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552 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cité des Acacias : bilans d'activité.
Cote
521W210
 Date
1990-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : bilans d'activité.
2

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)
Cote
571W35
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
3

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)
Cote
571W6
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
4

Aides financières : dossiers individuels T.
Cote
521W100
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels T.
5

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W42
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
6

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).
Cote
521W51
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...
7

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de BOU à CU
Cote
329W58
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
8

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.
Cote
521W233
 Date
2000
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...
9

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI
Cote
329W24
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
10

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.
Cote
521W193
 Date
1993
 Lieu
GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...
11

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.
Cote
521W228
 Date
1996-1998
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel,...
12

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.
Cote
521W247
 Date
1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
13

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).
Cote
521W188
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
14

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).
Cote
521W146
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans...
15

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Cote
521W239
 Date
1998-2004
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
16

Mains courantes (années 2002-2003).
Cote
804W24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 804W : archive du centre d'hébergement "Le Forum".

  • Résidence le Forum : mains courantes (consignation...
  • Mains courantes (années 2002-2003).
17

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
18

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)
Cote
521W19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
19

Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de M à S
Cote
329W53
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
20

Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.
Cote
521W224
 Date
1994-2000
 Lieu
Cité des Acacias, Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.1. Centre social des Acacias
  • Centre social des Acacias, gestion financière : versement...
21

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - ME-MET
Cote
323W25
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
22

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MOUR-MY
Cote
323W29
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
23

Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W226
 Date
1999-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette, organisation d'activités...
24

Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).
Cote
521W130
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville, mise en place et programmation :...
25

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.
Cote
521W198
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
26

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
27

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)
Cote
521W12
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
28

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
521W184
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
29

Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.
Cote
521W263
 Date
1997-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...
30

Dossiers en M (années 1980-1983).
Cote
804W6
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 804W : archive du centre d'hébergement "Le Forum".

  • Résidence le "Forum" : dossiers individuels (échantillon...
  • Dossiers en M (années 1980-1983).
31

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W37
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
32

Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.
Cote
521W44
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.1. Aide médicale
  • Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...
33

Contrat de ville.- financement des projets de développement et d'insertion des immigrés par le FAS (fond d'action sociale) dans les quartiers (Montrapon/Fontaine-Ecu, Grette/Brulard,Clairs-Soleils, Rosemont/Saint-Ferjeux, Palente/Orchamps), cours d'alphabétisation, activités et formations musicales et sportives : attestations de réalisation, attestation de recettes, budgets prévisionnels, correspondance, ordres de remboursement, avis d'instances académiques
Cote
401W72
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement des projets de développement...
34

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)
Cote
571W37
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
35

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.
Cote
521W235
 Date
1995-1998
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation...
36

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA
Cote
329W14
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
37

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
38

Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W264
 Date
1999-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...
39

Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).
Cote
521W107
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
  • Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...
40

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974
Cote
329W32
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
41

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO
Cote
329W16
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
42

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL
Cote
329W7
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
43

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - BOUB - BOUM
Cote
323W39
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
44

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de D à GE
Cote
329W59
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
45

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W284
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
46

Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.
Cote
521W54
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Action de prévention menée en liaison avec le service...
47

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
48

Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
Cote
521W84
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
49

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MA - MARG
Cote
323W41
 Date
1962-1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
50

Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.
Cote
521W56
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...
51

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de A à BO
Cote
329W57
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
52

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de MO à P
Cote
329W81
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
53

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1997 (compte administratif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
500W18
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 500W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
54

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats, exercice 1997, budgets du Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Géraniums, n°1 à 93 (mandats 1 à 373) ; centre des réfugiés, n°1 à 80 (mandats 1 à 218)
Cote
500W11
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 500W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
55

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
56

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)
Cote
571W21
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
57

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.
Cote
521W287
 Date
1998-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
58

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.
Cote
521W217
 Date
1988-1995
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
59

Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels BMT
Cote
521W116
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels...
60

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement
Cote
401W53
 Date
1990-1991
 Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- commission locale développement...
61

Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1996 (bilans pour les quartiers de Montrapon, Grette, Fontaine Ecu).
Cote
521W140
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre...
62

Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de A à L
Cote
329W52
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
63

DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par quartiers et par structures) avec pièces à l'appui pour l'année 1999 : - relais emploi des centres sociaux, antennes collectives. - repas conviviaux. - "le voyage s'organise" (action en faveur des gens du voyage). - couture et travail manuel, accès aux loisirs et à la culture, fêtes de quartier et alphabétisation. - suivi du RMI, de l'aide au logement, de l'insertion économique.
Cote
521W159
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par...
64

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions
Cote
401W92
 Date
1988-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
65

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
66

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de Lom à Mi
Cote
329W80
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
67

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).
Cote
521W163
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
68

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
69

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.
Cote
521W243
 Date
2002
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
70

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.
Cote
521W186
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
  • Allocation municipale d'insertion pour le logement...
71

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W3
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
72

Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W254
 Date
1982-1995
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié,...
73

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BLANCHE à BOF
Cote
329W13
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
74

Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : programmation pour 1996 (montage financier et demandes de subventions) (fiches d'action par "territoire" Clairs Soleils, Grette, Acacias, Montrapon / Fontaine Ecu, Malcombe, Palente, Planoise).
Cote
521W139
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...
75

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - TOUE - TOUR'
Cote
323W33
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
76

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W74
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
77

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).
Cote
521W214
 Date
1994-1995
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
78

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)
Cote
571W7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
79

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en B
Cote
329W66
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
80

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...