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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (notice acoustique, cahier des charges fonctionnel du système incendie, cahiers des clauses techniques particulières, études).
Cote
779W17
 Date
2009
 Lieu
Cité des arts et de la culture
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
2

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Choix du cabinet d'architecte en charge en projet, offres des deux autres finalistes (cabinets TEKHNÉ et SEURA) : dossiers de candidature, études.
Cote
779W9
 Date
2008-2009
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
3

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Choix du cabinet d'architecte en charge en projet, offre retenue (cabinet DUGUET) : dossier de candidature, étude.
Cote
779W8
 Date
2008-2009
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
4

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, relations avec Voies Navigables de France : compte rendu de réunion, études.
Cote
779W6
 Date
2004-2005
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
5

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.
Cote
779W4
 Date
1999-2003
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
6

Projet Rivière, réalisation d'une étude : document de synthèse, étude, plans.
Cote
779W1
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document
ETUDE, SYNTHESE, PLAN

  • Contexte : 779W

  • Projet Rivière
  • Projet Rivière, réalisation d'une étude : document...
7

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
Cote
774W42
 Date
1981-2005
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
8

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
Cote
774W31
 Date
1979-2007
 Lieu
Andiers (Carrière des)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Centre d'enfouissement technique des Andiers
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
9

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
Cote
522W7
 Date
1987-2002
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
10

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.
Cote
522W4
 Date
1996-2001
 Lieu
Man (ville de)
 Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
11

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.
Cote
522W3
 Date
1990-2004
 Lieu
Man (ville de)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, NOTE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
12

Palais de Justice de Besançon, projet d'extension : étude documentaire préalable aux fouilles archéologiques réalisée par Valérie Viscusi-Simonin (contient de nombreux documents d'archives, notamment des plans).
Cote
462W76
 Date
2000
 Lieu
Palais de Justice
 Type de document
ETUDE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Palais de Justice de Besançon, projet d'extension :...
13

Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos
Cote
401W89
 Date
1984-1988
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PHOTOGRAPHIQUE, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan de développement social des...
14

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
15

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité
Cote
401W29
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
ETUDE, PHOTOGRAPHIQUE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc...
16

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études
Cote
401W13
 Date
1991-1995
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, ETUDE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
17

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers) et opérations sociales tous quartiers, programmes d'actions de santé des jeunes de 16-25 ans, opérations d'aménagement social concerté, programme de communication sociale, études des besoins solvables : conventions locales de développement social, avenants à la convention locale, fiche d'identifiant de candidat
Cote
401W6
 Date
1990
 Lieu - Type de document
CARTE D'IDENTITE, ETUDE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
18

Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique
Cote
401W1
 Date
1996-2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...
19

Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin, projets d'aménagement des voies fluviales et leurs conséquences : documents de présentation, dossiers d'étude, plans, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion.
Cote
355W237
 Date
1984-1997
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document
ETUDE, PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin,...
20

Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant "Etude financière et redéploiement des ressources de la Ville de Besançon" : études, rapports, comptes-rendus de réunion, documents de travail. A noter : documents de travail conservés à la demande du directeur du service au moment du versement.
Cote
355W207
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant...
21
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)
Cote
355W4
 Date
1850-1965
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-1/ GÉNÉRALITÉS
  • Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...
22

Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989). CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973). CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975). CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).
Cote
354W204
 Date
1973-1989
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), Vesoul (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, NOTE, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont...
23

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).
Cote
354W200
 Date
1931-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
24

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).
Cote
354W182
 Date
1989-1995
 Lieu
CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...
25

Orangerie Municipale, rue du Puits. Construction de bâches, 1ère tranche : dossier de marché n° 75-152 (1975-1976) ; 2ème tranche : dossier de marché n° 79-28 (1979-1981). Construction, terrassements : dossiers de marché n° 75-52 et 75-76 ; surfaces de roulement : dossier de marché n° 76-155, étude de sol (1974). Transfert de l'orangerie de Canot à Saint Ferjeux : plans (1973). Correspondances Ville de Besançon/SNCF (1978). Construction d'une clôture : dossier de marché n° 79-51 (1979-1981). Construction d'un égout rue du Puits : dossier de marché n° 75-53, inspection télévisée (1975-1978). Aménagement des circulations secteur des Pépinières : plans (1984). Aménagement des abords et construction d'un parking : dossier de marché n° 80-123 (1980-1983). Rue de la Raye, aire de jeux : dossier de marché n° 89-88 (1988-1990) ; rénovation du collecteur d'égout : dossier de marché n° 87-117 (1987)
Cote
354W157
 Date
1973-1990
 Lieu
Orangerie Municipale, Puits (rue du), Raye (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Orangerie Municipale, rue du Puits. Construction de...
26

Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation, études d'impact (notamment sur l'environnement et sur le jardin botanique), Avant Projet Sommaire (1980), plans, correspondance (documents DDE).
Cote
354W152
 Date
1976-1983
 Lieu
Montrapon (pont de)
 Type de document
ETUDE, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation,...
27

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).
Cote
354W102
 Date
1979-1989
 Lieu
Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement...
28

Quai Bugnet - Rue Plançon, aménagements extérieurs, réalisation d'une dalle et d'une rampe d'accès aux bâtiments HLM et aménagement de surface sur cette dalle et sur la dalle du silo à voitures : dossier de marché avec l'atelier CAHN VALET n° 81-104 (1981-1982), dossier de marché n° 81-121 (1981-1985) ; aménagements de voirie et abords d'immeubles : dossier marché n° 84-138, plan de traçage des places de stationnement (1984-1987). Quai Bugnet, pose d'un garde-corps : dossier marché n° 85-124 (1984-1986) ; projet de passage inférieur sous le pont Canot : plans (s.d.) ; terrassements généraux : dossier de marché avec l'Atelier CAHN VALET n° 82-127, étude géotechnique (1979-1982) ; aménagements provisoire quai Bugnet - rue Plançon : pièces de marché (1982) ; aménagement de locaux commerciaux : dossier CETEC (1982) ; aménagement : plan de plantations (1985-1986).
Cote
354W95
 Date
1979-1987
 Lieu
BUGNET, Henri (quai), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • Quai Bugnet - Rue Plançon, aménagements extérieurs,...
29

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)
Cote
354W78
 Date
1978-1990
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
30

Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet définitif, étude SOLETCO (1985-1988) ; 2e et 3e tranches : soumission retenue, procès-verbal d'appel d'offre (1987). Egout entre le chemin de Palente et le collecteur de la cité LOPOFA. - Rue des Aubépines, aménagement : plans, autorisation des riverains (1959-1960).
Cote
354W71
 Date
1959-1988
 Lieu
Collecteur Rive Gauche, Aubépines (rue des), Palente (chemin de)
 Type de document
PLAN, AVANT-PROJET DEFINITIF, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet...
31

Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).
Cote
354W54
 Date
1962-1981
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Saint-Ferjeux (école de), KENNEDY, John F. (boulevard), Palente (chemin de), Pelouse (rue de la), Sapins (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher...
32

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).
Cote
354W45
 Date
1934-1976
 Lieu
Aiguille (sentier de l'), Bregille (quartier), Chalezeule (rue de), Prés-de-Vaux (quartier des), Velotte (ZAC de)
 Type de document
PLAN, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille /...
33

CRD (collecteur rive droite) , déviation des réseaux : dossier marché n° 82-144, étude géotechnique, mise au point du marché FORGAL.
Cote
354W43
 Date
1979-1982
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) , déviation des réseaux...
34

CRD (collecteur rive droite), ouvrage de dérivation : notice utilisation et entretien, plans de récolement, bordereau de prix, dégrilleur, dessablement.
Cote
354W41
 Date
1970-1977
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
PLAN, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite), ouvrage de dérivation...
35

CRD (collecteur rive droite) : dossier marché (n° 83-125), étude géotechnique, bassin de dessablement, demandes raccordements riverains, litiges Ville de Besançon / riverains, plans.
Cote
354W40
 Date
1968-1986
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : dossier marché (n° 83-125),...
36

CRD (collecteur rive droite) : dossier accident Mme GREGOIRE, documents de travail, dossier marché (n° 78-4), ouvrage de dégrillage.
Cote
354W39
 Date
1978-1981
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : dossier accident Mme...
37

CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports et d'études diverses, mémoires, plans, études des débits, examen installations électriques, dossier marché (n° 80-6), accident, dossier contentieux Ville de Besançon / Entreprise FORGAL.
Cote
354W38
 Date
1968-1986
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports...
38

CRD (collecteur rive droite), déversoir, installations électriques : document de travail, dossiers marchés (n° 79-46 et 83-125).
Cote
354W37
 Date
1979-1983
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite), déversoir, installations...
39

CRD (collecteur rive droite) : équipements hydrauliques, ouvrage de dégrillage, plans béton armé, étude géotechnique.
Cote
354W36
 Date
1975-1983
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
ETUDE, PLAN

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : équipements hydrauliques,...
40

CRD (collecteur rive droite) : inspections télévisées, dossiers marchés (75-18, 76-86, 76-168), dossier pénalités, étude géotechnique, dossiers pénalités, conventions de raccordements des particuliers, conventions.
Cote
354W35
 Date
1975-1980
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : inspections télévisées,...
41

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz, implantation du CHU et de la faculté de médecine : documents d'étude, correspondance, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal.
Cote
354W8
 Date
1962-1979
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)
 Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier...
42
Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance

1 media

Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance
Cote
345W105
 Date
1983-1988
 Lieu
Palente (quartier)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, ETUDE

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal),...
43

Centre social des Epoisses, construction : devis descriptif des travaux, plans, étude géotechnique
Cote
345W89
 Date
1972-1974
 Lieu
Epoisses (Centre Social des), Planoise (ZUP de)
 Type de document
ETUDE, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIAUX
  • Centre social des Epoisses, construction : devis descriptif...
44

Lecture publique, transfert de la Bibliothèque Populaire au Centre Culturel Pierre Bayle, aménagement et projets d'extension: correspondance, notes, plans, études
Cote
336W12
 Date
1983-1985
 Lieu
Centre Pierre Bayle, Médiathèque Pierre Bayle, CUSENIER, Elisée (avenue), République (rue de la)
 Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 336W

  • Lecture publique, transfert de la Bibliothèque Populaire...
45

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) : étude de proposition d'outils et de divers modes de gestion des livraisons en centre-ville de Besançon (octobre 2000), avis de l'Etat et des collectivités locales relatifs au PDU (2000), comptes rendus de réunions, correspondance, documentation (2000)
Cote
328W20
 Date
2000
 Lieu - Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
46

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), études réalisées par la société Transitec : transparents originaux des documents élaborés par Transitec
Cote
328W17
 Date
1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
47

Plan de Déplacements Urbains, conférence des Autorités Organisatrices de Transports (A.O.T.) de l'agglomération bisontine : correspondance, documents préparatoires, comptes rendus de réunions, projet de schéma régional de transport, notes, études.
Cote
328W15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains, conférence des Autorités...
48

Plan de Déplacements Urbains des transports du Grand Besançon, schéma directeur des déplacements (syndicat mixte du schéma directeur de l'agglomération bisontine) : rapport de synthèse (mars et juillet 1998), avis du conseil municipal, plan de déplacement urbain des transports du Grand Besançon élaboré par les Syndicat mixte des transports du Grand Besançon (document provisoire, janvier 2000), comptes rendus des réunions du comité technique, correspondance, études
Cote
328W14
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains des transports du Grand...
49

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : dossier de consultation des entreprises, documents de travail préalables à la réalisation du dossier de consultation, correspondance
Cote
328W10
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
ETUDE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
50

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)
Cote
328W7
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
51

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec "Les scénarios" : rapports techniques, étude comparative des scénarios, délibération du conseil municipal du 4/10/1999, correspondance
Cote
328W4
 Date
1999
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
52

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec, rapports "diagnostic, contraintes et objectifs" : rapport technique (février à juillet1999), rapport de synthèse (février à avril 1999) ; documents techniques internes (décembre 1999 à février 2000), correspondance (1999-2000) ; copie de l'enquête sur les déplacements des ménages (1992) et de l'étude trafic (janvier 1995)
Cote
328W3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
53

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)
Cote
288W185
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...
54

Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)
Cote
288W179
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, exploitation : études, documentation,...
55

Ville de Besançon, étude de transport à l'horizon 2000 : note de présentation, plans (1978), correspondance (1977-1978) Ville de Besançon, étude préliminaire d'infrastructures de transport (1973)
Cote
288W108
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document
ETUDE, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Ville de Besançon, étude de transport à l'horizon 2000...
56

Stationnement, études et enquêtes : la politique de stationnement à Besançon (février 1978), le stationnement des résidents vu au travers des associations (1975 ?), estimation de la demande de stationnement lié aux besoins des habitants du centre ville (1979 et 1980), le stationnement des résidents dans le centre de Besançon (septembre 1979), mise en place d'une politique de stationnement favorable aux résidents (décembre 1982), le stationnement dans la ville, le cas de Besançon (juillet 1978), correspondance et conventions relatives à la mise en oeuvre de ces études (1980-1983)
Cote
288W107
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Stationnement, études et enquêtes : la politique de...
57

Circulation, études et enquêtes : enquête de circulation (1967 ?) ; indicateurs de circulation (avril 1974) ; plan de circulation (mai 1973) ; plan de circulation, actualisation (juin 1975) ; étude relative aux voies rapides urbaines (1972) ; étude du trafic de transit dans le centre (juillet 1979) ; note de synthèse relative à l'état actuel de la circulation avec proposition de schémas (1972) ; étude de trafic au centre ville de Besançon (1978) , étude relative aux accidents de circulation à Besançon (1978)
Cote
288W106
 Date
1967-1979
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Circulation, études et enquêtes : enquête de circulation...
58

Déplacement des ménages : étude des déplacements des ménages de Besançon (1968), étude relative aux motivations, attitudes et opinions par rapport à la circulation et aux transports urbains (SD), dossier du Ministère de l'Equipement concernant la réalisation des enquêtes "Ménages" (1975)
Cote
288W105
 Date
1968-1975
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Déplacement des ménages : étude des déplacements des...
59

Agglomération de Besançon, étude prévisionnelle de trafic à l'horizon 1985 : note de présentation, plans
Cote
288W104
 Date
1980
 Lieu - Type de document
ETUDE, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Agglomération de Besançon, étude prévisionnelle de...
60

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.
Cote
285W56
 Date
1973-1977
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
61

Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité de deux vestiaires (marché n° 50 de 1982), bardage et isolation du pignon ouest (marché n°17 de 1983) : dossiers de marchés de travaux Lycée Louis Pergaud de Palente : étude diagnostic du patrimoine immobilier existant, livre 6, (1983).
Cote
285W25
 Date
1982-1983
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité...
62

Lycée polyvalent de Planoise, construction : études de sol (1978), réception des ouvrages de 1-5 (1980-1981), notice récapitulative de la participation de la Ville (1983), historique de la construction (1982), avenants aux marchés (1979-1980), délibération du conseil municipal (correspondances, conventions et pièces diverses) (1978-1982).
Cote
285W14
 Date
1978-1983
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
ETUDE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : études...
63

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).
Cote
285W3
 Date
1976-1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...
64

Quartier de Planoise, circulation : "études et projections de circulation à l'horizon 1985-2000" (1973) Circulation : enquête (1969) Transports en commun : correspondance, brochure "le réseau des transports en commun de Besançon" (1965) Voies rapides et urbaines, projets : notes (1972)
Cote
88W126
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document
ETUDE, ENQUETE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Quartier de Planoise, circulation : "études et projections...
65

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)
Cote
88W125
 Date
1956-1977
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...
66

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
67

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, projet de construction d'un casernement de gendarmerie au Fort des Justices : étude d'impact
Cote
88W55
 Date
1979
 Lieu
Justices (fort des)
 Type de document
ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
68

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : propositions de l'unité communale d'urbanisme et comparaison avec l'étude du service de l'équipement (juillet 1973), contribution de la Direction Départementale de l'Agriculture du Doubs à l'étude du SDAU de Besançon (1971), étude "Besançon, étude des déplacements"
Cote
88W33
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
69

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports des sous-commissions et documents annexes (mai 1973), études préliminaires d'infrastructures de transport (avril 1973), études préliminaires de transports en commun (sans date), rapport de la sous-commission superstructure (juin 1974)
Cote
88W32
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
70

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)
Cote
88W30
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
71

Centre directionnel, projet d'établissement : études, correspondance
Cote
88W14
 Date
1969
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : études,...
72

Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans (1971), projet de convention de concession d'exploitation du parking, rapport de présentation et pièces annexes (1970), étude géotechnique (1970-1971), étude commerciale (avril 1970)
Cote
88W9
 Date
1970-1971
 Lieu
Remparts Dérasés (place des)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans...
73

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes
Cote
86W105
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus...
74

Dossier microtechniques - entreprises de microtechniques de Franche Comté, listes établies par le service de développement économique de la ville (sept. 1980 , déc. 1985, déc. 1982) - plan horloger (sauvetage de l'industrie horlogère à Besançon) : notes, correspondance, proposition du syndicat de la Fabrique d'horlogerie de Besançon (1982-1984), - "l'horlogerie dans le département du Doubs" (étude, février 1982) - "l'horlogerie" : étude du Centre municipal de promotion et de développement économiques (1984) - industrie horlogère : études et notes du Centre municipal de promotion et de développement économiques (CMPDE)
Cote
86W104
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Dossier microtechniques - entreprises de microtechniques...
75

Etude sur les participations étrangères dans les entreprises de l'agglomération bisontine (1975) Etude "l'évolution à court terme de l'emploi dans l'industrie bisontine (1976) Groupes de travail avec les membres des comités d'entreprises de Besançon : correspondance (1972) Groupes de travail avec les personnalités des secteurs de l'industrie et du tertiaire : correspondance (1974) Journées d'étude "perspectives du développement économique de la Franche-Comté (journée d'étude, avril 1976) : correspondance
Cote
86W101
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Etude sur les participations étrangères dans les entreprises...
76

Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)
Cote
86W100
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional des transports collectifs, relations...
77

Schéma départemental des transports collectifs : correspondances et notes (1980-1981) Projet de halte SNCF à Planoise (ligne Dôle-Belfort : étude technique (1980) Dépôt SNCF à Besançon : correspondance (1980)
Cote
86W99
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Schéma départemental des transports collectifs : correspondances...
78

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).
Cote
86W98
 Date
1969-1990
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...
79

Schéma régional de transports collectifs, liaison routière Gray / Besançon ; liaison routière Vesoul / Besançon ; ligne Ougney / Besançon ; liaison ferroviaire "Axe du Doubs" : correspondance, notes, études (1980-1989) Schéma régional des transports collectifs, financement, participation de la ville au déficit d'exploitation des liaisons ferroviaires : factures (1980-1989)
Cote
86W96
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional de transports collectifs, liaison routière...
80

Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).
Cote
86W95
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE D'EMARGEMENT

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...