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1
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

Date

1769

Cote

241089

2
Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

84 medias

Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

Date

-

Cote

274978

3
Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

8 medias

Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

Date

(1790)

Cote

241038

4
Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

72 medias

Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

Date

1845

Cote

8904, 887, 15529

5
Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

4 medias

Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

Date

[19es.]

Cote

222061

6
Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

12 medias

Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

Date

[1798]

Cote

241040

7
Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

71 medias

Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

Date

1761

Cote

240122, 240124, 240116, 329847

8
Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

8 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

Date

1791

Cote

BR.273.24, 241041

9
Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

18 medias

Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

Date

[1760]

Cote

256249, BR.189.21, 240116, 329847

10
Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

48 medias

Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

Date

1712

Cote

74212

11
Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

14 medias

Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

Date

[1789]

Cote

241036 :, 239920

12
Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

2 medias

Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

Date

[1792]

Cote

241039

13
Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

6 medias

Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

Date

[1790ou1791?]

Cote

241055

14
Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

4 medias

Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

Date

(1791)

Cote

241055

15
Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

20 medias

Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

Date

-

Cote

8903

16
Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

14 medias

Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

Date

1575

Cote

268789

17
Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

38 medias

Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

Date

[fin18es.]

Cote

241036

18
Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

8 medias

Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

Date

-

Cote

200304, 339413

19
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

Date

-

Cote

241089, BR.192.7, 269442, 226974

20
Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

6 medias

Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

Date

[1790]

Cote

241039, 225929

21
Tableau des membres qui composent la R. [espectable] @ [loge] de la Sincérité, à l'Orient de Besançon, rectifiée et réunie au directoire écossais de Bourgogne, séant à Strasbourg, pour l'année de

2 medias

Tableau des membres qui composent la R. [espectable] @ [loge] de la Sincérité, à l'Orient de Besançon, rectifiée et réunie au directoire écossais de Bourgogne, séant à Strasbourg, pour l'année de

Date

[2emoitiéduXVIIIes.]

Cote

269782

22
Défense de P.-J. Briot, hussard au 8e régiment, prononcée par devant le conseil de guerre de la 6e Division, le 12 messidor an 5e [suivi de] Conseil de guerre : jugement de Pierre-Joseph Briot,... [signé Buchet]

31 medias

Défense de P.-J. Briot, hussard au 8e régiment, prononcée par devant le conseil de guerre de la 6e Division, le 12 messidor an 5e [suivi de] Conseil de guerre : jugement de Pierre-Joseph Briot,... [signé Buchet]

Date

[1797]

Cote

241040

23
Traicté faict et passé le 26 feb. 1449 entre MM. de l'Insigne Chapitre de l'Eglise métropolitaine de la cité impériale de Besançon d'une part et MM. les Gouverneurs de ladite cité d'autre part, par lequel sont accordées ausdits sieurs... toutes sortes d'exemptions et immunités... et au réciproque lesdits sieurs de l'Insigne Chapitre s'obligent de faire célébrer annuellement et perpetuellement à leurs frais... un anniversaire pour le bien, honneur et estat de la Cité...ledit traicté ainsi faict pour bien de paix par le moyen et entremise de ...Etienne Armenie...et de...Girard de Plaine...

16 medias

Traicté faict et passé le 26 feb. 1449 entre MM. de l'Insigne Chapitre de l'Eglise métropolitaine de la cité impériale de Besançon d'une part et MM. les Gouverneurs de ladite cité d'autre part, par lequel sont accordées ausdits sieurs... toutes sortes d'exemptions et immunités... et au réciproque lesdits sieurs de l'Insigne Chapitre s'obligent de faire célébrer annuellement et perpetuellement à leurs frais... un anniversaire pour le bien, honneur et estat de la Cité...ledit traicté ainsi faict pour bien de paix par le moyen et entremise de ...Etienne Armenie...et de...Girard de Plaine...

Date

[postsept1633]

Cote

241085, 214735

24
Mode adopté par le président du tribunal criminel du département du Doubs, pour la rédaction de ses jugemens, très propre à faire connoître comment on peut légalement condamner un accusé sans que le code pénal et le code de police correctionnelle fassent mention du délit dont il est prévenu [le 25 juin 1793, l'an 2 de la République]

6 medias

Mode adopté par le président du tribunal criminel du département du Doubs, pour la rédaction de ses jugemens, très propre à faire connoître comment on peut légalement condamner un accusé sans que le code pénal et le code de police correctionnelle fassent mention du délit dont il est prévenu [le 25 juin 1793, l'an 2 de la République]

Date

[1793]

Cote

241040

25
Histoire d'un village franc-comtois : Menotey (Jura) depuis l'époque gauloise jusqu'à la Révolution

308 medias

Histoire d'un village franc-comtois : Menotey (Jura) depuis l'époque gauloise jusqu'à la Révolution

Date

1883

Cote

241187

26
Relation de la cérémonie funèbre faite, à Besançon, en mémoire des Gardes nationales de Metz, Toul, etc... et des soldats de troupes de ligne, morts à Nancy le 31 août 1790

13 medias

Relation de la cérémonie funèbre faite, à Besançon, en mémoire des Gardes nationales de Metz, Toul, etc... et des soldats de troupes de ligne, morts à Nancy le 31 août 1790

Date

(1790)

Cote

241039

27
Discours prononcé à la Société des Amis de la Constitution de Besançon, le 22 décembre 1791 par M. Nodier, fils, âgé de II ans

4 medias

Discours prononcé à la Société des Amis de la Constitution de Besançon, le 22 décembre 1791 par M. Nodier, fils, âgé de II ans

Date

1791

Cote

241055

28
Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de Franche-Comté, sur la déclaration des motifs qui ont déterminé une partie de la noblesse dans ses protestations contre le résultat du Conseil

13 medias

Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de Franche-Comté, sur la déclaration des motifs qui ont déterminé une partie de la noblesse dans ses protestations contre le résultat du Conseil

Date

[fin18es.]

Cote

241036, 239922

29
Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

82 medias

Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

Date

1684

Cote

329839

30
Lettre de P. J. Briot à J. B. Couchery

39 medias

Lettre de P. J. Briot à J. B. Couchery

Date

[1795]

Cote

241040

31
Les Républicains de la commune de Besançon au corps législatif et au directoire exécutif. [Besançon, le 22 fructidor, Ve année de la République]

8 medias

Les Républicains de la commune de Besançon au corps législatif et au directoire exécutif. [Besançon, le 22 fructidor, Ve année de la République]

Date

Veannée

Cote

241056

32
Recueil de poésies contenant quatre Noëls au patois d'Arbois, des cantiques pour les principales fêtes de l'année, plusieurs autres pièces relatives à différens événemens [sic] de la Révolution et au retour de Bonaparte d'Egypte ... par le citoyen Billot

81 medias

Recueil de poésies contenant quatre Noëls au patois d'Arbois, des cantiques pour les principales fêtes de l'année, plusieurs autres pièces relatives à différens événemens [sic] de la Révolution et au retour de Bonaparte d'Egypte ... par le citoyen Billot

Date

1802

Cote

BR.238.4, 204619

33
Les étrangers en Fr. Comté et dans le Territoire de Belfort : enquête prescrite en 1925

35 medias

Les étrangers en Fr. Comté et dans le Territoire de Belfort : enquête prescrite en 1925

Date

1926

Cote

284917

34
La terre de Chauvirey

265 medias

La terre de Chauvirey

Date

1865

Cote

322254, 74080

35
Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

7 medias

Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

Date

[fin18es.]

Cote

241040

36
Discours prononcé par M. l'Abbé Guillon, dans la grande salle des exercices de l'Institution de Fontenay-aux-Roses, après la réception de l'élève Piretti, brésilien, au grade de bachelier es-lettres, le 7 juin 1830 [Texte imprimé]

11 medias

Discours prononcé par M. l'Abbé Guillon, dans la grande salle des exercices de l'Institution de Fontenay-aux-Roses, après la réception de l'élève Piretti, brésilien, au grade de bachelier es-lettres, le 7 juin 1830 [Texte imprimé]

Date

1830

Cote

222061

37
Discours prononcé par P.J. Briot, à l'ouverture du Cercle constitutionnel de la commune de Besançon. le 24 vendémiaire an 6e de la République française une et indivisible

44 medias

Discours prononcé par P.J. Briot, à l'ouverture du Cercle constitutionnel de la commune de Besançon. le 24 vendémiaire an 6e de la République française une et indivisible

Date

an6

Cote

241056

38
Adresse aux habitants des campagnes par les citoyens composant la société des Amis de la Constitution à Besançon

15 medias

Adresse aux habitants des campagnes par les citoyens composant la société des Amis de la Constitution à Besançon

Date

1792

Cote

241056

39
Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790

14 medias

Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790

Date

[1790?]

Cote

241039

40
Lettre au roi, des soixante sept magistrats de la grand'chambre du parlement de Paris, qui devoient composer la cour plénière établie par l'édit publié au lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788

2 medias

Lettre au roi, des soixante sept magistrats de la grand'chambre du parlement de Paris, qui devoient composer la cour plénière établie par l'édit publié au lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788

Date

[1788]

Cote

241038