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  1. Résultat n°1

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

    Date

    1931-1971

    Cote

    2T2

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon : plans, correspondance, cahier des charges, rapport de l'ingénieur (1962), correspondance (1968-1979), "Réserves et observations de la ville de Besançon sur le projet" (1976)

    Date

    1962-1979

    Cote

    46W56

    • Contexte : 46W

    • Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.

    Date

    1976-1980

    Cote

    288W9

    • Contexte : 288W

    • Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

    Date

    1931-1984

    Cote

    2T1

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Etude de la distribution de chaleur (1963-1964). - Concours de chauffage : installation et exploitation (février 1965) par les sociétés SCET et BETURE pour la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et la Ville de Besançon (avant-projet, cahier prescriptions spéciales, projet de cahier, des charges, plans, cahier des clauses communes).

    Date

    1963-1964

    Cote

    56W12

    • Contexte : 56W

    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  7. Résultat n°7

    Atelier audiovisuel, réalisation d'un reportage pour le Centre 1901 : cahier des charges, devis.

    Date

    2009

    Cote

    776W14

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Commandes passées par la Ville
    • Atelier audiovisuel, réalisation d'un reportage pour...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  8. Résultat n°8

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

    Date

    1951-1986

    Cote

    2T7

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (notice acoustique, cahier des charges fonctionnel du système incendie, cahiers des clauses techniques particulières, études).

    Date

    2009

    Cote

    779W17

    • Contexte : 779W

    • Cité des Arts et de la Culture
    • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) et ACEIF (agence conseil études information formation) tous quartiers, location et entretien d'un parc de stationnement, mission animations du dispositif MOUS, revitalisation des centres commerciaux dans les quartiers en difficultés, déclarations de candidat pour les appels d'offres, diagnostic et préconisation sur l'intégration des immigrés: avis d'attribution, références à des ouvrages en relation avec Le DSU (développement social et urbain), certificats de paiement, tableau de bord annuel, cahier des charges

    Date

    1995-1998

    Cote

    401W9

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

    Date

    2003-2010

    Cote

    776W7

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  12. Résultat n°12

    Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance

    Date

    1966-1968

    Cote

    88W86

    • Contexte : 88W

    • Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.

    Date

    1994-1996

    Cote

    462W79

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

    Date

    1963-1983

    Cote

    46W39

    • Contexte : 46W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Projets puis conventions, cahiers des charges (septembre 1964, mai-juillet 1967) - Convention entre la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et l'OPMHLM (raccordement chauffage urbain) - Convention d'affermage (avenant n°3) - Récapitulatif et planning prévisionnel établi par la SEDD (s.d.). - Concours pour la construction (procès-verbal, appels d'offres, résultats, acte d'engagement (1967).

    Date

    1964-1967

    Cote

    56W13

    • Contexte : 56W

    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  16. Résultat n°16

    Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement communal "Chemin de la Pelouse" à usage d'habitation pour les agents communaux (actuellement rue de la Pelouse) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

    Date

    1964-1971

    Cote

    88W134

    • Contexte : 88W

    • Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)

    Date

    1952-1955

    Cote

    88W132

    • Contexte : 88W

    • Projets de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

    Date

    1931-1972

    Cote

    2T4

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

    Date

    1924-1985

    Cote

    2T5

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    776W16

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués...
    • Direction de la Communication. - Travaux de conception...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION