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1
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Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le Melina, pose d'un filet pare-ballons, plans, détail estimatif, courriers (1980) ; Aménagement d'un plateau EPS : dossier de subvention (1979) ; aménagement d'un plateau EPS et cheminement piétons : dossier de marché n° 79-60 (1979).
Elargissement du carrefour avenue Marceau / rue Midol : plans, délibérations (1970).
Projet de voirie entre la rue du Commandant Marceau et la rue de Vesoul : extraits des délibérations du Conseil municipal, acquisition MORATIN (1950), pétition, correspondance de riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1959).
Avenue Marceau et rue Midol, évacuation des eaux au collecteur de la rue de Vesoul : dossier de marché, dossier de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition (1949-1959).
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Cote 354W137
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Date 1949-1980
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Lieu
MARCEAU (avenue du Commandant), MIDOL (rue), Vesoul (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le...
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2
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Cote 28W38
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Date 1949-1977
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 28W
- Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées...
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3
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Cote 56W1
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Date 1966-1986
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Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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4
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Cote 354W98
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Date 1969-1984
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Lieu
Chaillot (rue de), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue de Chaillot, construction d'une bretelle d'accès...
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5
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Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Collecteur Rive Droite : élimination des eaux parasites, lutte contre la pollution, convention avec l'Agence du Bassin Rhône Méditerranée Corse (1974-1985) - Eclairage public : éclairage additionnel des passages piétons, modernisation et extension sortie Nord rue de Vesoul, rue de Belfort ... (1976-1984)
- Aménagement des berges du Doubs : réfection remparts, camping de Chalezeule ; Assainissement de l'école nationale de perfectionnement ; Ecole maternelle de la Grette ; Ecole des Beaux-arts ; Voie primaire de la ZUP ; viabilité secondaire de la ZUP, transfert de l'Orangerie, forêt de Chailluz (1976).
Nb : dossier peu conséquent, fiches récapitulatives souvent non datées.
- Economies d'énergie : aide régionale, économie dans les bâtiments municipaux (groupes scolaires, chauffage solaire piscine Chalezeule ...) (1979-1983)
- Aménagement des berges du Doubs : Abords du, Pont Canot, réfection des remparts, travaux de dérocage, aménagement et protection des berges entre Pont de la République et la passerelle Denfert-Rochereau, création et aménagement d'espaces verts (1976-1984).
- Aménagement de voirie pour les transports collectifs urbains : élargissement pont et avenue de Canot, passage dénivelé rue de Dole et rue Einstein (1976-1980)
- Citadelle : Construction d'un parking, rue des Fusillés (1982-1985)
- Axes lourds : expérimentation relative à l'information sur le réseau des transports collectifs urbains, mise en place de systèmes donnant la priorité aux autobus à certains carrefours, extension en systèmes électroniques accordant la priorité aux feux aux véhicules de transports collectifs, réalisation d'aménagement de voirie secteur Flore Canot (1978-1984)
- Assainissement : programmes départementaux, travaux d'assainissement dans diverses rues (1971-1985).
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Cote 56W17
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Date 1971-1985
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Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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-
Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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6
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Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : - Citadelle : Travaux de restauration (1978-1983)
- Equipements sportifs divers : courts de tennis et mur d'entraînement, aire athlétisme Malcombe, réfection du plateau de sport EPS rue Isenbart , rue du Commandant Marceau, plateaux au LEP des Graviers blancs, Planoise, Collèges Camus et Voltaire, ensemble Besançon-Saint Claude ...(1974-1984)
- Espaces verts : aménagement rue du Stand, aménagement paysager rue de Fontaine-Ecu, aménagement des abords des immeubles avenue de l'Ile de France, opération sauvetage du Doubs et de son bassin,aménagement des Parcs Millot et Frossart (1974-1984).
- Equipements socio-culturels : Aménagement maison pour tous, rue de Bourgogne, Construction du Club de jeunes des Clairs Soleils (1980-1984)
- Centre médico-social de Bregille : Construction, installation du chauffage central, équipement matériel et mobilier (1979-1983).
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Cote 56W16
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Date 1974-1984
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Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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-
Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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7
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Cote 56W3
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Date 1976-1987
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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-
Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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8
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Cote 774W39
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Date 1976-1980
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
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Construction d'un collecteur d'assainissement
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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9
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Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Etablissements scolaires : travaux déconcentrés, fonds spécial grands travaux, transports scolaires, travaux divers dans des établissement scolaires (remplacement de la pompe à, chlore de la piscine du collège Clairs Soleils, aménagement centre aéré Ecole des Sapins, installation d'un système d'alarme collège Camus, travaux de sécurité lycée Pasteur, travaux d'économies dans le collège Lumière.
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Cote 56W18
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Date 1977-1984
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Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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10
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Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux).
Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986).
Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983).
Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985).
Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985).
Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987)
Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.).
Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date).
Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).
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Cote 354W151
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Date 1978-1987
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Lieu
Montrapon (pont de), Montrapon (place de)
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Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE
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Contexte : 354W
- Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage...
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Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat)
- Réfection de monuments historiques n'appartenant pas à l'état (1986-1987)
- Fort de Planoise : aménagement d'un terrain de motocross (1983-1984)
- RN 83 : mesures de sécurité à proximité (1981-1984)
- Création d'une aire pour épreuve des permis de conduire motos et poids lourds rue du Dr Mouras (1986)
- Mise hors d'eau, Chemin d'accès aux Prés de Vaux : travaux (1979-1981)
- Secours et de Lutte contre l'incendie : acquisition d'un camion-grue (1981)
- Rocade Battant : Réfection des remparts (1979-1982)
- Stationnement des résidents du Centre-ville (1980-1982)
- Navigation de plaisance dans la Boucle du Doubs (1979-1981)
- Centres de loisirs : programmation régionale de rénovation (1982)
- Caserne de Gendarmerie (Fort de Justice et Founottes) : aménagement de chemins (1982-1984)
- Achat de matériel électoral : subventions aux communes (1984)
- Rive gauche du Doubs : réfection de perrés (1984)
- Ralentisseurs de vitesse : mise en place de aux sorties d'écoles (7 dossiers : chemins ou rues de Valentin, du Refuge, du Muguet, Berthoud, chemin Français, rue des Vieilles perrières et chemin de Pouilley (1986)
- Transport de personnes handicapées : expérimentation de services spéciaux (1979-1981)
- Place Jean Cornet : travaux de restauration de la fontaine (1979-1980)
- Mini-crèche, 6 rue de Bruxelles : aménagement et équipement (1980-1982)
- Déneigement : domaine routier de Besançon (1985)
- Championnats du Monde de Cyclisme sur piste (1980-1981)
- Aménagement d'un poste de travail pour un personne handicapée (1989-1990)
- Complexe sportif de la Malcombe : construction d'une salle polyvalente et de vestiaires-sanitaires, convention avec la CAF, plans de masses (1987-1989)
- Maison de quartier polyvalente et bibliothèque à Montrapon : construction, convention avec la CAF, plan (1987-1989)
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Cote 56W4
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Date 1979-1990
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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12
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Cote 354W10
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Date 1979-1984
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Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 354W
- Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier...
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Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, de l'Etat, etc) : - Salle du Casino et Kursaal : travaux d'aménagement, mise en conformité électrique (1984-1985)
- Association régionale du Théâtre de l'émigration : aménagement d'un local (1986)
- Espace culturel de Planoise : aménagement intérieur (1979-1984)
- Ecole régionale des Beaux-arts et des Arts Appliqués : achat d'un four céramique et équipement de divers ateliers et studios (1980-1982)
- Théâtre municipal : construction d'un hangar de stockage des décors (1980)
- Conservatoire de Musique : restauration de la façade (1981-1983) ; travaux d'aménagement (1979)
- Maison de quartier de Saint Claude : aménagement (1981)
- Maison des associations rue Beauregard : aménagement (1981-1984)
- Maison des Jeunes et de la Culture des Clairs Soleils ( (1984)
- Bibliothèque des Clairs Soleils : construction de l'annexe (1984)
- Equipement à caractère culturel : participation financière du Conseil général (1981)
- Fort de la Dame Blanche : installation d'un laboratoire (1981)
- Fort de Beauregard : restauration (1984-1985)
- FRATE : équipement et aménagement des locaux
- Maison de quartier à Rivotte : aménagement (1982-1984)
- Musée Granvelle : réfection peinture, vitrerie, façades ... (1979-1985)
- Bibliothèques : installation d'un système de protection des collections à la bibliothèque municipale (1980) ; Transfert de la bibliothèque populaire au Centre culturel Pierre Bayle (1985) ; Bibliothèque enfantine : travaux de restructuration (1984) - Maison de quartier de Velotte : construction (1986)
- Monuments historiques, restaurations : Eglise St François Xavier, (restauration chandeliers, vitraux, orgue) Remparts Rocade de Battant, Palais Granvelle (aménagements muséographiques, Cathédrale St Jean (construction d'un orgue neuf), Eglise de la Madeleine (restauration toile Notre Dame des sept douleurs, réfection des couvertures), hôpital Saint Jacques, abbaye Saint Paul (restauration charpente et couverture), église Saint Maurice ... (1982-1985)
- Muséobus : aménagement (1979-1983)
Bibliothèque municipale : aménagement section enfantine Centre Pierre Bayle (1984).
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Cote 56W19
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Date 1979-1986
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Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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14
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Cote 56W2
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Date 1979-1987
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Lieu
Grande Rue
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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15
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Cote 553W5
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Date 1981-1990
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 553W
- Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...
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16
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Cote 553W3
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Date 1981-1995
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Lieu
Musée des Beaux Arts et d'archéologie, Grande Rue, Révolution (place de la)
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 553W
- Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions,...
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17
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Cote 56W7
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Date 1981-1989
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Lieu
Jardin des Sens
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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18
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Cote 56W6
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Date 1982-1989
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Lieu
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Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 56W
- Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
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19
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Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence
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Cote 401W5
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Date 1984-2002
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Lieu
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Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
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20
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Cote 553W4
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Date 1984-1994
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS
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Contexte : 553W
- Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...
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