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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.
Cote
4W_GB39
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...
2

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : études, notes, correspondance, documents relatifs au Schéma de Développement Touristique du Grand Besançon.
Cote
7W_GB2
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
3

District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur.
Cote
15W_GB13
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...
4

Office de tourisme de Besançon, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : statuts de l'Office de tourisme, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour information sur le fonctionnement de l'Office, plaquettes, copies de "La lettre de Besançon-congrès", revue de presse, copie de conventions de partenariat entre l'Office et la CAGB, dossier de projet, plans et plaquettes.
Cote
7W_GB15
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Office de tourisme de Besançon, participation du District...
5

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).
Cote
7W_GB16
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...
6

District du Grand Besançon, administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de service, correspondance reçue d'élus, notes classées par compétence, notamment note d'opportunité relative au Programme Local de l'Habitat (PLH) 2000-2002, notes relatives à la transformation du District en Communauté d'Agglomération (2000) ; projet de service sur l'évolution des compétences du District : comptes-rendus de réunion, comptes-rendus du séminaire du personnel (2000). Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), transfert de la compétence emploi-insertion de la Ville à la CAGB : correspondance, notes (2004) ; commission équipements culturels et sportifs : notes et rapports de la séance du 13 janvier 2001. District puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de direction (2000-2001).
Cote
4W_GB49
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • District du Grand Besançon, administration générale...
7

Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration (1999-2000), rapports de gestion (1998-2000), schéma directeur (1995-2000), convention ville-Citadelle (copie) de 1994, comptes sociaux (2000), plaquettes de communication, rapports, comptes-rendus de réunion. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).
Cote
7W_GB24
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
  • Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement...
8

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).
Cote
7W_GB32
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...
9

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko
Cote
10W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
10

District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur (2003). Dossiers de correspondance "arrivée" (20 décembre 1994 - 7 août 2000) et "départ" (9 novembre 1994 - 4 juillet 2000).
Cote
15W_GB15
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...
11

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).
Cote
7W_GB33
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...
12

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).
Cote
4W_GB24
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
13

District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur.
Cote
15W_GB14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...
14

Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.
Cote
4W_GB38
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...
15

Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.
Cote
4W_GB36
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...
16

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB27
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
17

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.
Cote
4W_GB35
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'études de l'Association Départementale...
18

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2002 (dossiers n° 4, 5, 6, 7, 9, 50 et dossier Mamirolle ajourné).
Cote
4W_GB3
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
19

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).
Cote
502W7
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...
20

Transformation du District en Communauté d'Agglomération, évolution des compétences (environnement, transport, habitat, aménagement, administration générale) : notes classées par compétence (2000-2001). Séminaire du personnel du 15 et 16 mars 2001 à Bonnetage : notes de service, support de présentation du bilan du séminaire, programme (2001). Concertation avec les communes : support de présentation (avril 2001), étude sur les conséquences financières et fiscales liées à l'évolution et au renforcement de l'intercommunalité, rapport du District du Grand Besançon, compte rendu de réunion, arrêté préfectoral notifiant la transformation, statuts du District. Transfert de la compétence Economie : synthèse de la réflexion (décembre 2000), documents de préparation, propositions, notes, extraits des délibérations districales, comptes rendus de réunion (2000). Mission d'audit juridique et financière relative aux compétences transport et économie : correspondance, propositions des candidats (2000). Transformation du District, conséquences financières et fiscales relatives à la TPU : étude relative à l'intercommunalité et à la fiscalité du Grand Besançon, tableaux de simulation, correspondance, notes (1999-2000).
Cote
5W_GB46
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Transformation du District en Communauté d'Agglomération,...