Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 717
  • 51
  • 49
Organisme
  • 1 779
Période
  • 2
  • 5
  • 11
  • 19
  • 50
  • 10
  • 1 705
  • 53

  • sur 23
1 779 résultats

Résultats de la recherche

1
Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).

2 lots 240 medias

Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778). - Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785). - Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).

Date

1315-1789

Cote

DD1

2
Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles sur l'emplacement desquels a été construit l'hôtel de ville, édifié primitivement en 1380, puis agrandi à plusieurs reprises.

2 lots 30 medias

Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles sur l'emplacement desquels a été construit l'hôtel de ville, édifié primitivement en 1380, puis agrandi à plusieurs reprises.

Date

1380-1521

Cote

DD13

3
Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de maisons ruinées par la commune pour la création d'une place publique, centre des marchés (1458). - Actes d'acquisition d'expropriation des immeubles nécessaires à l'agrandissement de la place Labourey. - Don d'immeuble sur la place Dauphine au prince d'Isenghien en échange des bâtiments de l'ancienne mairie dont il était le propriétaire comme héritier des droits des Chalon (1729-1790). - Baux des maisons acquises par la Ville sur la place Labourey (1739-1764). - Achat et expropriation des maisons nécessaires à la réunion des places Labourey et des Boucheries (1759-1782).

2 lots 683 medias

Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de maisons ruinées par la commune pour la création d'une place publique, centre des marchés (1458). - Actes d'acquisition d'expropriation des immeubles nécessaires à l'agrandissement de la place Labourey. - Don d'immeuble sur la place Dauphine au prince d'Isenghien en échange des bâtiments de l'ancienne mairie dont il était le propriétaire comme héritier des droits des Chalon (1729-1790). - Baux des maisons acquises par la Ville sur la place Labourey (1739-1764). - Achat et expropriation des maisons nécessaires à la réunion des places Labourey et des Boucheries (1759-1782).

Date

1458-1790

Cote

DD23

4
Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin XVIIe). - Mémoires de la Ville contre les négligences de l'agent de chantier de Battant pour la vente du bois de chauffage provenant de la forêt de Chailluz (1784). - Visite des forêts de la Ville par l'autorité municipale (1778). - Construction d'une maison de garde dans la forêt de Chailluz (1784). - Difficultés de la Ville avec l'adjudication du quart en réserve de la forêt de Chailluz (1772-1774).

1 media

Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin XVIIe). - Mémoires de la Ville contre les négligences de l'agent de chantier de Battant pour la vente du bois de chauffage provenant de la forêt de Chailluz (1784). - Visite des forêts de la Ville par l'autorité municipale (1778). - Construction d'une maison de garde dans la forêt de Chailluz (1784). - Difficultés de la Ville avec l'adjudication du quart en réserve de la forêt de Chailluz (1772-1774).

Date

1464-1784

Cote

DD132

5
Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487), d'acensement (1615-1727) et d'amodiation (1735-1790) par la Ville du moulin de Chamars, jadis appelé moulin Mouchet (1487-1790). - Traités, devis et procès-verbaux relatifs aux réparations faites à diverses époques aux bâtiments et à l'écluse du moulin de la Ville (1572-1790).

2 lots 724 medias

Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487), d'acensement (1615-1727) et d'amodiation (1735-1790) par la Ville du moulin de Chamars, jadis appelé moulin Mouchet (1487-1790). - Traités, devis et procès-verbaux relatifs aux réparations faites à diverses époques aux bâtiments et à l'écluse du moulin de la Ville (1572-1790).

Date

1487-1790

Cote

DD46

6
Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze : - Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789). - Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790). - Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792). - Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788). - Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782). - Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783). - Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519). - Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756). - Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).

2 lots 399 medias

Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze : - Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789). - Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790). - Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792). - Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788). - Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782). - Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783). - Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519). - Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756). - Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).

Date

1519-1792

Cote

DD10

7
Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de la Ville : - Concessions de filets d'eau faites par la municipalité à divers particuliers (1686-1768). - Entretien des puits de la ville, établissement de pompes publiques. - Construction de la citerne publique de Saint-Ferjeux.

1 media

Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de la Ville : - Concessions de filets d'eau faites par la municipalité à divers particuliers (1686-1768). - Entretien des puits de la ville, établissement de pompes publiques. - Construction de la citerne publique de Saint-Ferjeux.

Date

1543-1789

Cote

DD172

8
Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).

2 lots 401 medias

Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux Granvelle (1545). - Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652). - Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712). - Lettres des ducs de Tallard et de Duras. - Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779). - Baux des locataires du palais. - Réparations faites au palais à diverses époques. - Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789). - Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).

Date

1545-1790

Cote

DD3

9
Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790). - Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).

2 lots 513 medias

Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790). - Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).

Date

1548-1790

Cote

DD7

10
Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété des terrains cédés par la Ville aux Jésuites pour la construction de leur collège, l'un des terrains ayant déjà été acquis par la Ville en 1548 (1548-1566). - Plan du Portail du Séminaire diocésain.

2 lots 11 medias

Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété des terrains cédés par la Ville aux Jésuites pour la construction de leur collège, l'un des terrains ayant déjà été acquis par la Ville en 1548 (1548-1566). - Plan du Portail du Séminaire diocésain.

Date

1548-1735

Cote

DD38

11
Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782). - Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).

2 lots 401 medias

Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782). - Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).

Date

1599-1790

Cote

DD20

12
Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786). - Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780). - Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789). - Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707). - Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787). - Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).

2 lots 470 medias

Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786). - Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780). - Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789). - Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707). - Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787). - Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).

Date

1654-1789

Cote

DD5

13
Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790). - Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789). - Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789). - Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).

2 lots 386 medias

Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790). - Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789). - Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789). - Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).

Date

1655-1790

Cote

DD29

14

Extraits de plans cadastraux : Chailluz, La Vèze, Bois d'Anglans, Chaudanne, Bregille, Planoise. Copies des délibérations concernant la Vèze (1679-1817). Demande des habitants de cette commune pour obtenir la séparation de leur territoire de celui de Besançon. Contestation entre Besançon et la Vèze au sujet des limites de leur territoire (1836-1875) A noter : Iconographie : Plan et coupe d'une fontaine à construire à la Vèze, retable pour l'église de la Vèze

Date

1679-1862

Cote

3D4

15
Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions et réparations faites à l'abbaye Saint-Vincent et à l'église Notre-Dame.

2 lots 29 medias

Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions et réparations faites à l'abbaye Saint-Vincent et à l'église Notre-Dame.

Date

1691-1789

Cote

DD36

16
Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789). - Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).

2 lots 195 medias

Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789). - Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).

Date

1692-1789

Cote

DD34

17
Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites à l'hôtel de ville. - Baux des locations des boutiques ouvertes en 1744 dans l'un des couloirs inférieurs de l'hôtel de ville. - Inventaire du mobilier de l'hôtel de ville (1684, 1737, 1759, 1783).

2 lots 247 medias

Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites à l'hôtel de ville. - Baux des locations des boutiques ouvertes en 1744 dans l'un des couloirs inférieurs de l'hôtel de ville. - Inventaire du mobilier de l'hôtel de ville (1684, 1737, 1759, 1783).

Date

1694-1790

Cote

DD14

18
Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital du Saint-Esprit : - Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Antoine, plan du portail de l'église du Refuge (1738-1790). - Plans de diverses constructions à l'hôpital du Saint-Esprit (1753-1785). - Procès de l'hôpital du Saint-Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la Ville, lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient. En cas de cessation du service des Jésuites, la chapelle devait revenir à l'hôpital (1766-1768). - Procès intenté à l'hôpital du Saint-Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699).

2 lots 340 medias

Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital du Saint-Esprit : - Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Antoine, plan du portail de l'église du Refuge (1738-1790). - Plans de diverses constructions à l'hôpital du Saint-Esprit (1753-1785). - Procès de l'hôpital du Saint-Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la Ville, lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient. En cas de cessation du service des Jésuites, la chapelle devait revenir à l'hôpital (1766-1768). - Procès intenté à l'hôpital du Saint-Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699).

Date

1694-1790

Cote

DD45

19
Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du bois d'Aglans, et les Carmélites de Besançon, propriétaires de la grange du Liège, au sujet de la possession d'un pré et de la jouissance d'un chemin contigu à ces deux domaines.

1 media

Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du bois d'Aglans, et les Carmélites de Besançon, propriétaires de la grange du Liège, au sujet de la possession d'un pré et de la jouissance d'un chemin contigu à ces deux domaines.

Date

1698-1701

Cote

DD134

20
Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782). - Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788). - Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788). - Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).

2 lots 382 medias

Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782). - Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788). - Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788). - Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).

Date

1699-1790

Cote

DD9

21
N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398). Années 1715 et 1782 à 1785. La pièce 317 est illustrée par un plan. Présence d'un plan de la Grange des Perrenet non folioté de 1715.

1 media

N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398). Années 1715 et 1782 à 1785. La pièce 317 est illustrée par un plan. Présence d'un plan de la Grange des Perrenet non folioté de 1715.

Date

1715-1785

Cote

DD103

22
Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.

2 lots 443 medias

Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.

Date

1721-1790

Cote

DD49

23
- Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant. - Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret.

1 media

- Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant. - Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret.

Date

1722-1738

Cote

DD140

24
Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.

2 lots 172 medias

Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.

Date

1723-1789

Cote

DD4

25
Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781). - Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787). - Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.

2 lots 135 medias

Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781). - Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787). - Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.

Date

1724-1787

Cote

DD50

26
Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790). - Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790). - Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798). - Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).

2 lots 368 medias

Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790). - Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790). - Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798). - Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).

Date

1727-1790

Cote

DD22

27
Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.

2 lots 409 medias

Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.

Date

1727-1789

Cote

DD19

28
Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792). - Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).

2 lots 275 medias

Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792). - Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).

Date

1733-1791

Cote

DD30

29
Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).

2 lots 173 medias

Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789). - Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).

Date

1734-1789

Cote

DD2

30
Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la Ville des terrains nécessaires à la construction des casernes dites de Saint-Paul, des bâtiments de la munition et du manège ; location du magasin à fourrage dit de Saint-Paul (1735-1780). - Baux d'une maison possédée par la Ville sur la place des casernes, près de l'abbaye Saint-Paul (1757-1762).

2 lots 344 medias

Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la Ville des terrains nécessaires à la construction des casernes dites de Saint-Paul, des bâtiments de la munition et du manège ; location du magasin à fourrage dit de Saint-Paul (1735-1780). - Baux d'une maison possédée par la Ville sur la place des casernes, près de l'abbaye Saint-Paul (1757-1762).

Date

1735-1782

Cote

DD6

31
Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

2 lots 293 medias

Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

Date

1737-1790

Cote

DD53

32
Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.

2 lots 269 medias

Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.

Date

1737-1790

Cote

DD21

33
Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.

2 lots 349 medias

Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.

Date

1737-1790

Cote

DD55

34
Pièces concernant la première exploitation du quart en réserve.

1 media

Pièces concernant la première exploitation du quart en réserve.

Date

1738-1743

Cote

DD114

35
Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue Neuve et à l'achat des terrains nécessaires à cet effet.

2 lots 224 medias

Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue Neuve et à l'achat des terrains nécessaires à cet effet.

Date

1739-1766

Cote

DD33

36
Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant la première et la seconde exploitation du quart en réserve.

1 media

Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant la première et la seconde exploitation du quart en réserve.

Date

1739-1787

Cote

DD115

37
Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

2 lots 268 medias

Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

Date

1740-1772

Cote

DD47

38
Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes de Chamars, de la pêche dans le cours d'eau de cette promenade, du droit d'y avoir des bacs à lessive.

2 lots 457 medias

Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes de Chamars, de la pêche dans le cours d'eau de cette promenade, du droit d'y avoir des bacs à lessive.

Date

1740-1790

Cote

DD42

39
Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou rue de Vezet).- Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Richard, Calf, Maire, Attiret, Bas, Cornet, Barette et Manarat.

2 lots 153 medias

Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou rue de Vezet).- Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Richard, Calf, Maire, Attiret, Bas, Cornet, Barette et Manarat.

Date

1740-1791

Cote

DD18

40
Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.

2 lots 213 medias

Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.

Date

1742-1790

Cote

DD32

41
Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.

2 lots 624 medias

Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives à l'ouverture de cette rue, à l'acquisition des terrains et immeubles nécessaires : arrêts du Conseil et lettres de l'intendant concernant le percement de la rue, don par la Ville des terrains sur lesquels devait s'élever l'Hôtel de l'intendance.

Date

1745-1782

Cote

DD31

42
Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne, Saint-Ferjeux, Chateaufarine, Polygone, La Grette et Velotte. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Maisons Tharin, Grillot, Bourgeois, Guernetot, Cimetière de Saint-Ferjeux et Doney.

2 lots 284 medias

Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne, Saint-Ferjeux, Chateaufarine, Polygone, La Grette et Velotte. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : - Maisons Tharin, Grillot, Bourgeois, Guernetot, Cimetière de Saint-Ferjeux et Doney.

Date

1751-1790

Cote

DD64

43
Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces relatives à la construction de la nouvelle intendance, à l'emprunt contracté par la Ville à cet effet, inscription de la première pierre du nouveau bâtiment (1767-1782). - Arrêts du conseil royal, délibérations des magistrats, lettres et décisions des intendants, achats de terrains, comptes relatifs à la construction et à l'ameublement d'une nouvelle salle de spectacle (1776-1786).

2 lots 561 medias

Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces relatives à la construction de la nouvelle intendance, à l'emprunt contracté par la Ville à cet effet, inscription de la première pierre du nouveau bâtiment (1767-1782). - Arrêts du conseil royal, délibérations des magistrats, lettres et décisions des intendants, achats de terrains, comptes relatifs à la construction et à l'ameublement d'une nouvelle salle de spectacle (1776-1786).

Date

1767-1786

Cote

DD35

44
Promenade de Chamars : - Quittance des dépenses effectuées pour la promenade de Chamars. - Etat des dépenses faites par la Ville pour l'embellissement de Chamars et mandements passés au nommé Coste, concierge en 1772-1773.

2 lots 932 medias

Promenade de Chamars : - Quittance des dépenses effectuées pour la promenade de Chamars. - Etat des dépenses faites par la Ville pour l'embellissement de Chamars et mandements passés au nommé Coste, concierge en 1772-1773.

Date

1772-1789

Cote

DD44

45
Promenade de Chamars : listes de souscription pour l'entretien et l'embellissement de la promenade de Chamars.

2 lots 571 medias

Promenade de Chamars : listes de souscription pour l'entretien et l'embellissement de la promenade de Chamars.

Date

1773-1790

Cote

DD43

46
N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

1 media

N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

Date

1781-1785

Cote

DD104

47
N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces 4, 9, 11, 24, 29, 30, 36 à 39, 41, 46, 51 à 53, 55, 60, 62 à 69 et 78 à 80 sont illustrées par un plan.

1 media

N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces 4, 9, 11, 24, 29, 30, 36 à 39, 41, 46, 51 à 53, 55, 60, 62 à 69 et 78 à 80 sont illustrées par un plan.

Date

1781-1785

Cote

DD100

48
N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).

1 media

N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).

Date

1781-1785

Cote

DD101

49
N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252, 257, 260, 264, 268, 271, 273, 274 et 276). Les pièces 232, 233 et 261 sont illustrées par un plan.

1 media

N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252, 257, 260, 264, 268, 271, 273, 274 et 276). Les pièces 232, 233 et 261 sont illustrées par un plan.

Date

1781-1785

Cote

DD102

50
Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire et la ville au sujet de l'abaissement du sol sous la porte de Malpas.

2 lots 9 medias

Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire et la ville au sujet de l'abaissement du sol sous la porte de Malpas.

Date

1786

Cote

DD48

51

Administration municipale, inventaires et affaires diverses (1790-1903). Inventaire de différents procès-verbaux (1790-1793) 1 p. ; état des plans déposés aux archives de la municipalité, 1er mars 1792, 1 p. ; inventaire des meubles, effets et ustensiles à la charge du concierge de la maison commune, 28 vendémiaire an VI (2 ex). Fourniture des imprimés et articles de bureau nécessaires aux services municipaux : nomenclature, cahier des charges, bordereau des prix, avis d'adjudication (1900-1910). Réponse à un questionnaire général : renseignements divers sur des sujets tels que l'hygiène ou l'urbanisme [1941] A noter : Ce dernier dossier contient les plans de la ville de 1883 et 1937, des cartes et graphiques, des photos et des cartes postales de Besançon.

Date

1790-1941

Cote

3D3

52

Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction d'eau et mise en place d'un périmètre de protection : plans, état des propriétés frappées de servitudes.

Date

0

Cote

355W36

53
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

Date

1850-1965

Cote

355W4

54

Rue Chopard. Rue Chopard - rue des Deux Princesses, aménagement de voirie : dossier de marché n° 88-124 (1988-1990). Construction de la rue et d'un égout de la rue de Belfort à la rue des Deux Princesses : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1957). Elargissement partiel au droit de la clinique St Vincent : plans, devis (1961). Aménagement d'un carrefour rue Chopard - route de Belfort, rue de l'Eglise : dossier de marché n° 74-18 (1974-1975).

Date

1856-1990

Cote

354W105

55

Caserne de Charmont, alimentation en eaux à partir du réservoir de Griffon : plans, documents techniques, correspondance, soumissions d'entreprises (?).

Date

1875-1919

Cote

355W254

56

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE Rue FABRE N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement) N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT" N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal) N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal) N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau) N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement) N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal) N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881" N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal) N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882) N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS) N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales) -[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS -[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux) -[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal) -[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal) -[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu) -[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883) -[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR) -[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe") -[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre) -Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude) -[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais) -[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg) -M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude) -[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal) -[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )

Date

1880-1962

Cote

88W140

57

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]

Date

1885-1962

Cote

88W139

58

Collecteur rive droite (CRD) : dossier marché, document de travail, plans.

Date

1886-1991

Cote

354W33

59

Eglise Saint François-Xavier, travaux d'entretien, inscription puis classement aux Monuments Historiques : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal (1899-1978) ; transformation en salle réunion, projet : extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, correspondance, devis (1975-1976)

Date

1899-1976

Cote

345W91

60

Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement, aile sud ouest : plans (1953-1958) ; travaux : délibérations du conseil municipal et correspondance (1910-1979).

Date

1910-1953

Cote

285W38

61

Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

Date

1914-1986

Cote

354W88

62

Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)

Date

1920-1982

Cote

81W73

63

Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux assainissement, eau, gaz : dossier de marché n° 83-145, plans GDF, enquête auprès des riverains (1969-1985). Projet d'égout entre la rue Métin et l'avenue Léo Lagrange : plan immeuble MALATRAY, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, détail estimatif, plans, participation ROHRBASSER (1966). Cité DELACROIX , rue Métin et rue Voisin, projet de classement des chemins : plans, délibération (1922-1926).

Date

1922-1985

Cote

354W216

64

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6

65

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

Date

1924-1985

Cote

2T5

66

Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur : dossier de marché, plans (1939-1940). Avenue Fontaine Argent, prolongement de l'égout : dossier de marché, plans (1926-1927). Rue Jules Ferry, prolongement : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1965) ; groupe scolaire Jules Ferry, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1974-1975). Rue du Capitaine Faure. Projet de classement et de mise en viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, état parcellaire, devis estimatif (1934-1938). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux pour subventions (1956-1963). Mise en viabilité et classement dans la voirie communale : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans, correspondance avec les riverains (1960-1962).

Date

1926-1975

Cote

354W121

67

Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de marché n° 79-114 (1979-1995). Construction d'un canal égout entre les rues Schlumberger et le chemin de Rognon : dossier de marché, carnet d'attachements, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934). Rue Suard, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, projet de lavoir public sur le terrain de la Caisse d'Epargne et cession de ce terrain à la Ville (1926-1930). Construction d'un égout entre la RN 83 et le chemin Blanc (avenue de la 7ème Armée Américaine) : dossier de marché n° 73-136, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, conventions de servitude Ville de Besançon / EDF, Ville de Besançon / MARQUIS, copie d'acte notarié famille MARQUIS (1921) (1973-1975). Desserte de la Citadelle, projet de téléphérique : plans, propositions d'entreprises, courriers, photos (1972-1986).

Date

1926-1995

Cote

354W214

68

Rue des Villas, projet de classement : état et plan parcellaires ; mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif (1949-1951). Rue des Villas Bisontines, projet de classement : état et plan parcellaires : mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de réception provisoire (1950-1951). Extraits de délibérations du Conseil municipal (1951) Correspondance pour cession de terrains Arrêtés du maire (1927) Rue Weiss, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1973). Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n°92-128 (1992).

Date

1927-1992

Cote

354W172

69

Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

Date

1927-1948

Cote

354W93

70
Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Rue Proudhon, prolongement à la rue Courbet : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/ DRUHEN (1959-1960). Rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), élargissement au droit du palais Granvelle : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon / cité des Tramways Electriques de Besançon, extraits des délibérations du Conseil municipal (1930-1934). Plan d'exécution et d'embellissement. Prolongement de la rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), de la grande rue à la rue des Granges (projet non réalisé) : dossier de consultation des entreprises, plans, correspondance riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, enquête publique (1931). Prolongement de la rue de la Préfecture et élargissement de la rue Bersot jusqu'à l'abbaye St Paul (1927). Remodèlement des quartiers Bersot et Ruty : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies d'une maquette (1959).

4 medias

Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Rue Proudhon, prolongement à la rue Courbet : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/ DRUHEN (1959-1960). Rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), élargissement au droit du palais Granvelle : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon / cité des Tramways Electriques de Besançon, extraits des délibérations du Conseil municipal (1930-1934). Plan d'exécution et d'embellissement. Prolongement de la rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), de la grande rue à la rue des Granges (projet non réalisé) : dossier de consultation des entreprises, plans, correspondance riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, enquête publique (1931). Prolongement de la rue de la Préfecture et élargissement de la rue Bersot jusqu'à l'abbaye St Paul (1927). Remodèlement des quartiers Bersot et Ruty : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies d'une maquette (1959).

Date

1927-1962

Cote

354W158

71

Passerelle de Mazagran et chemin de Mazagran : plans, état parcellaire, dossier de marché.

Date

1928-1963

Cote

354W65

72

Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1929) ; prolongement d'un égout à la demande de M. GRANGE : arrêté, correspondance (1945-1948). Centre Saint-Pierre, rue de la République, aménagement des abords. Lot dallage : plans, pièces de marché (1974-1977). Lot voirie : dossier de marché (1977-1979). Participation financière SOCAR (Société Civile Immobilière Centre d'Affaires République) : extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1977). Problème règlement honoraires : correspondance Ville de Besançon/SOCAR/LACROIX Architecte (1978). Lot espaces verts : détail estimatif, plans (1977). Aménagements espace piétons : détail estimatif, plans (1976) ; voirie : détail estimatif, plans (1976) ; remblaiement : détail estimatif, plans (1976). Article presse (1976). Document publicitaire SOCRA. Electricité : devis (1976). Lot remblaiement : détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement (1976). Dossier d'urbanisme (1976-1977). Rue des Tamaris, projet d'égout : procès-verbal de réception des travaux, plans (1963-1965).

Date

1929-1977

Cote

354W159

73

Chemin entre le Sanatorium des Tilleroyes et la commune de Serre : plans (1929-1932). Chemin du Sanatorium, raccordement de la propriété DEFAUCOMPRE : plans (1974) ; aménagement au droit de l'ADAPEI : dossier de marché (1979-1982) ; lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes" : plans, essais d'étanchéité (1995). Rue Lavoisier (ancien chemin du Sanatorium), assainissement : dossier de marché, conventions (1973-1974).

Date

1929-1995

Cote

354W60

74

Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte : détail estimatif, facture, plans (1977). Rue du Polygone. Immeuble 35 rue du Polygone : plans, levé topographique, détail estimatif (1979). Elargissement de la rue au droit de la SCI " Les Buis " : dossier de marché n° 74-235, plan récolement EDF, rapport du conseil municipal (1974-1976). Alignement partiel au droit des Docks Militaires et démolition du bastion nord ouest, angle rue de Dole : extraits des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché, plans (1960). Elargissement partiel, projet d'aménagement de terrain pour cités d'officiers, cession de terrain par le génie : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1933). La City, rue Plançon, dossiers SEDD. Raccordement du bâtiment BB1 : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1993). Aménagement d'un parking : plans, pièces de marché (1995). Mise à l'alignement rues Pochet - rue Plançon : plans (non datés). Accès Office National des Forêts : détail estimatif, plans (non daté). Rue Plançon. Mise à l'alignement de la propriété MARTIN : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1982-1983). Modification de l'entrée des abattoirs : devis, plans (1979). Elargissement des rues de Chaudanne et Plançon : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1970). Elargissement au droit de la propriété WEIDNER : plans, détail estimatif (non datés). Aménagement du collecteur avenue Siffert / rue Plançon (1959-1961). Rue Pochet, démolition d'une remise : détail estimatif , procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1976-1977).

Date

1929-1995

Cote

354W147

75

Faubourg Rivotte. Aménagement d'un parking : dossier de marché n° 88-15 (1988-1989). Construction d'un égout en traversée de chaussée et pose de réseaux : dossier de marché n° 88-156 (1988-1991). Prolongement de l'égout : dossier de marché n° 89-131 (1989). Aménagement de voirie de la Porte Taillée à la Porte Rivotte : dossier de marché n° 89-105 (1989). Projet d'égout : plan, acte d'engagement, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des clauses administratives particulières (1976). Canal égout faubourg Rivotte, prolongement : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché (1929). Prolongement de l'égout jusqu'à la propriété NOEL : extraits des délibérations du Conseil municipal relative à la participation de la Ville, correspondance (1949).

Date

1929-1991

Cote

354W211

76

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

Date

1930-1995

Cote

354W136

77

Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n° 79-183, dossier de subvention (1979-1980). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort par la rue de la Liberté : plans (1930). Avenue Carnot / rue Krug : extraits de graphes d'enregistrement des niveaux d'eau (1981). VIIe plan pour réseaux d'assainissement : dossier de préparation (1980). Secteur Flore/Carnot/1ère Armée, aménagement : dossier de subvention (1979), courriers et pétition riverains (1980), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, arrêté DDE (1980), dossier de marché n° 80-47 (1980-1982). Avenue Carnot, égout entre l'hôtel des Bains et le pont de la République : dossier de marché (1935). Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de la conduite d'eau potable et réfection de trottoirs : dossier de marché n° 88-74 (1988-1990).

Date

1930-1990

Cote

354W201

78

Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932). Cités PLM, assainissement. Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938). Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968). Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).

Date

1930-1987

Cote

354W127

79

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

80

Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938). Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975). Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.). Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979). Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982). Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996). Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992). Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).

Date

1931-1996

Cote

354W185