Filtrer les résultats
Multimédias
  • 103
  • 18
Organisme
  • 121
Période
  • 106
  • 25

  • sur 2
121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Quartier de Châteaufarine - Vues de l'hôpital Jean MinjozM. Tupin

15 medias

Quartier de Châteaufarine - Vues de l'hôpital Jean MinjozM. Tupin
Cote
6Fi261
 Date
1975-2005
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (lieu-dit), Chateaufarine (ZI de), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Châteaufarine
  • Bâtiments
  • Hôpital Jean minjoz
  • Quartier de Châteaufarine - Vues de l'hôpital Jean...
2
Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

2 medias

Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi338
 Date
1985-2000
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
3
Quartier de Planoise - Lycée Victor HugoM. Tupin

6 medias

Quartier de Planoise - Lycée Victor HugoM. Tupin
Cote
6Fi339
 Date
1980-1990
 Lieu
HUGO, Victor (lycée), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Bâtiments
  • Enseignement
  • Quartier de Planoise - Lycée Victor HugoM. Tupin
4
Quartier de Planoise - Ferme HumbertM. Tupin

3 medias

Quartier de Planoise - Ferme HumbertM. Tupin
Cote
6Fi340
 Date
1967-1970
 Lieu
Humbert (Ferme), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Bâtiments
  • Monuments
  • Quartier de Planoise - Ferme HumbertM. Tupin
5
Quartier de Planoise - Place des Petits PiedsM. Tupin

1 media

Quartier de Planoise - Place des Petits PiedsM. Tupin
Cote
6Fi341
 Date
1980-1990
 Lieu
Petits Pieds (place des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Places
  • Quartier de Planoise - Place des Petits PiedsM. Tupin
6
Quartier de Planoise - Rue Clément MarotM. Tupin

2 medias

Quartier de Planoise - Rue Clément MarotM. Tupin
Cote
6Fi377
 Date
1998-2002
 Lieu
MAROT, Clément (rue), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Voirie
  • Quartier de Planoise - Rue Clément MarotM. Tupin
7
Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

26 medias

Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin
Cote
6Fi378
 Date
1970-2000
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Avanne-Aveney (commune d'), Chateaufarine (ZAC de), Hauts de Chazal (ZAC des), Ile de France (quartier), Planoise (quartier), Vallières, Aux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Vues
  • Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin
8
Quartier de Planoise - Vues de bâtiments du quartier PlanoiseM. Tupin

30 medias

Quartier de Planoise - Vues de bâtiments du quartier PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi379
 Date
1970-2000
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Vues
  • Quartier de Planoise - Vues de bâtiments du quartier...
9
Quartier de Planoise - Vue de Planoise en constructionM. Tupin

1 media

Quartier de Planoise - Vue de Planoise en constructionM. Tupin
Cote
6Fi380
 Date
1970-1975
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel), Epoisses (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Vues
  • Quartier de Planoise - Vue de Planoise en constructionM....
10
Maquettes - Maquette Novarina de PlanoiseM. Tupin

3 medias

Maquettes - Maquette Novarina de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi460
 Date
1965-1975
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Maquettes
  • Planoise
  • Maquettes - Maquette Novarina de PlanoiseM. Tupin
11
Maquettes - Maquettes diverses de PlanoiseM. Tupin

3 medias

Maquettes - Maquettes diverses de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi461
 Date
1985-1995
 Lieu
HUGO, Victor (lycée), Cassin (Secteur), CASSIN, René (place), Europe (place de l'), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Maquettes
  • Planoise
  • Maquettes - Maquettes diverses de PlanoiseM. Tupin
12
Voies de communication - Avant la construction du diffuseur de PlanoiseM. Tupin

1 media

Voies de communication - Avant la construction du diffuseur de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi470
 Date
1992-1996
 Lieu
Diffuseur de Planoise, Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Voies de communication
  • Rocade nord-ouest
  • Diffuseur de Planoise
  • Voies de communication - Avant la construction du diffuseur...
13
Voies de communication - Vues du diffuseur de PlanoiseM. Tupin

11 medias

Voies de communication - Vues du diffuseur de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi472
 Date
1996-2000
 Lieu
Diffuseur de Planoise, Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Voies de communication
  • Rocade nord-ouest
  • Diffuseur de Planoise
  • Voies de communication - Vues du diffuseur de PlanoiseM....
14
Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

12 medias

Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin
Cote
6Fi477
 Date
1970-2000
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Dole (rue de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Voies de communication
  • Rues
  • Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin
15
Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin

6 medias

Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi482
 Date
1990-2000
 Lieu
Besançon (Ville de), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Vues générales de Besançon prises depuis différents...
  • Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin
16
Vues - De multiples quartiers, Châteaufarine - PlanoiseM. Tupin

1 media

Vues - De multiples quartiers, Châteaufarine - PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi489
 Date
1975-1985
 Lieu
Besançon (Ville de), Chateaufarine (lieu-dit), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • De multiples quartiers
  • Vues - De multiples quartiers, Châteaufarine - PlanoiseM....
17
Vues - De multiples quartiers, Grette - PlanoiseM. Tupin

1 media

Vues - De multiples quartiers, Grette - PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi491
 Date
1990-2000
 Lieu
Besançon (Ville de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • De multiples quartiers
  • Vues - De multiples quartiers, Grette - PlanoiseM....
18
Sports collectifs - Football, équipe benjamine de l'ASC Planoise-Saint-FerjeuxM. Tupin

1 media

Sports collectifs - Football, équipe benjamine de l'ASC Planoise-Saint-FerjeuxM. Tupin
Cote
6Fi539
 Date
1999
 Lieu
Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Evénements sportifs, manifestations culturelles et...
  • Evénements sportifs
  • Sport collectif
  • Sports collectifs - Football, équipe benjamine de l'ASC...
19

Quartiers de Palente et Planoise, construction : documentation, articles de presse, notes, études relatives à l'extension de la ville de Besançon (1956-1966) ; quartier de Palente : délibérations du conseil municipal relative à l'aménagement et à l'urbanisation du quartier (1949-1959).
Cote
28W92
 Date
1956-1966
 Lieu
Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
ETUDE, DOCUMENTATION, PRESSE

  • Contexte : 28W

  • Quartiers de Palente et Planoise, construction : documentation,...
20

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Quartier de Planoise, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)
Cote
88W49
 Date
1965-1968
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
21

Planoise, chauffage urbain, mise en place d'un four à charbon : correspondance, étude, notes Chauffage urbain : Mise en place d'un four charbon (05/1982-05/1989)
Cote
223W30, 223W6 (ancienne cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Planoise, chauffage urbain
  • Planoise, chauffage urbain, mise en place d'un four...
22

Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat d'affermage (sept-90) ; énergie calorifique : modèle de contrat (1983) ; étude sur l'éventuelle tarification proposée par le fermier (mars 1990) ; compte rendu réunion chauffage urbain Planoise (08/06/1989) ; Avenant N° 7 au cahier des charges du contrat d'affermage (oct-94) ; étude chauffage au gaz sur Planoise (1967-1978)
Cote
223W32, 223W5 (ancienne cote)
 Date
1983-1994
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Planoise, chauffage urbain
  • Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat...
23

ZI (Zone Industrielle) de Trépillot, aménagements de la voirie : plans, correspondance (1965-1976). ZUP (Zone à Urbaniser par Priorité) de Planoise, quartiers "Epoisses" et "Châteaufarine", aménagements de la voirie : plans, correspondance (1970-1980)
Cote
288W5
 Date
1965-1980
 Lieu
Epoisses (quartier), Planoise (quartier), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : 288W

  • ZI (Zone Industrielle) de Trépillot, aménagements de...
24

ZUP (Zone à Urbaniser en Priorité) de Planoise, quartier des Epoisses : plans de la voirie remise à la ville à partir du 25 novembre 1969
Cote
288W32
 Date
1969
 Lieu
Epoisses (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 288W

  • ZUP (Zone à Urbaniser en Priorité) de Planoise, quartier...
25

Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance, plans (quartiers Palente - Palente/Orchamps - Palente/VIllage : 1986-1992 ; quartier Planches-Vieilley : 1987-1990 ; quartier Planoise - Les Epoisses : 1988-1991 ; quartier Planoise - Ile-de-France : 1988-1991 ; quartier les Ragots : 1988 ; quartier Rivotte : 1987-1988 ; quartier Rosemont - Saint-Ferjeux : 1977-1991)
Cote
288W114
 Date
1977-1992
 Lieu
Epoisses (quartier), Ile de France (quartier), Palente (quartier), Planoise (quartier), Rivotte (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs...
26

Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).
Cote
354W265
 Date
1978-1992
 Lieu
Centre funéraire (crématorium), Causses (rue des), Grands Bas (chemin des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du...
27

Construction d'un passage inférieur à la Route nationale 73 à Planoise (dossier Direction Départementale de de l'Equipement) : dossier marché, actes spéciaux de sous-traitance, décomptes généraux et définitifs et ordres de service des entreprises sous-traitantes, délibérations, arrêté Préfecture pour attribution de subvention.
Cote
354W280
 Date
1976-1978
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Construction d'un passage inférieur à la Route nationale...
28

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).
Cote
354W355
 Date
1989-2000
 Lieu
Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BERLIOZ, Hector (rue), Coquelicots (rue des ), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grette (quartier de la), Luxembourg (rue du), Myosotis (allée des), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), PALME, Olof (place), Planoise (quartier), RAVEL, Maurice (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les...
29

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
Cote
354W386
 Date
1987-2000
 Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
30

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)
Cote
355W82
 Date
1996-1998
 Lieu
Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), LA FAYETTE (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Mazagran (passerelle de), Planches (chemin des), Planoise (quartier), RODIN, Auguste (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
31

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Résidence et lotissement du Fort Benoît, alimentation en eau : plans, notes (1981-1984) - Rue de Chaillot, aménagement, 2e tranche : plans, notes (documents du service Etudes et Travaux) (1982-1983) - Rue du Chasnot, projet de déviation de la conduite d'eau traversant la propriété Kayser (dans le cadre de la construction de la résidence "Les Terrasses de Chasnot) : notes, correspondance, plans (notamment de la résidence) (1981-1983) - Rue Marulaz, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : pièces de marché, plans (1983) - Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) à Chateaufarine, alimentation en eau : correspondance, plans (1979-1983) - Rue de Dole, pose d'une conduite d'eau avec GDF : plans, correspondance (1983) - Chaufferie de Planoise, déviation de la conduite d'eau : détail estimatif, lettre de commande de la SEDD (1983)
Cote
355W97
 Date
1981-1984
 Lieu
Benoit (chemin du Fort), Chaillot (rue de), Chasnot (rue du), Dole (rue de), MARULAZ (rue), Planoise (quartier)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
32

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 1 à 3, réseaux chambre et sous stations : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD).
Cote
357W38
 Date
1967-1969
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
33

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 4 à 6 : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD)
Cote
357W39
 Date
1967-1972
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
34

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 7 et 8, avenants n°2, n°5 et n°8: plans, procès-verbaux de réception, procès-verbal de réception définitive des travaux de chauffage collectif des tranches 18 à 21 (copies de dossiers SEDD)
Cote
357W40
 Date
1972-1991
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
35

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : convention et cahier des charges (1967) , historique de l'opération (1967-1977), rapports techniques et économiques (1971 à 1980), plans (1972-1973), étude relative à la récupération de chaleur de l'usine d'incinération (SEDD, 1981)
Cote
357W41
 Date
1967-1981
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
36

Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions
Cote
357W42
 Date
1968-1982
 Lieu
Dürer (Ecole Publique ), HUGO, Victor (lycée), Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du...
37

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux
Cote
357W43
 Date
1972-1984
 Lieu
Planoise (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...
38

Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse
Cote
401W4
 Date
2001-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
39

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études
Cote
401W13
 Date
1991-1995
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, ETUDE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
40

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
41

Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs
Cote
401W17
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
42

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)
Cote
401W18
 Date
1998-1999
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...
43

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
44

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité
Cote
401W29
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
ETUDE, PHOTOGRAPHIQUE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc...
45

Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte contre l'illettrisme), AGIR (association générale des intervenants retraités), MPT (maison pour tous ) et relais jeunesse, centre social, emploi et formation, écoles maternelles et écoles primaires, collège Diderot/Voltaire/Victor Hugo, activités organisées par le centre social Bourgogne (assistance sociale, ateliers cuisine, rencontres etc) , passage de Planoise au statut de ZEP, ouverture du relais jeunesse, démolition et réaménagement de locaux de bureaux rapprochement des personnes isolés par des repas préparés et pris en commun, constitution de régies de quartiers : articles de presse, bilans d'activités de centre social, correspondance
Cote
401W30
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
LIVRET, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte...
46

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
47

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos
Cote
401W32
 Date
1990-2005
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
 Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
48

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
49

Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations
Cote
401W39
 Date
1993-1994
 Lieu
Amitié (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, STATUT, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...
50

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse
Cote
401W43
 Date
1995-1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
51

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse
Cote
401W47
 Date
1992-1999
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL, BIBLIOGRAPHIE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...
52

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement
Cote
401W53
 Date
1990-1991
 Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- commission locale développement...
53

Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets
Cote
401W54
 Date
1993-1996
 Lieu
Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...
54

Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)
Cote
401W61
 Date
1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
55

Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités
Cote
401W63
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...
56

Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse
Cote
401W71
 Date
1996-1997
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...
57

Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés dans les quartiers Planoise, Grette/Brulard et Montrapon/Fontaine-Ecu, programme de dynamisation de centre commercial, développement des services de proximité, journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) avec mini roman photo : avis de chefs de projets et de délégation municipale, correspondance, rapports d'activités, bilans financiers, comptes rendus, factures
Cote
401W74
 Date
1997
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...
58

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions
Cote
401W75
 Date
1997
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
 Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
59

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux
Cote
401W76
 Date
1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
60

Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel
Cote
401W77
 Date
1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PRESSE, STATUT, DIAGNOSTIC, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...
61

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
62

Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel
Cote
401W79
 Date
1998-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...
63

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux
Cote
401W80
 Date
1998-1999
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
64

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal
Cote
401W85
 Date
1999-2000
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, STATUT, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
65

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques
Cote
401W88
 Date
1991-1999
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
66

Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance
Cote
401W91
 Date
1992-1994
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
67

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions
Cote
401W92
 Date
1988-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
68

Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre 1977) - "Vivre à Planoise", plaquette de la société d'aménagement et d'équipement du Doubs (SEDD) (janvier 1982) - secteur "Jean Minjoz", étude d'urbanisation (octobre 1994) - pôle santé "Jean Mijoz", quartier de Chateaufarine, quartier de la Petite Soye (Besançon Frasnois) : shéma d'urbanisation (octobre 1994) - Pole médical Jean Minjoz - schéma de principe (1994) - zone d'aménagement concerté de Planoise (ZAC), urbanisation : extraits de délibérations du conseil municipal (1982-1983) - secteur "Tripode" (boulevard Allende, rue de Fribourg) : pré-étude pour l'aménagement du secteur - projet de maison des services publics à Planoise, étude (janvier 1998)
Cote
433W2
 Date
1977-1998
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre...
69

Centre commercial et artisanal de Planoise (René Cassin). - Développement commercial : délibérations, conseil municipal, projet, correspondance (1996).
Cote
456W17
 Date
1996
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Centre commercial et artisanal de Planoise (René Cassin)....
70

Projet immobilier Tripode à Planoise : plans (1968).
Cote
456W34
 Date
1968
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Projet immobilier Tripode à Planoise : plans (1968).
71

Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans (2003).
Cote
456W46
 Date
2003
 Lieu
Planoise (Mosquée de), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans...
72

Maison des services publics à Planoise. - Projet de construction : étude de faisabilité, esquisses de localisation, correspondance (1996-1998).
Cote
456W54
 Date
1996-1998
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Maison des services publics à Planoise. - Projet de...
73

Piscine et patinoire de Planoise. - Construction : dossier de maîtrise d'œuvre, plans, dossier pour le jury, règlement du concours (1987-1994).
Cote
456W55
 Date
1987-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Piscine et patinoire de Planoise. - Construction :...
74

Parc urbain de Planoise. - Réalisation : règlement du concours délibération (1994).
Cote
456W73
 Date
1994
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Parc urbain de Planoise. - Réalisation : règlement...
75

Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation : étude avec plans (s.d.).
Cote
456W102
 Date
0
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Opérations sur les quartiers
  • Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation...
76

Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne). - Projet d'implantation : étude, correspondance, plans (1996-1998).
Cote
456W105
 Date
1996-1998
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne)....
77

Maison des compagnons de Planoise (rue Maurin). - Projet de construction : avant-projet sommaire, plans, correspondance (1989).
Cote
456W110
 Date
1989
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Maison des compagnons de Planoise (rue Maurin). - Projet...
78

Ilôt Van Gogh - Picasso à Planoise. - Projet de requalification : rapport de synthèse (avril 2002).
Cote
456W116
 Date
2002
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Opérations sur les quartiers
  • Ilôt Van Gogh - Picasso à Planoise. - Projet de requalification...
79

Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement de Planoise (sd), plan du réseau d'eau potable de Besançon (1977), schéma du réseau de distribution d'eau au 1/10000ème (sd ; contient notamment les réseaux Arcier surpressé, Arcier, Aglans-Saint Claude, Chastres, Planoise-Fort Benoit, Point du Jour, Val de l'Ognon).
Cote
462W74
 Date
1977
 Lieu
Besançon (Ville de), Planoise (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement...
80

Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.
Cote
521W221
 Date
1999-2002
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...