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1
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2 lots
240 medias
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Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778).
- Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785).
- Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).
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Cote DD1
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Date 1315-1789
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Lieu
- |
Type de document
PARCHEMIN, LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et...
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2
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2 lots
30 medias
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Cote DD13
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Date 1380-1521
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN, SCEAUX
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
- Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles...
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3
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2 lots
683 medias
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Cote DD23
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Date 1458-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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|
-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
- Place Labourey et place des Boucheries :
- Achat de...
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4
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1 media
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Cote DD132
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Date 1464-1784
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
-
FORÊT DE CHAILLUZ (DD105 à DD111 ; DD105 bis ; DD114...
-
PROPRIETE ET EXPLOITATION (DD105 à DD111 ; DD105 bis...
- Pièces diverses :
- Plans de la forêt de Chailluz (fin...
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5
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2 lots
724 medias
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Cote DD46
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Date 1487-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Moulin de la Ville :
- Actes d'acquisition (1487),...
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6
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2 lots
399 medias
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Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze :
- Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789).
- Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790).
- Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792).
- Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788).
- Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782).
- Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783).
- Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519).
- Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756).
- Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).
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Cote DD10
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Date 1519-1792
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte,...
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7
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1 media
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Cote DD172
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Date 1543-1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
FONTAINES PUBLIQUES (DD169 à DD172 ; DD194)
- Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de...
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8
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2 lots
401 medias
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Cote DD3
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Date 1545-1790
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Lieu
- |
Type de document
PARCHEMIN, PLAN, LIASSE
|
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Palais Granvelle :
- Testament du garde des sceaux...
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9
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2 lots
513 medias
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Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790).
- Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).
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Cote DD7
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Date 1548-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges,...
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10
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2 lots
11 medias
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Cote DD38
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Date 1548-1735
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Collège et séminaire diocésain :
- Titres de propriété...
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11
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2 lots
401 medias
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Rue des Granges (partie basse) :
- Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782).
- Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).
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Cote DD20
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Date 1599-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
- Rue des Granges (partie basse) :
- Actes d'acquisition...
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12
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2 lots
470 medias
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Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786).
- Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780).
- Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789).
- Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707).
- Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787).
- Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).
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Cote DD5
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Date 1654-1789
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent...
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13
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2 lots
386 medias
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Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790).
- Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789).
- Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789).
- Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).
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Cote DD29
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Date 1655-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète,...
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14
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Cote 3D4
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Date 1679-1862
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, PLAN CADASTRAL, LIASSE
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-
Contexte : 3D - Administration de la commune
- Extraits de plans cadastraux : Chailluz, La Vèze, Bois...
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15
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2 lots
29 medias
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Cote DD36
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Date 1691-1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
|
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions...
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16
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2 lots
195 medias
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Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789).
- Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).
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Cote DD34
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Date 1692-1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes,...
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17
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2 lots
247 medias
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Cote DD14
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Date 1694-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
|
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
- Hôtel de ville :
- Constructions et réparations faites...
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18
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2 lots
340 medias
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Cote DD45
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Date 1694-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital...
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19
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1 media
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Cote DD134
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Date 1698-1701
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
-
BOIS D'AGLANS (DD133 à DD134)
- Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du...
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20
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2 lots
382 medias
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Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782).
- Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788).
- Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788).
- Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).
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Cote DD9
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Date 1699-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue...
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21
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1 media
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Cote DD103
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Date 1715-1785
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
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-
Contexte : DD
-
RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
- N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398)....
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22
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2 lots
443 medias
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Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.
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Cote DD49
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Date 1721-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
-
BATTANT (DD49 à DD52 ; DD62)
- Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec...
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23
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1 media
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Cote DD140
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Date 1722-1738
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
BOIS DE CHAUFFAGE (DD138 à DD147 ; DD150 ; DD155 à...
- - Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres...
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24
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2 lots
172 medias
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Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.
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Cote DD4
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Date 1723-1789
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
|
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes...
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25
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2 lots
135 medias
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Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781).
- Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787).
- Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.
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Cote DD50
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Date 1724-1787
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
-
BATTANT (DD49 à DD52 ; DD62)
- Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond....
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26
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2 lots
368 medias
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Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790).
- Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790).
- Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798).
- Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).
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Cote DD22
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Date 1727-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
|
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
- Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue...
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27
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2 lots
409 medias
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Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.
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Cote DD19
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Date 1727-1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
- Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons...
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28
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2 lots
275 medias
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Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792).
- Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).
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Cote DD30
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Date 1733-1791
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse...
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29
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2 lots
173 medias
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Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789).
- Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).
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Cote DD2
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Date 1734-1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Grande rue (partie haute). - Maisons particulières,...
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30
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2 lots
344 medias
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Cote DD6
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Date 1735-1782
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
- Rue Saint-Paul, Place des Casernes :
- Achats par la...
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31
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2 lots
293 medias
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Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.
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Cote DD53
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Date 1737-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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Contexte : DD
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DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
-
BANLIEUE (DD53 à DD56)
- Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte,...
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32
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2 lots
269 medias
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Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.
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Cote DD21
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Date 1737-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
- Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille...
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33
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2 lots
349 medias
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Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.
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Cote DD55
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Date 1737-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
-
BANLIEUE (DD53 à DD56)
- Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent,...
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34
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1 media
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Cote DD114
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Date 1738-1743
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
-
FORÊT DE CHAILLUZ (DD105 à DD111 ; DD105 bis ; DD114...
-
PROPRIETE ET EXPLOITATION (DD105 à DD111 ; DD105 bis...
- Pièces concernant la première exploitation du quart...
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35
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2 lots
224 medias
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Cote DD33
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Date 1739-1766
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue...
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36
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1 media
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Cote DD115
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Date 1739-1787
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
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-
Contexte : DD
-
FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
-
FORÊTS DE LA VILLE (D112 à DD113 ; DD115 ; DD135)
- Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant...
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37
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2 lots
268 medias
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Cote DD47
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Date 1740-1772
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Moulins :
- Contestation entre le fermier du moulin...
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38
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2 lots
457 medias
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Cote DD42
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Date 1740-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Promenade de Chamars :
- Baux d'amodiation des herbes...
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39
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2 lots
153 medias
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Cote DD18
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Date 1740-1791
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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|
-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
- Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou...
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40
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2 lots
213 medias
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Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.
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Cote DD32
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Date 1742-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières,...
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41
|
2 lots
624 medias
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Cote DD31
|
Date 1745-1782
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Rue de la Traverse ou de l'intendance : pièces relatives...
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42
|
2 lots
284 medias
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Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne, Saint-Ferjeux, Chateaufarine, Polygone, La Grette et Velotte. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Maisons Tharin, Grillot, Bourgeois, Guernetot, Cimetière de Saint-Ferjeux et Doney.
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Cote DD64
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Date 1751-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE D'ARÈNES (DD61 ; DD64 à DD65)
-
BANLIEUE
- Sainte-Colombe, Vieilles Perrières, Canot, Chaudanne,...
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43
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2 lots
561 medias
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Cote DD35
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Date 1767-1786
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Nouvelle intendance et salle de spectacle : - Pièces...
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44
|
2 lots
932 medias
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Cote DD44
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Date 1772-1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Promenade de Chamars :
- Quittance des dépenses effectuées...
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45
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2 lots
571 medias
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Cote DD43
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Date 1773-1790
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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|
-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Promenade de Chamars : listes de souscription pour...
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46
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1 media
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Cote DD104
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Date 1781-1785
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
|
|
-
Contexte : DD
-
RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
- N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497,...
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47
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1 media
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N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces 4, 9, 11, 24, 29, 30, 36 à 39, 41, 46, 51 à 53, 55, 60, 62 à 69 et 78 à 80 sont illustrées par un plan.
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Cote DD100
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Date 1781-1785
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
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-
Contexte : DD
-
RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
- N°1 à 100 (manquent les 42 à 45, 71 et 84). Les pièces...
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48
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1 media
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Cote DD101
|
Date 1781-1785
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
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|
-
Contexte : DD
-
RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
- N°101 à 200 (manquent les 108, 114, 130 et 131).
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49
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1 media
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N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252, 257, 260, 264, 268, 271, 273, 274 et 276). Les pièces 232, 233 et 261 sont illustrées par un plan.
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Cote DD102
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Date 1781-1785
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, LIASSE
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-
Contexte : DD
-
RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
- N°201 à 300 (manquent les 224, 225, 230, 235, 252,...
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50
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2 lots
9 medias
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Cote DD48
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Date 1786
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PLAN
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-
Contexte : DD
-
DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
-
BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
- Porte de Malpas : correspondance entre le génie militaire...
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51
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Administration municipale, inventaires et affaires diverses (1790-1903). Inventaire de différents procès-verbaux (1790-1793) 1 p. ; état des plans déposés aux archives de la municipalité, 1er mars 1792, 1 p. ; inventaire des meubles, effets et ustensiles à la charge du concierge de la maison commune, 28 vendémiaire an VI (2 ex). Fourniture des imprimés et articles de bureau nécessaires aux services municipaux : nomenclature, cahier des charges, bordereau des prix, avis d'adjudication (1900-1910). Réponse à un questionnaire général : renseignements divers sur des sujets tels que l'hygiène ou l'urbanisme [1941]
A noter : Ce dernier dossier contient les plans de la ville de 1883 et 1937, des cartes et graphiques, des photos et des cartes postales de Besançon.
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Cote 3D3
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Date 1790-1941
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, PHOTOGRAPHIQUE
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-
Contexte : 3D - Administration de la commune
- Administration municipale, inventaires et affaires...
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52
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Cote 355W36
|
Date 0
|
Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
PLAN
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
-
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
-
Station de Chailluz-Thise
- Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction...
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53
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![Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article :
- "Alimentation en eau potable" (mai 1962)
- "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944)
- "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951)
- "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.)
- Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962)
- "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954)
- "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952)
- note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956)
- "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?)
- Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?)
- Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965)
- Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850)
- Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?)
- Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955)
- dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964)
- dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953)
- questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)](/images/c8311335-8f1e-4c25-bbc5-b94259c3eae8_search_result_thumbnail.jpg)
55 medias
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Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article :
- "Alimentation en eau potable" (mai 1962)
- "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944)
- "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951)
- "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.)
- Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962)
- "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954)
- "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952)
- note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956)
- "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?)
- Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?)
- Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965)
- Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850)
- Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?)
- Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955)
- dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964)
- dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953)
- questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)
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Cote 355W4
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Date 1850-1965
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-1/ GÉNÉRALITÉS
- Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...
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54
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Cote 354W105
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Date 1856-1990
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Lieu
St Vincent (clinique), CHOPARD, Alexis (rue), Princesses (rue des Deux )
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue Chopard.
Rue Chopard - rue des Deux Princesses,...
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55
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Cote 355W254
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Date 1875-1919
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Lieu
Griffon (réservoir de), Vauban (caserne)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Caserne de Charmont, alimentation en eaux à partir...
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56
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Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE
Rue FABRE
N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT
N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET
N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE
N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE
N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement)
N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT"
N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD
N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE
N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal)
N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE
N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau)
N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement)
N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE
N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal)
N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881"
N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE
N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE
N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR
N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE
N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND
N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901)
N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901)
N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET
N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal)
N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE
N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882)
N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS)
N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices
N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES
N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales)
-[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS
-[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux)
-[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal)
-[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal)
-[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu)
-[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883)
-[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR)
-[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe")
-[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre)
-Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude)
-[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais)
-[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg)
-M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude)
-[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot )
-[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal)
-[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )
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Cote 88W140
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Date 1880-1962
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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-
Contexte : 88W
- Terrains communaux, établissements de servitudes en...
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57
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Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]
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Cote 88W139
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Date 1885-1962
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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-
Contexte : 88W
- Terrains communaux, établissements de servitudes en...
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58
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Cote 354W33
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Date 1886-1991
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Lieu
Collecteur Rive Droite
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
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-
Contexte : 354W
- Collecteur rive droite (CRD) : dossier marché, document...
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59
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Cote 345W91
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Date 1899-1976
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Lieu
Saint François Xavier (église), Lycée (rue du)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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Contexte : 345W
-
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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EDIFICES CULTUELS
- Eglise Saint François-Xavier, travaux d'entretien,...
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60
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Cote 285W38
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Date 1910-1953
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Lieu
HUGO, Victor (collège)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 285W
- Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement,...
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61
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Cote 354W88
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Date 1914-1986
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Lieu
BERNARD, Tristan (rue), Chalezeule (rue de), Fontaine Argent (avenue), FONTAINE ARGENT (ruisseau de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier...
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62
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Cote 81W73
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Date 1920-1982
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 81W
- Station de traitement et de refoulement de Chailluz...
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63
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Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux assainissement, eau, gaz : dossier de marché n° 83-145, plans GDF, enquête auprès des riverains (1969-1985).
Projet d'égout entre la rue Métin et l'avenue Léo Lagrange : plan immeuble MALATRAY, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, détail estimatif, plans, participation ROHRBASSER (1966).
Cité DELACROIX , rue Métin et rue Voisin, projet de classement des chemins : plans, délibération (1922-1926).
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Cote 354W216
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Date 1922-1985
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Lieu
CONSIDERANT, Victor (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), VOISIN, Alphonse (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 354W
- Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant,...
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64
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Cote 2T6
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Date 1923-1965
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Lieu
Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)
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Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
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65
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Cote 2T5
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Date 1924-1985
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Lieu
Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)
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Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
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66
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Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur : dossier de marché, plans (1939-1940).
Avenue Fontaine Argent, prolongement de l'égout : dossier de marché, plans (1926-1927).
Rue Jules Ferry, prolongement : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1965) ; groupe scolaire Jules Ferry, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1974-1975).
Rue du Capitaine Faure.
Projet de classement et de mise en viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, état parcellaire, devis estimatif (1934-1938).
Construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux pour subventions (1956-1963).
Mise en viabilité et classement dans la voirie communale : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans, correspondance avec les riverains (1960-1962).
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Cote 354W121
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Date 1926-1975
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Lieu
DIDEROT (boulevard), FAURE, (rue du Capitaine), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur...
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67
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Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de marché n° 79-114 (1979-1995).
Construction d'un canal égout entre les rues Schlumberger et le chemin de Rognon : dossier de marché, carnet d'attachements, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934).
Rue Suard, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, projet de lavoir public sur le terrain de la Caisse d'Epargne et cession de ce terrain à la Ville (1926-1930).
Construction d'un égout entre la RN 83 et le chemin Blanc (avenue de la 7ème Armée Américaine) : dossier de marché n° 73-136, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, conventions de servitude Ville de Besançon / EDF, Ville de Besançon / MARQUIS, copie d'acte notarié famille MARQUIS (1921) (1973-1975).
Desserte de la Citadelle, projet de téléphérique : plans, propositions d'entreprises, courriers, photos (1972-1986).
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Cote 354W214
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Date 1926-1995
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Lieu
Citadelle (la), DORNIER, Charles (rue), SCHLUMBERGER (rue), Septième Armée Américaine (avenue de la), SUARD (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE
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Contexte : 354W
- Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de...
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68
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Rue des Villas, projet de classement : état et plan parcellaires ; mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif (1949-1951).
Rue des Villas Bisontines, projet de classement : état et plan parcellaires : mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de réception provisoire (1950-1951).
Extraits de délibérations du Conseil municipal (1951)
Correspondance pour cession de terrains
Arrêtés du maire (1927)
Rue Weiss, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1973).
Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n°92-128 (1992).
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Cote 354W172
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Date 1927-1992
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Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Villas (rue des), Villas Bisontines (rue des), WEISS, Charles (rue)
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Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 354W
- Rue des Villas, projet de classement : état et plan...
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69
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Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934).
Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944).
Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948).
Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935).
Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933).
Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933).
Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927).
Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).
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Cote 354W93
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Date 1927-1948
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Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (rue de la), Rosemont (cité de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 354W
- Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie,...
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70
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4 medias
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Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Rue Proudhon, prolongement à la rue Courbet : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/ DRUHEN (1959-1960). Rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), élargissement au droit du palais Granvelle : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon / cité des Tramways Electriques de Besançon, extraits des délibérations du Conseil municipal (1930-1934). Plan d'exécution et d'embellissement.
Prolongement de la rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), de la grande rue à la rue des Granges (projet non réalisé) : dossier de consultation des entreprises, plans, correspondance riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, enquête publique (1931).
Prolongement de la rue de la Préfecture et élargissement de la rue Bersot jusqu'à l'abbaye St Paul (1927).
Remodèlement des quartiers Bersot et Ruty : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies d'une maquette (1959).
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Cote 354W158
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Date 1927-1962
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Lieu
BERSOT (rue), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de...
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71
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Cote 354W65
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Date 1928-1963
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Lieu
Mazagran (chemin de ), Mazagran (passerelle de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
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Contexte : 354W
- Passerelle de Mazagran et chemin de Mazagran : plans,...
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72
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Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1929) ; prolongement d'un égout à la demande de M. GRANGE : arrêté, correspondance (1945-1948).
Centre Saint-Pierre, rue de la République, aménagement des abords. Lot dallage : plans, pièces de marché (1974-1977).
Lot voirie : dossier de marché (1977-1979).
Participation financière SOCAR (Société Civile Immobilière Centre d'Affaires République) : extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1977).
Problème règlement honoraires : correspondance Ville de Besançon/SOCAR/LACROIX Architecte (1978).
Lot espaces verts : détail estimatif, plans (1977).
Aménagements espace piétons : détail estimatif, plans (1976) ; voirie : détail estimatif, plans (1976) ; remblaiement : détail estimatif, plans (1976).
Article presse (1976).
Document publicitaire SOCRA.
Electricité : devis (1976).
Lot remblaiement : détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement (1976).
Dossier d'urbanisme (1976-1977). Rue des Tamaris, projet d'égout : procès-verbal de réception des travaux, plans (1963-1965).
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Cote 354W159
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Date 1929-1977
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Lieu
Saint-Pierre (caserne), Repos (rue du), République (rue de la), Tamaris (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de...
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73
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Cote 354W60
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Date 1929-1995
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Lieu
LAVOISIER (rue), Sanatorium (chemin du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
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Contexte : 354W
- Chemin entre le Sanatorium des Tilleroyes et la commune...
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74
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Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte : détail estimatif, facture, plans (1977). Rue du Polygone.
Immeuble 35 rue du Polygone : plans, levé topographique, détail estimatif (1979).
Elargissement de la rue au droit de la SCI " Les Buis " : dossier de marché n° 74-235, plan récolement EDF, rapport du conseil municipal (1974-1976).
Alignement partiel au droit des Docks Militaires et démolition du bastion nord ouest, angle rue de Dole : extraits des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché, plans (1960).
Elargissement partiel, projet d'aménagement de terrain pour cités d'officiers, cession de terrain par le génie : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1933). La City, rue Plançon, dossiers SEDD.
Raccordement du bâtiment BB1 : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1993).
Aménagement d'un parking : plans, pièces de marché (1995).
Mise à l'alignement rues Pochet - rue Plançon : plans (non datés).
Accès Office National des Forêts : détail estimatif, plans (non daté). Rue Plançon.
Mise à l'alignement de la propriété MARTIN : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1982-1983).
Modification de l'entrée des abattoirs : devis, plans (1979).
Elargissement des rues de Chaudanne et Plançon : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1970).
Elargissement au droit de la propriété WEIDNER : plans, détail estimatif (non datés).
Aménagement du collecteur avenue Siffert / rue Plançon (1959-1961). Rue Pochet, démolition d'une remise : détail estimatif , procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1976-1977).
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Cote 354W147
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Date 1929-1995
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Lieu
CITY (la), PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue), Polygone (rue du), Pont (rue du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte...
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75
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Cote 354W211
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Date 1929-1991
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Lieu
Porte Taillée, Rivotte (faubourg)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Faubourg Rivotte.
Aménagement d'un parking : dossier...
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76
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Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983).
Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959).
Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970).
Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969).
Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966).
Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969).
Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972).
Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971).
Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930).
Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).
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Cote 354W136
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Date 1930-1995
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Lieu
Belfort (rue de), Croix de Palente (rue de la ), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GUEY (rue du Commandant), LAPRET (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Liberté (rue de la), NICOLE, Nicolas (rue), Oiseaux (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de...
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77
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Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n° 79-183, dossier de subvention (1979-1980).
Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort par la rue de la Liberté : plans (1930).
Avenue Carnot / rue Krug : extraits de graphes d'enregistrement des niveaux d'eau (1981).
VIIe plan pour réseaux d'assainissement : dossier de préparation (1980).
Secteur Flore/Carnot/1ère Armée, aménagement : dossier de subvention (1979), courriers et pétition riverains (1980), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, arrêté DDE (1980), dossier de marché n° 80-47 (1980-1982).
Avenue Carnot, égout entre l'hôtel des Bains et le pont de la République : dossier de marché (1935).
Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de la conduite d'eau potable et réfection de trottoirs : dossier de marché n° 88-74 (1988-1990).
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Cote 354W201
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Date 1930-1990
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Lieu
Belfort (rue de), CARNOT (avenue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement...
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78
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Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932).
Cités PLM, assainissement.
Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938).
Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959).
Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959).
Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968).
Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).
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Cote 354W127
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Date 1930-1987
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Lieu
Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du), Cras (quartier des), Famille (rue de la), MARIE-LOUISE (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction...
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79
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Cote 2T2
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Date 1931-1971
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Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)
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Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
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80
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Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938).
Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975).
Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.).
Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979).
Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982).
Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996).
Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992).
Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).
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Cote 354W185
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Date 1931-1996
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Lieu
CUVIER, Georges (rue), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue)
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Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 354W
- Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin...
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