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255 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
2

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W119
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
3

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur
Cote
539W118
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
4

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W117
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
5

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
6

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W115
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
7

Service du développement local : chrono courrier de l'année 2005 (n°1 à 247) et 2006 (n°130 à 451).
Cote
539W85
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Service du développement local : chrono courrier de...
8

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2004-2005).
Cote
539W82
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
9

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2002-2003).
Cote
539W81
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
10

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2001).
Cote
539W80
 Date
2001
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
11

Conseil municipal du 14 mai 1984 (consacré au débat économique) : dossier de préparation (1984).
Cote
539W70
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Conseil municipal du 14 mai 1984 (consacré au débat...
12

Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES (Université de Franche Comté) : "Besançon, citadelle assiégée ou métropole en devenir ?" (1996), "Ville de Besançon, l'emploi au coeur" (1996).
Cote
539W69
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES...
13

Conseil Municipal du 23 juin 1990 sur le thème "Besançon, mutations et développement" : documents de préparation (1990).
Cote
539W68
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Conseil Municipal du 23 juin 1990 sur le thème "Besançon,...
14

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).
Cote
539W51
 Date
2002
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...
15

Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir : correspondance, notes, journal de l'association "Compagnons du devoir" (2004).
Cote
539W40
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir...
16

Direction du Développement Local : titres de recettes (2001-2007).
Cote
539W34
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction du Développement Local : titres de recettes...
17

Direction développement local, budget du service : documents préparatoires, notes de synthèse, notes du service des finances et du service contrôle de gestion
Cote
539W3
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local, budget du service :...
18

Direction développement local, budget du service : documents préparatoires, notes de synthèse, notes du service des finances et du service contrôle de gestion
Cote
539W2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local, budget du service :...
19

Direction développement local : factures, copies service
Cote
539W1
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local : factures, copies service
20

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : chrono courrier (1998-2001)
Cote
481W25
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Chrono courrier
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
21

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : chrono courrier (1995-1998)
Cote
481W24
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Chrono courrier
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
22

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)
Cote
481W23
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
23

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de biens et droits immobiliers (parkings) à la SCI ROMULUS (6 novembre 2000) - cession de places de parkings couverts à la SCI PANKA (6 juillet 2001) - cession de la passerelle de liaison entre bâtiments "X" et "Z" à la SCI LENA PELLETIER (19 mars 2001)
Cote
481W22
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
24

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de biens et droits immobiliers l'association "Energie Cité (7 février 2001) - cession de biens et droits immobiliers à la SCI PRODIMO - EUROPRODIF (21 novembre 2000) - cession de biens et droits immobiliers à la SA UCABAIL IMMOBILIER, acquisition par la société VECTOR des anciens locaux Alcatel (28 décembre 2000) - cession à la ville de Besançon de diverses parcelles route de Marchaux et chemin de Palente (25 octobre 2000) -
Cote
481W21
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
25

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)
Cote
481W20
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
26

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI AGENA (7 juin 1990) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la CCI du Doubs pour y accueillir "l'institut de management européen des affaires" (IMEA) (2 juillet 1990) - acquisition d'un ensemble immobilier , 65 rue des Cras, appartenant à la société CGH (Comptoir Général d'Horlogerie) (1er octobre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la société COTEB" (26 janvier 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la société CGH (Comptoir Général d'Horlogerie) (15 janvier 1990) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société '"Batical Sicomi" - Comité Logement (17 novembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir au Centre Régional de la Propriété Forestière (6 octobre 1989) - cession de locaux dans le bâtiment "Z" à la société Dix Micromécanique (29 juin 1989) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI "l'Etang" (28 novembre 1988)
Cote
481W19
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
27

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession à la ville de Besançon de locaux dans le bâtiment "Z", destiné à la société IEN (25 octobre 1988) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI GLASSON Frères (10 octobre 1988) - cession d'un terrain à bâtir à la société BATICAL SOCOMI et à la société BATIFRANC - hôtel Primevère (24 février 1988) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société APAVE (24 décembre 1987) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI DESCHAMP CHIFFLETS (23 décembre 1987) - cession d'un terrain à bâtir à la société "Centre d'Affaires de Palente, MONETA" (25 novembre 1987) - cession de locaux dans le bâtiment "Z" à la SCI "les Pensées" (18 novembre 1987)
Cote
481W18
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
28

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : bordereau journal des mandats et des titres de recettes, exercices 2000 à 2003
Cote
481W17
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
29

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : états de trésoreries (1986 à 1997) ; relations ville - SMEIB : notes (1985-1998) ; indemnité de conseil allouée au receveur du syndicat : extraits de délibérations du comité (1989-2005) ; Electricité de France (EDF), branchements de gaz et d'électricité : convention, correspondance, factures (1987-1994) ; projet d'implantation du centre de formation Bourgogne Franche-Comté, attribution d'une subvention par la ville de Besançon : délibération (1996) ; commercialisation : vente d'un bâtiment à la SASMH : délibération du comité, convention (1990) ; ventes non abouties : promesses et compromis de vente (1988-1998)
Cote
481W16
 Date
1985-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
30

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), comité : arrêtés de délégation de signature (1985-1988) ; tableau du comité et des commissions (septembre 1986) ; comptes-rendus des réunions du comité (pour affichage, 1985-1986) ; Chambre Régional des Comptes, exercice 1985 : jugement (1985) Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), contrat d'assurance "dommage ouvrage, choix d'un cabinet d'assurance pour les garanties liées à la construction : délibération du comité, contrat, correspondance (1987) SMEIB, bâtiment Z : plans (1987)
Cote
481W15
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
31

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), assurances responsabilité civile et incendie, relations avec les assureurs : correspondance (1986-1999) ; assurance incendie : contrats, avenants, correspondance (1986-1999) SMEIB, comité : comptes rendus des réunions (13 juin 1985 au 9 avril 1999) SMEIB, travaux de VRD (voirie et réseaux divers) : mission d'étude et de maîtrise d'oeuvre : correspondance (avec les services techniques de la ville de Besançon, 1988) ; aménagement du carrefour route de Marchaux, nouveau chemin de Palente : plans (1987) ; cession des terrains de la ZAC (zone d'aménagement concerté) : modèle de cahier des charges de cession des terrains (1986)
Cote
481W14
 Date
1985-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
32

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), problèmes fiscaux liés à l'opération de réaménagement des locaux LIP de Palente : études, notes, extraits de délibérations (1985-1986) ; taxe foncière : avis d'imposition (1987-1998) ; locaux réaménagés : déclarations aux services fiscaux (1987-1996) ; taxe à la valeur ajoutée (TVA) : bordereaux de déclarations aux services fiscaux (1986-2004)
Cote
481W13
 Date
1985-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
33

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances du 9 avril 1999 et du 25 octobre 1999
Cote
481W12
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
34

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances du 21 avril 1998, du 16 juin 1998 et du 26 octobre 1998
Cote
481W11
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
35

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), location de locaux à des établissements industriels et artisanaux : extraits de délibérations du comité, contrats d'occupation temporaire, baux commerciaux avec avenants, correspondance
Cote
481W10
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
36

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), ravalement des façades des bâtiments X et Z : dossier de marché (titulaire COLA), plans, déclaration de travaux
Cote
481W9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
37

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), documents budgétaires (budgets primitifs, budgets additionnels et supplémentaires, comptes administratifs, extraits de délibérations du comité), exercices 1985 à 1997 (1985-1998) SMEIB, commercialisation des terrains et des bâtiments : conventions avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, factures de frais de commercialisation (1995-1999) SMEIB, incendie au 4 chemin de Palente, le 17 septembre 1998 (locaux IEN) : dossier de sinistre (1998-2002) SMEIB, relations avec la Trésorerie, la chambre régionale des comptes, l'Insee, les entreprises titulaires de marchés de travaux : correspondance (1985-1997).
Cote
481W8
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
38

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), aménagement des locaux (bâtiment X, niveau 1, files 13 à 17, anciens locaux SERCOM - BREITLING) : dossier de marché de travaux, permis de construire, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
481W7
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
39

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), registres des délibérations du comité du syndicat (deux registres, du 13 juin 1985 au 1er octobre 1990 et du 29 janvier 1991 au 2 mars 1997 SMEIB, séance du comité du 10 octobre 1985 : "plumitif", extraits de délibérations SMEIB, recueil des actes administratif du syndicat : n°1 de mars 1994 au n°8 de décembre 1996 (manquent les numéros 4 et 5) SMEIB, acquisition de l'ensemble immobilier LIP par le syndicat, emprunt : tableau d'amortissement, avis de versements d'annuités (Caisse des Dépôts, 1986-1988)
Cote
481W6
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
40

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), documents préparatoires des séances. Séances du 16 mars 2004, du 22 juin 2004, du 24 juin 2005
Cote
481W5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...