutualisation des services Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/09/2006-18/10/2007) ; dossier de suivi Mutualisation des services : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (01/09/2004-11/04/2005) ; Dossier de suivi Mutualisation des Ressources Humaines : correspondance, notes, étude ALGOE (2008) ; dossier de suivi des transferts de compétences : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (11/04/2002-18/06/2004) ; dossier de suivi de la signature convention EDF : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (27/08/2008-22/01/2009) ; dossier de suivi des réunions de Direction Générale Ville-Agglo 2010 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2010-03/09/2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    63W_GB23

    • Contexte : 63W_GB

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Administration Générale. - secrétariat général : chrono courrier : bordereaux d'envoi par courrier et fax (février 2006 à août 2007), bordereaux d'envoi par fax (mars 2006 à janvier 2009), courriers (décembre 2004 à décembre 2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    63W_GB16

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - secrétariat général : chrono...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB8

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).

    Date

    2009

    Cote

    63W_GB14

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2004-2006) ; réseau de Villes : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2003-2004) ; documentation : plaquettes de présentation des métropoles (2002-2004).

    Date

    2002-2006

    Cote

    63W_GB5

    • Contexte : 63W_GB

    • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
    • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    63W_GB20

    • Contexte : 63W_GB

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute Saône : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2007-2008) ; plateforme internationale, forum transfrontalier : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2006-2009). .

    Date

    2007-2009

    Cote

    63W_GB3

    • Contexte : 63W_GB

    • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
    • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Normandie) : correspondance (2007) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône Accueil : correspondance, dossier de réunion (2009) ; comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    63W_GB2

    • Contexte : 63W_GB

    • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
    • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).

    Date

    2004-2010

    Cote

    63W_GB21

    • Contexte : 63W_GB

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).

    Date

    2003-2010

    Cote

    63W_GB22

    • Contexte : 63W_GB

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    63W_GB19

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).

    Date

    2009

    Cote

    63W_GB10

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  23. Résultat n°23

    Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et statuts : correspondance, comptes-rendus (2005-2008) ; déclaration d'intention : correspondance, notes, comptes-rendus, pièces du dossier de consultation pour la mission de définition des fonctions et emplois métropolitains à promouvoir et de mise en place d'un projet métropolitain, délibérations (2004-2005) ; assises du Réseau : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2009) ; Pôle Scientifique IRSN (Institut Radioprotection Sureté Nucléaire) : correspondance (2006) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Branche Sud) : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).

    Date

    2004-2010

    Cote

    63W_GB1

    • Contexte : 63W_GB

    • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
    • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  24. Résultat n°24

    Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2008-2011) ; assemblées Générales : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2005-2010) ; transports : dossiers de réunions, notes, correspondances, comptes-rendus, étude OBIFIVE (2007).

    Date

    2007-2011

    Cote

    63W_GB4

    • Contexte : 63W_GB

    • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
    • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES