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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W149
 Date
1987
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises
Cote
345W187
 Date
1971-1974
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
3

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui
Cote
288W64
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commissions municipales voirie - circulation et transport...
4

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : soumissions des entreprises non retenues
Cote
328W13
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).
Cote
10W_GB17
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).
Cote
10W_GB56
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
7

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.
Cote
288W158
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
8

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).
Cote
86W98
 Date
1969-1990
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...
9

Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43
Cote
288W112
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...
10

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).
Cote
10W_GB54
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).
Cote
10W_GB24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
12

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration municipale (négociations ville) : correspondance, notes adressées par l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) au réseau de Besançon (décembre 1947 à août 1952)
Cote
6Z4
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
13

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , élaboration : comptes rendus de réunions de commission, de municipalité, du comité de pilotage, de conseils de quartiers, extraits de délibérations du conseil municipal, études de diagnostic, études diverses, notes, correspondance
Cote
448W33
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
14

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)
Cote
328W7
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
15

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), mise en oeuvre : programmes de travail, échéanciers, comptes-rendus de réunions, notes, délibérations du conseil municipal
Cote
328W19
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
16

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comité syndical : comptes-rendus de réunions (1998-2001).
Cote
10W_GB41
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
17

"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
Cote
604W6
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 604W

  • "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
18

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
19

Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), billetterie : correspondance, liste des dépositaires, spécimens des tickets et coupons, état des stocks.
Cote
10W_GB4
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).
Cote
10W_GB48
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
21

Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de réunions relatifs au projet de TCSP (transport en commun en site propre de l'agglomération de Besançon, tramway, année 2008), dossiers suivis par : - Monsieur Baudoin RUYSSEN, directeur général adjoint des services (finances, programmation)
Cote
731W4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 731W

  • Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de...
22

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W151
 Date
1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
23

Transports urbains en site propre, projets d'aménagement non réalisés : documentation
Cote
288W101
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains en site propre, projets d'aménagement...
24

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions
Cote
28W88
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
25

Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de films de girouettes pour autobus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2 (2002). Marché de fourniture n°02/07, fourniture et pose de poteaux d'arrêts de terminus et d'abribus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2, 3 (2002).
Cote
64W_GB13
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de...
26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94
Cote
288W131
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...
27

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol
Cote
655W77
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
28

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)
Cote
345W195
 Date
1973-1978
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
29

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transport, fonctionnement : chrono des comptes-rendus de réunions, notamment de la commission n°4 "Transports et déplacements", notes, correspondance (octobre-décembre 2001).
Cote
10W_GB6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
30

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs: textes et prospectus publicitaires (sd) ; factures (1940) ; relations avec les usagers et associations : correspondance (1944-1950) ; relations avec les fournisseurs : correspondance (1945-1946)
Cote
6Z8
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs:...
31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans
Cote
345W183
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
32

Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions
Cote
288W190
 Date
1988
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commission transport - stationnement : comptes rendus...
33

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites
Cote
345W180
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"
Cote
345W200
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W189
 Date
1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
36

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : offre de l'entreprise retenue (Transitec), correspondance
Cote
328W12
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique
Cote
345W194
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986
Cote
288W153
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
39

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB).- participation de la ville : extraits de délibérations du conseil municipal, notes de prévision budgétaires, factures, états de crédits (1998) ; acquisition de bus : dossier de consultation des entreprises (1999)
Cote
448W43
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160
Cote
288W125
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...
41

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , exposition réalisée du 6 au 12 septembre 1999 : résultats de l'enquête d'opinion réalisée à cette occasion Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), communication : lettres d'information adressées à la population (1999)
Cote
328W18
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
42

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (juillet-décembre 2002).
Cote
10W_GB61
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
43

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W120
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
44

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance
Cote
345W192
 Date
1999-2001
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
45

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)
Cote
88W125
 Date
1956-1977
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...
46

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2005).
Cote
10W_GB62
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
47

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
345W179
 Date
1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
48

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)
Cote
345W176
 Date
1957-1959
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
49

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance voir aussi le versement 448W
Cote
328W1
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
50

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (janvier-juin 2002).
Cote
10W_GB60
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
51

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : dossier de consultation des entreprises, documents de travail préalables à la réalisation du dossier de consultation, correspondance
Cote
328W10
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
ETUDE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
52

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes sur les comités d'entreprises (sd), tableaux de consommation de pétrole et de lubrifiants divers pour les années (1945 à 1947), emploi de travailleurs étrangers : circulaires et notes (1926-1927) ; personnel, arrêt momentané de l'exploitation du réseau ; utilisation par la SNCF de la main d'oeuvre temporairement disponible : notes et listes des personnes concernées (mai juin 1944) ; bâtiments.- dommages de guerre et transfert du dépôt avenue de la Gare d'Eau puis rue de Trey : notes, correspondance, devis (1959)
Cote
6Z7
 Date
1926-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes...
53

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W182
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
54

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- "Evolis Gare" (desserte gare SNCF Viotte en heures creuses), mise en place et suivi : documents de présentation, résultats d'enquête, bilans (2000-2001).
Cote
10W_GB26
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
55

Administration générale de la CAGB : convention et annexes relevant de la commission n°4, transports et déplacements, et relative au transfert du service des transports urbains (mise à disposition des biens immobiliers, mobiliers et moyens de transfert des charges, 2001).
Cote
70W_GB5
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : convention et...
56

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) et le réseau de Besançon : correspondance générale (juillet 1943 à décembre 1947)
Cote
6Z1
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
57

Marché de prestation intellectuelle n°03/03, réalisation d'un audit du réseau de transport actuel permettant le choix d'une procédure de renouvellement du réseau urbain, suivi technique et juridique de la procédure retenue : dossier de marché (2003). Renouvellement Délégation de Service Public Transport : dossier de marché (2003).
Cote
64W_GB20
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°03/03, réalisation...
58

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Matériel roulant et signalisation, acquisition/entretien : copies service de lettres et bons de commande (2003-2004), copie de dossier de marché n°03-02 pour fourniture de girouettes à films motorisés pour autobus (2003-2005).
Cote
10W_GB38
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
59

Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - alimentation électrique des bornes d'information aux arrêts de bus, marché n°1999-82, titulaire CEGELEC (1999-2001) - mission pour l'établissement d'un état référentiel du patrimoine d'ouvrages d'art de la ville de Besançon, marché n°1999-67, titulaire CETE (1999-2004) - pont Charles de Gaulle, recalcul de l'ouvrage d'art et programme de réparation, marché n°1999-68, titulaire CETE (1999-2000) - fourniture de girouettes (indicateurs de destination) à films motorisés pour véhicules de transports urbains, marché n°1999-73, titulaire SPEC (1999-2000) - fourniture de béton hydraulique, marché n°2000-62, titulaire ORSA BETON (2000) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures, caniveaux), marché n°2000-66, titulaire CIBOMAT (2000-2001) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2000-68, titulaire Sablières du Doubs (2000) - rue Klein, réaménagement des trottoirs, marché n°1999-243, titulaire STD (1999-2001)
Cote
448W19
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures...
60

Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)
Cote
86W100
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional des transports collectifs, relations...
61

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), mise en place et fonctionnement : documents préparatoires, statuts et modifications, arrêtés préfectoraux, rapports, historique, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires (1998-2000), correspondance avec le ministère des Transports, tableau de répartition de la participation des communes aux TGB pour l'année 2000 (1991-2000).
Cote
10W_GB34
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
62

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Tarification du réseau de transport urbain et périurbain, mise en place et suivi : tableaux, notes, correspondance, dossiers relatifs à la mise en place d'une tarification intermodale (bus/train), notamment copie d'une convention entre la Région et la CAGB par rapport aux trains régionaux (TER) (2002), résultats d'enquête, comptes-rendus de réunions, documents relatifs à différentes cartes d'abonnement (scolaires, entreprises, ...).
Cote
10W_GB10
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
63

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : étude complémentaire des déplacements de voyageurs, rapport technique (document provisoire, janvier 1999) , document de présentation provisoire (janvier 1999) Plan de Déplacements Urbains (PDU) du Syndicat mixte des transports du Grand Besançon et de la ville de Besançon, consultations et lancement de la procédure d'enquête publique : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, avis du Conseil Général du Doubs, du district du Grand Besançon, de la Chambre des Métiers du Doubs, de l'Etat, de la Direction Départementale de l'Equipement, du Conseil Régional de Franche-Comté (2000-2001)
Cote
328W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
64

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), achat de bus : dossiers de préparation de marché d'acquisition, notamment cahier des clauses techniques particulières de plusieurs dossiers de consultations des entreprises, cahier des clauses administratives particulières du marché n°2000-01 pour l'achat d'un minibus pour personnes à mobilité réduite, comparatif des offres (2000-2002).
Cote
10W_GB23
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
65

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, préparation de son transfert de la Ville à la CAGB : documents de travail, dossiers "Audit" (notamment offres de différents cabinets d'audit), comptes-rendus de réunions de groupe de travail, documentation, dossiers sur la dissolution du Syndicat Mixte des TGB (notamment comptabilité, copies de conventions) (2000-2001), documents préparatoires à la mise en place du périmètre des transports urbains et création d'un versement transports (2000-2001).
Cote
10W_GB36
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
66

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec, rapports "diagnostic, contraintes et objectifs" : rapport technique (février à juillet1999), rapport de synthèse (février à avril 1999) ; documents techniques internes (décembre 1999 à février 2000), correspondance (1999-2000) ; copie de l'enquête sur les déplacements des ménages (1992) et de l'étude trafic (janvier 1995)
Cote
328W3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
67

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture
Cote
288W168
 Date
1974
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...
68

Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse, signalisation horizontale, équipement et rénovation des bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 78, 35, 114, 22, 154, 162
Cote
288W111
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse,...
69

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89
Cote
288W176
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
70

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W152
 Date
1978
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
71

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB). - Fonctionnement : résultats d'enquêtes clients, correspondance (2001). - Urbest, communication : dossier sur l'opération "Grands Bisontins futés" de la rentrée 1999 (notamment devis, maquette d'affiche), documents relatifs à la réalisation de tickets spéciaux pour l'an 2000 (dont spécimens) (1999). - Relations avec les transporteurs : copie d 'une convention sur l'utilisation par les transporteurs du Grand Besançon de la gare routière Monts-Jura-Autocars (1993 ?), documents annexes (1996), instructions données aux transporteurs pour l'année 1999-2000, avenant "Qualité" (s.d.) (1993-1999).
Cote
10W_GB7
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB). -...
72

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), volet transport de marchandises : étude de proposition d'outils et de divers modes de gestion des livraisons en centre-ville (Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, octobre 2000) : correspondance, comptes-rendus de réunions, plaquettes d'information, notes (1998-2000) Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), demande de subvention à l'Etat : dossier de sollicitation de l'aide de l'Etat, correspondance (1998-1999)
Cote
328W6
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
73

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)
Cote
345W197
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
74

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes officiels sur les services médicaux du travail dans les entreprises de transport par route (1958-1959)
Cote
6Z9
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

  • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes...
75

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : correspondance, coupures de presse, notes
Cote
328W11
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
76

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : comptes-rendus de comités syndicaux et de bureaux (1992-1994). Transports du Grand Besançon (TGB), gestion de l'affrètement : copies de conventions (en particulier avec URBEST, Conseil Général du Doubs et Transporteurs), comptes-rendus de réunions, correspondance (1993-1998) ; versement transport : dossier de suivi (1995-1998).
Cote
10W_GB39
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
77

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)
Cote
345W203
 Date
1985-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
78

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), études réalisées par la société Transitec : transparents originaux des documents élaborés par Transitec
Cote
328W17
 Date
1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
79

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest, préparation et suivi du ramassage scolaire à la rentrée 2000 et des transports péri-urbains pour l'été 2000 : notes, correspondance, notamment avec les transporteurs, notes d'information, réclamations d'usagers, fiches d'horaires, documents de travail.
Cote
10W_GB16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest,...
80

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W186
 Date
1977-1980
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...