1
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Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
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Cote 774W67
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Date 2008-2013
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Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT
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-
Contexte : 774W
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Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
- Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
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2
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Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
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Cote 774W64
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Date 1998-2011
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Lieu
Mouillère (rue de la)
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Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
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3
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Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
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Cote 774W63
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Date 1996-2010
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
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-
Contexte : 774W
-
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
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4
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Cote 774W70
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Date 2004-2010
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Relations financières entre la Ville de Besançon et...
-
Commission de contrôle financier des sociétés liées...
- Commission de contrôle financier des sociétés liées...
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5
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Cote 774W65
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Date 1998-2010
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
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6
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Cote 774W59
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Date 2005-2008
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Lieu
- |
Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
-
Comptabilité
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
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7
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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W60
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Date 1998-2008
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Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
-
Relations avec la SEMM
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
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8
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Cote 776W27
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Date 2003-2007
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Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE
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-
Contexte : 776W
-
Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
-
EPN et Cyber-base
- Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
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9
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
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Cote 774W31
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Date 1979-2007
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Lieu
Andiers (Carrière des)
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Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Centre d'enfouissement technique des Andiers
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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10
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W29
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Date 2004-2007
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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11
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Cote 462W90
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Date 1983-2006
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Lieu
- |
Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 462W
-
FINANCES
- Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
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12
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Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006).
DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
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Cote 5W_GB13
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Date 1988-2006
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Swatch Group France - Société de Microélectronique...
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13
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Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
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Cote 5W_GB23
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Date 2003-2006
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Lieu
- |
Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
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14
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Cote 779W7
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Date 2005-2006
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Lieu
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 779W
-
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
- Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
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15
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Cote 42W_GB2
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Date 2006
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 42W_GB
- Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus,...
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16
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Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
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Cote 5W_GB39
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Date 2001-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
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17
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Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005).
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.
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Cote 5W_GB44
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Date 1999-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
|
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-
Contexte : 5W_GB
- Agence de Développement Economique et Touristique du...
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18
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Cote 42W_GB1
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Date 2002-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 42W_GB
- Commission Environnement n°10 pour les années 2002,...
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19
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Cote 539W82
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Date 2004-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
|
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-
Contexte : 539W
- Commission du développement local, préparation : ordres...
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20
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
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Cote 774W42
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Date 1981-2005
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Lieu
Grandfontaine (commune de)
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Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
-
Station d'épuration de Grandfontaine
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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21
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Cote 779W6
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Date 2004-2005
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Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE
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-
Contexte : 779W
-
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
- Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
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22
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Cote 776W24
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Date 2004-2005
|
Lieu
- |
Type de document
DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
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-
Contexte : 776W
-
Campagnes de communication
-
Urbanisme
- Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
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23
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Cote 774W49
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Date 1999-2004
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
- Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
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24
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso :
-Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula.
-Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.
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Cote 522W8
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Date 1995-2004
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Lieu
Douroula (ville de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE
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-
Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
-
Douroula au Burkina Faso
- Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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25
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Cote 774W23
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Date 2002-2004
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Lieu
Chalezeule (commune de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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26
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Cote 5W_GB40
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Date 2002-2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT D'ACTIVITE
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-
Contexte : 5W_GB
- TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...
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27
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Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT)
- Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes)
- Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux)
- Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier)
- Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement)
- HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)
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Cote 355W139
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Date 2001-2004
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...
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28
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Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999).
SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999).
ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).
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Cote 5W_GB18
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Date 1998-2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
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-
Contexte : 5W_GB
- Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
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29
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Cote 5W_GB52
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Date 2002-2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 5W_GB
- Service du Développement Economique, fonctionnement...
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30
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Cote 776W8
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Date 2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 776W
-
Direction de la Communication
-
Atelier audiovisuel
-
Activités
- Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
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31
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Cote 462W4
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Date 1999-2004
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Lieu
Palais des Sports
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 462W
-
TOPOGRAPHIE
- Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus...
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32
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Cote 774W26
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Date 1990-2003
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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33
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Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).
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Cote 5W_GB43
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Date 2001-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
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Contexte : 5W_GB
- Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
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34
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USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998).
Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
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Cote 5W_GB16
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Date 1990-2003
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Lieu
- |
Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
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35
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Cote 400W16
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Date 2002-2003
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION
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-
Contexte : 400W
-
Manifestation "RAID QUART"
- Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...
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36
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Cote 5W_GB3
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Date 2001-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Commission "Economie et Tourisme" puis commission "Economie"...
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37
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Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse (2000), convention de mise à disposition des infrastructures du réseau commun et d'utilisation du réseau Lumière (copie, 23 octobre 2002), décision de l'autorité de régulation de télécommunications autorisant le syndicat mixte Lumière à exploiter un réseau indépendant à usage partagé (23 juillet 2002, copie), comptes rendus du comité syndical, correspondance, arrêté préfectoral modifiant les statuts du syndicat mixte Lumière du 7 mai 2003, extraits des registres de délibération du comité syndical, plan du Réseau Lumière (octobre 2002).
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Cote 5W_GB50
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Date 2000-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 5W_GB
- Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse...
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38
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements.
TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W138
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Date 2002-2003
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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39
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ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992).
FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).
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Cote 5W_GB15
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Date 1974-2003
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...
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40
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Cote 539W81
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Date 2002-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 539W
- Commission du développement local, préparation : ordres...
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41
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Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).
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Cote 5W_GB8
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Date 1997-2003
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
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42
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Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, dossier de demande de subvention pour l'acquisition des Etablissements SUPERIOR par la Ville de Besançon et la SAIEMB (2002), dossier relatif à l'incendie des locaux (1997), articles de presse, notes (1997-2003).
Augé Microtechniques - Augé ressorts, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, fiches techniques, plaquettes de présentation de l'entreprise, articles de presse (1975-1997)
Ségécé Compagnie bancaire, dossier de suivi de l'entreprise relatif à une opération d'urbanisme commercial sur le site de la place Pasteur : correspondance, comptes-rendus de réunion, articles de presse, dossier d'organisation de la visite à Valence du Centre Victor Hugo (18/12/1996), rapport de présentation du projet par Ségécé (1996-1997).
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Cote 5W_GB9
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Date 1975-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 5W_GB
- Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise...
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43
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Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003).
Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).
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Cote 5W_GB12
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Date 1989-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...
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44
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Cote 779W4
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Date 1999-2003
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Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
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Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 779W
-
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
- Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
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45
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Cote 5W_GB22
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Date 1994-2003
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif...
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46
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Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.
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Cote 462W39
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Date 1999-2003
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Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
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-
Contexte : 462W
-
DOMANIALITE
- Voies privées non communales, classement dans le domaine...
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47
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Cote 774W15
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Date 1996-2002
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Lieu
Thise (commune de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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48
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso :
-Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula.
-Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits.
-Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
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Cote 522W7
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Date 1987-2002
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Lieu
Douroula (ville de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION
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-
Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
-
Douroula au Burkina Faso
- Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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49
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Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)
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Cote 401W37
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Date 1990-2002
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Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
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Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 401W
- Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...
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50
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
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Cote 774W44
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Date 1991-2002
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Lieu
Grandfontaine (commune de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
-
Station d'épuration de Grandfontaine
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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51
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Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002).
Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).
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Cote 5W_GB14
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Date 1992-2002
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
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52
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Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance
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Cote 400W28
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Date 2001-2002
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 400W
-
Manifestation "CINEMAGIN"
- Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...
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53
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W137
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Date 2001-2002
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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54
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Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité
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Cote 401W36
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Date 1990-2002
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Lieu
Grette (quartier de la)
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Type de document
REGLEMENTATION, RAPPORT D'ACTIVITE, STATUT, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, LISTE DE MEMBRE, TEXTE OFFICIEL, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 401W
- Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...
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55
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Relations avec les villes partenaires, Fribourg en Allemagne :
-Dossier de suivi de la 7ème édition des Terroirs Gourmands 2002 (invité d'honneur : Fribourg) : revue de presse sur l'édition 2001 (invité d'honneur : Finlande), correspondance avec la ville de Fribourg, correspondance avec l'union des commerçants, correspondance avec les partenaires, notes, correspondance interne, comptes-rendus de réunion, prospectus, organisation de concerts, préparation de l'évènement, invitation des partenaires à l'évènement, copies pour information, articles de presse.
-Correspondance : demandes de renseignements de particuliers sur la ville de Fribourg ou Besançon, invitations à des évènements, demandes d'échanges entre écoles, relations entre Besançon et Fribourg.
-Organisation des manifestations : déplacements entre les villes, foire artisanale à Fribourg, programme européen ALTENER, camps internationaux de Fribourg 1998 et 1999, demande de prêt du livre de Prières de Maximilien Ier à la ville de Besançon, exposition de photographies de TRUSCH Ursula.
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Cote 522W1
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Date 1998-2002
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Lieu
Fribourg en Brisgau
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
-
Fribourg en Allemagne
- Relations avec les villes partenaires, Fribourg en...
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56
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Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998).
Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002).
Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).
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Cote 5W_GB11
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Date 1976-2002
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE
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-
Contexte : 5W_GB
- Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...
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57
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Cote 462W83
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Date 1994-2002
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT
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-
Contexte : 462W
-
CARTOGRAPHIE
- Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
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58
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Cote 400W15
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Date 2001-2002
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 400W
-
Manifestation "RAID QUART"
- Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring,...
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59
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Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015 (Voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- ZAC Marché Beaux-Arts (construction d'un marché couverte et d'un complexe cinématographique ; maître d'ouvrage : SEDD, maître d'oeuvre : Ville de Besançon), raccordement au réseau d'eau : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, plans, extraits du dossier de consultation des entreprises (200-2002).
- ZAC de Planoise.- HLM Maisons Bois, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion (1987-1988) ; construction d'un réseau d'eau primaire et d'une conduite de vidange : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993-1994).
- Piscine Lafayette, établissement d'un réseau incendie : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 98-146 (voir 355W89), plans, notamment de récolement et de détails (1998) ; alimentation en eau : plans, notes (1991-1993).
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Cote 355W150
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Date 1988-2002
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015...
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60
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
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Cote 774W22
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Date 1997-2002
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Lieu
Chalezeule (commune de)
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Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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61
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Cote 400W12
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Date 2000-2002
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, CONVENTION, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 400W
-
Manifestation "RAID QUART"
- Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la...
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62
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Cote 355W280
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Date 2001-2002
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...
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63
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Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- 2002 : 18, rue des Vignerons ; 37, rue de l'Oratoire ; 57, quai Veil-Picard ; Lotissement "Le château de Colette" rue Arago et chemin des Montboucons ; rue René Char ; Rue du Clos Neptune ; Maison de l'Etudiant (La Bouloie) ; 6, rue Courbet ; 21, rue Krug (suppression de branchement) ; 102, Grande Rue ; 8, rue Pesty ; 23, rue Fourier ; 19 à 22 et 23 à 26, rue Hector Berlioz.
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Cote 355W142
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Date 2002
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
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64
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Cote 5W_GB29
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Date 1999-2002
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- Association "Club des Districts Industriels Français"...
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65
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Cote 774W28
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Date 1997-2001
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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66
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Cote 5W_GB31
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Date 2000-2001
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 5W_GB
- "SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des...
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67
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Relations avec l'Union Européenne :
-"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens.
Programmes européens :
-PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme.
-URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet.
-TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet
-CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet.
-"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations.
-Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération.
-URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information.
-MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.
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Cote 522W9
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Date 1995-2001
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Lieu
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 522W
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Direction des relations internationales et enseignement...
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Relations avec l'Union Européenne
- Relations avec l'Union Européenne :
-"Parlez moi d'Europe"...
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68
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Cote 539W80
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Date 2001
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Lieu
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 539W
- Commission du développement local, préparation : ordres...
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69
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Cote 400W13
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Date 2000-2001
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Lieu
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Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 400W
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Manifestation "RAID QUART"
- Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le...
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70
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Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
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Cote 401W48
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Date 1992-2001
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Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
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Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
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71
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Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), organisation : organigramme, schéma des quartiers, documents de présentation, arrêtés préfectoraux portant création du SMPSI et ses modifications, extrait du registre de délibération du comité syndical, composition du comité, correspondance (1996-1999). Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), comptabilité : budget primitif, comptes administratifs (1996-2001) Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), fonctionnement : convocations aux réunions, comptes rendus du comité syndical, correspondance, recueil des actes administratifs (1995-2000).
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Cote 5W_GB41
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Date 1995-2001
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Lieu
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Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...
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72
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Cote 355W146
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Date 1988-2001
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Lieu
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossiers techniques internes de branchement d'eau :...
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73
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2000 (marché n°20-205) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, essais de compactage, comptes-rendus des réunions de chantier, constats d'achèvement provisoire, tableau récapitulatif des branchements, règlements (attachements, certificats d'acomptes, états navette), copie du dossier de marché, DCE, DICT, bons de travail TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W136
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Date 2000-2001
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Lieu
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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74
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Cote 355W135
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Date 1999-2001
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Lieu
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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75
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) : accords techniques par opération, attachements par opération, dossiers d'instruction de projet de travaux (plans) par opération, copies de DICT, décompte général et définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, états navette, tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire des travaux, factures, comptes-rendus de réunion de chantier, copies de pièces du dossier de marché, DCE, soumission de l'entreprise retenue, documents relatifs à la transmission des dossiers d'appel d'offres aux entreprises soumissionnaires. TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W134
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Date 1999-2001
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Lieu
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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76
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Cote 355W145
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Date 2000-2001
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Lieu
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché...
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Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- 1999 : 21, chemin des Relançons ; rue Madeleine Bres ; 4, rue du Puits.
- 2000 : 46, rue Romain Roussel ; 37A et B, rue de Chaillot ; ZAC de Château Galland 2 ; 25, boulevard Diderot ; Chemin des Quatrouillots ; Chemin des Relançons ; 18, rue Walter Gropius.
- 2001 : 15, rue Saint Martin ; 37, rue de l'Oratoire ; 7, rue Boisot ; 23, rue du Champ Melin ; rue du Palais de Justice ; 83-85, rue Battant ; 10-12 chemin de Vieilley ; 25, rue Fabre ; 71B, rue de Belfort.
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Cote 355W141
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Date 1999-2001
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
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78
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AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise : notes, plans des locaux pour un projet d'extension, comptes-rendus de réunion, correspondance, extrait du registre des délibérations, articles de presse (1997-2001).
PRESSMAC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, extraits du registre des délibération, compromis de vente pour le Parc d'Activité Lafayette (copies), comptes-rendus de réunion, étude faisabilité (1999), plans (1999-2001).
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Cote 5W_GB5
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Date 1997-2001
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Lieu
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
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Contexte : 5W_GB
- AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise :...
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79
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Cote 5W_GB45
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Date 2000-2001
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Lieu
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 5W_GB
- Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
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80
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Cote 355W147
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Date 1987-2001
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Lieu
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal,...
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