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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : avenant de la convention de mandat Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/DGB, dossier de marché SEDD année 1999, avenants, décomptes généraux et procès-verbaux de réceptions des marchés de travaux de l'année 1998 (1999) ; mise aux normes : rapport d'analyse des offres, étude SEDD (1998-1999). Caserne des pompiers, projet de construction d'un centre de secours principal Chemin des Montboucons : avant-projet général, extrait des délibérations du Conseil municipal (documents Ville de Besançon, 1988).
Cote
18W_GB7
 Date
1988-1999
 Lieu
Pompiers (Caserne des)
 Type de document -

  • Contexte : 18W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...
2

Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus de réunion, correspondance, étude, enquête auprès des communes membres du district.
Cote
4W_GB11
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus...
3

District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)
Cote
457W14
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...
4

Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE) et de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), notamment sur le parc locatif social en Franche-Comté (1992-1998), sur la commercialisation des logements neufs (1997-1998), sur l'offre foncière dans le Doubs (1995), enquête de l'Insee "Observatoire socio-démographique des quartiers en Franche-Comté" (1998).
Cote
4W_GB25
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de...
5

District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, exemplaires de "La Lettre" du DGB, extraits des délibérations du Conseil Municipal, copies de documents budgétaires, simulations financières.
Cote
502W4
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance,...
6

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon : bilans, évaluations, comptes-rendus de réunion, documentation, documents relatifs à l'organisation du programme et à son renouvellement, convention, rapports d'activité de l'Observatoire de l'Habitat, correspondance.
Cote
4W_GB41
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon...
7

Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ, classé thématiquement (subventions / logements, offices HLM, Direction Départementale de l'Equipement (DDE), Habitat et Développement (HDL), Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL), Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD).
Cote
4W_GB46
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ,...
8

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, établissement : convention de mise en oeuvre, correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de préparation, documents d'évaluation. A noter : Sont liés au PLH le Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) et l'Observatoire de l'Habitat.
Cote
4W_GB12
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
9

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS), participation du District du Grand Besançon : correspondance, conventions, comptes-rendus de réunion, bilans années 1993-1998.
Cote
4W_GB5
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS),...
10

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 9 octobre 1993 au 3 décembre 1994.
Cote
12W_GB1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
11

District du Grand Besançon, compétence Infrastructures : comptes-rendus de la commission infrastructures, ordres du jour, convocations (1994-2001), correspondance arrivée et départ (1994-2000), conventions originales relatives à l'aménagement de l'équipement routier (1994), dossier relatif à la liaison Rhin-Rhône (réponses des maires à une enquête faites auprès des communes - 1996-1998), dossier de correspondance sur la voie des Montboucons (1997-1999), dossier de correspondance relatif à l'aménagement de l'échangeur de Besançon Est (1994-1997), dossier de correspondance relative aux relations avec le "Groupement pour le Tourisme Fluvial" (1994-2000), dossier de correspondance avec les partenaires institutionnels sur le programme "Avenir du territoire Saône-Rhin" (1996-1999).
Cote
10W_GB12
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.3. Compétence Infrastructures
  • District du Grand Besançon, compétence Infrastructures...
12

Société d'Economie Mixte de la Citadelle, rénovation du parc zoologique : délibérations, notes d'information, plans des travaux, documents d'avant-projet sommaire. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).
Cote
7W_GB23
 Date
1994-2000
 Lieu
Citadelle (la), Parc Zoologique
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
  • Société d'Economie Mixte de la Citadelle, rénovation...
13

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
502W3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...
14

Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray, création : status, extraits des délibérations du District du Grand Besançon (1997), comptes-rendus de réunion, correspondance, dossier de presse (1996-1999), statistiques pour l'année 1996, documents d'étude (1994-1996) plaquettes et outils de communication (1995-1996). A noter : à sa création, le Syndicat mixte du Musée de Nancray est constitué du District du Grand Besançon et de la commune de Nancray. Auparavant, le musée était géré par l'association "Folklore comtois".
Cote
7W_GB22
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises...
15

Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise en oeuvre : correspondance, bulletin d'information "Observatoire de l'Habitat" (1995-2000). Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), suivi : correspondance, convention d'OPAH sur le centre ancien de Besançon 1995-1997 (1995-2000). Gens du voyage, recherche de terrains d'accueil : correspondance, comptes-rendus de réunion (1997-2000). Observatoire de l'Habitat, suivi : rapport d'activité, correspondance, comptes-rendus du Comité technique, documents relatifs au Comité de financement u logement très social, documents relatifs au programme d'aide au logement, comptes-rendus de réunion, du comité de pilotage de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale inter-bailleurs sociaux du Doubs (1994-2001).
Cote
4W_GB10
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise...
16

District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.
Cote
300W7
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...
17

District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur (2003). Dossiers de correspondance "arrivée" (20 décembre 1994 - 7 août 2000) et "départ" (9 novembre 1994 - 4 juillet 2000).
Cote
15W_GB15
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...
18

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, élaboration et mise en oeuvre : comptes-rendus de réunion, copies de conventions, documents relatifs à l'Observatoire de l'Habitat (protocole de fonctionnement), correspondance, procès-verbal d'une conférence intercommunale du logement du bassin d'habitat de Besançon du 27 mars 2000, enquête publique.
Cote
4W_GB7
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
19

District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.
Cote
300W8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...
20

Lettre du District (bulletin d'information périodique du District du Grand Besançon), élaboration : dossiers de préparation, correspondance, exemplaires du bulletin (n°1, 2, 3, 4, 5, 6), notes. A noter : la responsable du service Habitat était également responsable de la Communication
Cote
4W_GB20
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Lettre du District (bulletin d'information périodique...
21

Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration (1999-2000), rapports de gestion (1998-2000), schéma directeur (1995-2000), convention ville-Citadelle (copie) de 1994, comptes sociaux (2000), plaquettes de communication, rapports, comptes-rendus de réunion. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).
Cote
7W_GB24
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
  • Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement...
22

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 3 décembre 1994 au 29 mars 1996.
Cote
12W_GB2
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
23

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).
Cote
502W7
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...
24

District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.
Cote
4W_GB14
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.
25

District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions, comptes rendus des séances du conseil districal
Cote
223W23, 223W32 (ancienne cote)
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • District du Grand Besançon
  • District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions,...
26

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).
Cote
7W_GB33
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...
27

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).
Cote
7W_GB16
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...
28

Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD), participation du District du Grand Besançon : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, suivi de la mission Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Habitat Adapté (1999-2000), exemplaire du PDALPD 1995-1997 et 1999-2001. A noter : la MOUS - Habitat Adapté est une "mission qui devait permettre aux ménages auxquels les solutions traditionnelles de logement ne conviennent pas, de faire des propositions de (re)logement et de permettre une insertion durable de ces ménages dans leur habitat".
Cote
4W_GB9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes...
29

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).
Cote
7W_GB32
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...
30

Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.
Cote
7W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu
Stade Léo Lagrange, Deluz (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
31

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : dossiers de réunion de la Commission du District "Développement Economique et Touristique" (10/11/1999, 09/02/2000, 20/06/2000 et 11/10/2000), fiches bilans des actions liées à la compétence Economie-Tourisme-Infrastructures (2001), revue de presse (1999-2001), dossier relatif au projet du canal à grand gabarit Rhin-Rhône (1996-1997), études et synthèses sur le tourisme, notamment fluvial, dans le Grand Besançon (1997, réalisés par Stéphane Kury), études et notes sur le développement touristique du Grand Besançon (1996-2000), documents sur des projets de plans d'eau (Osselle-Saint-Vit, Avanne-Aveney - 1998-2000), compte-rendu de réunion du groupe de suivi sur la reconversion du site des Prés-de-Vaux et du port fluvial.
Cote
7W_GB1
 Date
1996-2001
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
32

Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.
Cote
4W_GB36
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...
33

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB27
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
34

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : convention d'étude de faisabilité Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/DGB, étude, dossiers de marché SEDD (mandataire du DGB) année 1997, correspondance.
Cote
18W_GB3
 Date
1996-1997
 Lieu
Pompiers (Caserne des)
 Type de document -

  • Contexte : 18W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...
35

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).
Cote
537W42
 Date
1996-1998
 Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
36

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 29 mars 1996 au 20 juin 1997.
Cote
12W_GB3
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
37

Parc locatif des communes du District du Grand Besançon, enquête : résultats par commune.
Cote
4W_GB13
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Parc locatif des communes du District du Grand Besançon,...
38

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).
Cote
4W_GB24
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
39

Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.
Cote
4W_GB38
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...
40

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2001 (dossiers n° 10, 14, 18, 20, 24, 26, 30 et 31).
Cote
4W_GB2
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...