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Groupe scolaire de Rosemont, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, règlement des indemnités aux riverains (1937-1940). Cité de Rosemont, rues Wittmann, Boileau et A. France, renforcement des égouts : dossier de marché n° 78-107 (1978-1979). Rue Wittman, aménagement d'aire de jeux et d'espace vert : dossier de marché pour travaux d'aménagement, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention, facture pour travaux espaces verts, aménagement en piste d'éducation routière (1979-1980). Rue Estignard, extension du réseau d'assainissement : détail estimatif, bordereau des prix, plan, facture (1985). Voie projetée à la sortie du pont sur le boulevard de la Grette au chemin de Chaudanne : plan, lettre à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1967). Rue Garibaldi, construction d'égout et aménagement autour du bâtiment de la médecine du travail : plans, correspondance (1978).

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1937-1985

BOILEAU, (rue), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FRANCE, Anatole (rue), GARIBALDI (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Rosemont (cité de), WITTMANN, Charles (rue)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Rue du Piémont, aménagement d'une aire de retournement de bus : factures, détail estimatif, plan (1983). Square Cusenier, remise en état de la clôture : dossier de marché n°82-138 (1982-1984). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, rue de Fribourg. - Aménagement de la Combe Fribourg en aire de jeux : pièces de marché, plans du 1er projet (1981). - Aménagement d'un jeu de boules : plan, détail estimatif (1979). - Ecole maternelle Fribourg, aménagement des abords : détail estimatif et descriptif des lots voirie, assainissement et espaces verts, acte d'engagement du lot espaces verts (1978).

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1978-1984

Fribourg (école maternelle), CUSENIER, Elisée (square), Fribourg (rue de), Piémont (rue du)

Fourniture et pose de d'aires de jeux, maternelle de la Butte (lot 1) : dossier de marché n°96-164 (attributaire : KOMPAN), certificats de conformité, notices de montage, fiches techniques. Fourniture et pose d'aire de jeux, maternelle Bruyère (lot 2) : dossier de marché n°96-165 (attributaire : HUSSON). Fourniture et pose de d'aires de jeux, square Coluche (lot 3) : dossier de marché n° 96-166 (attributaire : OPPIDUM).

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1996

Bruyères (école maternelle des), Butte (Ecole Publique de la), COLUCHE (square)

Fournitures et pose d'aires de jeux pour l'année1997 : dossier de marché n°97-97 (marché à bons de commande ; 6 commandes pour : Parc Micaud, Cité Jean Jaurès, école maternelle Sapins, école maternelle Jean Zay et école maternelle Saint Claude).

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1997

Jean Zay (école Publique Maternelle et Primaire), Micaud (promenade), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Sapins (école maternelle des), JAURES, Jean (avenue), MICAUD (promenade)

Fournitures et pose d'aires de jeux pour l'année1998 (marché 98-31) : 12 lots : écoles maternelles Artois (attribué à JMS) Bourgogne (JMS), Brégille plateau (Bois d'Orraine), Chaprais (Azimut), Condorcet (Husson), Duchaillut (Proludic), Grette (Azimut), Rosemont (JMS), Vauthier (Kompan), Viancin (Azimut), Viotte (Azimut), place Pierre de Coubertin (Husson) : dossier de marché

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1998

Artois (Ecole Publique maternelle ), Bourgogne (Ecole Publique ), Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), Chaprais (Ecole publique des), Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Duchaillut (école Publique Maternelle), Grette (école maternelle de la), VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), Viotte (groupe scolaire), COUBERTIN, Pierre de (place)

Fourniture et pose de clôtures et filets de protection, square Pergaud / Plateau EPS Condorcet, : dossier de marché (marché 95-187, attributaire Cofence) : dossier de marché Enlèvement de jeux (suite à nouvelle réglementation) : dossier de marché (marché 97-131, attributaire : Roux) Pose d'aire de jeux Square Buffon et rue du Languedoc, : dossier de marché (marché 97-149, attributaire Domon) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 96-260, attribué à SINEUGRAF) Aires de jeux, pose de panneaux d'information : dossier de marché (marché de 1997 attribué à ABC diffusion) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 95-198, attribué à SINEUGRAF) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 97-213 attribué à SINEUGRAF) Aménagement des cours, groupe scolaire Granvelle, (aires de jeux) : dossier de marché (marché 97-190) Aménagement d'aires de jeux, rue de l'Amitié, : dossier de marché (marché 96-246)

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1995-1997

Granvelle (Ecole Publique ), Amitié (rue de l'), Buffon (place), Languedoc (rue du), PERGAUD, Louis (rue)

Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires de jeux, dossier de marché ( marché n°99-61 pluriannuel 1999, 2000 et 2001) Fourniture de dalles pour les aires de jeux : dossier de marché ( n°97-096, attribué à ABC) Fourniture de dalles pour les aires de jeux, dossier de marché (n°96-091, attribué à Inotechna) ZAC de Planoise, marché d'entretien des espaces vert : dossier de marché (n°93-062, années 1993,1994, 1995)

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1993-1999

Planoise (ZAC de)

Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de marché (n°92-164, années 1993, 1994, 1995) Aménagement d'aires de jeux 1999 : dossier de marché (n°99-106) (lot 1 : école maternelle Fourier, attribué à Produlic, lot 2 : école maternelle Fribourg, attribué à Kompan, lot 3 : école maternelle Ile de France, Kompan ; lot 4 : école maternelle Pierre et Marie Curie, Produlic ; lot 5 : école maternelle Quatre Vents, Kompan ; lot 6 : école maternelle Saint Exupéry, attribué à Val de Saône ; lot 7 : école maternelle Velotte : Kompan ; lot 8 : école maternelle Vieilles Perrieres : Kompan ; lot 9 : crèche de Battant, Kompan ; lot 10 : crèche de Palente : Kompan ; lot 11 : place de l'Europe : Kompan ; lot 12 : aire de jeu Champagne - Picardie, Transalp ; lot 13 : combe Saragosse, place des contes du chat perché, Kompan ; lot 14 : terrain d'aventure de Planoise, Transalp)

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1992-1999

Abattoirs municipaux, Charles Fourier (Ecole), Ile de France (école Publique Primaire), Pierre et Marie Curie (école Publique Primaire), Quatre vents (école des), Saint Exupéry (école maternelle), Velotte (école Publique Maternelle), Vieilles Perrières (école des)

Aménagement d'aires de jeux, année 1998, dossier de marché (n°98-150) lot 1 : maternelle Boichard, attribué à JMS ; lot 2, maternelle Camus ; lot 3 : maternelle Champagne ; lot 4 : maternelle Fontainebleau ; Lot 6 : maternelle Kennedy ; lot 7 : maternelle Montrapon ; lot 8 : maternelle Ronchaux, attribué à Proludic ; Lot 9 : maternelle Tristant Bernard ; lot 10 : aire de jeux, rue de Reims, attribué à Bois d'Orraine ; lot 11 : boulevard Allende ; lot 12 : rue des Causses, attribué à Transalp ; lot 13 : quartier clairs soleils, attribué à Kompan ; pas d'offre conforme proposée pour le lot 5 , maternelle E. Herriot (voir marché 98-191) Aménagement d'aires de jeux, année 1998, maternelle E. Herriot : dossier de marché (n°98-191) Aménagement d'aires de jeux, année 1999, Square Lumière, lot 1 (attribué à Azimut) et Square Cusenier (lot 2 attribué à Kompan) : dossiers de marché.

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1998-1999

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).

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1997-1998

BAVOUX, Nestor (rue), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), PALME, Olof (place)