CORRESPONDANCE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).	Cote 774W67	Date 2008-2013	Lieu Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)	Type de document CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT
	Contexte : 774W Autres structures en relation avec la Ville de Besançon Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
Résultat n°2	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.	Cote 774W56	Date 1997-2013	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...
Résultat n°3	Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).	Cote 774W64	Date 1998-2011	Lieu Mouillère (rue de la)	Type de document CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
Résultat n°4	Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).	Cote 776W29	Date 2006-2010	Lieu -	Type de document DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Journal municipal "Besançon Votre Ville" Distribution Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
Résultat n°5	Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).	Cote 776W7	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
Résultat n°6	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W55	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°7	Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).	Cote 774W63	Date 1996-2010	Lieu -	Type de document CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
	Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
Résultat n°8	Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.	Cote 774W70	Date 2004-2010	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 774W Relations financières entre la Ville de Besançon et... Commission de contrôle financier des sociétés liées... Commission de contrôle financier des sociétés liées...
Résultat n°9	Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.	Cote 776W28	Date 2008-2010	Lieu -	Type de document DELIBERATION, DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Journal municipal "Besançon Votre Ville" Impression Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
Résultat n°10	Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).	Cote 774W65	Date 1998-2010	Lieu -	Type de document RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
Résultat n°11	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).	Cote 774W52	Date 1997-2009	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...
Résultat n°12	Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.	Cote 776W16	Date 2005-2009	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CANDIDATURE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués... Direction de la Communication. - Travaux de conception...
Résultat n°13	Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).	Cote 776W9	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens...
Résultat n°14	Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.	Cote 774W66	Date 1988-2009	Lieu -	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Autres structures en relation avec la Ville de Besançon Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
Résultat n°15	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).	Cote 774W62	Date 2007-2008	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc... Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
Résultat n°16	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Cotisations sociales, déclaration : formulaires, notifications, correspondance.	Cote 774W6	Date 1991-2008	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°17	Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.	Cote 776W13	Date 2008	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Commandes passées par la Ville Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
Résultat n°18	Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.	Cote 776W6	Date 2005-2008	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Comptabilité Direction de la Communication. - Documents financiers...
Résultat n°19	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).	Cote 774W59	Date 2005-2008	Lieu -	Type de document NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
Résultat n°20	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).	Cote 774W17	Date 1972-2008	Lieu Chalezeule (commune de), Thise (commune de)	Type de document ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°21	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).	Cote 774W60	Date 1998-2008	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Relations avec la SEMM Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
Résultat n°22	Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.	Cote 776W25	Date 2007	Lieu -	Type de document DOSSIER, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Urbanisme Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...
Résultat n°23	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).	Cote 774W31	Date 1979-2007	Lieu Andiers (Carrière des)	Type de document PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Centre d'enfouissement technique des Andiers Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°24	Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.	Cote 776W23	Date 2007	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Circulation au centre-ville Communication autour de la mise en service de jetons...
Résultat n°25	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.	Cote 774W61	Date 2007	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document RAPPORT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc... Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
Résultat n°26	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).	Cote 774W30	Date 2007	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Zone Industrielle de Thise Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°27	Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006). DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).	Cote 5W_GB13	Date 1988-2006	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
	Contexte : 5W_GB Swatch Group France - Société de Microélectronique...
Résultat n°28	Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.	Cote 779W7	Date 2005-2006	Lieu Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE
	Contexte : 779W Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
Résultat n°29	Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).	Cote 776W17	Date 1980-2006	Lieu -	Type de document CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Mobilier urbain publicitaire Contrats avec la société DECAUX Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
Résultat n°30	Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).	Cote 5W_GB39	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 5W_GB Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
Résultat n°31	Fonctionnement du service : correspondance, notes (concernent notamment les besoins d'accroissement des effectifs). A noter : la correspondance arrivée et départ a été conservée à titre d'échantillon.	Cote 462W99	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 462W FONCTIONNEMENT Fonctionnement du service : correspondance, notes (concernent...
Résultat n°32	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).	Cote 774W42	Date 1981-2005	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°33	Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.	Cote 776W24	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Urbanisme Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
Résultat n°34	Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.	Cote 774W49	Date 1999-2004	Lieu -	Type de document ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
Résultat n°35	Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.	Cote 522W3	Date 1990-2004	Lieu Man (ville de)	Type de document PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, NOTE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec les villes partenaires Man en Côte d'Ivoire Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
Résultat n°36	Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.	Cote 522W8	Date 1995-2004	Lieu Douroula (ville de)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE
	Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec les villes partenaires Douroula au Burkina Faso Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
Résultat n°37	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W54	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document BUDGET, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE ADMINISTRATIF
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°38	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).	Cote 774W23	Date 2002-2004	Lieu Chalezeule (commune de)	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°39	Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.	Cote 776W11	Date 2004	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Commandes passées par la Ville Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
Résultat n°40	Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2003-2004).	Cote 5W_GB35	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 5W_GB Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
Résultat n°41	Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).	Cote 5W_GB18	Date 1998-2004	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
	Contexte : 5W_GB Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
Résultat n°42	Service du Développement Economique, fonctionnement : convocations aux réunions, correspondance, comptes rendus de réunion de service (2002-2004).	Cote 5W_GB52	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 5W_GB Service du Développement Economique, fonctionnement...
Résultat n°43	Notes et rapports de Marc Daniel, directeur général adjoint des services.	Cote 426W3	Date 2004	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 426W : Notes et rapports des directeurs généraux. Notes et rapports de Marc Daniel, directeur général...
Résultat n°44	Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.	Cote 776W8	Date 2004	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
Résultat n°45	Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.	Cote 776W22	Date 2004	Lieu -	Type de document BROCHURE, CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Circulation au centre-ville Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations...
Résultat n°46	Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus de réunions, correspondance, notes (concerne des levés de plans topographiques destinés à être mis à disposition des architectes soumissionnaires du projet d'extension du Palais des Sports).	Cote 462W4	Date 1999-2004	Lieu Palais des Sports	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 462W TOPOGRAPHIE Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus...
Résultat n°47	Notes et rapports de Daniel Pengrec'h, directeur général adjoint des services .	Cote 381W2	Date 2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 381W : Notes et rapports des directeurs généraux. Notes et rapports de Daniel Pengrec'h, directeur général...
Résultat n°48	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.	Cote 774W26	Date 1990-2003	Lieu Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)	Type de document CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Zone Industrielle de Thise Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°49	Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).	Cote 5W_GB43	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
	Contexte : 5W_GB Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
Résultat n°50	USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).	Cote 5W_GB16	Date 1990-2003	Lieu -	Type de document NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
Résultat n°51	Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.	Cote 522W11	Date 1998-2003	Lieu -	Type de document CHRONO, CORRESPONDANCE
	Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Enseignement supérieur Chronos courriers Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.
Résultat n°52	Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse (2000), convention de mise à disposition des infrastructures du réseau commun et d'utilisation du réseau Lumière (copie, 23 octobre 2002), décision de l'autorité de régulation de télécommunications autorisant le syndicat mixte Lumière à exploiter un réseau indépendant à usage partagé (23 juillet 2002, copie), comptes rendus du comité syndical, correspondance, arrêté préfectoral modifiant les statuts du syndicat mixte Lumière du 7 mai 2003, extraits des registres de délibération du comité syndical, plan du Réseau Lumière (octobre 2002).	Cote 5W_GB50	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 5W_GB Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse...
Résultat n°53	-Documents divers, chronos courriers des relations internationales 2003.	Cote 522W13	Date 2003	Lieu -	Type de document CHRONO, CORRESPONDANCE
	Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Documents divers Chronos courriers des relations internationales. -Documents divers, chronos courriers des relations...
Résultat n°54	Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.	Cote 522W10	Date 1998-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO
	Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec l'Union Européenne Info-Point Europe Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
Résultat n°55	ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).	Cote 5W_GB15	Date 1974-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...
Résultat n°56	Notes et rapports de Claude Koesler, directeur général adjoint des services ; Dominique Marie, chargé de mission ; Baudouin Ruyssen, directeur général adjoint des services ; Dominique Schauss, directeur ; Laurence Quinaut, directrice générale adjointe des services.	Cote 381W1	Date 2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 381W : Notes et rapports des directeurs généraux. Notes et rapports de Claude Koesler, directeur général...
Résultat n°57	Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).	Cote 5W_GB8	Date 1997-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
Résultat n°58	Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, dossier de demande de subvention pour l'acquisition des Etablissements SUPERIOR par la Ville de Besançon et la SAIEMB (2002), dossier relatif à l'incendie des locaux (1997), articles de presse, notes (1997-2003). Augé Microtechniques - Augé ressorts, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, fiches techniques, plaquettes de présentation de l'entreprise, articles de presse (1975-1997) Ségécé Compagnie bancaire, dossier de suivi de l'entreprise relatif à une opération d'urbanisme commercial sur le site de la place Pasteur : correspondance, comptes-rendus de réunion, articles de presse, dossier d'organisation de la visite à Valence du Centre Victor Hugo (18/12/1996), rapport de présentation du projet par Ségécé (1996-1997).	Cote 5W_GB9	Date 1975-2003	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 5W_GB Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise...
Résultat n°59	LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, notification de subvention, extrait des registres de délibération relatif à une aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP, études de faisabilité relatives au projet de transfert de LIP au Parc d'activités Lafayette (1996-1997), brochure de présentation de l'entreprise, plans (1998-2003).	Cote 5W_GB4	Date 1995-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 5W_GB LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise...
Résultat n°60	Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003). Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).	Cote 5W_GB12	Date 1989-2003	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 5W_GB Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...
Résultat n°61	Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif au doublement du tunnel de Fontain (1995), correspondance, plans, notes, articles de presse, comptes rendus de réunion (1994-2003).	Cote 5W_GB22	Date 1994-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif...
Résultat n°62	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Dépenses éligibles au Fonds de Compensation de la TVA, déclaration : états des dépenses éligibles, annexes, correspondance.	Cote 774W8	Date 1997-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°63	Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).	Cote 774W48	Date 1976-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...
Résultat n°64	Notes et rapports de Marc Daniel, directeur général adjoint des services.	Cote 381W3	Date 2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 381W : Notes et rapports des directeurs généraux. Notes et rapports de Marc Daniel, directeur général...
Résultat n°65	Chrono courrier, service bâtiment, année 2003 (juillet à décembre)	Cote 345W269	Date 2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 345W SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT Correspondance Chrono courrier, service bâtiment, année 2003 (juillet...
Résultat n°66	Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).	Cote 462W40	Date 1999-2003	Lieu Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)	Type de document CORRESPONDANCE, PLAN
	Contexte : 462W DOMANIALITE Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine...
Résultat n°67	Chrono courrier, service bâtiment, année 2003 (janvier à juin)	Cote 345W268	Date 2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 345W SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT Correspondance Chrono courrier, service bâtiment, année 2003 (janvier...
Résultat n°68	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.	Cote 774W15	Date 1996-2002	Lieu Thise (commune de)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Alimentation en eau potable des communes membres Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°69	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.	Cote 774W5	Date 1983-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, TABLEAU
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°70	Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence	Cote 401W5	Date 1984-2002	Lieu -	Type de document ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION
	Contexte : 401W Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
Résultat n°71	Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Affleurement réseaux AEP et assainissement, réalisation de relevés topographiques : facture, devis, plans, correspondance.	Cote 774W16	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, PLAN
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Alimentation en eau potable des communes membres Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°72	Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.	Cote 522W7	Date 1987-2002	Lieu Douroula (ville de)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION
	Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec les villes partenaires Douroula au Burkina Faso Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
Résultat n°73	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).	Cote 774W44	Date 1991-2002	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
	Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°74	BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).	Cote 5W_GB6	Date 1996-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE
	Contexte : 5W_GB BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
Résultat n°75	Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).	Cote 5W_GB14	Date 1992-2002	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
Résultat n°76	Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance	Cote 400W28	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document DOSSIER, ATTESTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 400W Manifestation "CINEMAGIN" Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...
Résultat n°77	Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P	Cote 355W204	Date 2002	Lieu -	Type de document CHRONO, CORRESPONDANCE
	Contexte : 355W 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE 1-1/ SECRÉTARIAT Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
Résultat n°78	Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures	Cote 400W14	Date 1997-2002	Lieu -	Type de document DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, MEMOIRE
	Contexte : 400W Manifestation "RAID QUART" Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...
Résultat n°79	Relations avec les villes partenaires, Fribourg en Allemagne : -Dossier de suivi de la 7ème édition des Terroirs Gourmands 2002 (invité d'honneur : Fribourg) : revue de presse sur l'édition 2001 (invité d'honneur : Finlande), correspondance avec la ville de Fribourg, correspondance avec l'union des commerçants, correspondance avec les partenaires, notes, correspondance interne, comptes-rendus de réunion, prospectus, organisation de concerts, préparation de l'évènement, invitation des partenaires à l'évènement, copies pour information, articles de presse. -Correspondance : demandes de renseignements de particuliers sur la ville de Fribourg ou Besançon, invitations à des évènements, demandes d'échanges entre écoles, relations entre Besançon et Fribourg. -Organisation des manifestations : déplacements entre les villes, foire artisanale à Fribourg, programme européen ALTENER, camps internationaux de Fribourg 1998 et 1999, demande de prêt du livre de Prières de Maximilien Ier à la ville de Besançon, exposition de photographies de TRUSCH Ursula.	Cote 522W1	Date 1998-2002	Lieu Fribourg en Brisgau	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec les villes partenaires Fribourg en Allemagne Relations avec les villes partenaires, Fribourg en...
Résultat n°80	Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998). Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002). Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).	Cote 5W_GB11	Date 1976-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE
	Contexte : 5W_GB Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...

Résultats de la recherche

Contexte : 774W

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Contexte : 774W

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Cotisations sociales, déclaration : formulaires, notifications, correspondance.

Contexte : 774W

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 774W

Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Contexte : 5W_GB

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Contexte : 779W

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 5W_GB

Fonctionnement du service : correspondance, notes (concernent notamment les besoins d'accroissement des effectifs). A noter : la correspondance arrivée et départ a été conservée à titre d'échantillon.

Contexte : 462W

Contexte : 774W

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2003-2004).

Contexte : 5W_GB

Contexte : 5W_GB

Service du Développement Economique, fonctionnement : convocations aux réunions, correspondance, comptes rendus de réunion de service (2002-2004).

Contexte : 5W_GB

Notes et rapports de Marc Daniel, directeur général adjoint des services.

Contexte : 426W : Notes et rapports des directeurs généraux.

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus de réunions, correspondance, notes (concerne des levés de plans topographiques destinés à être mis à disposition des architectes soumissionnaires du projet d'extension du Palais des Sports).

Contexte : 462W

Notes et rapports de Daniel Pengrec'h, directeur général adjoint des services .

Contexte : 381W : Notes et rapports des directeurs généraux.

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 5W_GB

Contexte : 5W_GB

Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.

Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...