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75 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).
Cote
63W_GB19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
2

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2008-2011) ; assemblées Générales : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2005-2010) ; transports : dossiers de réunions, notes, correspondances, comptes-rendus, étude OBIFIVE (2007).
Cote
63W_GB4
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration...
3

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
4

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
5

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
6

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
7

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).
Cote
63W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...
8

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).
Cote
63W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
9

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).
Cote
63W_GB18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
10

Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude Mutualisation des services Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/09/2006-18/10/2007) ; dossier de suivi Mutualisation des services : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (01/09/2004-11/04/2005) ; Dossier de suivi Mutualisation des Ressources Humaines : correspondance, notes, étude ALGOE (2008) ; dossier de suivi des transferts de compétences : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (11/04/2002-18/06/2004) ; dossier de suivi de la signature convention EDF : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (27/08/2008-22/01/2009) ; dossier de suivi des réunions de Direction Générale Ville-Agglo 2010 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2010-03/09/2010).
Cote
63W_GB23
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude...
11

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).
Cote
63W_GB8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
12

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Normandie) : correspondance (2007) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône Accueil : correspondance, dossier de réunion (2009) ; comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).
Cote
63W_GB2
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse...
13

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).
Cote
63W_GB21
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...
14

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).
Cote
63W_GB22
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...
15

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et statuts : correspondance, comptes-rendus (2005-2008) ; déclaration d'intention : correspondance, notes, comptes-rendus, pièces du dossier de consultation pour la mission de définition des fonctions et emplois métropolitains à promouvoir et de mise en place d'un projet métropolitain, délibérations (2004-2005) ; assises du Réseau : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2009) ; Pôle Scientifique IRSN (Institut Radioprotection Sureté Nucléaire) : correspondance (2006) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Branche Sud) : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).
Cote
63W_GB1
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et...
16

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).
Cote
63W_GB12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
17

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).
Cote
63W_GB11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
18

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).
Cote
63W_GB14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
19

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute Saône : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2007-2008) ; plateforme internationale, forum transfrontalier : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2006-2009). .
Cote
63W_GB3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute...
20

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).
Cote
63W_GB10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...