Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et statuts : correspondance, comptes-rendus (2005-2008) ; déclaration d'intention : correspondance, notes, comptes-rendus, pièces du dossier de consultation pour la mission de définition des fonctions et emplois métropolitains à promouvoir et de mise en place d'un projet métropolitain, délibérations (2004-2005) ; assises du Réseau : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2009) ; Pôle Scientifique IRSN (Institut Radioprotection Sureté Nucléaire) : correspondance (2006) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Branche Sud) : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).
Date
2004-2010
Cote
63W_GB1
-
Contexte : 63W_GB
- Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
- Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et...
Producteur :
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES