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  1. Résultat n°1
    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    8 medias

    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    Auteur

    Besançon

    Date

    1769

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
  2. Résultat n°2
    Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

    84 medias

    Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

    Auteur

    [Signé: Charles Baille]

    Cote

    274978

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871)...
  3. Résultat n°3
    Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

    8 medias

    Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

    Auteur

    Société des amis de la Constitution (Lyon)

    Date

    (1790)

    Cote

    241038

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Lettre de la Société des amis de la constitution de...
  4. Résultat n°4
    Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

    72 medias

    Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

    Auteur

    Guénard, Alexandre (1810-1873)

    Date

    1845

    Cote

    8904, 887, 15529

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan...
  5. Résultat n°5
    Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

    4 medias

    Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

    Auteur

    Pallu, Jean-Joseph

    Date

    [19es.]

    Cote

    222061

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme
  6. Résultat n°6
    Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

    12 medias

    Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

    Auteur

    Briot, Pierre-Joseph

    Date

    [1798]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République...
  7. Résultat n°7
    Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

    71 medias

    Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

    Date

    1761

    Cote

    240122, 240124, 240116, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon...
  8. Résultat n°8
    Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

    8 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    BR.273.24, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour...
  9. Résultat n°9
    Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

    18 medias

    Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

    Auteur

    France. Parlement de Toulouse

    Date

    [1760]

    Cote

    256249, BR.189.21, 240116, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances...
  10. Résultat n°10
    Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

    48 medias

    Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

    Auteur

    La Rue, Charles de (S. J.)

    Date

    1712

    Cote

    74212

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,......
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

    14 medias

    Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

    Auteur

    France. Bailliage de Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241036 :, 239920

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de...
  12. Résultat n°12
    Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

    2 medias

    Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

    Auteur

    Lebrun

    Date

    [1792]

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république...
  13. Résultat n°13
    Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

    6 medias

    Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

    Auteur

    Société des amis de la Constitution (Besançon)

    Date

    [1790ou1791?]

    Cote

    241055

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société...
  14. Résultat n°14
    Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

    4 medias

    Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

    Date

    (1791)

    Cote

    241055

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé...
  15. Résultat n°15
    Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

    20 medias

    Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

    Cote

    8903

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé...
  16. Résultat n°16
    Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

    14 medias

    Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

    Date

    1575

    Cote

    268789

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Brefve histoire touchant la surprise de la cité de...
  17. Résultat n°17
    Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

    38 medias

    Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241036

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion...
  18. Résultat n°18
    Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

    8 medias

    Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

    Cote

    200304, 339413

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien...
  19. Résultat n°19
    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    8 medias

    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    Auteur

    Besançon

    Cote

    241089, BR.192.7, 269442, 226974

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
  20. Résultat n°20
    Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

    6 medias

    Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

    Auteur

    Besançon. Conseil Général

    Date

    [1790]

    Cote

    241039, 225929

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Proclamation de par les maire, officiers municipaux...
  21. Résultat n°21
    Tableau des membres qui composent la R. [espectable] @ [loge] de la Sincérité, à l'Orient de Besançon, rectifiée et réunie au directoire écossais de Bourgogne, séant à Strasbourg, pour l'année de

    2 medias

    Tableau des membres qui composent la R. [espectable] @ [loge] de la Sincérité, à l'Orient de Besançon, rectifiée et réunie au directoire écossais de Bourgogne, séant à Strasbourg, pour l'année de

    Date

    [2emoitiéduXVIIIes.]

    Cote

    269782

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Tableau des membres qui composent la R. [espectable]...
  22. Résultat n°22
    Défense de P.-J. Briot, hussard au 8e régiment, prononcée par devant le conseil de guerre de la 6e Division, le 12 messidor an 5e [suivi de] Conseil de guerre : jugement de Pierre-Joseph Briot,... [signé Buchet]

    31 medias

    Défense de P.-J. Briot, hussard au 8e régiment, prononcée par devant le conseil de guerre de la 6e Division, le 12 messidor an 5e [suivi de] Conseil de guerre : jugement de Pierre-Joseph Briot,... [signé Buchet]

    Auteur

    Briot, Pierre-Joseph

    Date

    [1797]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Défense de P.-J. Briot, hussard au 8e régiment, prononcée...
  23. Résultat n°23
    Traicté faict et passé le 26 feb. 1449 entre MM. de l'Insigne Chapitre de l'Eglise métropolitaine de la cité impériale de Besançon d'une part et MM. les Gouverneurs de ladite cité d'autre part, par lequel sont accordées ausdits sieurs... toutes sortes d'exemptions et immunités... et au réciproque lesdits sieurs de l'Insigne Chapitre s'obligent de faire célébrer annuellement et perpetuellement à leurs frais... un anniversaire pour le bien, honneur et estat de la Cité...ledit traicté ainsi faict pour bien de paix par le moyen et entremise de ...Etienne Armenie...et de...Girard de Plaine...

    16 medias

    Traicté faict et passé le 26 feb. 1449 entre MM. de l'Insigne Chapitre de l'Eglise métropolitaine de la cité impériale de Besançon d'une part et MM. les Gouverneurs de ladite cité d'autre part, par lequel sont accordées ausdits sieurs... toutes sortes d'exemptions et immunités... et au réciproque lesdits sieurs de l'Insigne Chapitre s'obligent de faire célébrer annuellement et perpetuellement à leurs frais... un anniversaire pour le bien, honneur et estat de la Cité...ledit traicté ainsi faict pour bien de paix par le moyen et entremise de ...Etienne Armenie...et de...Girard de Plaine...

    Date

    [postsept1633]

    Cote

    241085, 214735

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Traicté faict et passé le 26 feb. 1449 entre MM. de...
  24. Résultat n°24
    Mode adopté par le président du tribunal criminel du département du Doubs, pour la rédaction de ses jugemens, très propre à faire connoître comment on peut légalement condamner un accusé sans que le code pénal et le code de police correctionnelle fassent mention du délit dont il est prévenu [le 25 juin 1793, l'an 2 de la République]

    6 medias

    Mode adopté par le président du tribunal criminel du département du Doubs, pour la rédaction de ses jugemens, très propre à faire connoître comment on peut légalement condamner un accusé sans que le code pénal et le code de police correctionnelle fassent mention du délit dont il est prévenu [le 25 juin 1793, l'an 2 de la République]

    Date

    [1793]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Mode adopté par le président du tribunal criminel du...
  25. Résultat n°25
    Histoire d'un village franc-comtois : Menotey (Jura) depuis l'époque gauloise jusqu'à la Révolution

    308 medias

    Histoire d'un village franc-comtois : Menotey (Jura) depuis l'époque gauloise jusqu'à la Révolution

    Auteur

    Jacques (Abbé)

    Date

    1883

    Cote

    241187

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Histoire d'un village franc-comtois : Menotey (Jura)...
  26. Résultat n°26
    Relation de la cérémonie funèbre faite, à Besançon, en mémoire des Gardes nationales de Metz, Toul, etc... et des soldats de troupes de ligne, morts à Nancy le 31 août 1790

    13 medias

    Relation de la cérémonie funèbre faite, à Besançon, en mémoire des Gardes nationales de Metz, Toul, etc... et des soldats de troupes de ligne, morts à Nancy le 31 août 1790

    Date

    (1790)

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Relation de la cérémonie funèbre faite, à Besançon,...
  27. Résultat n°27
    Discours prononcé à la Société des Amis de la Constitution de Besançon, le 22 décembre 1791 par M. Nodier, fils, âgé de II ans

    4 medias

    Discours prononcé à la Société des Amis de la Constitution de Besançon, le 22 décembre 1791 par M. Nodier, fils, âgé de II ans

    Auteur

    Nodier, Jean-Charles-Emmanuel

    Date

    1791

    Cote

    241055

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Discours prononcé à la Société des Amis de la Constitution...
  28. Résultat n°28
    Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de Franche-Comté, sur la déclaration des motifs qui ont déterminé une partie de la noblesse dans ses protestations contre le résultat du Conseil

    13 medias

    Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de Franche-Comté, sur la déclaration des motifs qui ont déterminé une partie de la noblesse dans ses protestations contre le résultat du Conseil

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241036, 239922

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Avis d'un bon citoyen aux assemblées baillivales de...
  29. Résultat n°29
    Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

    82 medias

    Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

    Auteur

    Patouillet, Etienne

    Date

    1684

    Cote

    329839

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Oraison funèbre de très haute, très excellente et très...
  30. Résultat n°30
    Lettre de P. J. Briot à J. B. Couchery

    39 medias

    Lettre de P. J. Briot à J. B. Couchery

    Auteur

    Briot, Pierre-Joseph

    Date

    [1795]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Lettre de P. J. Briot à J. B. Couchery
  31. Résultat n°31
    Les Républicains de la commune de Besançon au corps législatif et au directoire exécutif. [Besançon, le 22 fructidor, Ve année de la République]

    8 medias

    Les Républicains de la commune de Besançon au corps législatif et au directoire exécutif. [Besançon, le 22 fructidor, Ve année de la République]

    Date

    Veannée

    Cote

    241056

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les Républicains de la commune de Besançon au corps...
  32. Résultat n°32
    Recueil de poésies contenant quatre Noëls au patois d'Arbois, des cantiques pour les principales fêtes de l'année, plusieurs autres pièces relatives à différens événemens [sic] de la Révolution et au retour de Bonaparte d'Egypte ... par le citoyen Billot

    81 medias

    Recueil de poésies contenant quatre Noëls au patois d'Arbois, des cantiques pour les principales fêtes de l'année, plusieurs autres pièces relatives à différens événemens [sic] de la Révolution et au retour de Bonaparte d'Egypte ... par le citoyen Billot

    Auteur

    Billot, Jean-Louis

    Date

    1802

    Cote

    BR.238.4, 204619

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Recueil de poésies contenant quatre Noëls au patois...
  33. Résultat n°33
    Les étrangers en Fr. Comté et dans le Territoire de Belfort : enquête prescrite en 1925

    35 medias

    Les étrangers en Fr. Comté et dans le Territoire de Belfort : enquête prescrite en 1925

    Auteur

    Magnin, Numa

    Date

    1926

    Cote

    284917

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les étrangers en Fr. Comté et dans le Territoire de...
  34. Résultat n°34
    La terre de Chauvirey

    265 medias

    La terre de Chauvirey

    Auteur

    Du Bouvot de Chauvirey, Marie-Antoine-Alphonse

    Date

    1865

    Cote

    322254, 74080

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • La terre de Chauvirey
  35. Résultat n°35
    Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

    7 medias

    Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux,...
  36. Résultat n°36
    Discours prononcé par M. l'Abbé Guillon, dans la grande salle des exercices de l'Institution de Fontenay-aux-Roses, après la réception de l'élève Piretti, brésilien, au grade de bachelier es-lettres, le 7 juin 1830 [Texte imprimé]

    11 medias

    Discours prononcé par M. l'Abbé Guillon, dans la grande salle des exercices de l'Institution de Fontenay-aux-Roses, après la réception de l'élève Piretti, brésilien, au grade de bachelier es-lettres, le 7 juin 1830 [Texte imprimé]

    Auteur

    Guillon, Marie-Nicolas-Silvestre (Mgr, évêque du Maroc)

    Date

    1830

    Cote

    222061

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Discours prononcé par M. l'Abbé Guillon, dans la grande...
  37. Résultat n°37
    Discours prononcé par P.J. Briot, à l'ouverture du Cercle constitutionnel de la commune de Besançon. le 24 vendémiaire an 6e de la République française une et indivisible

    44 medias

    Discours prononcé par P.J. Briot, à l'ouverture du Cercle constitutionnel de la commune de Besançon. le 24 vendémiaire an 6e de la République française une et indivisible

    Auteur

    Briot, Pierre-Joseph

    Date

    an6

    Cote

    241056

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Discours prononcé par P.J. Briot, à l'ouverture du...
  38. Résultat n°38
    Adresse aux habitants des campagnes par les citoyens composant la société des Amis de la Constitution à Besançon

    15 medias

    Adresse aux habitants des campagnes par les citoyens composant la société des Amis de la Constitution à Besançon

    Auteur

    Société des Amis de la Constitution (Besançon)

    Date

    1792

    Cote

    241056

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse aux habitants des campagnes par les citoyens...
  39. Résultat n°39
    Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790

    14 medias

    Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790

    Auteur

    Besancon. Conseil général

    Date

    [1790?]

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des délibérations du conseil général de la...
  40. Résultat n°40
    Lettre au roi, des soixante sept magistrats de la grand'chambre du parlement de Paris, qui devoient composer la cour plénière établie par l'édit publié au lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788

    2 medias

    Lettre au roi, des soixante sept magistrats de la grand'chambre du parlement de Paris, qui devoient composer la cour plénière établie par l'édit publié au lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788

    Auteur

    Parlement (Paris)

    Date

    [1788]

    Cote

    241038

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Lettre au roi, des soixante sept magistrats de la grand'chambre...