Clairs Soleils (quartier des)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)	Cote 288W115	Date 1976-1992	Lieu Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 288W Comités de quartier : documents relatifs à la vie des...
2		Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques	Cote 401W12	Date 1998-2000	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document NOTE, TABLEAU
		Contexte : 401W Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...
3		Maison Pour Tous des Clairs-Soleils. - Opérations vacances : notes, correspondance, bilans.	Cote 150W5	Date 1983-1991	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 150W Maison Pour Tous des Clairs-Soleils. - Opérations vacances...
4		Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).	Cote 354W218	Date 1951-1995	Lieu BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BRY, Jean de (rue), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Clairs Soleils (quartier des), FEBVRE , Lucien (rue), LASLANDES, Jean (rue)	Type de document DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
		Contexte : 354W Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles,...
5	6 medias	Quartier des Clairs Soleils - Foyer logement des Clairs SoleilsM. Tupin	Cote 6Fi266	Date 1970-1990	Lieu Clairs-Soleils (logement-foyer des), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Bâtiments Administratifs Quartier des Clairs Soleils - Foyer logement des Clairs...
6	2 medias	Vues - De multiples quartiers, Chaprais - Montrapon...M. Tupin	Cote 6Fi488	Date 1980-1995	Lieu Battant (quartier), Besançon (Ville de), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Chaprais, Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente, Saint Claude (quartier)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) De multiples quartiers Vues - De multiples quartiers, Chaprais - Montrapon...M....
7		Bâtiments communaux, bâtiments scolaires, équipements du service des eaux et de l'assainissement, travaux d'urbanisme et de voirie : tirages photographiques positifs noir et blanc collés sur support bois (documents non datés, années 1950-1960) : - cité de Palente, esquisse (2 pièces) - "le logis bisontin", aménagement d'un lotissement (6 pièces) - cité de relogement des Clairs Soleils, construction de bâtiments préfabriqués (3 pièces) - cité de relogement des Clairs Soleils, aménagement de la voirie (1 pièce) - construction de logements avenue Gaulard, bâtiment D. de Hugo (2 pièces)	Cote 345W292	Date 1950-1969	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 345W DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES Bâtiments communaux, bâtiments scolaires, équipements...
8		Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.	Cote 695W46, 695W63 (ancienne cote)	Date 1999-2008	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)	Type de document -
		Contexte : 695W Programme d'urbanisme Planification urbaine Opération d'aménagement Opération de rénovation urbain (ORU) Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
9		Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.	Cote 521W250	Date 1974-1987	Lieu Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)	Type de document -
		Contexte : 521W 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT 4.6. Centre en économie sociale et familiale Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
10		Maison Pour Tous des Clairs-Soleils.- Projet "habitat et vie sociale" au quartier des Clairs-Soleils : études, comptes rendus de réunions.	Cote 150W4	Date 1977-1983	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 150W Maison Pour Tous des Clairs-Soleils.- Projet "habitat...
11		Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.	Cote 521W251	Date 1981-1987	Lieu Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)	Type de document -
		Contexte : 521W 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT 4.6. Centre en économie sociale et familiale Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
12		Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.	Cote 521W221	Date 1999-2002	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)	Type de document -
		Contexte : 521W 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT 4.4. Antennes sociales Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
13		Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.	Cote 695W48, 695W65 (ancienne cote)	Date 2005-2007	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)	Type de document -
		Contexte : 695W Programme d'urbanisme Planification urbaine Opération d'aménagement Opération de rénovation urbain (ORU) Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
14		Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse	Cote 401W69	Date 1994-1997	Lieu Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Palente (quartier)	Type de document ORGANIGRAMME, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...
15		Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).	Cote 88W62	Date 1973-1978	Lieu Chalezeule (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), GAULLE, Charles de (boulevard)	Type de document DECLARATION
		Contexte : 88W Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...
16		Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos	Cote 401W89	Date 1984-1988	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de)	Type de document PIECE COMPTABLE, PHOTOGRAPHIQUE, COUPURE DE PRESSE, ETUDE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- bilan de développement social des...
17	18 medias	Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)	Cote 46W65	Date 1961-1978	Lieu BOUVARD, Louis (rue), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Grette (quartier de la), Grette, La (lieu-dit)	Type de document CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 46W Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans,...
18		Liaison entre le chemin du Fort Benoît et les Clairs-Soleils, établissement d'une conduite d'eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossier de marché, correspondance, plans	Cote 355W56	Date 1963	Lieu Benoit (chemin du Fort), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE
		Contexte : 355W 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,... 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ Liaison entre le chemin du Fort Benoît et les Clairs-Soleils,...
19		Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive	Cote 401W46	Date 1995-1999	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document DOCUMENT DE TRAVAIL, NOTE, REGLEMENTATION, PLAN, SCHEMA DIRECTEUR, COUPURE DE PRESSE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...
20		Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions	Cote 401W75	Date 1997	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)	Type de document TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
		Contexte : 401W Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
21	1 media	Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin	Cote 6Fi267	Date 1970-1980	Lieu Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Bâtiments Enseignement Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin
22		Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)	Cote 401W61	Date 1995	Lieu Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)	Type de document SYNTHESE, RAPPORT
		Contexte : 401W Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
23		Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).	Cote 354W102	Date 1979-1989	Lieu Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE
		Contexte : 354W Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement...
24	5 medias	Quartier des Clairs Soleils - Vues aériennesM. Tupin	Cote 6Fi269	Date 1980-2000	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Vues Quartier des Clairs Soleils - Vues aériennesM. Tupin
25		Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques	Cote 401W88	Date 1991-1999	Lieu BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)	Type de document DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL
		Contexte : 401W Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
26		Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).	Cote 354W99	Date 1959-1976	Lieu SIRCOULON (château de), Bois Saint Paul (chemin du), Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 354W Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...
27	16 medias	Quartier de la Boucle - Vues aériennes depuis GretteM. Tupin	Cote 6Fi225	Date 1980-2000	Lieu Battant (quartier), Boucle, La (lieu-dit), Bregille (quartier), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chaprais, Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Palente	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Boucle Vues Quartier de la Boucle - Vues aériennes depuis GretteM....
28		Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique	Cote 401W1	Date 1996-2001	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...
29	1 media	Quartier des Clairs Soleils - Ecole des VareillesM. Tupin	Cote 6Fi268	Date 1970-1980	Lieu Vareilles (Ecole des), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Bâtiments Enseignement Quartier des Clairs Soleils - Ecole des VareillesM....
30		Maison Pour Tous des Clairs-Soleils : programmes d'animation et d'action, rapports d'activités.	Cote 150W3	Date 1980-1990	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 150W Maison Pour Tous des Clairs-Soleils : programmes d'animation...
31		Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier	Cote 401W2	Date 2001-2003	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...
32		HSV Clairs Soleils. - Suivi du projet : correspondance, rapport annuel de la mission d'information des habitants et de suivi social (SEDD, 1984), convention préfecture/OPHLM relative à l'accueil des ménages en difficultés dans le parc social (1984, copie), convention Ville/SEDD. Travaux de la 3ème tranche concernant l'aménagement des abords des bâtiments B2 et B3 : devis estimatif, plan de situation, état des lieux des réseaux, plan des travaux, plan d'implantation, assainissement. Diagnostic thermique pour les chaufferies Nord et Sud : correspondance, rapport sur les installations, étude technique sur la chaufferie Nord, diagnostic technique sur les chaufferies Nord et Sud (1981). Dossier technique : pré-dossier avec proposition d'aménagement, projet détaillé, diagnostic technique et proposition d'aménagement (1980).	Cote 456W490	Date 1980	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 456W Programmes d'aménagements et de rénovation HSV Clairs Soleils. - Suivi du projet : correspondance,...
33	1 media	Quartier des Chaprais - Rue Tristan BernardM. Tupin	Cote 6Fi256	Date 1970-1985	Lieu BERNARD, Tristan (rue), Chaprais, Clairs Soleils (quartier des), Vaite (quartier de la)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Chaprais Voirie Quartier des Chaprais - Rue Tristan BernardM. Tupin
34	1 media	Quartier des Clairs Soleils - Vue de bâtimentsM. Tupin	Cote 6Fi273	Date 1985-1995	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Vaite (quartier de la)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Secteur des Vaites Vues Quartier des Clairs Soleils - Vue de bâtimentsM. Tupin
35		Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)	Cote 401W66	Date 1996	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
		Contexte : 401W Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...
36		Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus	Cote 401W78	Date 1996-1998	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)	Type de document STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION
		Contexte : 401W Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
37		Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.	Cote 695W45, 695W62 (ancienne cote)	Date 2004-2007	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)	Type de document -
		Contexte : 695W Programme d'urbanisme Planification urbaine Opération d'aménagement Opération de rénovation urbain (ORU) Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
38	1 media	Quartier des Clairs-Soleils - Ecole des Vaites SudM. Tupin	Cote 6Fi271	Date 1970-1980	Lieu Vaites Sud (Ecole maternelle et primaire), Clairs Soleils (quartier des), Vaîtes, Les (lieu-dit)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Secteur des Vaites Bâtiments d'enseignement Quartier des Clairs-Soleils - Ecole des Vaites SudM....
39		Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse	Cote 401W4	Date 2001-2002	Lieu BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)	Type de document CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CONVENTION
		Contexte : 401W Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
40		Quartier des Clairs Soleils. - Opération d'aménagement social concerté (habitat et vie sociale, HVS) : étude préalable (1981), documents de travail et correspondance (1981); pré-dossier HVS : rapport d'étude sociologique, comptes rendus de réunion (1980-1981) ; plans du bâtiment 1 (1981).	Cote 456W454	Date 1980-1981	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 456W Programmes d'aménagements et de rénovation Quartier des Clairs Soleils. - Opération d'aménagement...
41	2 medias	Quartier des Clairs Soleils - Vues aériennes des VaitesM. Tupin	Cote 6Fi272	Date 1990-2000	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Vaite (quartier de la)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Secteur des Vaites Vues Quartier des Clairs Soleils - Vues aériennes des VaitesM....
42		Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse	Cote 401W47	Date 1992-1999	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)	Type de document CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL, BIBLIOGRAPHIE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...
43	1 media	Sports collectifs - Football, Adidas kid's footM. Tupin	Cote 6Fi541	Date 1995-2005	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Evénements sportifs, manifestations culturelles et... Evénements sportifs Sport collectif Sports collectifs - Football, Adidas kid's footM. Tupin
44		Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités	Cote 401W63	Date 1994-1995	Lieu Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Planoise (quartier)	Type de document CONVENTION, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...
45		Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts	Cote 401W83	Date 1998-2000	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de)	Type de document STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, GRAVURE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...
46		Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, enquête publique, comptes rendus des réunions personnes publiques associés, délibérations municipales.	Cote 659W278	Date 2005-2006	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 659W II. Programme d'urbanisme 3, Opération d'aménagement Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
47		Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.	Cote 695W44, 695W61 (ancienne cote)	Date 2003-2008	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)	Type de document -
		Contexte : 695W Programme d'urbanisme Planification urbaine Opération d'aménagement Opération de rénovation urbain (ORU) Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
48		Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des Clairs-Soleils (H.V.S.). - Demande de subvention : arrêté, extrait de délibération, correspondance (1981-1983). Elaboration du projet : comptes rendus de réunion des services municipaux, comptes rendus des commissions, comptes rendus des réunions publiques, correspondance, notes, documents préparatoires (1980-1982). Opération d'aménagement social concerté aux Clairs-Soleils entre la Ville et l'OPHLM de Besançon. - Pré-dossier : rapport municipal, rapport d'étude sociologique, présentation des bâtiments par le CREPAH, extraits de délibération (1980-1981).	Cote 456W489	Date 1980-1982	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 456W Programmes d'aménagements et de rénovation Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des...
49		Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs	Cote 401W17	Date 1994-1995	Lieu Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)	Type de document PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION
		Contexte : 401W Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
50		Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux	Cote 401W76	Date 1996	Lieu Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)	Type de document PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
		Contexte : 401W Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
51		Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel	Cote 401W79	Date 1998-1999	Lieu Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)	Type de document ATTESTATION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...
52		Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse	Cote 401W71	Date 1996-1997	Lieu BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)	Type de document SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE
		Contexte : 401W Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...
53		Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue de Chalezeule, mise en place : dossier de subventions, extraits des délibérations du Conseil municipal, attributions (1983) ; aménagement des abords 1ère tranche : dossier de marché n° 82-129 (1982-1985) ; aménagement des abords 2ème tranche : dossier marché n° 84-136, plans OPHLM (1984-1985) ; aménagement des espaces verts 1ère tranche : dossier de marché n° 81-119, plans CETEL (1981) ; aménagement des abords, 2ème tranche : dossier de marché n° 83-149 (1983-1984) ; aménagement de la voie au droit du centre social : pièces de marché, plans (1984). Chemin du Bois Saint-Paul, construction d'un mur mitoyen : plans, devis (1983).	Cote 354W101	Date 1982-1985	Lieu Bois Saint Paul (chemin du), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION
		Contexte : 354W Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue...
54	1 media	Plan de la partie nord-est de Besançon (à partir de la rue du Lycée et de la rue du Petit Charmont), échelle non précisée, dressé par le directeur des Eaux. Ce plan est légendé par les cas de fièvre typhoïde en 1889 et leur rapport avec les ruisseaux d'alimentation en eau.	Cote 2Fi1301	Date 1889	Lieu Besançon (Ville de), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Plans de Besançon Plan de la partie nord-est de Besançon (à partir de...
55	6 medias	Quartier des Clairs Soleils - Vues de bâtimentsM. Tupin	Cote 6Fi270	Date 1970-2000	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Clairs Soleils Vues Quartier des Clairs Soleils - Vues de bâtimentsM. Tupin
56		Maison Pour Tous des Clairs-Soleils : budget, articles de presse.	Cote 150W2	Date 1980-1990	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 150W Maison Pour Tous des Clairs-Soleils : budget, articles...
57	1 media	Vues - De multiples quartiers, Cras-Chaprais-Orchamps-Vareilles-Clairs SoleilsM. Tupin	Cote 6Fi490	Date 1975-1990	Lieu Chaprais, Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Orchamps (cité des)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) De multiples quartiers Vues - De multiples quartiers, Cras-Chaprais-Orchamps-Vareilles-Clairs...
58		Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. - 1ère tranche, terrassement : dossier marché n° 76-111 (1976-1979). - 2ème tranche, maçonnerie : dossier marché n° 76-133 (1976-1980). - 3ème tranche, assainissement et drainage : dossier marché n° 78-83 (1978-1980) - procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1976). - Extrait jugement du Tribunal de Grande Instance pour expropriation ZANI PAILLARD SCHAD (1978). - Réalisation du terrain : dossier marché n° 79-71 (1979-1980). - Dossier de plans - Délibération - Plans gymnase - Plan implantation ligne EDF MT Collège d'enseignement secondaire de Clairs-Soleils création d'un plateau d'éducation physique : dossier de subvention, dossier marché, délibération (1970-1971). Cheminement piétons entre le gymnase de Clairs Soleils et le groupe scolaire Jean Macé : plans, courriers, photographies, factures, plan de plantations (1975).	Cote 354W229	Date 1970-1980	Lieu Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 354W Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. -...
59		Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, conclusions de l'enquête, délibérations municipales, rapport de présentation, liste des emplacements réservés, équipements existants, alignement, règlement.	Cote 659W279	Date 2006	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
		Contexte : 659W II. Programme d'urbanisme 3, Opération d'aménagement Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
60		Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Dossier de candidature.	Cote 695W47, 695W64 (ancienne cote)	Date 2001	Lieu Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)	Type de document -
		Contexte : 695W Programme d'urbanisme Planification urbaine Opération d'aménagement Opération de rénovation urbain (ORU) Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
61		Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes d'actions de renouvellement urbain dans les quartiers Acacias, Pesty et Clairs-Soleils, opérations de relogement et de restructuration, projet "Handi-Emploi 25" aidant les handicapés à l'insertion professionnelle : articles de presse, listes de ménages relogés	Cote 401W19	Date 1999-2002	Lieu Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des)	Type de document COUPURE DE PRESSE, DIAGNOSTIC
		Contexte : 401W Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes...
62		Maison Pour Tous des Clairs-Soleils : courriers et notes.	Cote 150W1	Date 1993	Lieu Clairs Soleils (quartier des)	Type de document -
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Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

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Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.

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Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)

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