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1

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210

2

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

Date

1977

Cote

571W35

3

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Date

1978-1980

Cote

571W6

4

Aides financières : dossiers individuels T.

Date

2001

Cote

521W100

5

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2000-2001

Cote

521W42

6

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

Date

1992

Cote

521W51

7

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de BOU à CU

Date

1993

Cote

329W58

8

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

Date

2000

Cote

521W233

9

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI

Date

1974-1998

Cote

329W24

10

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

1993

Cote

521W193

11

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

Date

1996-1998

Cote

521W228

12

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

1999

Cote

521W247

13

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

1984-1999

Cote

521W188

14

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

Date

1997

Cote

521W146

15

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

1998-2004

Cote

521W239

16

Mains courantes (années 2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

804W24

17

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

2002

Cote

521W173

18

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

Date

2003

Cote

521W19

19

Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de M à S

Date

1993

Cote

329W53

20

Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.

Date

1994-2000

Cote

521W224

21

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - ME-MET

Date

1978-1994

Cote

323W25

22

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MOUR-MY

Date

1978-1994

Cote

323W29

23

Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1999-2002

Cote

521W226

24

Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).

Date

1993-1994

Cote

521W130

25

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

Date

1993

Cote

521W198

26

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W10

27

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)

Date

1993

Cote

521W12

28

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

2000

Cote

521W184

29

Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.

Date

1997-2002

Cote

521W263

30

Dossiers en M (années 1980-1983).

Date

1980-1983

Cote

804W6

31

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1992

Cote

521W37

32

Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

Date

1996-1999

Cote

521W44

33

Contrat de ville.- financement des projets de développement et d'insertion des immigrés par le FAS (fond d'action sociale) dans les quartiers (Montrapon/Fontaine-Ecu, Grette/Brulard,Clairs-Soleils, Rosemont/Saint-Ferjeux, Palente/Orchamps), cours d'alphabétisation, activités et formations musicales et sportives : attestations de réalisation, attestation de recettes, budgets prévisionnels, correspondance, ordres de remboursement, avis d'instances académiques

Date

1996-1998

Cote

401W72

34

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

Date

1979

Cote

571W37

35

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.

Date

1995-1998

Cote

521W235

36

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA

Date

1974-1998

Cote

329W14

37

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W9

38

Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.

Date

1999-2002

Cote

521W264

39

Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).

Date

2001-2003

Cote

521W107

40

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974

Date

1974-1998

Cote

329W32

41

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO

Date

1974-1998

Cote

329W16

42

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL

Date

1974-1998

Cote

329W7

43

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - BOUB - BOUM

Date

1982-1995

Cote

323W39

44

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de D à GE

Date

1993

Cote

329W59

45

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

521W284

46

Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.

Date

1992

Cote

521W54

47

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Date

1984-2002

Cote

401W5

48

Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.

Date

1998

Cote

521W84

49

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MA - MARG

Date

1962-1995

Cote

323W41

50

Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.

Date

1992-1999

Cote

521W56

51

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de A à BO

Date

1993

Cote

329W57

52

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de MO à P

Date

1998

Cote

329W81

53

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1997 (compte administratif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration

Date

1997-1998

Cote

500W18

54

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats, exercice 1997, budgets du Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Géraniums, n°1 à 93 (mandats 1 à 373) ; centre des réfugiés, n°1 à 80 (mandats 1 à 218)

Date

1997

Cote

500W11

55

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

Date

1994-1999

Cote

401W23

56

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

Date

1980

Cote

571W21

57

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

Date

1998-1999

Cote

521W287

58

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

Date

1988-1995

Cote

521W217

59

Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels BMT

Date

1994-1995

Cote

521W116

60

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

Date

1990-1991

Cote

401W53

61

Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1996 (bilans pour les quartiers de Montrapon, Grette, Fontaine Ecu).

Date

1996

Cote

521W140

62

Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de A à L

Date

1993

Cote

329W52

63

DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par quartiers et par structures) avec pièces à l'appui pour l'année 1999 : - relais emploi des centres sociaux, antennes collectives. - repas conviviaux. - "le voyage s'organise" (action en faveur des gens du voyage). - couture et travail manuel, accès aux loisirs et à la culture, fêtes de quartier et alphabétisation. - suivi du RMI, de l'aide au logement, de l'insertion économique.

Date

1999

Cote

521W159

64

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

1988-1996

Cote

401W92

65

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1999

Cote

521W25

66

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de Lom à Mi

Date

1998

Cote

329W80

67

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).

Date

2002

Cote

521W163

68

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250

69

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

2002

Cote

521W243

70

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

Date

1997

Cote

521W186

71

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Date

1975-1977

Cote

571W3

72

Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.

Date

1982-1995

Cote

521W254

73

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BLANCHE à BOF

Date

1974-1998

Cote

329W13

74

Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : programmation pour 1996 (montage financier et demandes de subventions) (fiches d'action par "territoire" Clairs Soleils, Grette, Acacias, Montrapon / Fontaine Ecu, Malcombe, Palente, Planoise).

Date

1996

Cote

521W139

75

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - TOUE - TOUR'

Date

1978-1994

Cote

323W33

76

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).

Date

2001

Cote

521W74

77

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

1994-1995

Cote

521W214

78

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

Date

1980

Cote

571W7

79

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en B

Date

1996

Cote

329W66

80

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

Date

1981-1987

Cote

521W251