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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au 29 novembre 1979), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 23 octobre 1977 au 19 novembre 1979), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 1er juin 1977 au 16 mai 1979), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 8 septembre 1977 au 11 décembre 1979), 6ème commission (Enseignement, réunions du 18 mai 1977 au 13 février 1978), 7ème commission (CCAS, réunions du 25 août 1977 au 29 juin 1979), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 29 mai au 5 décembre 1979), 9ème commission (Bâtiments, réunions du 25 juin 1977 au 9 octobre 1979) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W32
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • 1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au...
2

1ère commission (Budget, réunions du 29 mai 1980 au 11 février 1982), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 9 janvier 1979 au 13 octobre 1982), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 24 juin 1980 au 1er décembre 1981), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 19 février 1980 au 12 octobre 1982), 5ème commission (Personnel communal, réunions du 18 décembre 1981 au 4 mai 1982), 6ème commission (Enseignement, réunions du 15 novembre 1979 au 31 mars 1981), 7ème commission (CCAS, réunions du 12 mai 1980 au 16 juin 1982), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 11 février au 13 novembre 1980) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W33
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • 1ère commission (Budget, réunions du 29 mai 1980 au...
3

Commission information-communication (réunions du 19 avril 1983 au 9 octobre 1984), Budget-Finances (réunions du 20 juin 1983 au 10 octobre 1984), 1ère, 2ème et 3ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 4ème et 5ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 6ème commission (CCAS, réunions du 1er juin 1983 au 30 septembre 1984), 7ème commission (Jeunesse, réunions du 19 avril 1983 au 8 novembre 1984), 8ème (Voirie-circulation, réunions du 3 mai 1983 au 10 octobre 1984), 9ème (Santé , réunions du 23 novembre 1983 au 9 octobre 1984), 10ème commission (Culture, réunions du 15 avril 1983 au 5 décembre 1984), 11ème commission (Personnel, réunions du 9 juin 1983 au 10 octobre 1984), 12ème commission (réunions du 13 octobre 1983 au 19 octobre 1984), 13ème commission (Tourisme, réunions du 26 avril au 13 septembre 1983), 14ème commission (Assainissement, réunions du 8 novembre 1983 au 27 novembre 1984), 15ème commission (réunions du 7 octobre 1983 au 16 août 1984), 16ème commission (réunions du 4 octobre 1983 au 25 octobre 1984) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W34
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Commission information-communication (réunions du 19...
4

Information-communication (réunions du 20 février 1985 au 30 août 1988), Budget-Finances (réunions du 31 octobre 1984 au 21 septembre 1988), Conseil bisontin des jeunes (réunions du 31 mai 1985 au 21 janvier 1987), Commission paritaire (réunions du 11 octobre 1984 au 29 juin 1988), Commission d'adjudication (réunions du 6 mars 1985 au 8 janvier 1989), Commission Urbanisme (réunions du 30 janvier 1985 au 22 juin 1988), 2ème commission (Instruction publique, réunions du 26 mars 1985 au 9 juin 1987), 3ème commission (Economie, comptes-rendus des réunions du 7 février 1985 au 23 mars 1988), 4ème commission (CCAS, comptes-rendus des réunions du 7 juin 1985 au 12 avril 1988), Commission des sports (comptes-rendus des réunions du 29 avril 1985 au 8 décembre 1988), 6ème commission (Environnement, comptes-rendus des réunions du 22 janvier 1985 au 7 décembre 1988), 7ème commission (Jeunesse, comptes-rendus des réunions du 17 janvier 1985 au 16 mars 1989), 8ème commission (Voirie-circulation, réunions du 16 janvier 1985 au 10 novembre 1988), Commission Culturelle (réunions du 8 janvier 1985 au 30 janvier 1989), 13ème commission (Eaux-Assainissement, réunions du 10 février 1985 au 30 octobre 1988), 14ème commission (Logement, Abattoirs, Police Municipale, réunions du 14 mars 1986 au 21 avril 1988), 15ème commission (Bâtiments communaux, réunions du 20 mai 1987 au 7 avril 1988) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W35
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Information-communication (réunions du 20 février 1985...
5

Centre communal d'action sociale (CCAS) : comptes-rendus des réunions des chefs d'établissement (8/1/1993, 27/5/1993, 22/2/1994, 26/10/1994, 15/3/1995, 2/12/1995).
Cote
521W1
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Centre communal d'action sociale (CCAS) : comptes-rendus...
6

Centre communal d'action sociale (CCAS) : liste des emplois permanents (non nominative, 1990), étude relative à l'aide sociale et aux droits sociaux (M. Gatt, directeur du service administratif du CCAS, 1990), nomenclatures comptables appliquées au CCAS et adaptée au cas du CCAS de Besançon (1987 et 1988).
Cote
521W2
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Centre communal d'action sociale (CCAS) : liste des...
7

Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de réunion, notes, correspondance.
Cote
521W3
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de...
8

Réunions des conseillers ESF et des monitrices de couture : comptes-rendus de réunions.
Cote
521W4
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Réunions des conseillers ESF et des monitrices de couture...
9

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W5
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
10

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W6
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
11

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
12

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
13

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
14

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
15

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.
Cote
521W11
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement...
16

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)
Cote
521W12
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
17

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (mai à décembre 1993)
Cote
521W13
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
18

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à avril 1998)
Cote
521W14
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
19

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (mai à août 1998)
Cote
521W15
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
20

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 1998)
Cote
521W16
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
21

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mars 2003)
Cote
521W17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
22

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (avril à septembre 2003)
Cote
521W18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
23

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)
Cote
521W19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
24

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W20
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
25

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W21
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
26

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W22
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
27

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W23
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
28

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W24
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
29

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
30

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W26
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
31

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
32

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W28
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
33

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés (juillet - décembre 1991).
Cote
521W29
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
34

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W30
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
35

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W31
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
36

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W32
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
37

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W33
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
38

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W34
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
39

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W35
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
40

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
41

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W37
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
42

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W38
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
43

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W39
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
44

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W40
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
45

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W41
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
46

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W42
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
47

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W43
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
48

Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.
Cote
521W44
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.1. Aide médicale
  • Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...
49

Aide médicale, mise en place de la carte santé : cahier des personnes reçues.
Cote
521W45
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.1. Aide médicale
  • Aide médicale, mise en place de la carte santé : cahier...
50

Travailleurs immigrés, relations avec les associations et amicales d'étrangers : - Bilan d'activité de l'AATEM (association d'accueil des travailleurs étrangers de Besançon (1975 et 1982). - Correspondance. - Questionnaire sur la situation des populations immigrantes : réponse des organismes contactés avec données statistiques, listes des associations locales (1983).
Cote
521W46
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Travailleurs immigrés, relations avec les associations...
51

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W47
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
52

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W48
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
53

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W49
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
54

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W50
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
55

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).
Cote
521W51
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...
56

Restaurants clubs pour personnes âgées (Poêle, 36 chandelles, Fougères), fermeture : bilans et articles de presse.
Cote
521W52
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Restaurants clubs pour personnes âgées (Poêle, 36 chandelles,...
57

Solidarité inter-générations, dispositif d'entraide entre les retraités et les jeunes en difficultés : notes, délibérations, correspondance.
Cote
521W53
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Solidarité inter-générations, dispositif d'entraide...
58

Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.
Cote
521W54
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Action de prévention menée en liaison avec le service...
59

Rencontres intergénérationnelles : bilans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Rencontres intergénérationnelles : bilans, comptes-rendus...
60

Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.
Cote
521W56
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...
61

Programmes locaux d'insertion des femmes (PLIF), fonctionnement du dispositif : conventions, programmes de stages, comptes-rendus de réunions, bilans, correspondance.
Cote
521W57
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Programmes locaux d'insertion des femmes (PLIF), fonctionnement...
62

Dispositif Appui spécifique personnalisé (aide au retour à l'emploi) : projet de mise en place et participation au dispositif : documents de présentation (juin 1990) ; notes correspondance (1989-1991) ; relations avec l'ANPE.
Cote
521W58
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Dispositif Appui spécifique personnalisé (aide au retour...
63

Association Mosaïque (intégration économique et sociale), relations avec le CCAS : correspondance, comptes-rendus de réunions comité de pilotage.
Cote
521W59
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Association Mosaïque (intégration économique et sociale),...
64

Centre d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS) Les Géraniums, fonctionnement : comptes administratifs, rapports d'activité, statistiques, analyses de la gestion.
Cote
521W60
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.1. Centre d'hébergement et de réinsertion sociale...
  • Centre d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)...
65

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W61
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
66

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W62
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
67

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du PLIE (M).
Cote
521W63
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
68

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BT).
Cote
521W64
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
69

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (B).
Cote
521W65
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
70

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du PLIE (MT).
Cote
521W66
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
71

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (B).
Cote
521W67
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
72

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W68
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
73

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W69
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
74

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
75

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W71
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
76

Pole SPI Espace solidaire. - Epicerie, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, correspondance (2002-2003). Antennes sociales, Epicerie, Proxim social, gestion sociale de terrains, préparation budgétaire : budget, notes (2002-2003).
Cote
521W72
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - Epicerie, fonctionnement...
77

Personnes sans domicile fixe, fiches n°115 : fiches individuelles des personnes reçues.
Cote
521W73
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.3. Aide d'urgence aux personnes sans domicile fixe
  • Personnes sans domicile fixe, fiches n°115 : fiches...
78

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W74
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
79

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (avril à mai 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W75
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
80

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (juin juillet 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W76
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...