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Relevé topographique, planche n° 19 - 32 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Planches - Rue Curasson , section BY/BW/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

377W869

1988

Curasson (rue), Planches (chemin des), Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 77 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS/BV : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W593

1983

Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 76 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley , section BV/RS : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

377W562

1987

Vieilley (chemin de)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

250W84

1951-1981

Vèze (commune de la), VIANCIN, Charles (rue), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

2T3

1935-1969

Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

2T1

1931-1984

BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

Relevé topographique, planche n° 45 - 79 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W595

1983

Vieilley (chemin de)

PLAN

De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les Vignes de Rognon.

958W71

1912-1987

Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue), Vignerons (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de)

Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout : dossier de marché n°81-109 (1981). Chemin de la Grange Marguet. - Elargissement partiel entre la propriété Chenu et la rue Chopin et élargissement au droit de la propriété Dampenon : dossier de marché (1961-1963). - Assainissement et aménagement de voirie : plans (s.d.). - Chemin de la Grange Marguet et chemin de Vieilley, construction d'égout : procès-verbaux d'étanchéité, devis (1987). Chemin du Grand Buisson et chemin de Palente, construction d'un égout et renforcement de conduite d'eau : dossier de marché n°82-160 (1983-1985).

354W15

1961-1987

Combe PORTIER (chemin de la), Grand Buisson (chemin du), MARGUET, Grange (chemin de la), Palente (chemin de), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

88W82

1977-1984

Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)

ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 19 - 33 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

377W870

1988

Vieilley (chemin de)

PLAN

De la rue de Vesoul (n°91) au chemin de Vieilley (n°1 à 53).

928W81

1987-2006

Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), VIEILLE, Félix (rue), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de)

Relevé topographique, planche n° 43 - 68 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley , section BT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

377W534

1987

Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 19 - 34 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Relançons , section PZ / RS : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

377W45

1988

Relançons (chemin des), Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 46 - 81 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W624

1983

Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 75 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley - Impasse Olivier de Serres , section BV/RS : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

377W561

1987

SERRES, Olivier de (rue), Vieilley (chemin de)

PLAN

Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).

928W82

1983-2006

Vieilley (chemin de), Vieilles Perrières (rue des), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

355W77

1993

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Saint Jean (réservoir), Chalets (rue des), Château Galland (ZAC de), Combe Saragosse (chemin de la), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Grette (rue de la), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), PERGAUD, Louis (rue), Rotonde (rue de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite : copie du dossier de marché n° 95-71, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression (1995) - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons, aménagement de voirie et réseaux et notamment prolongement de la rue Savary : copie du DCE du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunions, plans (1995) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 95-165, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, résultats de contrôles (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement)

355W120

1995-1996

RESAL (rue), SAVARY, Alain (rue), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 43 - 71 , chantier n° 305/357/374 , Chemin de la Combe Saragosse - Chemin de Vieilley , section BT/BV : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87 , reporté en SEPT.87

377W537

1987

Combe Saragosse (chemin de la), Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 43 - 69 , chantier n° 305/327 , Chemin de Vieilley - Rue de la Grange Marguet , section BT : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87/DEC.87 , reporté en SEPT.87/JANV.88

377W535

1988

MARGUET, Grange (chemin de la), Vieilley (chemin de)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 44 - 72 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley - Chemin du Barlot , section BT/BV : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87 , reporté en SEPT.87

377W558

1987

Barlot (rue du), Vieilley (chemin de)

PLAN

Rue Henri Baigue, aménagement d'un cheminement piétons au droit de la SCI "le Passiflore" : plans, pétition, correspondance, photographies (1980-1982) ; aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-119, plan de récolement (1982-1990) ; aménagement au droit des propriétés MICHEL, n° 35 et PREBET, n° 36 : typo ? ; projet d'égout de la rue Francis Clerc au n° 41 rue Baigue : dossier de marché (1964-1965) ; projet d'égout rues de Trey, Francis Clerc et Henri Baigue : dossier de marché, photographies, dossier d'expertise suite à utilisation d'explosifs (1962-1964). Chemin du Barlot, aménagement d'espaces verts pour le groupe scolaire Herriot : plans, pièces de marché (1979) ; voirie et extension des réseaux : dossier marché n°80.91 (1980-1982). Voie entre le chemin de Vieilley et le chemin de la Grange Marguet : dossier de marché (1959).

354W84

1959-1990

Edouard Herriot (Ecole Publique ), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), MARGUET, Grange (chemin de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Relevé topographique, planche n° 45 - 78 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W594

1983

Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 67 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley - Boulevard Léon Blum , section BT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

377W515

1987

BLUM, Léon (boulevard), Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 43 - 70 , chantier n° 305/374 , Chemin de Vieilley , section BT : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87/SEPT.90 , reporté en SEPT.87/OCT.90

377W536

1990

Vieilley (chemin de)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 46 - 82 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W625

1983

Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 80 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W596

1983

Vieilley (chemin de)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

355W80

1994-1997

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), LANCHY, Narcisse (rue), PICARD, Emile (rue), Torcols (chemin des), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Chemin de Vieilley et chemin de la Combe Saragosse. - Aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n° 93-061 (1993). - Projet et construction d'égouts : dossiers de marché (notamment n° 78-076 et 81-095) (1973-1983). - Aménagements de voirie : dossiers de marché n°81-088 et 82-153 (1980-1982). - Construction de trottoirs : dossier de marché n°72-024 (1972).

354W1

1972-1993

Combe Saragosse (chemin de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 46 - 83 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W626

1983

Vieilley (chemin de)

PLAN