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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1987

    Cote

    288W149

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

    Date

    1971-1974

    Cote

    345W187

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

    Date

    1988-1992

    Cote

    288W64

    • Contexte : 288W

    • Commissions municipales voirie - circulation et transport...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : soumissions des entreprises non retenues

    Date

    1998-1999

    Cote

    328W13

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB17

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.2. Transports urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  6. Résultat n°6

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).

    Date

    2003

    Cote

    10W_GB56

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  7. Résultat n°7

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

    Date

    1995-1996

    Cote

    288W158

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

    Date

    1969-1990

    Cote

    86W98

    • Contexte : 86W

    • Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

    Date

    1990

    Cote

    288W112

    • Contexte : 288W

    • Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    10W_GB54

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    10W_GB24

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration municipale (négociations ville) : correspondance, notes adressées par l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) au réseau de Besançon (décembre 1947 à août 1952)

    Date

    1947-1952

    Cote

    6Z4

    • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

    • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
  13. Résultat n°13

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , élaboration : comptes rendus de réunions de commission, de municipalité, du comité de pilotage, de conseils de quartiers, extraits de délibérations du conseil municipal, études de diagnostic, études diverses, notes, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    448W33

    • Contexte : 448W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    328W7

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), mise en oeuvre : programmes de travail, échéanciers, comptes-rendus de réunions, notes, délibérations du conseil municipal

    Date

    2000-2001

    Cote

    328W19

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comité syndical : comptes-rendus de réunions (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB41

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  17. Résultat n°17

    "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

    Date

    1988-1989

    Cote

    604W6

    • Contexte : 604W : Etudes sur les logements sociaux, la population...

    • "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), billetterie : correspondance, liste des dépositaires, spécimens des tickets et coupons, état des stocks.

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB4

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    10W_GB48

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  21. Résultat n°21

    Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de réunions relatifs au projet de TCSP (transport en commun en site propre de l'agglomération de Besançon, tramway, année 2008), dossiers suivis par : - Monsieur Baudoin RUYSSEN, directeur général adjoint des services (finances, programmation)

    Date

    2008

    Cote

    731W4

    • Contexte : 731W : Notes et rapports des directeurs généraux.

    • Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1977

    Cote

    288W151

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  23. Résultat n°23

    Transports urbains en site propre, projets d'aménagement non réalisés : documentation

    Date

    1973-1974

    Cote

    288W101

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains en site propre, projets d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W88

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  25. Résultat n°25

    Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de films de girouettes pour autobus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2 (2002). Marché de fourniture n°02/07, fourniture et pose de poteaux d'arrêts de terminus et d'abribus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2, 3 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    64W_GB13

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  26. Résultat n°26

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94

    Date

    1992-1994

    Cote

    288W131

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  27. Résultat n°27

    Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol

    Date

    1995

    Cote

    655W77

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
    • Compagnie des Transports de Besançon, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

    Date

    1973-1978

    Cote

    345W195

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transport, fonctionnement : chrono des comptes-rendus de réunions, notamment de la commission n°4 "Transports et déplacements", notes, correspondance (octobre-décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    10W_GB6

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  30. Résultat n°30

    Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs: textes et prospectus publicitaires (sd) ; factures (1940) ; relations avec les usagers et associations : correspondance (1944-1950) ; relations avec les fournisseurs : correspondance (1945-1946)

    Date

    1940-1950

    Cote

    6Z8

    • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

    • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs:...
  31. Résultat n°31

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W183

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions

    Date

    1988

    Cote

    288W190

    • Contexte : 288W

    • Commission transport - stationnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W180

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

    Date

    1973

    Cote

    345W200

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  35. Résultat n°35

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1983

    Cote

    288W189

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  36. Résultat n°36

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : offre de l'entreprise retenue (Transitec), correspondance

    Date

    1998-1999

    Cote

    328W12

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

    Date

    1973

    Cote

    345W194

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    288W153

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  39. Résultat n°39

    Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB).- participation de la ville : extraits de délibérations du conseil municipal, notes de prévision budgétaires, factures, états de crédits (1998) ; acquisition de bus : dossier de consultation des entreprises (1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    448W43

    • Contexte : 448W

    • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  40. Résultat n°40

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160

    Date

    1988

    Cote

    288W125

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  41. Résultat n°41

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , exposition réalisée du 6 au 12 septembre 1999 : résultats de l'enquête d'opinion réalisée à cette occasion Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), communication : lettres d'information adressées à la population (1999)

    Date

    1999

    Cote

    328W18

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  42. Résultat n°42

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (juillet-décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    10W_GB61

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  43. Résultat n°43

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1981-1982

    Cote

    288W120

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  44. Résultat n°44

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

    Date

    1999-2001

    Cote

    345W192

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  45. Résultat n°45

    Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

    Date

    1956-1977

    Cote

    88W125

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  46. Résultat n°46

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2005).

    Date

    2005

    Cote

    10W_GB62

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  47. Résultat n°47

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1976

    Cote

    345W179

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  48. Résultat n°48

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

    Date

    1957-1959

    Cote

    345W176

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  49. Résultat n°49

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance voir aussi le versement 448W

    Date

    1995-2000

    Cote

    328W1

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  50. Résultat n°50

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (janvier-juin 2002).

    Date

    2002

    Cote

    10W_GB60

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  51. Résultat n°51

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : dossier de consultation des entreprises, documents de travail préalables à la réalisation du dossier de consultation, correspondance

    Date

    1995-1998

    Cote

    328W10

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  52. Résultat n°52

    Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes sur les comités d'entreprises (sd), tableaux de consommation de pétrole et de lubrifiants divers pour les années (1945 à 1947), emploi de travailleurs étrangers : circulaires et notes (1926-1927) ; personnel, arrêt momentané de l'exploitation du réseau ; utilisation par la SNCF de la main d'oeuvre temporairement disponible : notes et listes des personnes concernées (mai juin 1944) ; bâtiments.- dommages de guerre et transfert du dépôt avenue de la Gare d'Eau puis rue de Trey : notes, correspondance, devis (1959)

    Date

    1926-1959

    Cote

    6Z7

    • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

    • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, notes...
  53. Résultat n°53

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W182

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  54. Résultat n°54

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- "Evolis Gare" (desserte gare SNCF Viotte en heures creuses), mise en place et suivi : documents de présentation, résultats d'enquête, bilans (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    10W_GB26

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.2. Transports urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  55. Résultat n°55

    Administration générale de la CAGB : convention et annexes relevant de la commission n°4, transports et déplacements, et relative au transfert du service des transports urbains (mise à disposition des biens immobiliers, mobiliers et moyens de transfert des charges, 2001).

    Date

    2001

    Cote

    70W_GB5

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : convention et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  56. Résultat n°56

    Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) et le réseau de Besançon : correspondance générale (juillet 1943 à décembre 1947)

    Date

    1943-1947

    Cote

    6Z1

    • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

    • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
  57. Résultat n°57

    Marché de prestation intellectuelle n°03/03, réalisation d'un audit du réseau de transport actuel permettant le choix d'une procédure de renouvellement du réseau urbain, suivi technique et juridique de la procédure retenue : dossier de marché (2003). Renouvellement Délégation de Service Public Transport : dossier de marché (2003).

    Date

    2003

    Cote

    64W_GB20

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de prestation intellectuelle n°03/03, réalisation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  58. Résultat n°58

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Matériel roulant et signalisation, acquisition/entretien : copies service de lettres et bons de commande (2003-2004), copie de dossier de marché n°03-02 pour fourniture de girouettes à films motorisés pour autobus (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    10W_GB38

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.4. Mobilier, matériel
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  59. Résultat n°59

    Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - alimentation électrique des bornes d'information aux arrêts de bus, marché n°1999-82, titulaire CEGELEC (1999-2001) - mission pour l'établissement d'un état référentiel du patrimoine d'ouvrages d'art de la ville de Besançon, marché n°1999-67, titulaire CETE (1999-2004) - pont Charles de Gaulle, recalcul de l'ouvrage d'art et programme de réparation, marché n°1999-68, titulaire CETE (1999-2000) - fourniture de girouettes (indicateurs de destination) à films motorisés pour véhicules de transports urbains, marché n°1999-73, titulaire SPEC (1999-2000) - fourniture de béton hydraulique, marché n°2000-62, titulaire ORSA BETON (2000) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures, caniveaux), marché n°2000-66, titulaire CIBOMAT (2000-2001) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2000-68, titulaire Sablières du Doubs (2000) - rue Klein, réaménagement des trottoirs, marché n°1999-243, titulaire STD (1999-2001)

    Date

    1999-2004

    Cote

    448W19

    • Contexte : 448W

    • Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  60. Résultat n°60

    Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)

    Date

    1979-1983

    Cote

    86W100

    • Contexte : 86W

    • Schéma régional des transports collectifs, relations...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  61. Résultat n°61

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), mise en place et fonctionnement : documents préparatoires, statuts et modifications, arrêtés préfectoraux, rapports, historique, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires (1998-2000), correspondance avec le ministère des Transports, tableau de répartition de la participation des communes aux TGB pour l'année 2000 (1991-2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    10W_GB34

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  62. Résultat n°62

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Tarification du réseau de transport urbain et périurbain, mise en place et suivi : tableaux, notes, correspondance, dossiers relatifs à la mise en place d'une tarification intermodale (bus/train), notamment copie d'une convention entre la Région et la CAGB par rapport aux trains régionaux (TER) (2002), résultats d'enquête, comptes-rendus de réunions, documents relatifs à différentes cartes d'abonnement (scolaires, entreprises, ...).

    Date

    2001-2004

    Cote

    10W_GB10

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  63. Résultat n°63

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : étude complémentaire des déplacements de voyageurs, rapport technique (document provisoire, janvier 1999) , document de présentation provisoire (janvier 1999) Plan de Déplacements Urbains (PDU) du Syndicat mixte des transports du Grand Besançon et de la ville de Besançon, consultations et lancement de la procédure d'enquête publique : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, avis du Conseil Général du Doubs, du district du Grand Besançon, de la Chambre des Métiers du Doubs, de l'Etat, de la Direction Départementale de l'Equipement, du Conseil Régional de Franche-Comté (2000-2001)

    Date

    1999-2001

    Cote

    328W8

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  64. Résultat n°64

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), achat de bus : dossiers de préparation de marché d'acquisition, notamment cahier des clauses techniques particulières de plusieurs dossiers de consultations des entreprises, cahier des clauses administratives particulières du marché n°2000-01 pour l'achat d'un minibus pour personnes à mobilité réduite, comparatif des offres (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    10W_GB23

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.4. Mobilier, matériel
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  65. Résultat n°65

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, préparation de son transfert de la Ville à la CAGB : documents de travail, dossiers "Audit" (notamment offres de différents cabinets d'audit), comptes-rendus de réunions de groupe de travail, documentation, dossiers sur la dissolution du Syndicat Mixte des TGB (notamment comptabilité, copies de conventions) (2000-2001), documents préparatoires à la mise en place du périmètre des transports urbains et création d'un versement transports (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    10W_GB36

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  66. Résultat n°66

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec, rapports "diagnostic, contraintes et objectifs" : rapport technique (février à juillet1999), rapport de synthèse (février à avril 1999) ; documents techniques internes (décembre 1999 à février 2000), correspondance (1999-2000) ; copie de l'enquête sur les déplacements des ménages (1992) et de l'étude trafic (janvier 1995)

    Date

    1992-2000

    Cote

    328W3

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  67. Résultat n°67

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture

    Date

    1974

    Cote

    288W168

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  68. Résultat n°68

    Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse, signalisation horizontale, équipement et rénovation des bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 78, 35, 114, 22, 154, 162

    Date

    1990

    Cote

    288W111

    • Contexte : 288W

    • Dossiers de marchés de fourniture (signalisation lumineuse,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  69. Résultat n°69

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89

    Date

    1984-1989

    Cote

    288W176

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  70. Résultat n°70

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1978

    Cote

    288W152

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  71. Résultat n°71

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB). - Fonctionnement : résultats d'enquêtes clients, correspondance (2001). - Urbest, communication : dossier sur l'opération "Grands Bisontins futés" de la rentrée 1999 (notamment devis, maquette d'affiche), documents relatifs à la réalisation de tickets spéciaux pour l'an 2000 (dont spécimens) (1999). - Relations avec les transporteurs : copie d 'une convention sur l'utilisation par les transporteurs du Grand Besançon de la gare routière Monts-Jura-Autocars (1993 ?), documents annexes (1996), instructions données aux transporteurs pour l'année 1999-2000, avenant "Qualité" (s.d.) (1993-1999).

    Date

    1993-2001

    Cote

    10W_GB7

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB). -...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  72. Résultat n°72

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), volet transport de marchandises : étude de proposition d'outils et de divers modes de gestion des livraisons en centre-ville (Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, octobre 2000) : correspondance, comptes-rendus de réunions, plaquettes d'information, notes (1998-2000) Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), demande de subvention à l'Etat : dossier de sollicitation de l'aide de l'Etat, correspondance (1998-1999)

    Date

    1998-2000

    Cote

    328W6

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  73. Résultat n°73

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

    Date

    1973

    Cote

    345W197

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  74. Résultat n°74

    Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes officiels sur les services médicaux du travail dans les entreprises de transport par route (1958-1959)

    Date

    1958-1959

    Cote

    6Z9

    • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

    • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, textes...
  75. Résultat n°75

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : correspondance, coupures de presse, notes

    Date

    1998-2001

    Cote

    328W11

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  76. Résultat n°76

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : comptes-rendus de comités syndicaux et de bureaux (1992-1994). Transports du Grand Besançon (TGB), gestion de l'affrètement : copies de conventions (en particulier avec URBEST, Conseil Général du Doubs et Transporteurs), comptes-rendus de réunions, correspondance (1993-1998) ; versement transport : dossier de suivi (1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    10W_GB39

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  77. Résultat n°77

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

    Date

    1985-1996

    Cote

    345W203

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  78. Résultat n°78

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), études réalisées par la société Transitec : transparents originaux des documents élaborés par Transitec

    Date

    1999

    Cote

    328W17

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  79. Résultat n°79

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest, préparation et suivi du ramassage scolaire à la rentrée 2000 et des transports péri-urbains pour l'été 2000 : notes, correspondance, notamment avec les transporteurs, notes d'information, réclamations d'usagers, fiches d'horaires, documents de travail.

    Date

    2000

    Cote

    10W_GB16

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  80. Résultat n°80

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1977-1980

    Cote

    345W186

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS